SERIE N°06 : LES IMMOBILISATIONS (Acquisitions/Production) EXERCICE 1 :

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Ecole Supérieure de Gestion et d’Economie Numérique « ESGEN » Higher School of Management and Digital Economy « HSMDE »

Module : Comptabilité Financière - 1ére année- Année universitaire : 2019-2020

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SERIE N°06 : LES IMMOBILISATIONS (Acquisitions/Production)

EXERCICE 1 : Le 07/01/2020, afin de satisfaire le besoin de ces clients la société « CONDOR » a acquis une nouvelle machine de production des TV, qu’elle estime l’utilisé pour une durée de cinq ans, la réception d’un lot de factures présentées comme suit :

• FA 0701 : Importation de machines industrielles pour 75.000 € (1€ = 130,000 DA) avec un délai de paiement de 50 jours,

• D10 N°0710 : Les droits de douane 4%, règlement par chèque bancaire N°CH.B 07010.

• FA0711 : 70.000 DA, frais de transport et de manutention de la machine au site de production, règlement par chèque bancaire N°CH.B 07011 ;

• FA0712 : 40.000 DA, frais d’installation de la machine, régler par chèque N°CH.B07012 ;

• HON0713 : 50.000 DA, Note d’honoraires d’expertise technique de la machine, règlement par chèque bancaire N°CH.B 07013 ;

• FA0714 : 90.000 DA, Frais de formation du personnel qui travailleront sur la machine, règlement par chèque bancaire N°CH.B07014 ;

• FA0715 : 150.000 DA, Abonnement d’internet (ADSL, Asymmetric Digital Subscriber Line) pour l’usine, règlement par chèque bancaire N°CH.B 07015.

• Le 16/02/2020, Acquisition d’une bâtisse à usage administrative, (FACN°1602) pour 65 000 000 de DA, selon le rapport d’expertise foncier la valeur du terrain nu or la bâtisse est de l’ordre de 50 000 000 de DA (Rap.Exp N°1602), règlement par chèque bancaire N°CH.B1602.

• Le 23/02 Acquisition de 1 000 actions de la société ROUIBA JUS, au cours de 2 000 DA.

Ces titres permettent de participer à la gestion de la société émettrice. Les frais d’acquisition s'élèvent à 27 500DA (H.T.) réglée par chèque bancaire (N°CH.B 2302).

• Le 25/02 Acquisition de 150 titres à 400 DA (Titres acquis en vue d’une détention durable dans le cadre d’une stratégie de gestion de portefeuille) par chèque bancaire (N°CH.B 2502).

• Le 26/02/2020 : Règlement du fournisseur étranger par l’ordre de virement N°OV2602, (1€

= 132,500 DA)

NB : Taux de TVA est de 19%.

Travail à faire :

1. Calculer le coût d’acquisition de la machine ;

2. Enregistrer les écritures comptables correspondantes dans le journal.

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EXERCICE 2 : L’entreprise « ENIEM » est une usine spécialisée dans la fabrication d’électroménager, et afin de répondre à la demande croissante sur ces produits, elle décide le 12/01/2019, d’acquérir une nouvelle chaîne (machine) de production des frigos, elle compte l’utiliser pour une durée d’utilité de dix (10) ans.

La direction des finances de « ENIEM » à enregistrer la réception d’un lot de factures présentées comme suit :

• Facture (N°FA1211) d’acquisition de la machine de production, d’un montant de 150.000.000 DA, avec une réduction de 5%.

• Facture (N°FA1212) de service de sécurité et gardiennage de l’usine, d’un montant de 380.000 DA/HT.

• Facture (N°FA1213) des frais de livraisons de la machine jusqu’à l’usine de « ENIEM », d’un montant de 900.000 DA,

• Facture (N°FA1214) de consommation d’énergie électrique d’un montant de 220.000 DA/HT (TVA 9%).

• Notes d’honoraires (N°HO1215) d’un l’ingénieur électromécanicien que ENIEM a sous- traité autant qu’expert pour ce type de machine pour un montant de 300.000 DA.

• Facture des coûts d’installation de la machine (N°FA1216), d’un montant de 1.120.000 DA/HT,

• Facture (N°FA1217) de publicité des produit d’ENIEM d’un montant de 450.000 DA,

Le 31/01/2019 : Police d’assurance contre les catastrophes naturelles (CAT-NAT N°3101) d’un montant de 20.000 DA, règlement par chèque bancaire N°CH.B 3101, délai d’effet du 01/02/2019 au 31/01/2020.

Le 03/02/2019 : Versement d’une avance de 200.000 DA au fournisseur

« VOLKSWAGEN », par un chèque bancaire (CH.B N° 0302) suite à une commande d’un véhicule « Passat ».

1) Calculer le coût d’acquisition de la machine ;

2) Enregistrer les écritures comptables et les écritures de régularisations au 31/12/2019 correspondantes dans le journal de l’entreprise ENIEM.

