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Compte à vue Classique. Dépôt espèces. Remise de chèque. Retrait espèces. Retrait chèques

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Academic year: 2022

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COMPTE A VUE 2

Votre compte courant simple et à moindre coût

CONDITIONS D’OUVERTURE DE COMPTE FRAIS DE TRANSACTIONS (HT)

CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

MOYENS DE PAIEMENTS (HT)

PARTICULIERS :

Compte à vue Classique

Compte à vue Classique

Frais de virements

Autres coûts

Frais sur demande d’attestations Compte en EURO *(2)

ASSOCIATIONS, FONDATIONS, ENTITES RELIGIEUSES :

ENTREPRISES INDIVIDUELLES:

ENTREPRISES / SOCIETES:

CAV EN EURO:

Original pièce d’identité et justificatif de domicile (<3 mois)

Pas de solde /dépôt minimum requis

Emission et Reception Virement nationaux Emission et Réception de virements à l’étranger *(2) Opération en espèces : Retraits et Versements *(3)

Utilisation Carte bancaire

Opérations sur les moyens de paiement: effet de commerce, chèques, lettre de change Possibilité de règlement de salaires en lot *(4)

Notification des transactions par sms

Paiement droits et taxes à l’importation (TRADENET) Domiciliation à l’importation et exportation Paiement des impôts via la plateforme E-Hetra Paiement factures (Aro, Telma, Cnaps)

Paiement factures Jirama; en agence et/ou MyAccès *(5) Virement interne et externe avec Myaccès

Réception de fonds de l’étranger Minimum 50 Euros Envoi de fonds vers l’étranger

Change de devises à tout moment vers le compte classique

Récépissé de création, NIF, carte statistique , Extrait d’enregistrement auprès du faritany, Attestation ou autorisation d’ouverture venant de la maison mère, statuts.*(1)

NIF, carte statistique, Extrait RCS moins de 3 mois.*(1)

RCS moins de 3 mois, Statut, NIF, carte statistique.*(1) Disposer d’un Compte à Vue Classique.

COMPTE A VUE CLASSIQUE

COMPTE EN EURO

Particuliers et Associations

Entreprises 2 400 MGA TTC

7 800 MGA TTC

Gratuit 10 000 MGA 10 000 MGA 5 000 MGA

1 EURO

Chéquiers

Chèque certifié ou chèque de banque

Annulation chèque de banque ou chèque certifié Destruction chéquier non récupérés au-delà de 180 jours

Dépôt espèces Remise de chèque Retrait espèces Retrait chèques

Retrait espèces >= 20Millions MGA sans confirmation de retrait

Virement accèsbanque vers autres banque Virement accèsbanque vers accèsbanque Frais de virement permanent

Compte inactif de plus de 360 jours Opposition de chèque

Chèques sans provision (jour J) Chèques/Effets impayés

Prélevement automatique ou virement non respectés Mise en place prélèvement automatiques

Sms Notification

Frais d’inactivité des compte dormants

5 000 MGA / an 5 000 MGA 20 000 MGA

10 000 MGA par chèque ou effets 15 000 MGA

5 000 MGA 200 MGA/sms

2 000 MGA TTC mensuel 0.10%

0.10%

500 MGA

MIN 500 MGA 500 MGA

MAX 5 000 MGA 3 000 MGA Gratuit

Gratuit 0.20%

0.10%

0.25%

Attestation d'Audit :

Attestation diverses : 10 000 MGA

un seul compte Plusieur compte

45 000 MGA 90 000 MGA

*(1) Pour les Représentants: même pièces que pour les particuliers *(2) Pour plus détails voir la grille des Opérations internationales

*(3) Présentation des pièces justificatives si montant supérieur aux déclarations faites lors de l’ouverture de compte

*(4) Détails sur les conditions de virement salaire en lot PAYROLL

*(5) Pas de frais additionnels pour l’utilisation de MyAccès, applications des frais du compte en vigueur

(3)

3

LE COMPTE EPARGNE ZINA

Grille de taux

CONDITIONS D’OUVERTURE DE COMPTE FRAIS DE TRANSACTIONS (HT)

CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

COMPTE EPARGNE ZINA

FRAIS DE MAINTENANCE MENSUEL

PARTICULIERS:

Original pièce d’identité et justificatif de domicile (<3 mois)

ASSOCIATIONS, FONDATIONS, ENTITES RELIGIEUSES, ENTREPRISES:

ouverture d’un compta à vue au préalable

Dépôt espèces Remise de chèque Premier retrait espèces

A partir du 2ème retrait dans le mois

Retrait espèces > 5 Millions MGA dans le mois

Retrait espèces >= 10 Millions MGA sans confirmation de retrait

Réception virement national Emission virement interne Frais de virement permanent

