2015/1738
Direction de la Commande Publique
PROJET DE DELIBERATION AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015
Conseil(s) d'arrondissement(s) saisi(s) pour avis : Néant
Commission Finances, Commande Publique, Administration générale du 26 novembre 2015 Objet : Révision de la nomenclature fournitures et prestations de services Ville de Lyon pour 2016
Mesdames et Messieurs,
Par délibération n° 2004/3685 du 18 mai 2004, le Conseil Municipal a adopté une nomenclature permettant à la Ville de Lyon d’évaluer les besoins de fournitures et de prestations de services.
Cette année encore, fort d’une meilleure connaissance de nos besoins, il s’avère nécessaire, après concertation des directions opérationnelles, d’apporter quelques modifications permettant de définir de manière plus homogène nos familles d’achats de fournitures et de prestations de service.
Ces modifications sont très diversifiées et relèvent pour certaines de simples rectifications de rédaction ou changements d’affectation à une famille d’achat tandis que pour d’autres, il s’agit de modifications de libellé ou de créations.
Pour exemple :
Modification de libellé :
Code Intitulé 2015 Nouvel intitulé 2016
03.20 Achat et location d’engins et matériels de manutention (chariots élévateurs, nacelles…)
Achat et location d’engins autoportés de manutention (chariots élévateurs, nacelles…)
Création de nouveaux codes :
Code Intitulé
07.69 Photographies artistiques et publicitaires 07.70 Photographies aériennes
07.71 Photographies spécialisées
10.38 Maintenance des équipements scéniques de la Ville de Lyon (hors éclairage) 12.37 Travaux acrobatiques
12.83 Etudes et missions relatives à l’observation et l’évaluation, en lien avec l’aménagement urbain de la ville 12.84 Etudes, diagnostics, recherches et actions de sensibilisation sur le patrimoine urbain
12.85 AMO pour contrôle de la maintenance bâtiment et des équipements de cuisine
Ville de Lyon – Conseil municipal du 17/12/2015 – Projet de délibération n° 2015/1738 - Page 2 15.59 Animation d'événements (forum…) et de réunions
18.90 Gestion des conflits
30.25 Achats de caveaux funéraires, y compris acquisition et pose de case columbarium
Cette nouvelle nomenclature sera mise en application le 1er janvier 2016.
Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous propose, Mesdames et Messieurs, d’adopter les décisions suivantes :
La nouvelle nomenclature Fournitures et Prestations de Services Ville de Lyon est adoptée.
