Les Terrasses Rodin Conseil Syndical INFORMATIONS UTILES

Texte intégral

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Les Terrasses Rodin

Conseil Syndical

I NFORMATIONS UTILES POUR TOUS LES RESIDANTS

S

YNDIC

C’est votre interlocuteur naturel. Le Conseil Syndical ne peut s’y substituer

Lamy Paris

Adresse : 5, rue du Général Foy – 75008 Paris

Tél. 01 53 53 35 35

Contact technique et gestion : M. Luc Doutriaux - Mme Joëlle Patroncini Contact comptabilité : Mme Isabelle Lecomte

P

ERSONNEL DE LA COPROPRIETE

Employés d’immeuble:

2 agents techniques sont présents à la loge ; joignables au : 09 54 80 96 86 (répondeur en cas d’absence) – Horaires affichés sur la loge.

=> Ils sont vos interlocuteurs privilégiés pour toutes remarques / plaintes concernant les parties communes. Il notera ou vous laissera noter vos constatations dans le « cahier de doléances / remarques » de l’immeuble. Notes qu’il doit communiquer régulièrement à notre Syndic d’immeuble, LAMY. Hors heures ouvrables, vous pouvez déposer une main courante auprès du poste de sécurité.

N’hésitez pas à les solliciter pour toutes questions relatives à la résidence. Vous pouvez aussi leur faire part des problèmes techniques que vous pouvez rencontrer chez vous.

La société de surveillance (APRI) assure une permanence 24H/24 au Poste de Sécurité Incendie dans le hall (tél. 01 40 95 70 16, PCS). Elle peut prévenir les entreprises de maintenance en cas de panne d’un équipement collectif (en absence de notre technicien) et les secours en cas d’incendie ou d’accident, mais ne doit pas s’y substituer. Sa mission est d’assurer le bon fonctionnement de tout notre système technique de sécurité incendie (alarme, détecteurs, …) et de guider les éventuels secours. Elle ne doit pas être distraite de cette seule et unique mission (réglementée). En particulier, il est interdit aux agents de désincarcérer les personnes éventuellement bloquées dans un ascenseur. Pour raisons légales et techniques, cela est réservé à l’ascensoriste. Ce dernier doit intervenir dans les 3/4h pour une désincarcération et dans les 2h pour une panne. Il est par ailleurs interdit aux personnes externes aux services de sécurité de pénétrer dans le PC.

En cas d’incendie, un ordre d’évacuation parviendra dans votre appartement par le haut- parleur situé au-dessus de la porte d’entrée de votre logement. Conformément à la réglementation des IGH (Immeuble de Grande Hauteur) et aux instructions des pompiers, vous devez dans ce cas sortir immédiatement et calmement de votre appartement, fermer votre porte, descendre par l’escalier de secours le plus proche et sortir par le hall d’entrée.

(Voir la notice de sécurité Incendie, à votre disposition à la loge et sur le site internet).

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Tout incident ou accident survenant dans la tour doit être immédiatement signalé. Il est important de laisser une trace écrite des événements même semblant sans gravité, dès qu’ils vous paraissent anormaux ou qu’ils constituent une gêne ou une dégradation. C’est pour le Conseil Syndical et le Syndic un baromètre de la situation et une base de travail pour identifier les problèmes et tenter d’y remédier avec le Syndic de copropriété. Un cahier est à votre disposition dans la loge. Hors heures ouvrables, en cas d’urgence, une main courante peut aussi être inscrite au PCS.

S

ITE

I

NTERNETPOUR TOUS LES RESIDANTS

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LESTERRASSESRODIN

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FREE

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FR

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Ce site est un moyen privilégié de communication entre le Conseil Syndical et les résidants. Une partie est en libre accès pour les locataires. Pour obtenir un accès au site destiné aux copropriétaires, adressez votre demande par mail à conseilrodin@free.fr en précisant votre numéro d’appartement et votre nom. Il vous sera communiqué un mot de passe dès la vérification de votre état de copropriétaire.

B

OITES AUX LETTRES

Les nouveaux arrivants donnent à notre technicien d’immeuble leur nom et ce dernier se charge de commander et de poser les étiquettes.

