DOSSIER D ARRETE D OCCUPATION TEMPORAIRE ETAT PARCELLAIRE COMMUNE DE PONT-L EVEQUE (60)

(1)

DOSSIER D’ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE

ETAT PARCELLAIRE – COMMUNE DE PONT-L’EVEQUE (60)

(2)

PROPRIETE 001 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE

- ETAT PAR DIRECTION DE L’IMMOBILIER DE L ETAT (U23691569) Représenté par M. BRENNER Jean-Luc

2 Rue Molière - BP 80323 - BEAUVAIS CEDEX (60021)

Mode Référence cadastrale Num.

du plan

Emprise Reste Observations

(Surfaces en m² ou ca)

Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface

AA 95 BP Les Terres Du Port 64812 1 a 1805 b 63007 AA 92 BP La Palee 2258 4 a 78 b 2180 AA 8 B Le Vivier 52960 10 a 30141 c 21782

10 b 133 d 901

10 e 3

AA 3 S 65 Che De La Palee 1570 31 a 88 b 1482 AA 1 S Le Vivier 350 33 a 246 c 87

33 b 17

AD 77 S La Flaque Aux Demoiselles 15510 39 a 14029 b 25

39 c 1456

Total 46537

(3)

- DEPARTEMENT DE L'OISE (226000016) Représenté par sa Présidente

CS 80941 1 Rue De Cambry BEAUVAIS (60000)

du plan

AA 7 L Le Vivier 2300 30 a 1800 c 215

30 b 208 d 77

AA 2 S Le Vivier 537 32 a 317 b 220

Total 2325

(4)

PROPRIETE 003 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) USUFRUITIER

- Monsieur MARTIN DE BOULANCY D ESCAYRAC LAUTURE Jean Renaud Marie né le 09/09/1922 à 075 PARIS 16

marié le 17/12/1947 à 060 TRACY-LE-VAL sous le régime de la séparation de biens suivant contrat de mariage reçu le 11/12/1947 par Maître SALATS, notaire à Paris demeurant Le Mont Renaud - PASSEL (60400)

NU-PROPRIETAIRE

- Madame CHANCERELLE DE ROQUANCOURT KERAVEL Aude Ghislaine Jacqueline née le 22/08/1977 à 075 PARIS 14

épouse de Monsieur DE BUCHET Jehan

mariée le 18/06/2004 à 060 PASSEL sous le régime de la séparation de biens suivant contrat de mariage reçu le 14/06/2004 par Maître BONNEAU, notaire à Paris demeurant 60 Rue Michel Welter - LUXEMBOURG LUXEMBOURG (L2730)

du plan

AA 29 BT Le Vivier 2725 14 a 881 b 1844 AA 23 BT Le Vivier 6748 16 a 3090 b 3658

AA 20 BF Le Vivier 2155 19 a 2155

AA 12 BF Le Vivier 410 26 a 410

AA 9 BT Le Vivier 1235 29 a 1235

Total 7771

(5)

PROPRIETE 004 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Monsieur DELIGNY Georges Christian Michel, retraité né le 07/09/1940 à 023 GUERET

époux de Madame HOYEZ Nicole marié le 10/11/1962 à 060 NOYON sans contrat de mariage préalable

demeurant 29 Rue Calvin - PONTLEVEQUE (60400) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Madame HOYEZ Nicole Marie Renée, retraitée née le 20/05/1943 à 060 NOYON

épouse de Monsieur DELIGNY Georges marié le 10/11/1962 à 060 NOYON sans contrat de mariage préalable

demeurant 29 Rue Calvin - PONTLEVEQUE (60400)

du plan

AA 34 BT Le Vivier 2389 11 a 21 b 2368 AA 21 BT Le Vivier 3656 17 a 2325 c 562

17 b 752 d 17

AA 10 BT Le Vivier 2060 28 a 2060

Total 5158

(6)

- Madame CHENALLEY Eugénie date et lieu de naissance inconnus épouse de Monsieur LEFEVRE Albert

demeurant Briqueterie De Gonesse - GONESSE (95500)

du plan

Total 1684

(7)

- Monsieur TABOULOT Marc Louis, pharmacien retraité actif né le 12/09/1951 à 060 NOYON

époux de Madame BONHOMME Françoise marié le 25/09/1970 à 080 AMIENS Sans contrat de mariage préalable

demeurant La Maison Neuve - ST BONNET-DE-VIEILLE-VIGNE (71430)

du plan

Total 944

(8)

