PAR COURRIEL Québec, le
Texte intégral
Documents relatifs
Vous devez remplir cette fiche si votre demande de subvention concerne le fonctionnement général de votre association ou son objet social.. Si vous disposez déjà
Tous les documents présentés lors des rencontres du « Groupe de travail sur l’affectation prioritaire de 30 % du territoire du Plan Nord à la protection de
certifie l’exactitude des renseignements indiqués dans le présent dossier et atteste avoir pris connaissance de mes obligations en cas d’obtention d’une subvention... Animations
Les ASC, tout comme les autres fonctionnaires, doivent se conformer aux règles d'éthique applicables dans la fonction publique québécoise. La Loi sur la fonction publique
Ce rapport doit démontrer que la totalité des éléments convenus avec la Direction des communications du ministère du Tourisme dans l’entente de visibilité (incluse à la
[A pour l'auberge situé au 7326 Chemin Royal, Saint-Laurent Île-Orléans [...] la fermeture officielle du permis émis par la CITQ ainsi qu'un document confirmant cette
d’information de la base de données pour un projet qui a démarré il y a 18 ans. Il y a 40 000 fiches dans la base, alors qu’il y aurait plus de 270 000
Pour faire suite à ma conversation téléphonique avec monsieur Richards, veuillez trouver ci- inclus la liste des critères n’ayant pas atteint le niveau de classification