E

NTREE DE L

IMMEUBLE

Pour des raisons de sécurité, la porte de l’immeuble reste fermée en permanence. Pour permettre à vos visiteurs de vous contacter, notre employé d’immeuble se chargera d’introduire votre nom dans la liste de l’interphone dès que votre abonnement téléphonique est opérationnel. Les appels depuis l’interphone aboutissent sur votre téléphone fixe (et/ou mobile). Il suffit ensuite d’appuyer sur la touche 1 de votre téléphone pour ouvrir la porte

Un code d’accès est actif pour la sortie des écoles du lundi au vendredi de 11h45 à 12h30 et de 16h à 18h, le samedi de 11h45 à 12h30. Demandez ce code à notre employé d’immeuble.

L’entrée de l’immeuble est accessible aux résidants au moyen d’un badge bleu. Ce badge est disponible auprès de notre agent d’immeuble pour le prix unitaire de 15,20 euros. Tout badge perdu ou cassé devra être signalé à notre employé d’immeuble pour être désactivé.

A

FFICHAGE

Plusieurs panneaux d’affichages sont placés près des ascenseurs dans le hall. Le Syndic et le Conseil Syndical y affichent régulièrement des informations aux occupants. Un panneau face au local PCS est réservé aux petites annonces des résidants. Se renseigner auprès de notre employé d’immeuble sur son usage.

D

EMENAGEMENTS

Aucun déménagement ne doit être organisé le dimanche. Les personnes concernées préviendront quelques jours à l’avance un employé d’immeuble pour qu’il mette en place la protection de la cabine d’ascenseur réservée. A l’issue du déménagement on veillera à ne rien

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C

AVES

- Les ascenseurs batterie basse desservent les niveaux 0, -1 et -2.

- Les ascenseurs batterie haute desservent les niveaux -3 et -4 - Pour le niveau –5, il faut prendre l’escalier à partir du -4

La porte de votre cave doit être solidement fermée. Aucune matière dangereuse, insalubre, périssable ou inflammable ne doit y être déposée... En cas de non-respect, le Syndic est habilité, après mise en demeure, à faire vider la cave aux frais du propriétaire. L’interdiction de stockage ne se limite pas aux caves (cf. Règlement de copropriété page 57). Il est d’ailleurs rappelé qu’il est interdit d’introduire dans tout l’immeuble, même temporairement, des bouteilles de gaz.

En cas de dommage dû à votre négligence, votre responsabilité personnelle sera engagée par votre assurance.

C

HAUFFAGE ELECTRIQUE BASSE TEMPERATURE

Il est rétabli au plus tôt le 15 octobre. La température de base fournie est de 14 à 15°C à 1m au-dessus du sol, au milieu de la pièce.

La cuisine et les salles d’eau et WC ne sont pas chauffées. Le chauffage de base seul laisse donc souvent une impression de fraîcheur, surtout lorsque des cloisons ont été abattues entre la cuisine et le séjour, et en intersaison. Les appartements orientés au Nord sont naturellement toujours plus froids que les autres.

Il appartient à chacun de réguler et compléter son chauffage grâce aux radiateurs électriques installés dans les appartements. (Si vous avez le moindre doute sur leur fonctionnement, n’hésitez pas à demander conseil à notre technicien d’immeuble.).

Il ne faut surtout pas percer le sol ou le plafond pour ne pas risquer de dégrader le réseau électrique inclus dans les dalles de sol et de plafond, et qui dessert 3 appartements par circuit. Les dalles bétons (sols et plafonds) sont chauffées par des résistances électriques la nuit. Votre responsabilité personnelle et financière serait engagée en cas de détérioration des réseaux de chauffage du fait de vos travaux. Vous devriez alors payer toutes les réparations très onéreuses de remise en état de marche des résistances.

E

AU

Entretien

Les robinets d’arrêt dans les gaines techniques vous appartiennent et sont le point de départ de votre installation privée. Leur entretien ou leur remplacement vous incombe donc. Il est recommandé de vérifier régulièrement dans la gaine qu’il n’y a pas de fuite d’eau.

Les mitigeurs bon-marché vous font consommer plus et sont susceptibles de perturber la distribution de l’eau dans les colonnes. Exigez donc de votre plombier une robinetterie de qualité et prenez conseil auprès de notre technicien d’immeuble.

