Il est donc aujourd’hui proposé, sur la base du tableau ci-dessous, de procéder à l’attribution de 3 subventions en investissement pour un montant total de 18 000,00 € dans le cadre du fonds d’intervention à destination des associations et d'approuver les trois conventions respectives annexées.
Total : 18 000,00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 03 juillet 2019
Centre International des Arts en Mouvement
CONVENTION
Relative à une subvention d'investissement de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence pour pour l'acquisition d'équipements artistiques et techniques.
SELON DELIBERATION N° DU BUREAU DE LA METROPOLE DU 2019
Entre :
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence,
sise 58 boulevard Charles Livon – 13007 Marseille , représentée par le Vice‐Président délégué à la Culture et aux équipements culturels, Monsieur Daniel Gagnon
Désignée sous le terme « La Métropole », d’une part.
et,
L’Association «Centre International des Arts en Mouvement»
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé La Molière ‐4181 route de Galice 13090 Aix‐en‐Provence. N° SIRET : 788 635 472 00012. Code APE :9001Z représentée par son Président Philippe Delcroix,
Désignée sous le terme «l'association», d’autre part,
Il est convenu ce qui suit ;
PRÉAMBULE
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence est un partenaire privilégié des associations qui participent au rayonnement culturel du territoire démontrant ainsi sa volonté de soutenir la création, la diffusion artistique et l’action culturelle avec des opérations accessibles au plus grand nombre.
Par la présente convention, la Métropole manifeste :
▶ Sa reconnaissance du rôle joué par les associations œuvrant dans le domaine de la culture sur le territoire métropolitain, en cohérence avec les orientations de la politique culturelle métropolitaine.
▶ Son souhait de mettre en place une réelle relation partenariale
▶ Son souci de transparence dans la gestion des fonds publics.
ARTICLE 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de préciser les modalités de participation financière de la Métropole.
«l'association» a sollicité la Métropole afin d'obtenir une subvention d'investissement pour l'acquisition d'équipements artistiques et techniques.
Il s’agit pour «l'association» de procéder à l'achat de matériel technique pour la création scénique et d'un logiciel de billetterie.
Le coût global de cette opération est estimé à 31 578 € TTC (annexe jointe).
ARTICLE 2 : Montant de l’aide de la Métropole
La Métropole s’engage à verser à «l'association» sous forme d’une subvention d'investissement, une aide de 5 000 €, correspondant à 15,8 % du coût des acquisitions.
La répartition des financements est la suivante :
Montant total des acquisitions 31 578 € TTC % Financement
Conseil Départemental 13 11 000 € 34,9 %
Conseil Régional 0 € %
État 0 € %
Ville d'Aix‐en‐Provence 0 € %
Métropole Aix‐Marseille‐Provence 5 000 € 15,8 %
Fonds propres 15 578 € 49,3 %
Il convient de noter qu’outre le montant de la subvention sus indiqué, l'association a obtenu de la
direction
de la
culture
du
territoire
duPays
d'Aix
sur
l'exercice
2019,
une
subvention
en fonctionnement d'un montant de 150 000 € pour le Festival Jours et Nuits de cirque (dossier GU 2019_00453 au Conseil de Territoire du 21/03/2019).
ARTICLE 3 : Fixation du montant définitif de l’aide
L’aide de la Métropole n’est pas actualisable et ne saura, en aucun cas, excéder le montant fixé à l’article 2.
Si le montant des acquisitions varie à la baisse, le montant de l’aide versée est recalculé au prorata des
dépenses effectivement réalisées, selon le pourcentage que la subvention de la Métropole Aix‐Marseille‐
Provence représente dans le financement des acquisitions.
2
(Article 11.4.4 du Règlement Budgétaire et Financier adopté par la délibération HN 021‐049/16/CM du Conseil de la Métropole du 07 avril 2016).
ARTICLE 4 : Obligations incombant à « l'association »
«l'association» s'engage à ce que les acquisitions soient effectuées au plus tard dans les deux ans qui suivent la notification de la présente convention.
En cas de non‐réalisation des acquisitions, dans les délais prévus par la présente convention, la Métropole émettra un titre de recettes correspondant à l'aide financière versée, à l'encontre de «l'association».
«l'association» s'engage à signaler dans toutes les publications qui en font mention, l’intervention de la Métropole dans le financement de la réalisation, objet de la présente convention, et selon les modalités arrêtées avec la Direction de la Communication de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence.
ARTICLE 5 : Modalités de versement
Les versements de la Métropole à «l'association» interviendront selon les modalités suivantes :
1. versement d’un premier acompte représentant 50% du montant accordé sur production d'un plan de financement de l'action et des devis signés par le représentant légal de l'organisme bénéficiaire de la subvention, après signature de la convention.
