• Aucun résultat trouvé

VILLE DE SCEAUX 9 juil. 2020 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 juillet 2020 NOTE DE PRESENTATION OBJET : Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des associations

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "VILLE DE SCEAUX 9 juil. 2020 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 juillet 2020 NOTE DE PRESENTATION OBJET : Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des associations"

Copied!
3
0
0

Texte intégral

(1)

1

VILLE DE SCEAUX 9 juil. 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 juillet 2020 NOTE DE PRESENTATION

OBJET : Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des associations

Rapporteur : M. le maire

Les statuts de diverses associations scéennes ou intercommunales prévoient la désignation par le conseil municipal d’un certain nombre des membres de leur conseil d’administration.

Ces désignations ne sont pas soumises à la représentation proportionnelle.

Les associations concernées sont les suivantes :

1- Centre Social et Culturel des Blagis :

- 2 délégués (membres de droit) au conseil d’administration, - 1 délégué au bureau

2- Association de développement intercommunal des Blagis : (objet : Gestion de la maison de la justice et du droit des Blagis, collaboration entre les villes de Bagneux, Bourg-la-Reine, Fontenay-aux-Roses et Sceaux pour ce qui concerne le quartier des Blagis)

- le maire, membre de droit, - 3 délégués

3 - Association Les Gémeaux:

- 1 siège de membre associé 4 - Animathèque MJC : - le maire, membre de droit,

- l’adjoint au maire chargé des affaires culturelles, membre de droit, - 1 délégué.

5 - Association «Musique et Orgue à Saint-Jean Baptiste de Sceaux » : (objet : préparation, organisation des concerts qui ont lieu dans l’église Saint-Jean Baptiste de Sceaux, ainsi que l’entretien et l’amélioration de l’orgue de cette église)

- 1 délégué

6 - Agence pour le développement régional du cinéma (ADRC) : (objet : l’agence est un organisme d'intervention, d'étude, d'assistance et de conseil pour l'aménagement culturel du territoire et agit en faveur de la diversité des salles, des films, et des publics).

- 1 délégué

7 - Association «Les Amis de Sceaux» : (objet : développer la connaissance de l’histoire de Sceaux et la diffuser auprès du public)

- 1 délégué

8 – ADN Tourisme : (objet : ADN Tourisme a pour objectif de proposer à ses adhérents une offre de services innovante et une expertise de qualité. Elle a également pour ambition de développer des partenariats forts avec l’Etat et ses opérateurs, ainsi qu’avec les acteurs privés, dans la perspective d’inscrire son action dans un tourisme innovant et respectueux des territoires).

- 1 délégué

(2)

2 9 - Association « Label Ville internet » : (objet : cette association a pour objet principal de favoriser l’appropriation de l’internet par les citoyens)

- 1 délégué

10 - ARA 21 » association du réseau "ACTIPOLE 21": (objet : l’association ARA 21 gère le réseau et la marque ACTIPOLE 21 et vise à promouvoir le concept du télétravail en télécentres, notamment au travers d’un label)

- 1 délégué

11 - Association « centre-ville en mouvement » : (objet : l’association a pour but de fédérer les acteurs pour favoriser le développement de l'attractivité des centres villes)

- 1 délégué titulaire, - 1 délégué suppléant 12 - ASAS-Basket :

- l’adjoint au maire, chargé des sports, - 1 délégué.

13 - Association des villes universitaires de France (AVUF) : (objet : réalisation d’enquêtes auprès des villes universitaires, l’organisation de colloques ainsi que la mise en place de séminaires de formations pour les élus et cadres territoriaux)

- 1 délégué

14 - Institut de l’économie circulaire : (objet : cette association constitue un centre national de réflexion, de mutualisation, d’échanges et d’information visant à la promotion d’une économie circulaire en France et en Europe)

- 1 représentant

15 - Association réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire : (objet : cette association permet l’échange d’informations, de bonnes pratiques et l’obtention d’appuis méthodologiques dans une démarche de développement durable)

- 1 représentant

16 - Club des villes cyclables : (objet : cette association a pour objectif de promouvoir l’usage du vélo dans la ville)

- 1 délégué

17 - Association « rue de l’avenir » : (objet : s’attache à promouvoir la prévention des accidents de la route, de façon bénévole, afin de soutenir et de relayer l’action de la Délégation à la sécurité et à la circulation routières, en particulier en milieu urbain où piétons, cyclistes, personnes âgées et enfants sont trop souvent victimes de la vitesse des véhicules motorisés)

- 1 représentant

18 - Association observatoire national de l’action sociale (ODAS) : (objet : cette association soutient les efforts d’adaptation et de modernisation des politiques d’action sociale des collectivités territoriales et favoriser l’échange d’information et d’expériences dans différents domaines d’intervention tels que : aide sociale, protection maternelle et infantile (PMI), aide sociale à l’enfance (ASE), accueil de la petite enfance, hébergement des personnes âgées, logement social)

- 1 représentant

19 - Association Réseau francophone des villes amies des aînés : (objet : cette association a pour but de développer au niveau francophone le Réseau mondial des villes amies des aînés de l’Organisation mondiale de la santé en favorisant les échanges d’information et de pratiques inspirantes entre les villes adhérentes)

- 1 représentant

(3)

3 20 – Comité National d’Action sociale : (objet : cet organisme, a pour but, sur l’ensemble du territoire national, l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leur famille, en assurant la mise en œuvre de services et de prestations)

- 1 délégué

21 - Association SYNCOM (association pour la gestion des fouilles des concessionnaires) : (objet : aider les communes d’Ile-de-France à mieux gérer les fouilles sur leur territoire)

- 2 délégués

Références

Documents relatifs

Adoption du projet de Règlement numéro 20-P-875 modifiant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 09-603. Il est résolu d’adopter

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité d’adopter le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2019 de

Ainsi, l’accord à négocier en 2020 avec les organisations syndicales sur les conditions d’un service minimum en cas de grève, prévu par la loi du 6 août 2019, viendra mettre

Il est donc proposé au conseil municipal de bien vouloir désigner le conseiller municipal qui sera appelé à siéger au sein des autres instances suite à la démission

En ce qui concerne la commission d'appel d'offres, l’article 22 du code des marchés publics dispose qu’il est pourvu au remplacement d'un membre titulaire par le suppléant inscrit

Cette propriété a été acquise en 2005 aux fins de constituer une réserve foncière permettant à la Ville de s’assurer de la maîtrise des terrains nécessaires à la

- syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) ; parmi les compétences qui peuvent être exercées par ce syndicat, la Ville

Il est donc proposé au conseil municipal de bien vouloir répondre favorablement à cette demande en accordant une subvention exceptionnelle de 1 000 € à cette