Commission Territoire du 28 septembre 2010 – ordre du jour
Paris, le 30 août 2010 - n°215/D130 AVIS DE RÉUNION
COMMISSION « TERRITOIRE » _______
La Commission « Territoire » se réunira le :
Mardi 28 septembre 2010 de
14h30 à 18h
Ministère de l'économie, de l’industrie et de l’emploi Centre Pierre Mendès France
139, rue de Bercy - 75012 PARIS Métro : Bercy
Les personnes intéressées sont invitées à informer le secrétariat du Cnis de leur participation, en s’inscrivant à l’aide du bulletin joint.
Les participants sont priés de se munir d’une pièce d’identité et du présent avis de réunion.
Président : Jean-Marie VANLERENBERGHE, sénateur-maire d’Arras
Rapporteurs : Bernard MOREL, chef du département de l’action régionale-Insee
Brigitte BELLOC, chef du département études et statistiques locales- DGCL
Responsable de la commission : Marie-Pierrette GIRAUD (01 41 17 52 67) Destinataires :
. Membres du Bureau du Cnis . Membres de la Commission
. Présidents et rapporteurs des commissions . Directions régionales de l’Insee (pour information)
TSVP
Commission Territoire du 28 septembre 2010 – ordre du jour
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ORDRE DU JOUR
Introduction de Jean Marie Vanlerenberghe
1. Les grands axes du programme de travail 2011, Bernard Morel (Insee) et Brigitte Belloc (DGCL)
2. Le dispositif de mise à disposition de données infra communales : avancement des travaux sur les données «au carreau », Jean-Luc Lipatz (Insee)
Discutant : Patrick Sillard (comité interministériel des villes)
3. Point d’étape sur l’actualisation des zonages d’études, (Aires urbaines-espaces ruraux, zones d’emploi), Chantal Brutel, David Lévy (Insee) et Olivier Mazel (Dares)
4. Point d’étape sur les indicateurs sociaux départementaux, Michèle Mansuy (Drees)
5. Point d’étape du groupe du travail sur la diffusion du recensement, Marcel Belliot , président du groupe de travail
6. Suivi des recommandations du rapport sur les statistiques sur les DOM et les COM, Pierre Greffet (Insee), Caroline Cavadini (DéGéOM)
7. Proposition d’avis - Françoise Dussert
8. Examen pour avis d’opportunité du projet d’enquête sur l’occupation et l’utilisation du territoire « Teruti-Lucas ». Cette enquête a déjà été présentée à la formation Agriculture du 7 avril 2004, la méthodologie n’a pas changée. Le descriptif ne fera pas l’objet d’un exposé oral mais des réponses seront apportées aux questions posées.
Commission Territoire du 28 septembre 2010 – ordre du jour
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OCUMENTS PRÉPARATOIRES Avant projet de programme de travail 2011
suivi des avis 2010
fiche de présentation pour opportunité de l’enquête sur l’occupation et l’utilisation du territoire (Teruti-Lucas)