2. versement du solde, après réalisation des acquisitions sur production des pièces suivantes :
un décompte général des acquisitions certifié conforme et signé par le représentant légal de l'organisme bénéficiaire de la subvention accompagné des factures correspondantes.
Un plan de financement définitif.
3
ARTICLE 6 : Durée et modification de la Convention
La présente convention est conclue pour une durée de deux ans, à compter de sa signature.
Elle peut être modifiée par voie d’avenant.
Fait à Marseille, en trois exemplaires Le
POUR LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE Le vice‐président délégué à la culture et aux
équipements culturels
Daniel GAGNON
Délibération n°
BM de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence‐du 20/06/2019
LE PRÉSIDENT DE
Centre International des Arts en Mouvement
Tampon de l’association obligatoire
Annexe
Plan de financement
4
Fondation Vasarely
CONVENTION
Relative à une subvention d'investissement de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence pour pour travaux de restauration du portail de la Fondation Vasarely.
SELON DELIBERATION N° DU BUREAU DE LA METROPOLE DU 2019
Entre :
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence,
sise 58 boulevard Charles Livon – 13007 Marseille , représentée par le Vice‐Président délégué à la Culture et aux équipements culturels, Monsieur Daniel Gagnon
Désignée sous le terme « La Métropole », d’une part.
et,
L’Association «Fondation Vasarely»
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé 1, avenue Marcel Pagnol 13090 Aix‐en‐Provence. N° SIRET : 783 227 176 00022. Code APE : 4778C, représentée par son Président Pierre Vasarely,
Désignée sous le terme «l'association», d’autre part,
Il est convenu ce qui suit ;
PRÉAMBULE
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence est un partenaire privilégié des associations qui participent au rayonnement culturel du territoire démontrant ainsi sa volonté de soutenir la création, la diffusion artistique et l’action culturelle avec des opérations accessibles au plus grand nombre.
Par la présente convention, la Métropole manifeste :
▶ Sa reconnaissance du rôle joué par les associations œuvrant dans le domaine de la culture sur le territoire métropolitain, en cohérence avec les orientations de la politique culturelle métropolitaine.
▶ Son souhait de mettre en place une réelle relation partenariale
▶ Son souci de transparence dans la gestion des fonds publics.
ARTICLE 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de préciser les modalités de participation financière de la Métropole.
«l'association» a sollicité la Métropole pour obtenir une subvention d'investissement pour travaux.
Il s’agit pour «l'association» de procéder à la restauration du portail d'entrée de la fondation Vasarely.
Le coût global de cette opération est estimé à 41 852 € HT (annexe jointe).
ARTICLE 2 : Montant de l’aide de la Métropole
La Métropole s’engage à verser à «l'association» sous forme d’une subvention d'investissement, une aide de 5 000 €, correspondant à 11,9 % du coût des travaux.
La répartition des financements est la suivante :
Montant total des travaux 41 852 € HT % Financement
Conseil Départemental 13 13 702 € 32,7%
Conseil Régional
État 16 750 € 40 %
Ville d'Aix‐en‐Provence 5 700 € 13,7 %
Métropole Aix‐Marseille‐Provence 5 000 € 11,9 %
Fonds propres 700 € 1,7 %
Il convient de noter qu’outre le montant de la subvention sus indiqué, l'association a sollicité la direction
de laculture du
territoire duPays
d'Aixsur
l'exercice 2019,
avecune
demande de subvention d'investissement pour la restauration de 42 intégrations et 2 sculptures (dossier GU 2019_00986 prévu au
Conseil de Territoire du09/05/2019) et une demande de subvention en fonctionnement
pour
l'exposition
« collections
cinétiques
et
optiques
du
Centre
Georges Pompidou » (dossier GU 2019_ 01086 prévu au Conseil de Territoire du 13/06/2019).
D'autre
part,
l'association
a
également
sollicité
le
service
du
développement
culturel
de
la Métropole
sur
l'exercice2019, avec une
demande de subventionen fonctionnement
pourle développement des publics (GU 2019_01084).
2
ARTICLE 3 : Fixation du montant définitif de l’aide
L’aide de la Métropole n’est pas actualisable et ne saura, en aucun cas, excéder le montant fixé à l’article 2.
Si le montant des acquisitions varie à la baisse, le montant de l’aide versée est recalculé au prorata des
dépenses effectivement réalisées, selon le pourcentage que la subvention de la Métropole Aix‐Marseille‐
Provence représente dans le financement des acquisitions.
