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Ministères chargés de l'équipement et des Transports. Concours et examens professionnels ( ).

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Academic year: 2022

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(1)

Ministères chargés de l'Équipement et des Transports. Concours et examens professionnels (1996-2003).

Répertoire numérique détaillé du versement 20120082

Établi par la mission des archives du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie et du ministère du Logement, de l'Egalité des territoires

et de la Ruralité.

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2014

(2)

Mention de note éventuelle

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_050952 Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

(3)

Mentions de révision :

Juillet 2017: Revu et modifié par Th. Guilpin, chargé d'études documentaires.

2015: Inventaire dématérialisé par Marie Chouleur, conservateur du patrimoine (département de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture)

(4)

Sommaire Archives nationales (France)

Ministères chargés de l'Équipement et des Transports. Concours et examens professionnels.

5

Liste des candidats 7

Secrétaire administratif (SA) de classe exceptionnelle d'administration centrale, chargé d'études documentaires (CED) externe et interne, attaché des ...

7

Adjoint administratif d'administration centrale (AAAC) interne et externe, assistant de service social externe et interne, concours réservé de ...

7

Organisations des concours, copies et dossiers des candidats 7 Personnel administratif, directeur de recherche (1ère et 2ème classes). 7

Personnel maritime, syndic des Gens de mer 8

Personnel technique 8

Personnel des transports terrestres 10

(5)

INTRODUCTION

Référence

20120082/1-20120082/23, 20120082/25-20120082/36

Niveau de description sous-série organique

Intitulé

Ministères chargés de l'Équipement et des Transports. Concours et examens professionnels.

Date(s) extrême(s) 1996-2003

Nom du producteur

Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)

Bureau du recrutement et de la formation des personnels administratifs (DPSM/AC/2)

Bureau des études, des métiers, de la rémunération, du recrutement et de la formation des personnels maritimes (DPSM/CS/1)

Bureau du recrutement, de la formation et des écoles des personnels techniques (DPSM/TE/2) Bureau du recrutement (DPS/RF/1)

Importance matérielle et support

35 articles (1 cote vacante, 20120082/24), 18 DIMAB.

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Communication libre, sous réserve des restrictions prévues par l'article L.213-2 du Code du patrimoine ou imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction libre, dans le respect des dispositions contenues dans le réglement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Ces documents ont été versés aux Archives nationales par l'intermédiaire de la mission des archives placée auprès du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie et du ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, au terme de la procédure de pré-archivage en vigueur, dans le cours de l'année 2014.

Archives nationales (France)

(6)

Evaluation, tris et éliminations

Un échantillonnage des copies a été réalisé, en application de la circulaire de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale (Instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005).

Seul 1% des copies des concours rares ou représentatifs des métiers du ministère chargé de l'équipement a été conservé.

TERMES D'INDEXATION

concours; examen; personnel; mobilité professionnelle; dossier de candidature; curriculum vitae; copie (examen et concours); compte-rendu; rapport

Archives nationales (France)

(7)

Répertoire numérique détaillé du versement 20120082

20120082/1-20120082/2 Liste des candidats

2001, 2003-2004

20120082/1

Secrétaire administratif (SA) de classe exceptionnelle d'administration centrale, chargé d'études

documentaires (CED) externe et interne, attaché des services déconcentrés (ASD) : Cahier de notes et de résultats.

2001

20120082/2

Adjoint administratif d'administration centrale (AAAC) interne et externe, assistant de service social externe et interne, concours réservé de secrétaire administratif (loi Sapin), examen professionnel réservé d'adjoint administratif interne et externe (loi Sapin), attaché principal des services déconcentrés (APSD) et attaché principal de l'administration centrale (APAC), concours réservé AAAC et AASD, SA de classe exceptionnelle, concours réservé de CED (loi Sapin), concours de conseiller technique de service social (CTSS) (2003). AAAC externe et interne, APSD et APAC, CED principal, concours réservé AAAC et AASD (loi Sapin), SA de classe exceptionnelle (2004) : cahiers de notes et de résultats.

2003-2004

20120082/3-20120082/23, 20120082/25-20120082/36 Organisations des concours, copies et dossiers des candidats

20120082/3 -20120082/6

Personnel administratif, directeur de recherche (1ère et 2ème classes).