- Madame LEHOUX Françoise Georgette Lucienne née le 14/05/1940 à 060 SEMPIGNY

épouse de Monsieur PIETERS André mariée le 16/10/1978 092 à COURBEVOIE sans contrat de mariage préalable

demeurant Villa Brienne - Bat A Etage 1 - Appartement 1 - 116 Allée De Barcelone - TOULOUSE (31000)

du plan

Total 832

(9)

- Madame CHALVET Nicole Christiane, retraitée née le 14/06/1949 à 060 COMPIEGNE épouse de Monsieur LORIN Lucien

mariée le 17/05/1975 à 051 TILLOY-BELLAY Sans contrat de mariage préalable

demeurant 8 Rue De La Grande Fosse - CRENEY PRES TROYES (10150)

du plan

Total 766

(10)

- Madame SEGARD Mireille Andrée Raymonde, retraitée née le 25/06/1949 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE épouse de Monsieur STRIPPE Jean

mariée le 02/09/1972 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE sous le régime de la séparation de biens suivant contrat de mariage en date du 03/08/1972 par Maître MOURET, notaire à COMPIEGNE (060)

demeurant 40 Impasse De La Divette - PASSEL (60400) PROPRIETAIRE INDIVIS EVENTUEL

Monsieur STRIPPE Jean François, retraité Né le 04/01/1946 à 060 MAREUIL LA MOTTE époux de Madame SEGARD Mireille Andrée Raymonde

mariée le 02/09/1972 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE sous le régime de la séparation de biens suivant contrat de mariage en date du 03/08/1972 par Maître MOURET, notaire à COMPIEGNE (060)

demeurant 40 Impasse De La Divette - PASSEL (60400) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Les héritiers de Monsieur SEGARD Pierre André Jean Desire

né le 07/07/1951 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE - décédé le 30/04/2020 à MARGNY LES COMPIEGNE (60) époux de Madame LEFEBVRE Nadine

marié le 01/07/1976 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE sans contrat de mariage préalable

demeurant 127 Rue Georges Clemenceau - MARGNY LES COMPIEGNE (60280) HERITIERE PRESUMEE

- Madame LEFEBVRE Nadine Eliane, retraitée Née le 11/08/1951 à PAPLEUX (02)

Veuve de Monsieur SEGARD Pierre André Jean Desire

demeurant 127 Rue Georges Clemenceau - MARGNY LES COMPIEGNE (60280)

(11)

NU-PROPRIETAIRE

- Monsieur SEGARD François-Axel Désiré, agriculteur Né le 14/11/1984 à 060 BEAUVAIS

Célibataire

Demeurant 127 rue Georges Clémenceau MARGNY LES COMPIEGNE (60280) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Madame SEGARD Marie-Christine Nicole Emilienne, comptable née le 26/07/1963 à 060 MARGNY LES COMPIEGNE

veuve de Monsieur LEBOEUF Stéphane

demeurant 105 Rue Georges Clemenceau - MARGNY LES COMPIEGNE (60280)

du plan

Total 783

(12)

- Monsieur DAPSANCE Charles date et lieu de naissance inconnus époux de Madame LEFEVRE -

demeurant 38 Rue Serpente - THOUROTTE (60150)

du plan

Total 402

(13)

- Madame GLORIAN Jocelyne Micheline Irlande, retraitée née le 05/02/1943 à 060 PONTLEVEQUE

divorcée de Monsieur BELLARD Bernard Henri suivant jugement du Juge des Affaires Matrimoniales de COMPIEGNE (060) le 05/11/1986 demeurant 13 Rue Des Ecluses - SEMPIGNY (60400)

du plan

AA 28 BT Le Vivier 247 15 a 182 b 65

Total 182

(14)

- Monsieur PELTIER Paul date et lieu de naissance inconnus époux de Madame DORE - demeurant - SEMPIGNY (60400)

du plan

AA 32 BT Le Vivier 265 13 a 42 b 223

Total 42

(15)

- Monsieur MOMEUX Guy Joseph Leon né le 02/03/1939 à 060 NOYON époux de Madame BLAISE Joelle

marié le 18/06/1965 à 051 REIMS sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts suivant contrat de mariage reçu le 08/06/1965 par Maître ANDRE, notaire à REIMS (051)

demeurant Appt 623 1027 Av Marcel Anthonioz - DIVONNE-LES-BAINS (01220) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Monsieur MOMEUX Jean-Claude Louis, retraité né le 25/10/1942 à 060 NOYON