Pour limiter les risques de légionelloses, il vous est recommandé de faire couler quelques instants l’eau chaude avant de passer sous la douche (en particulier après avoir laissé plusieurs jours votre appartement inoccupé) et de détartrer régulièrement vos mousseurs de robinets et pommes de douche.

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Fuites

En cas de fuite, prévenez immédiatement notre technicien d’immeuble. Tél. de la loge : 09 54 80 96 86.

Les fuites d’eau viennent perturber le confort de nombreux résidants et occasionnent des dégradations non seulement sur vos biens mais aussi sur les parties communes de la résidence.

C’est d’autant plus grave lorsque le résidant est absent et parfois pour longtemps et qu’il n’a ni laissé ses clefs à la loge ni communiqué le nom d’une personne qui pourrait ouvrir l’appartement pour couper la fuite. Les conséquences ne sont pas seulement la dégradation de biens privés mais aussi la dégradation de certaines parties communes et un impact fort sur notre prime d’assurance.

Il n’est pas toujours évident de se rendre compte de l’impact que peut avoir une simple fuite d’eau lorsque nous sommes absents et que personne ne sait - ni comment - ni où nous joindre. En effet, le seul moyen pour les services de l’immeuble, en cas d’impossibilité d’avoir accès à la source de la fuite est de fermer toute la colonne d’eau et ainsi de priver 14 appartements de confort, avec les conséquences que nous pouvons imaginer.

Vous trouverez page 9 la procédure qui sera désormais suivie en cas de sinistre et un formulaire de remise de clefs, à remettre à notre employé d’immeuble qui indiquera comment procéder en cas de fuite en votre absence.

Attention, n’oubliez pas que ce type d’incident peut aussi se produire lors de petits week-ends et qu’il est toujours possible de faire part à nos employés d’immeuble, ou au PCS, de consignes particulières.

Relevé annuel des compteurs (en décembre de chaque année)

Laissez libre l’accès à vos compteurs les jours de relevés, ils sont annoncés à l’avance et vous pouvez prêter de manière ponctuelle vos clefs à notre agent d’immeuble. Le relevé des compteurs est aussi l’occasion de vérifier l’état de la tuyauterie et des robinets d’arrêts et de détecter toute fuite sur ces parties.

A noter qu’il a été voté en AG du 29 avril 2003 l’application d’un forfait de 50 m3 pour tout relevé non effectué par compteur deux années de suite, soit 200 m3 pour un F3.

V

ENTILATION MECANIQUE CONTROLEE

(

VMC

)

Les entrées d’air frais (barrettes au-dessus des fenêtres) dans les pièces à vivre (séjours, chambres) et les bouches d’extraction dans les pièces humides sont des équipements privatifs et sont à nettoyer régulièrement. Elles ne doivent pas être obstruées sous peine de voir arriver moisissures et mauvaises odeurs par manque de renouvellement d’air. Le changement des bouches de la VMC doit s’effectuer selon certaines règles car elles contiennent de l’amiante. Demandez à notre technicien d’immeuble le modèle à acheter (il doit être Coupe-feu 2 heures - Procès verbal de classement à produire)

Il est FORMELLEMENT interdit de raccorder des hottes aspirantes des cuisines sur le réseau de ventilation qui n’est pas fait pour ceci et occasionnerait de forts désagréments pour vos voisins et mettrait en danger toute l’installation en cas d’incendie.

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A

UDIOVISUEL

Les appartements sont équipés du réseau câblé Numéricable, en collectif, qui permet de recevoir : - les chaînes hertziennes nationales

- les chaînes hertziennes étrangères ou locales reçues sur site (la chaîne du Conseil Municipal par exemple)

- TV5 Europe

Pour dépannages ou services complémentaires (bouquets de chaînes, Internet), contacter le 0 892 696 697 (0,34 centimes/minute).

B

ALCONS

Il s'agit de parties communes réservées à l’usage exclusif du résidant concerné. Conformément au Règlement de Copropriété, il est interdit d’y étendre du linge. Aucun objet ne doit être posé ou accroché sur le balcon. Il est interdit de fermer son balcon. Il est aussi interdit de poser une antenne satellite sur le rebord du balcon.

