Table des matières. Remerciements Sommaire Préface... 11

Texte intégral

(1)

Remerciements

... 7

Sommaire

... 9

Préface

... 11

1. Des animaux et des hommes. Les procès d’animaux au Moyen Âge et la conception occidentale de l’animalité

... 17

ThibauT Radomme Introduction ... 18

A. L’homme et l’animal ... 19

1. Anthropocentrisme ... 20

2. Anthropomorphisme ... 21

B. Typologie des procès d’animaux ... 23

1. Les procès laïques pour homicide ou blessures graves ... 24

2. Les procès ecclésiastiques contre la vermine ... 27

C. Comprendre les procès d’animaux ... 29

1. Les animaux et le droit dans l’Antiquité ... 30

2. Les animaux et le droit au Moyen Âge ... 31

D. Quelques hypothèses d’interprétation ... 34

E. Conclusion-manifeste : Une écologie médiévale ? ... 36

2. Animaux et artistes contemporains. Entre responsabilité et habilité à répondre

... 41

ValéRie GlansdoRff Introduction ... 42

A. L’animal est mort, vive l’animal ... 43

B. Des escargots, un coyote, douze chevaux et trois rats : combien de symboles ? ... 46

(2)

C. Le sadique, le voyeur et le moraliste : l’artiste et « son » public ... 53

D. La souffrance : un critère ambigu ... 58

E. Un antispécisme illusoire ? ... 65

F. Voir ou ne pas voir ? ... 69

Conclusion... 73

3. L’expérimentation animale

... 75

andRé ménache Introduction ... 76

A. Précisions terminologiques ... 78

B. Comment les animaux sont-ils utilisés en science ? ... 78

C. L’Initiative Citoyenne Européenne « Stop Vivisection » ... 79

D. La toxicologie réglementaire ... 81

1. Considérations générales ... 81

2. Développement de méthodes alternatives à l’expérimentation animale ... 86

a) L’exemple du botox ... 86

b) L’exemple des produits cosmétiques ... 87

3. Analyse des systèmes de règlementation en matière de tests sur les animaux ... 89

a) L’exemple du glyphosate ... 89

b) L’exemple du bisphénol A ... 92

E. La recherche fondamentale ... 93

F. Le modèle animal remis en cause ... 97

G. Le processus d’approbation éthique n’est pas transparent ... 99

H. La problématique du processus de validation des « méthodes alternatives » par la Commission européenne. ... 101

Conclusion... 102

4. Approches éthiques de la question des droits des animaux

... 103

maRie-GeneVièVe PinsaRT Introduction ... 104

A. Évolution du point de vue éthique sur les animaux à partir du XIXe siècle ... 105

(3)

1. L’anthropocentrisme : « le castor n’a de valeur éthique que parce qu’il est au service de l’être humain. Il n’a pas de droit et les êtres humains n’ont que des devoirs indirects à son

égard » ... 106

2. Le biocentrisme : « parce qu’il est un être vivant, qu’il a une valeur intrinsèque et qu’il est susceptible d’éprouver de la souffrance et du plaisir, chaque castor a le droit d’être respecté et protégé, même s’il n’est pas utile à l’être humain » .. 108

3. L’écocentrisme : « le castor, son espèce et son environnement naturel dépendent l’un de l’autre pour leur existence. Ils forment un écosystème qui doit être placé au centre de la considération éthique » ... 109

4. Le pragmatisme écologique : « dans chaque situation, il faut débattre de l’utilité et de la valeur éthique du castor, de son espèce et de son écosystème » ... 109

5. Actualité des points d’ancrage ... 110

B. Fondements éthiques d’une réflexion sur les droits des animaux .... 110

1. L’appel aux bons sentiments ... 110

2. La possession de caractéristiques humaines ... 111

a) Le principe ... 111

b) Les difficultés ... 112

3. La valeur inhérente ... 114

a) « Tout agent moralement responsable a une valeur inhérente égale » ... 114

b) « Tout “sujet-d’une-vie” a une valeur inhérente » ... 115

c) « Tout sujet-d’une-vie a des droits moraux fondamentaux » ... 116

d) « Tout agent ou patient moral a le droit, normalement, de ne pas subir de dommage » ... 118