époux de Madame BLERIOT Anne-Marie

marié le 21/12/1964 à 060 MUIRANCOURT suivant contrat de mariage reçu le 19/12/1964 par Maître CHILIPPART, notaire sans contrat de mariage préalable

demeurant 68 Rue De Beauséjour - NOYON (60400) PROPRIETAIRE INDIVIS EVENTUEL

- Madame BLERIOT Anne-Marie, Jacqueline, Lucienne née le 06/06/1944 à 060 MUIRANCOURT

épouse de Monsieur MOMEUX Jean-Claude, Louis

marié le 21/12/1964 à 060 MUIRANCOURT suivant contrat de mariage reçu le 19/12/1964 par Maître CHILIPPART, notaire demeurant 69 Rue De Beauséjour - NOYON (60400)

PROPRIETAIRE INDIVIS

- Madame MOMEUX Françoise Elise Marie, retraitée née le 02/02/1945 à 060 NOYON

épouse de Monsieur ISSARTEL Daniel

mariée le 28/05/1966 à 060 NOYON suivant contrat de mariage reçu le 27/05/1966 par Maître Joseph RADENAC, notaire à NOYON (60) : sans contrat de mariage préalable

demeurant 72 Rue De Beauséjour - NOYON (60400)

(16)

PROPRIETAIRE INDIVIS EVENTUEL - Monsieur ISSARTEL Daniel né le 21/06/1942 à 078 CHATOUX

époux de Madame MOMEUX Françoise Elise Marie

marié le 28/05/1966 à 060 NOYON suivant contrat de mariage reçu le 27/05/1966 par Maître Joseph RADENAC, notaire à NOYON (60) demeurant 72 Rue De Beauséjour - NOYON (60400)

PROPRIETAIRE INDIVIS

- Madame MOMEUX Danielle Marie Andrée, retraitée née le 10/12/1954 à 060 NOYON

épouse de Monsieur SCARAVETTI Henri mariée le 10/07/1976 à 060 NOYON sans contrat de mariage préalable

demeurant Quartier Mounicat - 11 A Mounicat - BASCOUS (32190) PROPRIETAIRE INDIVIS

- Monsieur MOMEUX Patrick Jean Michel, retraité né le 27/02/1958 à 060 NOYON

époux de Madame CARION Sylvie marié le 23/10/1982 à 060 NOYON Sans contrat de mariage préalable

demeurant 232 Av François Beraud - SAINTE-TULLE (04220)

du plan

AA 33 BT Le Vivier 985 12 a 89 b 896

Total 89

(17)

- SOCIETE NATIONALE SNCF (SA)

Société Anonyme inscrite au RCS de BOBIGNY sous le n° :

552049447

Représentée par Monsieur le Président

CS 20012 9 Rue Jean Philippe RAMEAU - SAINT DENIS (93200)

du plan

AA 44 CH La Palee 12210 7 a 3787 b 8423

AA 43 CH La Palee 1166 8 a 446 b 843 EC = 126 AA 42 CH La Palee 269 9 a 145 b 124

Total 4378

(18)

- les héritiers présumés de Madame CESARIO Catherine Suzanne Françoise

née le 20/02/1952 à 075 NEUILLY-SUR-SEINE – décédée le 01/09/2017 à LA TRONCHE (38) épouse de Monsieur POISSON Richard

demeurant Etage 2 60 Rue Du Château Landon - PARIS (75010) HERITIER PRESUME

- Monsieur POISSON Richard Marius Né le 17/09/1947 à 075 PARIS 14^ème Veuf de Madame CESARIO Catherine

demeurant Etage 2 60 Rue Du Château Landon - PARIS (75010)

HERITIER PRESUME

-Monsieur THOUVENEL Christophe Lucien Jacques Né le 11/07/1977 à 075 PARIS 18^ème

Célibataire

Demeurant 10 rue Jean-François Lépine – PARIS (75018)

HERITIERE PRESUMEE

-Madame THOUVENEL Céline Pierrette Oriale Née le 22/12/1979 à 075 PARIS 17^ème

Pacsée avec Nicolas-Joseph René ZUILI – PACS enregistré au greffe du Tribunal d’Instance de Grenoble (038) le 20/09/2010 Demeurant 510 route de la Gorge – VAULNAVEYS LE HAUT (38410)

du plan

AA 62 BF La Palee 1829 6 a 47 b 1782

Total 47

(19)