(Article 11.4.4 du Règlement Budgétaire et Financier adopté par la délibération HN 021‐049/16/CM du Conseil de la Métropole du 07 avril 2016).
ARTICLE 4 : Obligations incombant à «l'association»
«l'association» s'engage à ce que les travaux soient effectués au plus tard dans les deux ans qui suivent la notification de la présente convention.
En cas de non‐réalisation des travaux, dans les délais prévus par la présente convention, la Métropole émettra un titre de recettes correspondant à l'aide financière versée, à l'encontre de «l'association».
«l'association» s'engage à signaler dans toutes les publications qui en font mention, l’intervention de la Métropole dans le financement de la réalisation, objet de la présente convention, et selon les modalités arrêtées avec la Direction de la Communication de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence.
ARTICLE 5 : Modalités de versement
Les versements de la Métropole à «l'association» interviendront selon les modalités suivantes :
1. versement d’un premier acompte représentant 50% du montant accordé sur production d'un plan de financement signé par le représentant légal de l'organisme bénéficiaire de la subvention, après signature de la convention.
2. versement du solde, après réalisation des travaux sur production des pièces suivantes :
un décompte général des travaux certifié conforme et signé par le représentant légal de
l'organisme bénéficiaire de la subvention accompagné des factures correspondantes.
un plan de financement définitif.
3
ARTICLE 6 : Durée et modification de la Convention
La présente convention est conclue pour une durée de deux ans, à compter de sa signature.
Elle peut être modifiée par voie d’avenant.
Fait à Marseille, en trois exemplaires Le
POUR LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE Le vice‐président délégué à la culture et aux
équipements culturels
Daniel GAGNON
Délibération n°
BM de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence‐du 20/06/2019
LE PRÉSIDENT DE LA Fondation Vasarely
Tampon de l’association obligatoire
Annexe
Plan de financement
4
Association présences Théâtre Vitez
CONVENTION
Relative à une subvention d'investissement de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence pour l'acquisition d'équipement scénique.
SELON DELIBERATION N° DU BUREAU DE LA METROPOLE DU 2019
Entre :
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence,
sise 58 boulevard Charles Livon – 13007 Marseille , représentée par le Vice‐Président délégué à la Culture et aux équipements culturels, Monsieur Daniel Gagnon
Désignée sous le terme « La Métropole », d’une part.
et,
L’ Association « Présences théâtre Vitez »
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé Théâtre Vitez, Aix Marseille Université, 29 avenue Robert Schuman 13090 Aix‐en‐Provence. N° SIRET : 387 792 427 00024. Code APE :9004Z, représentée par son Président Louis Dieuzayde,
Désignée sous le terme «l'association», d’autre part,
Il est convenu ce qui suit ;
PRÉAMBULE
La Métropole Aix‐Marseille‐Provence est un partenaire privilégié des associations qui participent au rayonnement culturel du territoire démontrant ainsi sa volonté de soutenir la création, la diffusion artistique et l’action culturelle avec des opérations accessibles au plus grand nombre.
Par la présente convention, la Métropole manifeste :
▶ Sa reconnaissance du rôle joué par les associations œuvrant dans le domaine de la culture sur le territoire métropolitain, en cohérence avec les orientations de la politique culturelle métropolitaine.
▶ Son souhait de mettre en place une réelle relation partenariale
▶ Son souci de transparence dans la gestion des fonds publics.
ARTICLE 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de préciser les modalités de participation financière de la Métropole.
«l'association» a sollicité la Métropole pour obtenir une subvention d'investissement pour l'acquisition d'équipement scénique.
Il s’agit pour «l'association» de procéder à la phase 2.
Le coût global de cette opération est estimé à 62 468 € HT (annexe jointe).
ARTICLE 2 : Montant de l’aide de la Métropole
La Métropole s’engage à verser à «l'association» sous forme d’une subvention d'investissement, une aide de 8 000 €, correspondant à 12,8 % du coût des acquisitions.
La répartition des financements est la suivante :
Montant total des acquisitions 62 468 € HT % Financement
Conseil Départemental 13 13 743 € 22 %
Conseil Régional 16 231 € 26 %
État
Ville d'Aix‐en‐Provence 10 000 € 16 %
Métropole Aix‐Marseille‐Provence 8 000 € 12,8%
Fonds propres 14 494 € 23,2 %
ARTICLE 3 : Fixation du montant définitif de l’aide
L’aide de la Métropole n’est pas actualisable et ne saura, en aucun cas, excéder le montant fixé à l’article 2.