4. La sensibilité ... 119

a) Le bien-être animal ... 120

b) L’égale considération des intérêts ... 121

5. Les capacités ... 126

Quelques réflexions pour conclure ... 129

(4)

5. Une vie de chien ? De la face neuroscientifique à la face

légale de la qualité de vie des animaux

... 133

léon-PaTRice célesTin smadaR célesTin-WesTReich A. Être ou ne pas être doué de sensibilité : telle est la question... 134

B. La sensibilité des animaux : quoi et comment ? ... 135

1. Qu’est-ce au juste, être sensible ? ... 136

2. Qu’apportent les neurosciences pour sonder la sensibilité des animaux ? ... 139

C. La sensibilité émotionnelle de l’animal : de l’évidence à l’implication légale ... 141

D. L’attachement et l’empathie chez l’animal : de l’évidence à l’implication légale ... 144

E. La subjectivité de l’animal sujet au stress : de l’évidence à l’implication légale ... 147

1. Comment les animaux (en liberté) font-ils face au stress ? ... 147

2. Comment les animaux souffrent-ils du stress dont ils sont captifs ? ... 150

F. Quand l’homme déshumanise l’animal : le cas de l’élevage industriel de masse ... 152

G. Conclusions : la face légale du bien-être animal, une question profondément humaine ... 155

6. Le droit des animaux à l’étranger

... 157

elViRa saiToVa Introduction ... 158

A. La protection de l’animal dans le droit européen ... 159

1. Considérations historiques ... 159

2. Les récentes évolutions autour du globe ... 161

3. Politique de l’Union européenne... 162

B. Des ordres juridiques en particulier ... 164

1. Royaume-Uni ... 164

a) Statut juridique et mesures protectrices ... 165

b) Mise en œuvre et sanctions ... 168

2. Suisse ... 170

a) Consécration constitutionnelle ... 170

b) Statut juridique ... 172

(5)

c) Mesures protectrices ... 173

d) Mise en œuvre et sanctions ... 176

3. France ... 179

a) Statut juridique et mesures protectrices ... 179

b) Mise en œuvre et sanctions ... 181

Conclusion... 183

7. La compétence en matière de bien-être animal aux niveaux européen et national

... 187

KRis WauTeRs JoRien Van belle Introduction ... 188

A. Le bien-être animal au niveau européen ... 189

1. La politique européenne en matière de protection des animaux... 189

a) Le droit du Conseil de l’Europe ... 189

b) Le droit de l’Union européenne ... 190

2. La mise en œuvre de la politique européenne en matière de protection des animaux ... 194

a) Par les institutions européennes ... 196

i. La protection des animaux en transport international ... 196

ii. La protection des animaux d’élevage ... 197

iii. La protection des animaux dans d’autres domaines .... 199

iv. Les stratégies de bien-être animal ... 200

v. La plateforme européenne pour le bien-être animal... 201

b) Par les États membres ... 203

B. Le bien-être animal au niveau national ... 204

1. Avant la Sixième Réforme de l’État : de l’autorité fédérale résiduelle à l’autorité fédérale réservée ... 206

2. La Sixième Réforme de l’État : l’accord Papillon et la loi spéciale relative à la Sixième Réforme de l’État du 6 janvier 2014 ... 206

3. Le transfert de compétences aux Régions via la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980 telle que modifiée en 2014 ... 207

a) Généralités ... 207

b) Les discussions parlementaires sur la loi spéciale relative à la Sixième Réforme de l’État du 6 janvier 2014 ... 207

(6)

c) Le nouvel article 6, § 1er, de la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980 : le Bien-Être

des Animaux ... 209

4. La compétence fédérale en matière de bien-être animal ... 210

a) Compétences réservées à l’État fédéral ... 210

i. La compétence en matière de santé animale ... 210

ii. La compétence en matière de CITES ... 210

iii. La compétence en matière de transport dangereux et exceptionnel par route ou par voie navigable ... 211

b) Initiatives législatives depuis l’entrée en vigueur le 1er juillet 2014 de la LSRE ... 212

i. Généralités ... 212

ii. Arrêté royal interdisant la mise sur le marché de produits nuisibles au bien-être des animaux ... 213

iii. Arrêté royal sur le bien-être des oiseaux de proie ... 213

iv. Arrêté royal sur la santé animale ... 214

v. Accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Nouvelle Zélande, d’autre part ... 215

