• Aucun résultat trouvé

Comité de démolition 13 octobre 2020

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Comité de démolition 13 octobre 2020"

Copied!
20
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

chargement pour limiter les poussières, utilisation d’une machine lourde équipé de pince à béton afin de limiter les nuisances, limitation du brise-roche-hydraulique aux

Une demande est déposée pour démolir le bâtiment résidentiel unifamilial d’un seul étage situé au 7235, rue des Écores.. Il s’agit d’une maison de type « shoebox

– Une première au montant de 44 300 $, laquelle pourra être libérée lorsque le programme de réutilisation du sol sera complété et conforme aux conditions de la décision du

j) La durabilité environnementale du projet d’utilisation projetée du sol dégagé. Le bâtiment sera construit selon le Code 2010 et les nouvelles normes en vigueur sur

De fixer au plus tard le 3 décembre 2012, au cours de la séance ordinaire du conseil de la Ville prévue pour cette date, le prononcé de la décision dans le cadre de l’appel de

De fixer au plus tard le 4 mai 2015, au cours de la séance ordinaire du conseil de la Ville prévue pour cette date, le prononcé de la décision dans le cadre de l’appel de la

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le 21 avril 2015 à 19 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville,

Dans un premier temps, on nous dit que « le coût global de la Sécurité sociale française est de plus en plus lourd, comme le montrent le montant des cotisations sociales salariales