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EXERCICE 3 : Dans le cadre de l’extension de ses activités La société « ELMANAR » a procédé aux acquisitions des immobilisations incorporelles suivantes durant le mois de Janvier 2020 :

• Le 02/01 : un fonds de commerce pour un montant de 55.000 DA à crédit (FAN° 0201).

• Le 05/01 : un brevet (durée d’utilité 20 ans) pour un montant de 150.000 DA (FAN° 0501).

• Le 10/01 : Pour développer son propre logiciel elle a réalisé des frais de recherche estimés pour 250.000 DA et des frais de développement pour 180.000 DA (durée d’utilité 5 ans), et pour raisons de marketing elle a dépensé des publicités estimées à 100.000DA ; (FA N°R1001), (FA N°D1001), (FA N°P1001).

• Le 15/01 : Versement d’une avance de 20.000 DA au fournisseur « DLG » par un chèque bancaire (CH.B N° 1501) pour une commande d’un logiciel de comptabilité.

• Le 20/01 : Réception de la facture d’acquisition du logiciel de comptabilité (Fac n°

2001/2020) détaillée comme suit :

Le 20/01/2020

Désignation Quantité Prix Unitaire Montant

Logiciel PC-COMPTA 1 100 000 100 000,00

Remise 2% 2 000,00

Net Commercial 1 98 000,00

Remise 3% 2 940,00

Net Commercial 2 95 060,00

TVA 19% 18 061,40

Total en TTC 113 121,40

Avance accordé le 15/01 20 000,00

Total en TTC à payé 93 121,40

Frais de formation pour 2 jours en TTC 17 850,00

TOTAL A PAYER 110 971,40

DLG

Facture N°2001/2020 Doit: ELMANAR

Mode de paiment: à crédit (échéance 02 mois)

• Le 30/01 : DLG à accorder ELMANAR un escompte de 2% contre l’anticipation de paiement (AV N°3001 CH.B N° 3001).

• Le 31/01 : Création en interne d’un logiciel d’archivage électronique, selon un état global des consommations et des charges présentées comme suit :

➢ 900.000 DA, Salaires des ingénieures en informatique Fiche de paie F.PN°3101 ;

➢ 150.000 DA, Consommable (papier, cartouche d’imprimante, CD) (BS N°3101) ;

➢ 1.000.000 DA, Achat de prestation de service fourni par un expert dans la création des logiciels facture N°FA 31010 ;

➢ 640.000 DA, Frais de recherche facture N°FA31011 ;

➢ 200.000 DA, Charges de gaz et d’électricité, dont 40% dédiés à la création du logiciel facture N°FA31012 ;

❖ Enregistrer les écritures comptables dans le journal de « ELMANAR ».

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EXERCICE 4 : Dans le cadre de l’extension de ses activités La société « GOLDEN » a procédé aux acquisitions des immobilisations suivantes durant 2019 et 2020 :

• Le 02/11 Un terrain nu pour 10.000.000DA (FA N°0211, CH.B 0211), la commission de l’agence immobilière est de 2% du prix d’acquisition du terrain (FA N°02111), les droits d’enregistrement sont de 2,5% (QUIT. N°0211), les frais de notaire hors taxe sont de 10.000DA (HO N°0211)

• Le 04/11 : Réception de l’Etat d’Avancement des Travaux envoyé par l’entrepreneur concernant la construction d’un immeuble Administratif, (E.A.T N°01/2019) détaillé comme suit : * Coût global : 11.000.000DA * Avancement des travaux : 60%

• Le 06/11 : Acquisition à crédit d’un véhicule de transport pour un montant de 950.000DA, (FA N°0611).

• Le 08/11 : Versement d’une avance de 40.000DA sur commande d’un lot de micro-ordinateurs par chèque bancaire (CH.B 0811).

• Le 14/11 : Location de matériels industriels suivant contrat de location-financement pour 900.000DA (Contrat N° 1411/2019) durée de contrat cinq (05) ans, le paiement de location sera mensuel selon la facture (FA1411) et les frais financiers s’élève à 1.250DA, règlement par chèque bancaire (CH.B 1411).

• Le 18/11 : La société a sous-traité pour construire sur son terrain un centre de traitement des déchets industriels pour un montant de 3.500.000DA (FA1811), la société a l’obligation de démanteler cette installation après utilisation (5ans) et de procéder à la dépollution et remise en état du terrain, le coût de restauration du site est estimé à 1.200.000DA (PR N°1811).

• Le 30/11 : Location d’un hangar de stockage pour 23 mois contre 1.000.000DA (FA2011), et versement d’une caution (retenu de garantie) de 500.000DA (CH.B 2011).

• Le 10/01/2020 : Réception du lot de micro-ordinateurs selon la facture (Fac N°1001), le prix d’acquisition 600.000DA, cette opération a déjà fait l’objet d’un acompte le 08/12/2019.

• Le 29/01/2020 : Réception du dernier état d’avancement des travaux, selon l’attachement (E.A.T N°02/2020) détaillé comme suit :

* Coût global : 8.000.000 DA, *Avancement des travaux : 100%.

Travail à faire : Enregistrer les écritures comptables dans le journal de « GOLDEN ».