5. La compétence régionale en matière de bien-être animal ... 216

a) La politique de bien-être animal en Région flamande ... 217

i. Le ministre flamand du Bien-être animal ... 217

ii. Les initiatives législatives ... 217

iii. Le Conseil flamand du bien-être des animaux ... 220

b) La politique de bien-être animal en Région wallonne ... 220

i. Le ministre wallon du Bien-être animal ... 220

ii. Les initiatives législatives ... 220

iii. Le Conseil wallon du bien-être des animaux ... 224

c) La politique de bien-être animal en Région de Bruxelles-Capitale ... 224

i. La secrétaire d’État bruxelloise du Bien-être animal .... 224

ii. Les initiatives législatives ... 224

iii. Le Conseil bruxellois du bien-être des animaux ... 226

C. Observations finales ... 227

(7)

8. Répression de la maltraitance animale. État des lieux

et perspectives

... 231

floRence dossche Introduction ... 232

A. Compétences et cadre légal ... 233

1. Autorités compétentes ... 234

2. Procédures de contrôle, d’inspection et de sanction ... 235

3. Peines prévues ... 236

4. Sentiment d’impunité ... 237

B. Répression de la maltraitance animale : état des lieux ... 238

1. Poursuites administratives et judiciaires ... 238

2. Jurisprudence ... 241

a) Acquittement ... 241

b) Suspension du prononcé de la condamnation ... 242

c) Peines d’amende ... 243

d) Peine de travail ... 247

e) Peines d’amende assorties d’une interdiction de détention ou autre ... 247

f) Peines d’emprisonnement ... 253

i. Peines d’emprisonnement ferme ... 253

ii. Peines d’emprisonnement avec sursis total ... 254

iii. Emprisonnement ensuite d’une récidive : le cas du « marchand d’Ogy »  ... 256

g) Sanction civile ... 257

3. Obstacles pratiques et écueils juridiques ... 258

a) L’opportunité des poursuites ... 258

b) L’inviolabilité du domicile ... 259

c) Le droit de propriété ... 260

d) Le problème lié à la preuve... 260

C. Pistes de réflexion ... 261

1. Ressources renforcées ... 261

2. Interdiction de détention comme mesure de sûreté ... 262

3. Participation de la société civile ... 266

4. Répression plus sévère ... 269

a) Au niveau administratif ... 269

b) Au niveau judiciaire ... 272

(8)

i. Analyse quantitative de la jurisprudence ... 272

ii. Analyse qualitative de la jurisprudence ... 273

iii. Réflexions : vers une justice protectrice des animaux plus forte ... 276

5. Reconnaissance d’une personnalité juridique et de l’intérêt à agir .. 279

Conclusion... 282

9. L’animal entre l’être et l’avoir, une schizophrénie humaine et juridique

(1) ... 285

eVelyne lanGenaKen Introduction ... 286

A. Sensibilité animale et réification ... 288

1. La summa divisio du droit face au critère de la sensibilité ... 288

2. L’animal n’est plus un objet... 291

3. Un droit de propriété amputé ... 298

B. Subjectivité et personnalité juridique ... 300

1. La subjectivité animale, nouveau moteur de réflexion ... 300

2. La personnalité juridique en débat ... 302

3. Des droits pour les animaux ... 308

Conclusion... 312

10. Réflexions sur la codification du droit animalier

... 315

fRançois GlansdoRff Introduction ... 316

A. Ébauche d’une codification imaginaire ... 320

1. Une nouvelle catégorie : « les consommés » ... 320

2. Implications de la nouvelle catégorie ... 323

a) Adaptation des définitions ... 323

b) Structure du nouveau Code de droit animalier ... 325

B. Les codifications réelles, présentes et en projet ... 326

1. Le droit animalier ... 326

2. Le Code civil et le droit des biens ... 330

Conclusion... 336

Table des matières

... 339

Figure

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Références

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