A

MIANTE

Lors de votre achat, vous avez eu connaissance, au travers de notre Dossier Technique Amiante (DTA, disponible également sur le site) que certains éléments de notre immeuble contenaient de l’amiante, comme beaucoup d’immeubles des années 70. Tous ces éléments sont classés « en bon état » et ne présentent absolument aucun danger au quotidien. Il faut juste faire attention aux bouches VMC de votre appartement qui doivent être déposées avec les mesures réglementaires adéquates.

R

EGLES DE BON VOISINAGE

Pollution canine : Nos amis les chiens ont vocation à nous rendre la vie plus agréable et non à la polluer. Si nécessaire, chacun nettoie les dégâts éventuels de ses compagnons. Notre employé d’immeuble distribue, à la demande, des sacs spéciaux mis à disposition par la Ville.

Pensez à votre environnement de vie et ne laissez pas votre animal faire ses besoins sur le forum, le long du muret de brique ou devant l’entrée du hall.

Tabac : Ne fumez pas dans les parties communes (Loi Evin)! Et ne jetez pas vos mégots par les balcons ou les fenêtres car ils atterrissent immanquablement chez vos voisins de dessous.

Nettoyage des balcons : ceci n’a pas lieu d’être à grande eau et d’entraîner des cascades même par des évacuations équipées de tuyaux. Soyez respectueux des voisins situés aux étages inférieurs.

Bruits : Tout bruit ou tapage troublant la tranquillité du voisinage ou des autres occupants de la tour est interdit. En particulier, le niveau sonore des appareils audiovisuels doit être réglé pour ne pas être audible des voisins.

Parties communes : pour des raisons de sécurité inhérentes à notre statut IGH, il est interdit d’encombrer, même temporairement, les parties communes (paliers, escaliers de secours, vides ordures…). Aussi, est-il interdit de faire du roller, de la trottinette ou du ballon dans l’immeuble.

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T

RAVAUX

L’arrêté municipal du 11 juin 1997 précise des horaires de tolérance pour les travaux de bricolage ou jardinage :

- de 9h à 12h et de 14h à 19h en semaine - de 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi - de 10h à 12h et de 16h à 18h le dimanche

Pour les percements sur les murs en béton, il convient d’utiliser des outils adaptés : se renseigner éventuellement auprès de notre technicien. Les travaux ne doivent en aucun cas être de nature à nuire à la solidité de l’immeuble ou à gêner les voisins par le bruit, les vibrations, les odeurs…Par exemple la création d’une ouverture dans un mur porteur est strictement interdite et entraînera des poursuites.

Il est interdit de percer, modifier ou remplacer la porte palière coupe-feu et de démonter son ferme- porte, qu’il faut maintenir opérationnel, ainsi que de toucher au haut-parleur au-dessus de la porte.

Par mesure de sécurité il est interdit de superposer deux moquettes ou deux épaisseurs de papier peint dans son appartement.

Il est autorisé de faire remplacer ses fenêtres qui sont privatives à condition qu’elles restent d’aspect extérieur identique (taille et nature des menuiseries, couleur des vitrages …). Dans tous les cas, l’autorisation écrite du Syndic est obligatoire.

Pour tous travaux, veuillez vous reporter à la notice sur la sécurité incendie disponible sur le site internet: pour les copropriétaires à la page Droits & Devoirs, pour les locataires à la page Locataires, ainsi que sous format papier à la loge. Nos obligations légales sont en effet nombreuses et très réglementées : portes, revêtements de sol, de murs, ….

D

ECHETS

Vidoirs sur les Paliers : Dans chaque couloir : portes marquées « V.O. ». Evacuation par vidoir de vos déchets mis en sac étanche. Il est interdit d’y jeter des bouteilles (plastiques ou verres) qui dégradent fortement la structure des vide ordures, et de s’en servir la nuit afin de limiter le bruit dans l’immeuble. Les déchets trop encombrants pour passer par le vidoir doivent être déposés directement dans les containers des locaux à poubelles en sous-sol.