- Madame DELAVIERRE Céline Josette Réjane née le 13/04/1976 à 060 COMPIEGNE

Pascée le 07/02/2008 avec Monsieur LAVOINE Sébastien, enregistré au Tribunal d’Instance de Compiègne (060), le 07/02/2008 demeurant 8 Rle Boulnois - VILLE (60400)

du plan

AA 93 BP La Palee 2956 3 a 525 b 2431 AA 64 P/BP La Palee 1576 5 a 126 b 1450

Total 651

(20)

- Monsieur THONNIER Claude Jean né le 06/04/1932 à 060 NOYON époux de Madame PICARD Jeannine marié le 20/02/1954 à 060 NOYON sans contrat de mariage préalable

demeurant 222 Rue Du Mont Renaud - PONTLEVEQUE (60400)

du plan

AB 4 P La Briqueterie 111 35 a 111

AB 2 P La Briqueterie 9465 36 a 9465

AB 1 J/P 56 Rue Du Mont Renaud 22667 37 a 22667

Total 32243

(21)

PROPRIETE 018 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE REEL

- EDF (Electricité de France)

Société Anonyme inscrite au RCS de PARIS sous le n° 552081317 Représentée par son directeur

Siège social : 22-30 avenue de Wagram – PARIS (75008) ou 2 Rue Louis Murat - PARIS (75008) PROPRIETAIRE EVENTUEL

- RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE (SA)

Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, inscrite au RCS de NANTERRE n° : 444619258 Représentée par Monsieur le Président

Siège social : Immeuble Window 7c Place Du Dôme PUTEAUX (92800)

du plan

AB 3 S La Briqueterie 16 34 a 16

Total 16

(22)

PROPRIETE 019 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) USUFRUITIER

- Monsieur THONNIER Claude Jean né le 06/04/1932 à 060 NOYON époux de Madame PICARD Jeannine marié le 20/02/1954 à 060 NOYON sans contrat de mariage préalable

demeurant 222 Rue Du Mont Renaud - PONTLEVEQUE (60400) NU-PROPRIETAIRE

- Monsieur THONNIER Jean-Claude Pierre Henri né le 19/11/1954 à 060 NOYON

célibataire

demeurant 222 Rue Du Mont Renaud - PONTLEVEQUE (60400)

du plan

AB 227 P/S 230 Rue Du Mont Renaud 3833 38 a 3833

Total 3833

(23)

- COMMUNAUTE COMMUNES PAYS NOYONNAIS (246000756) Représentée par Monsieur le Président.

Espace INOVIA - Bâtiment 9 - 1435 Bd Cambronne NOYON (60400)

du plan

AD 102 T La Flaque Aux Demoiselles 10640 2 a 549 b 10091

Total 549

(24)

- SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL HAUTS-DE-FRANCE Société Anonyme à conseil d’administration, inscrite au RCS d’AMIENS sous le n° :

927220475

10 Rue De L'Ile Mystérieuse BOVES (80440)

du plan

Total 1908

(25)

- PONGERLIER (SCI)

Société Civile Immobilière inscrite au RCS de COMPIEGNE sous le n° : 483580742 Représentée par ses co-gérants :

- Monsieur GERARD Jean-Baptiste domicilié à Bellevue VARESNES (60400)

- Madame PIGNIER Yvonne épouse GERARD domiciliée à Bellevue VARESNES (60400) Bellevue VARESNES (60400)

du plan

Total 78

(26)

- DEPARTEMENT DE L'OISE (226000016) CS 80941 1 Rue De Cambry BEAUVAIS (60000)

du plan

AA DP1 RD 64 de Lassigny à Pont l'Eveque DP1 a 1771

AA DP3 RD 64 de Lassigny à Pont l'Eveque DP3 a 1451

AB DP4 RD 64 de Lassigny à Pont l'Eveque DP4 a 1540

AD DP13 Route Départementale n°1032 DP13 a 8297

Total 13059

(27)

- COMMUNE DE PONT-L’EVEQUE (216005009) Représentée par Monsieur le Maire

32 Rue du Maréchal Leclerc PONT-L'ÉVEQUE (60400)

du plan

AA DP2 Chemin de la Palée DP2 a 216

AB DP5 Rue du Mont Renaud DP5 a 695

AB DP7 Rue du Mont Renaud DP7 a 1152

AD DP8 VC n°2 dit Ancien DP8 a 946

Total 3009

(28)

- ETAT PAR VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 175 rue Ludovic BOUTLEUX BETHUNE (62400)

du plan

AD DP6 Canal du Nord DP6 a 123

AD DP12 Chemin latéral au Canal du Nord DP12 a 502

AD DP15 Chemin latéral au Canal du Nord DP15 a 1083

Total 3124

(29)