EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Texte intégral
Documents relatifs
Signé le 4 Juin 2021 Reçu au Contrôle de légalité le 11 juin 2021 Suite à l’enquête publique organisée à l’automne 2015, les travaux nécessaires à la réalisation du
• La délibération FAG 059-483/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la
Il convient donc d’approuver la convention de fonds de concours entre le Département des Bouches-du- Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant l’opération
• Qu’il est nécessaire d’établir une nouvelle convention pour le service commun d’instruction des autorisations du droit des sols du Territoire du Pays Salonais afin
• La délibération FAG 059-483/16/CM du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour des préjudices
• La délibération FAG 059-483/16/CM du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des préjudices
• La délibération FAG 059-483/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la
• La délibération FAG 059-483/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 relative à la constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la
