• Aucun résultat trouvé

Zonage d'assainissement

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Zonage d'assainissement "

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

Dessin : MBO Date :

Echelle :

Commune de Brem sur Mer

PLAN N°

IRH Ingénieur Conseil

8, rue Olivier de Serres - CS 37289 49 070 BEAUCOUZE

tél. 02.41.73.21.11

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Zonage d'assainissement

1AU

2AUl 1AU

2AU 1AUe

2AU

2AU

1AU 1AU

1AU 2AU

1AU 1AU

´

2AU

1/7 000

Légende

Zonage d'assainissement

Secteur relevant de l'assainissement collectit

Secteur relevant de l'assainissement non collectif Zones d'urbanisation futures

zonage

1AU 1AUe 2AU

2AUl

Réseau d'eaux uséées type

conduite gravitaire conduite refoulement hydrologie

Bati parcelle

0 125 250 500

Mètres

13/12/2013

Carte

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 11.69 MB )

Documents relatifs

Règlement du Service Public d Assainissement Non-Collectif

Le diagnostic ANC présenté à la vente du bien précise les travaux obligatoires à réaliser sous 1 an à la charge de l’ac- quéreur. Ce délai court à la date de la signature

Demande d installation d un système d assainissement non collectif

>> L’ensemble du système d’assainissement non collectif est-il implanté à plus de 35 mètres de tout captage d’eau qu’il soit situé sur la parcelle ou sur toute

METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE Territoire du Pays Salonais NOTICE ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Lorsqu'une habitation ne peut être desservie par le réseau public d'assainissement raccordé à une station d'épuration, elle doit être équipée d'un système de traitement des

METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Territoire du Pays Salonais NOTICE ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Lorsqu'une habitation ne peut être desservie par le réseau public d'assainissement raccordé à une station d'épuration, elle doit être équipée d'un système de traitement des

Charte pour un. assainissement non collectif de qualité en Vendée

C’est pourquoi, fort d’un travail de fond mené dans le département depuis 2002 par le Conseil Départemental de Vendée, et sous l’impulsion de la CNATP de

Assainissement non collectif

222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND.. Site

Assainissement non collectif

Avril 2017 Modification du plan Pascal BONNETTE Isabelle VION

SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Le taux de conformité est défini par l’arrêté du 2 mai 2007 comme le rapport, exprimé en pourcentage, entre, d’une part, le nombre d'installations déclarées conformes suite