Si le montant des acquisitions varie à la baisse, le montant de l’aide versée est recalculé au prorata des
dépenses effectivement réalisées, selon le pourcentage que la subvention de la Métropole Aix‐Marseille‐
Provence représente dans le financement des acquisitions.
(Article 11.4.4 du Règlement Budgétaire et Financier adopté par la délibération HN 021‐049/16/CM du Conseil de la Métropole du 07 avril 2016).
2
ARTICLE 4 : Obligations incombant à «l'association»
«l'association» s'engage à ce que les acquisitions soient effectuées au plus tard dans les deux ans qui suivent la notification de la présente convention.
En cas de non‐réalisation des acquisitions, dans les délais prévus par la présente convention, la Métropole émettra un titre de recettes correspondant à l'aide financière versée, à l'encontre de «l'association».
«l'association» s'engage à signaler dans toutes les publications qui en font mention, l’intervention de la Métropole dans le financement de la réalisation, objet de la présente convention, et selon les modalités arrêtées avec la Direction de la Communication de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence.
ARTICLE 5 : Modalités de versement
Les versements de la Métropole à «l'association» interviendront selon les modalités suivantes :
1. versement d’un premier acompte représentant 50% du montant accordé sur production d'un plan de financement et des devis signés par le représentant légal de l'organisme bénéficiaire de la subvention, après signature de la convention.
2. versement du solde, après réalisation des acquisitions sur production des pièces suivantes :
un décompte général des acquisitions certifié conforme et signé par le représentant légal de l'organisme bénéficiaire de la subvention accompagné des factures correspondantes.
un plan de financement définitif.
ARTICLE 6 : Durée et modification de la Convention
La présente convention est conclue pour une durée de deux ans, à compter de sa signature.
Elle peut être modifiée par voie d’avenant.
Fait à Marseille, en trois exemplaires Le
POUR LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE Le vice‐président délégué à la culture et aux
équipements culturels
Daniel GAGNON
Délibération n°
BM de la Métropole Aix‐Marseille‐Provence‐
du 20/06/2019
LE PRÉSIDENT DE
Association présences Théâtre Vitez
Tampon de l’association obligatoire
Annexe
Plan de financement
3
Au 24 novembre 2018
Association PRESENCES Théâtre Antoine Vitez
EQUIPEMENT SCENIQUE Tranche 1 Tranche 2
PU HT NB T1
Equipement salle de répétition (HT) 29 702,02 € 5 159 € 3 390,00 €
1 Console lumière 24 circuits 1 140,00 € 1 140,70 € 1 1 140,00 € 0,00 €
4 Bloc gradateur portable + Prise 32A Male 1 407,40 € 5 629,62 € -‐ € 0,00 €
1 Vidéoprojecteur de travail 5000 lumens LW502 1 520,00 € 1 520,00 € -‐ € 1 520,00 €
4 Pied de levage ALT400, barres, coupelles 393,55 € 1 574,20 € 2 787,10 € 0,00 €
10 Projecteurs parled avec zoom (Rush) 670,50 € 6 705,00 € -‐ € 0,00 €
10 Projecteurs plan convexe 650w 203,40 € 2 034,00 € 10 2 034,00 € 0,00 €
10 Lampes GY9,5 650W 13,00 € 130,00 € 10 130,00 € 0,00 €
20 Accessoires projecteurs (crochets+élingues+prise16A) 16,00 € 320,00 € 10 160,00 € 0,00 €
1 Console son analogique 12 entrées 907,50 € 907,50 € 1 907,50 € 0,00 €
4 Enceintes 2 voies coax 200w DX8 APG 909,50 € 3 638,00 € -‐ € 0,00 €