Locaux à poubelles en sous-sol : Aux niveaux -1 et -4 en face des ascenseurs - Ces locaux disposent d’un conteneur de recyclage (plastiques, cartons ménagers, boites de conserves). Merci de ne pas les souiller avec des ordures ménagères. Le dépôt ou stockage des cartons, gravats ou encombrants dans et devant les locaux poubelles est formellement interdit : d’une part, cet emplacement n’a pas vocation à devenir un dépotoir, d’autre part, la réglementation IGH sur les risques « incendies » (Immeuble de Grande Hauteur) l’interdit strictement. Toutefois vous avez plusieurs solutions pour vous en débarrasser.

Encombrants : il n'existe plus de locaux encombrant au parking. Désormais vous devrez déposer vos encombrants le 4ème mercredi de chaque mois en bordure de la voie publique la veille à partir de 19h d’où ils seront évacués par le prestataire de collecte de l’Arc de Seine.

Aucun dépôt en dehors du jour de collecte ne sera toléré. Pour tout renseignement sur les

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sous la dénomination gravats (et non ordures ménagères), qui ne sont jamais pris par les éboueurs. Donc: - Si vous employez une entreprise, celle-ci doit vous débarrasser entièrement de vos gravats à vos frais. - Si vous les effectuez vous-même, vous devez déposer vos gravats triés auprès du seul repreneur habilité : la Sablière de la Seine - 63 quai Roosevelt à Issy - tél. 01 40 93 44 09 (service payant).

Vieux meubles et électroménager : Vous pouvez :

- Les faire reprendre par le fournisseur de votre matériel de remplacement. Il en a l’obligation.

- Les déposer à la Déchetterie d'Issy les Moulineaux - 21 quai d'Issy - ouvert 7 jour sur 7 - tél. 01 45 57 27 35 (gratuit sur présentation d'un justificatif de domicile).

- Les déposer sur le trottoir à partir de 19h la veille du 4ème mercredi du mois. Le Service des encombrants de la Mairie les collectera sans même un appel de votre part (attention les gravats ne sont pas repris).

Tri sélectif – recyclage : Nous travaillons à la remise en service du tri sélectif dans notre immeuble. Sachez qu’il existe divers containers spécialisés en bordure de propriété, rue de l’Egalité: conteneur pour le verre, conteneur pour les papiers et magazines, conteneur pour les vieux vêtements.

A

PPELS DE CHARGES

Nous fonctionnons en appels de charges provisionnels. Cela signifie que nous payons nos charges sur la base d’un budget prévisionnel voté en Assemblée Générale. A la fin de l’année, une comparaison est faite entre les dépenses réellement effectuées par la copropriété et les avances de fonds trimestriels versées par les copropriétaires. Suivant la situation, si nous avons dépensé moins que prévu, le Syndic rembourse alors le solde à chaque copropriétaire. Si nous avons dépensé plus que prévu, le Syndic procède par contre à un appel de charge complémentaire.

Appels de charges Travaux. Si des travaux importants ont été votés en dehors du budget de fonctionnement, ceux-ci sont recouvrés auprès des copropriétaires sur des appels de charges complémentaires et distincts des appels trimestriels.

P

ARKINGS

Les parkings font l’objet d’une copropriété distincte du SDC Les Terrasses Rodin. La majorité absolue des tantièmes est dans les mains des Institutionnels, propriétaires des autres immeubles de la ZAC. Les parkings ont un statut différent. Comprenant plus de 1000 places, ils étaient classés en ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) et étaient régis par le code de l’environnement. Mais le décret du 31 mai 2006 a exclu les parcs de stationnement de plus de 1000 places de la liste des installations classées à compter du 1er juillet 2006. Un arrêté préfectoral de 1982 a déterminé ses conditions d’utilisation et les mesures (organisation et sécurité) applicables. Celles ci ont été rappelées dans deux nouveaux arrêtés préfectoraux (2004 et 2005), sanctionnant le fait qu’il n’a pas été mis aux normes de sécurité. Ces arrêtés sont toujours en vigueur, aucun arrêté en sens contraire n'étant venu les invalider. La gestion des parkings est actuellement confiée au Cabinet Loiselet & Daigremont, 91 avenue Félix-Faure, 75015 Paris.