Mise en place prélèvement automatiques Sms Notification

Frais d’inactivité des compte dormants

Un seul compte Plusieurs comptes Attestations diverses

Relevé de compte et demande de solde au guichet Solde sur myAccès

Mini relevé sur Myaccès

Gratuit Gratuit Gratuit

1% de la valeur du retrait 0,2% du retrait total 0.25%

Gratuit Gratuit 500 MGA

5 000 MGA 200 MGA/sms

2 000 MGA TTC mensuel

45 000 MGA 90 000 MGA 10 000 MGA

Gratuit Gratuit Gratuit

Opérations en espèces : retraits et versements *(1) Virement interne : émission et réception

Virement externe (national et international): réception uniquement *(2) Notification des transactions par sms

Versement mensuel des intérêts *(3) Virement interne avec Myaccès *(4) Pas de solde /dépôt minimum requis

Frais de tenue de compte Gratuit

Tranche Montant en MGA

Tranche 1 <= 1.000.000 Ar

Tranche 2 1.000.001 Ar à 5.000.000 Ar

Tranche 3 5.000.001 Ar à 50.000.000 Ar

Tranche 4 >= 50.000.000MGA

Frais au Débit et Crédit du compte au moment de la transactions

Frais de Virements

Autres coûts

Frais sur demande d’attestation

Frais sur demande d’attestation

*(1) Présentation des pièces justificatives si montant supérieur aux déclarations faites lors de l’ouverture de compte

*(2) Ne peut effectuer de virement externe

*(3) Voir la grille des taux pour les intérêts

*(4) Pas de frais additionnels pour l’utilisation de MyAccès, applications des frais du compte en vigueur

(4)

LES DEPOTS A TERME 4

Faites fructifier vos placements à long terme

CONDITIONS D’OUVERTURE DE COMPTE CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

FRAIS DE MAINTENANCE MENSUEL AUTRES COUTS

DATs (Taux brut avant déduction IRCM)*

Disposer au préalable soit d’un Compte à Vue , soit d’un Compte Epargne

Dépôt minimum

Sous-compte approvisionné à partir du CAV ou CE

Possibilité de faire plusieurs placement, à montants différents et échéances différentes, Possibilité de clôture avant le terme mais sous un préavis :

15 jours calendaires pour un montant inférieur à 100Millions MGA 30 jours calendaires pour un montant supérieur à 100Millions MGA Durée : de 180 à 1080 jours ( 6 mois à 3ans)

Frais de tenue de compte

Déduction des intérêts perçus en cas de clôture avant le terme convenu, suivant les conditions suivantes:

Gratuit 200 000 MGA

Avant 1/5 du terme Entre 1/5 et 1/2 du terme Après 1/2 du terme

-100%

-60%

-40%

Montant 90 - 119 j 180 - 269 j 270 - 369 j 360 - 719 j 720 - 1079 j 1080 j

≤ 50.000.00 NA 5.25 % 6.25 % 7.00 % 7.50 % 8.50 %

(5)

5

SERVICES LIES AUX CARTES ET GAB

FRAIS SUR CARTE DE DEBIT (TTC) FRAIS SUR CARTE DE CREDIT (TTC)

FRAIS DE MAINTENANCE CARTE (TTC)

AUTRES FRAIS (TTC)

GAB AccèsBanque GAB autres banques locales GAB international*

Frais de maintenance de carte annuel Demande de solde

Sur MyAccès,application mobile AccèsBanque et GAB Demande de mini relevé

Sur MyAccès,application mobile AccèsBanque et GAB AccèsBanque Options

Souscription mobile App

Changement code PIN aupès des GAB AccèsBanque Renouvellement d’une carte expirée

Transaction sur TPE avec ou sans contact

TPE local et international Transaction en ligne

Local et international Autres

Taux d’intérêt si remboursement de la totalité du capital (montant utilisé pour des paiements) avant la date de la facturation : début du mois M+1

Taux d’intérêt

Frais de demande d’augmentation de limite Réinitialisation code PIN (oubli ou perte) Déblocage de carte

Retrait GAB (avec ou sans contact)

Frais d’emission d’une nouvelle carte et d’une carte supplémentaire Remplacement carte (cas perte, vol, carte endommagée)

Destruction de carte (le client paiera le frais de destruction de carte ainsi que les frais de maintenance mensuels pour lesquels il n’a pas récupéré la carte)

Frais de clôture de carte

Pénalité de retard (si le montant minimal de remboursement n’est pas payé avant la date limite : le 16 du mois suivant)