2003, 2006

20120082/3-20120082/4 Session 2003

20120082/3

Organisation du concours. - Ouverte du concours : fiches de poste ouverte à candidature, arrêté d'ouverture (2003) Jury : convocation, notification, listing des dossiers de candidats (2003). Organisation des auditions : notes, correspondance, liste d'émargement (2003).

Clôture du concours : compte-rendu et rapport du jury (2003).

20120082/4

Dossier des candidats : curriculum vitae, extraits et présentation des recherches.

Type de classement Classement alphabétique

20120082/5-20120082/6 Session 2006

Archives nationales (France)

(8)

20120082/5

Organisation du concours. - Ouverte du concours : fiches de poste ouverte à candidature, arrêté d'ouverture (2006) Jury : convocation, notification, listing des dossiers de candidats (2006). Organisation des auditions : notes, correspondance, liste d'émargement (2006).

Clôture du concours : compte-rendu et rapport du jury (2006).

20120082/6

Dossier des candidats : curriculum vitae, extraits et présentation des recherches.

Type de classement Classement alphabétique

20120082/7-20120082/8

Personnel maritime, syndic des Gens de mer

2001-2002

20120082/7 Session 2001

2001 Concours exceptionnel réservé aux agents des Affaires maritimes : copies.

20120082/8 Session 2002

2002 Concours exceptionnel réservé aux agents des Affaires maritimes : copies.

20120082/9-20120082/23 Personnel technique

1998-2003

20120082/9-20120082/17

Contrôleur des travaux publics de l'État

20120082/9-20120082/10

Examen professionnel, compte rendu et questions Copies.

20120082/9

Spécialité "Voies navigables"

20120082/10

Spécialité "Phares et balises"

20120082/11-20120082/12

Examen professionnel, note de synthèse et mathématiques Copies.

Archives nationales (France)

(9)

20120082/11

Spécialité "Voies navigables"

20120082/12

Spécialité "Phares et balises"

20120082/13

Session 1998. Concours externe spécialité « Voies navigables / Ports maritimes » Copies.

20120082/14 - 20120082/15

Session 1998. Concours externe spécialité « Phares et balises »

20120082/14

Épreuves français et mathématique Copies.

20120082/15

Épreuves techniques « système automatisé » Copies.

20120082/16-20120082/17 Session 1998. Oral d'admission.

20120082/16

Examen professionnel et concours interne Compte rendu du jury.

20120082/17 Concours externe Compte rendu du jury.

20120082/18-20120082/19

Session 1999. Techniciens des parcs nationaux.

1999

20120082/18 Concours externe Copies

20120082/19 Concours interne Copies

20120082/20-20120082/23 Examen de vérification d'aptitudes

1998-2001 Archives nationales (France)

(10)

20120082/20-20120082/21 Chef de projet

1998-2000

20120082/20

Organisation du concours. - Ouverte du concours : arrêté d'ouverture. Jury : convocation, notification, listing des dossiers de candidats. Dossiers des candidats (A-C). Clôture du concours : notification de rejet.

20120082/21

Dossiers des candidats (D-Z)

20120082/22 Programmeur

2000-2001 Organisation du concours. - Ouverte du concours : arrêté d'ouverture. Jury : convocation, notification, listing des dossiers de candidats. Dossiers des candidats (D-Z). Clôture du concours : notification de rejet.

20120082/23 Pupitreur

2001 Copies de concours.

20120082/25-20120082/36 Personnel des transports terrestres

20120082/25-20120082/28 Contrôleur des transports terrestres Copies de concours.

20120082/25

Note sur dossier et économie

20120082/26

Informatique et bureautique

20120082/27 Note administrative

20120082/28 Géographie

20120082/29-20120082/30

Session 1998. Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière.

1998 Archives nationales (France)

(11)

20120082/29 Concours externe Copies

20120082/30 Concours interne Copies

20120082/31-20120082/36

Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière, concours externe

1998-2003

20120082/31-20120082/33 Session 1998

1998

20120082/31 Candidats 457 à 799

20120082/32

Candidats 2800 à 1798

20120082/33

Candidats 3331 à 3774

20120082/34-20120082/36 Session 2003

2003

20120082/34

Candidat 7C7D0940 - 7C7D1258

20120082/35

Candidat 7C7D1555 à 7C7D1610

20120082/36

Candidat 7C7D2605 à 7C7D2919.

Archives nationales (France)

Références

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