1 Ampli 4 canaux APG 4x1500W DSP 3 825,00 € 3 825,00 € -‐ € 0,00 €
4 Lyres d'accroche HP 102,00 € 408,00 € -‐ € 0,00 €
4 Praticables Samia 467,50 € 1 870,00 € -‐ € 1 870,00 €
-‐ €
0,00 €
Equipement Salle de spectacle (HT) 183 278 € 111 453 € 59 078,90 €
1 Vidéoprojecteur HD 10000 lumens + 2 optiques + accessoires 33 556,00 € 33 556 € -‐ € 0,00 €
Rideau d'avant scène noir p.m. 5000 € inclus dans l'Opération Campus
12 Pendrillons velour noir 711,00 € 8 532,00 € 12 8 532,00 € 0,00 €
4 Demi-‐fond velour noir 1 422,00 € 5 688,00 € 2 2 844,00 € 0,00 €
4 Frises velour noir 405,00 € 1 620,00 € 4 1 620,00 € 0,00 €
1 Cyclorama 2 889,00 € 2 889,00 € -‐ € 2 889,00 €
1 Tour d'échafaudage 7 352,10 € 7 352,10 € 1 7 352,10 € 0,00 €
1 Pupitre lumière 5 000,00 € 5 000,00 € -‐ € 5 000,00 €
Gradateurs p.m. 32 000 € inclus dans l'Opération Campus
Lumières projecteurs -‐ € 0,00 €
6 Projecteurs PC 2000W 551,70 € 3 310,20 € 6 3 310,20 € 3 310,20 €
30 Projecteurs PC 1000W 348,30 € 10 449,00 € 30 10 449,00 € 3 483,00 €
8 Projecteurs plan convexe 650w 203,40 € 1 627,20 € -‐ € 0,00 €
6 Découpes 15°/40° 2000W 1 303,20 € 7 819,20 € 6 7 819,20 € 0,00 € 6 Découpes 30°/54° 2000W 1 328,40 € 7 970,40 € 4 5 313,60 € 2 656,80 €
10 Projecteurs à découpe 15°/40° 1000W 752,40 € 7 524,00 € 10 7 524,00 € 0,00 €
10 Projecteurs à découpe 30°/54° 1000W 764,10 € 7 641,00 € 6 4 584,60 € 3 056,40 €
60 Projecteurs PAR64 36,00 € 2 160,00 € 30 1 080,00 € 720,00 €
60 Lampes 16,43 € 657,20 € 40 657,20 € 164,30 €
60 Accessoires projecteurs (crochets+élingues+prise16A) 16,00 € 30 480,00 € 0,00 €
6 Cyclorama LED 2 608,65 € 15 651,90 € -‐ € 31 303,80 €
6 Armature de cyclorama 335,70 € 2 014,20 € -‐ € 4 028,40 €
10 Projecteurs par led (Rush) 670,50 € 6 705,00 € 10 6 705,00 € 0,00 €
Son -‐ € 0,00 €
1 Console de mixage TF5 2 879,10 € 2 879,10 € 1 2 879,10 € 0,00 € 6 Enceintes 2 voies 400w DX12 APG 1 615,00 € 9 690,00 € 6 9 690,00 € 0,00 €
2 Caisson basse 1300W 1 742,50 € 3 485,00 € 2 3 485,00 € 0,00 €
2 Amplis 4x1500W DSP 3 825,00 € 7 650,00 € 2 7 650,00 € 0,00 €
6 Micro SM58 91,50 € 549,02 € 6 549,00 € 0,00 €
10 Pied de Micro KLM 49,50 € 495,00 € 6 297,00 € 0,00 €
1 Multipaire Audio eclaté+boitiers 16 540,57 € 540,57 € 1 540,57 € 0,00 €
-‐ €
0,00 €
1 Station intercoms 1 849,00 € 1 849,00 € 1 1 849,00 € 0,00 €
4 boîtiers d'intercom 963,00 € 3 852,00 € 4 3 852,00 € 0,00 €
4 casques 216,00 € 864,00 € 4 864,00 € 0,00 €
1 Chargeur pour 4 batteries 765,00 € 765,00 € 1 765,00 € 0,00 €
-‐ €
0,00 €
120 Tapis de danse 1,5 de large au m2 (10 de 12m) 24,48 € 2 937,60 € 120 2 937,60 € 0,00 €
10 Praticables 467,50 € 4 675,00 € 6 2 805,00 € 1 870,00 €
20 Prolongateurs 20 m 16A 59,70 € 1 194,88 € 10 597,00 € 597,00 €
10 Multipaires 6 lignes 16A 20m (épanoui/épanoui) 368,50 € 3 684,96 € 12 4 422,00 € 0,00 €
-‐ €
0,00 €
TOTAL HT (selon devis, à renégocier) 212 980 € 116 612 € 62 468,90 €
TOTAL TTC (selon devis, à renégocier) 255 575 € 139 934 € 74 962,68 €
Tranche 1 Tranche 2
T1 T2
Ville Aix 17% 20 000 € 10 000,00 € 16%
CT pays d'aix 10 000,00 € 16%
CD 13 27% 31 891 € 13 743,16 € 22%
Région 36% 41 606 € 16 231,96 € 26%
TOTAL HT de l'AUTO FINANCEMENT Présences 20% 23 115 € 12 493,78 € 20%
DEMANDE DE FINANCEMENT
FINANCEMENT EQUIPEMENT MOBILE DU THEATRE VITEZ DANS LE CUBE
DEMANDE DE FINANCEMENT