120 000 MGA

Gratuit

Gratuit

Gratuit Gratuit Gratuit

Gratuit

Gratuit

0%

30% / an 30 000 MGA 20 000 MGA 10 000 MGA

5% de la transaction (min 10 000 MGA) 80 000 MGA

100 000 MGA 30 000 MGA

10 000 MGA 80 000 MGA / mois

600 000 MGA

Gratuit

Gratuit

Gratuit Gratuit Gratuit

Gratuit

Gratuit

0%

30% / an 100 000 MGA 20 000 MGA 10 000 MGA

5% de la transaction (min 10 000 MGA) 400 000 MGA

400 000 MGA 30 000 MGA

10 000 MGA 500 000 MGA / mois TPE Local (paiement en

MGA)

Paiement en devises : non MGA*

Local

Transaction en devises*

* Carte UNIONPAY internationale et MASTERCARD Gratuit

Gratuit + commission de change

AccèsBanque

Gratuit

Gratuit + commission de change

AccèsBanque

Gratuit

Gratuit + commission de change

AccèsBanque Gratuit

Gratuit + commission de change

AccèsBanque Gratuit

5000 MGA 8 000 MGA + commission de change AccèsBanque

Gratuit 10 000 MGA 8 000 MGA + commission de change AccèsBanque

Retrait GAB avec

ou sans contact

Paiement TPE avec ou sans contact

Paiement en ligne

MASTERCARD CARTE DE CREDIT

STANDARD CARTE DE CREDIT

WORLD ELITE UNIONPAY

Carte de débit BLACK MASTERCARD Carte de débit MASTERCARD

Carte de débit UNIONPAY INTERNATIONAL Carte de débit UNIONPAY DOMESTIQUE

Souscription Mobile APP

Changement code PIN auprès des GAB Réinitialisation code PIN (oubli ou perte) Désactivation et blocage permanent carte

En appli et par appel

En agence

Réactivation carte (en agence ) Pérsonnalisation carte (en lettre)

UNIONPAY domestique UNIONPAY internationale et MASTERCARD

Remplacement carte expirée MASTERCARD UNIONPAY

Remplacement carte volée/perdue/endommagée MASTERCARD

CARTE UNIONPAY Destruction de carte

(le client paiera le frais de destruction de carte ainsi que les frais

de maintenance mensuels pour lesquels il n’a pas récupéré la carte)

Frais de clôture carte

Gratuit Gratuit 20 000 MGA Gratuit 10 000 MGA 10 000 MGA 10 000 MGA Gratuit 60 000 MGA Gratuit 60 000 MGA 50 000 MGA 30 000 MGA

10 000 MGA 18 000 MGA /mois 12 000 MGA /mois 10 000 MGA /mois 3 000 MGA /mois

(6)

6

OPERATIONS INTERNATIONALES

Réception de virement international

DOMICILIATION IMPORT-EXPORT CESSION DE DEVISES SUR CAV EURO

Emission de virement international opérations courantes

Compte en Ariary Compte en Euro

Cours appliqué CMP de la veille

Commission de change 0.40%

TVA sur commission 20%

Frais et commissions appliquées Importation Exportation

"Commission de domiciliation (à débiter dès l'ouverture de

domiciliation)"

"0,12% (HT) min 5 000 MGA (HT)

et max 50 000 MGA (HT)" "0,12% (HT) min 5 000 MGA (HT) et max 50 000 MGA (HT)"

Commission annulation

domiciliation 50 000 MGA (HT) 51 000 MGA (HT)

Frais SIG OC import export 10 000 MGA TTC 10 000 MGA TTC

Autres frais CF tableau sur émission de

virement international CF tableau sur réception de virement international

Cours appliqué CMP de la veille

Commission de change 0.40%

TVA 20%

Cours appliqué Cours MID-1%

Commission de change 0.40%

TVA 20%

Compte en Ariary Compte en Euro

Cours appliqué CMP de la veille +1% CMP + 1% (à débiter en MGA)

Commission de transfert 0.25% 0.25%

Commission de change 0.40% 0

TVA sur commission 20% 20%

Frais SWIFT 20 000 MGA 20 000 MGA

Cours appliqué Cours MID Cours MID (à débiter en MGA)

Commission de transfert 0.25% 0.25%

Commission de change * 0.40% 0

TVA sur commission 20% 20%

Frais SWIFT 20 000 MGA 20 000 MGA

Frais SWIFT 20 000 MGA 20 000 MGA

Compte en Ariary Compte en Euro

Cours appliqué Cours MID

Commission de change 0.40%

TVA sur commission 20%

SHA 10 10

OUR 0 0

BEN 25 25

SHA 10 10

OUR 25 25

SHA 10 10

OUR 25 25

SHA 10 10

OUR 0 0

BEN 25 25

Frais correspondant (EUR)