A

SL

- F

ORUM

Le forum est l’espace central commun à tous les immeubles de la ZAC Rodin-Egalité. Il s’agit de la dalle centrale composée des escaliers, bassins et bacs d’espaces verts situés devant notre entrée d’immeuble, ainsi que de quelques canalisations communes. Cet espace est indivis. Ce qui signifie que sa propriété est partagée entre les différentes entités de la ZAC. Une Association Syndicale Libre, dont nous faisons partie en minoritaire, est son organe de gestion. Son bras exécutif est un président.

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P

OURQUOI EST

-

IL INTERDIT DE LAISSER TRAINER SES ENCOMBRANTS ET GRAVATS

?

Les déchets abandonnés dans des lieux non prévus pour cet usage, en particulier dans les sous-sols, sont dangereux. Ils risquent d’encombrer des issues de secours ou de favoriser un incendie. De plus, ils coûtent chers à faire évacuer. C’est aussi une question de savoir-vivre : on ne laisse pas traîner ses déchets n’importe où. Qui a envie de passer devant un dépotoir lorsqu’il va prendre sa voiture au parking au -1 ou -4?

Selon le règlement de copropriété :

Aucun résidant « ne pourra encombrer les entrées, paliers et escaliers et autres endroits communs, ni laisser séjourner quoi que ce soit sur ces parties de l’ensemble ». Chacun « sera personnellement responsable…de toutes les conséquences dommageables susceptibles…de résulter…d’une utilisation non conforme à leur destination des parties communes. »

L’abandon de déchets peut avoir des conséquences catastrophiques :

En cas d’incendie ou tout autre évènement grave, une évacuation rapide doit être possible par toutes les sorties. Si une personne se blessait sur les objets coupant traînant aux sous-sols, si l’évacuation était gênée par les encombrants illégaux, ou pire, si les encombrants étaient la source de l’incendie et que l’enquête des pompiers le démontrait (l’enquête est systématique), le coupable serait poursuivi en correctionnelle, retrouvé et sanctionné. Il s’agit en effet de droit pénal et non civil. Seront aussi poursuivis: le mandataire de sécurité et TOUTE LA COPROPRIETE : chacun devra payer pour les dommages et intérêts réclamés par la personne lésée.

En suivant le cas de figure précédent, ayant contrevenu à la loi, les assurances seront en droit de refuser de couvrir les dégâts occasionnés par le sinistre. Ce qui serait dramatique pour notre patrimoine.

Nous espérons que chacun prendra ses responsabilités et n’hésitera pas à rappeler ses devoirs à tout autre résidant contrevenant. Il ne faut d’ailleurs pas hésiter à nous signaler toute personne se débarrassant tranquillement de sa baignoire, porte ou cuisine usagée aux sous-sols. Avoir le numéro d’appartement permettra au Syndic de facturer directement le coût de l’enlèvement que vous ne paierez pas ainsi dans vos charges. Chaque enlèvement d'encombrant coûte 300 euros à la copropriété.

P

ROCEDURE D

INTERVENTION EN CAS D

URGENCE DANS VOTRE APPARTEMENT

Si vous êtes absents, si vous n’avez pas laissé vos clefs ou si vous n’avez pas laissé de consignes, voici la procédure qui est suivie en cas de fuite d’eau ou d’incident majeur en provenance de votre appartement.

Après l’identification précise de l’origine du sinistre (N° Appartement) :

1 - Envoi d’une lettre recommandé à l’adresse dont dispose le Syndic.

2 - Saisie du Tribunal en référé pour obtenir l’ouverture de votre porte d’appartement.

3 - Dès décision de justice obtenue et notification faite dans les formes, votre porte sera ouverte en présence d’un représentant du SDC et la fuite stoppée.

4 - Tous les frais de justice et de réparation s’il s’agit de parties privatives vous seront imputés.

Si la fuite est très importante et que nous ne pouvons nous permettre d’attendre une décision de justice, le Syndic fera constater la fuite par un huissier après ouverture de votre porte d’appartement. Il n’est en effet pas question de couper l’eau pour toute la colonne parce qu’un résidant a été négligent.

L’ensemble des frais vous sera alors facturé.