Frais correspondant (EUR)

Frais correspondant (EUR) Frais correspondant (EUR)

< 4000 Euro (min 50 Euro)

< 4000 Euro (min 50 Euro)

< 4000 Euro (min 50 Euro)

>= 4000 Euro

< 4000 Euro (min 50 Euro)

>= 4000 Euro

(7)

COMPTE TSELATRA 7

CONDITIONS D’OUVERTURE DE COMPTE FRAIS DE TRANSACTIONS (HT)

CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

FRAIS DE MAINTENANCE MENSUEL SERVICES ANNEXES

PLAFOND DE SOLDE MAXIMUM

1) Demande d’ouverture de compte en ligne: CIN recto verso et photo d’identité 2) Authentification en agence: Original CIN et justificatif de domicile moins de 3 mois

Frais au Débit et Crédit du compte au moment de la transactions

Opérations en espèces : retraits et versements *(1) Virement interne : emission et réception

Virement externe (national et international): réception uniquement *(2) Notification des transactions par sms

Virement interne avec Myaccès *(3) Pas de solde /dépôt minimum requis

Dépôt espèces

Retrait espèces

Remise de chèque

Retrait espèces >= 20 Millions MGA sans confirmation de retrait Frais de Virements

Réception virement national

Vers autre compte ABM Frais de virement permanent

Autres coûts

Compte inactif de plus de 360 jours

Prélevement automatique ou virement non respectés

Mise en place prélèvement automatiques

Sms Notification

Frais d’inactivité des compte dormants

Gratuit 0.20%

Gratuit 0.25%

Gratuit 0.10%

500 MGA

5 000 MGA / an 15 000 MGA 5 000 MGA 200 MGA/sms

2 000 MGA TTC mensuel MIN 500 MGA

MAX 3 000 MGA

Frais de tenue de compte

Relevé de compte et Solde au guichet à tout moment Solde sur Myaccès

Mini relevé sur Myaccès Les attestations

Attestation s d’audit Un Seul compte

Plusieurs comptes

Attestations diverses

Avant authentification du client Région SAVA

Autres régions

Après authentification du client auprès des agences

Gratuit Gratuit Gratuit

45 000 MGA 90 000 MGA 10 000 MGA

5 000 000 MGA 1 000 000 MGA AUCUN 2 000 MGA HT

*(1) Présentation des pièces justificatives si montant supérieur aux déclarations faites lors de l’ouverture de compte

*(2) Ne peut effectuer de virement externe

*(3) Voir la grille des taux pour les intérêts

(8)

8

SERVICE PAYROLL PRÊT FLASH

CARACTERISTIQUES PRODUIT:

- Transferts de salaire pour employés par dépôt en lot uniquement - Transfert par mail salaire.virement@accesbanque.mg

- Transfert se fera au plus tôt J+1 le soir si document envoyé avant 16h le jour J - Formulaire de souscription

- Formulaire autorisation pour la banque d’accepter des virements par courriels

CONDITIONS D’OUVERTURE

- Société employant au minimum 05 emplyés

SOLDE/DEPOT MINIMUM

- Solde suffisant pour la totalité des virements

TAUX D’INTERET ANNUEL/FREQUENCE DE VERSEMENT

- Aucun

FRAIS DE TENUE DE COMPTE PAR MOIS (HT)

- Voir tarification selon le type de compte

DUREE

- Illimitée

FRAIS HORS TAXE

- 5-75 employés: 10 000 MGA/Transfert - 76-150 employés: 7 500 MGA/Transfert - 151employés et plus: 5 000 MGA/Transfert

Description:

Nous vous offrons la possibilité de faire un prêt via votre mobile en partenariat avec Orange Madagascar.

Critère d’éligibilité:

Utilisateur d’Orange Money et détenteur d’un compte épargne chez AccèsBanque «client crédit» avec un excellent historique de paiement.

Caractéristiques:

- Montant: 10 000 Ar à 300 000 Ar - Durée de remboursement: 1 mois - Pénalité: 3% par jour

- Frais de service: 9% du montant décaissé

Avantages:

- Plusieurs prêts possibles en 1 mois - Intérêt 0%

- Aucune garantie nécessaire - Décision instantanée - Procédure très simple Virement de Salaire en lot

Montant Min. Montant Max. Frais de dépôt Frais de retrait

1,000 5,000 - 300

5,001 10,000 - 350

10,001 25,000 - 700

25,001 50,000 - 1,400

50,001 100,000 - 1,500

100,001 250,000 - 3,400

250,001 500,000 - 4,000

500,001 1,000,000 - 5,600

1,000,001 2,000,000 - 11,000

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