Sachez que nous comprenons tout à fait que vous ne souhaitiez pas déposer vos clefs, et que nous respectons ce choix. Nous tenions simplement à vous rappeler cette procédure et ses conséquences financières.

Pour vous éviter ces frais, vous pouvez remplir le formulaire ci-après, qui expliquera clairement votre choix, de telle sorte, que les agents de l’immeuble, puissent savoir comment procéder chez vous si un tel cas devait se produire.

Si vous aviez des questions sur ce formulaire ou sur la procédure, n’hésitez pas à vous rapprocher de notre employé d’immeuble ou du Syndic qui vous expliqueront à quoi correspondent toutes ces options.

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FORMULAIRE DE REMISE DE CLEFS

Appartement N° :

Nom(s) : Prénom(s) :

N° tél. Domicile : N° tél. en journée ou portable:

En mon d’absence, si une intervention était nécessaire dans mon appartement, du fait d’une fuite d’eau ou d’un incident majeur ayant un impact sur les autres résidants :

- COCHEZ LES CASES -

J’autorise le personnel de sécurité et/ou l’agent d’immeuble et/ou le technicien d’immeuble à pénétrer seul, chez moi pour prendre toute mesure conservatoire que vous jugerez nécessaire (fermeture du robinet principal ou changement de celui-ci)

J’autorise le personnel de sécurité et/ou l’agent d’immeuble et/ou le technicien d’immeuble à pénétrer chez moi pour prendre toute mesure conservatoire que vous jugerez nécessaire (fermeture du robinet principal ou changement de celui-ci) Mais uniquement en présence de la police ou bien de la personne à qui j’ai confié mes clefs

J’ai confié mes clefs aux personnes suivantes :

Nom : Nom :

Prénom : Prénom :

N° tél. : N° tél. :

Nom : Nom :

Prénom : Prénom :

N° tél. : N° tél. :

S’il est impossible de les joindre, la procédure sera appliquée.

Je suis conscient, en ne répondant pas à ce questionnaire ou en ne déposant pas mes clefs, qu’en cas de nécessité, une intervention coordonnée avec la police sera mise en œuvre, et que les frais inhérents à cette intervention me seront facturés spécifiquement.

Date : Signature

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I

NDEX

.

Affichage p.2

Agent d’immeuble p.1

Agent technique p.1

Amiante p.5

Ascenseurs p.1 (panne), p.2 (déménagement)

ASL p.7

Audiovisuel p.5

Badge d’accès à l’immeuble p.2 Balcons p.5

Boites aux lettres p.2

Bon voisinage (règles de) p.5

Bruits (voir Règles de bon voisinage)

Câble (Réseau) (voir Audiovisuel)

Cahier de doléance p.1, 2

Caves p.3

Charges (appels de) p.7

Chauffage électrique de base p.3

Chiens (voir Règles de bon voisinage)

Clés (formulaire de remise des) p.9 Code d’accès à l’immeuble p.2 Déchets p.6

Déménagements p.2

Eau p.3 (entretien), 4 (fuites,relevé compteurs)

Encombrants (voir Déchets) et p.8

Entrée de l’immeuble p.2

Fenêtres (voir Travaux privatifs)

Fuites d’eau (voir Eau) et p.8 et 9

Gravats (voir Déchets) et p.8

Incendie (consignes en cas d’) p.1

Internet (site) p.2

Interphone p.2

Murs porteurs (voir Travaux privatifs) Nettoyage des balcons (voir Règles de bon voisinage)

Parkings p.7

Parties communes (voir Règles de bon voisinage) Perçage (du sol ou du plafond) p.3

Personnel de la copropriété p.1

Petites annonces p.2

Porte palière (voir Travaux privatifs) Poste de sécurité incendie p.1

Poubelles (locaux) (voir Déchets et Déménagement)

Règles de bon voisinage p.5

Relevé de compteurs (voir Eau) Sécurité incendie (notice) p.6

Stockage (interdiction) p.3

Surveillance (société de) p.1

Syndic (coordonnées) p.1

Tabac (voir Règles de bon voisinage)

Travaux (privatifs) p.6

Tri sélectif (voir Déchets)

Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) p.4

Vide-ordures (voir Déchets)

Figure

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Références

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