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Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 1er juillet 2013 Ordre du jour ordinaire MAIRIE

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Mardi 25 juin 2013 Conseil du 18ème arrondissement

Séance du lundi 1er juillet 2013 Ordre du jour ordinaire

MAIRIE

1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 3 juin 2013 M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

2. Mairie 02 Approbation du budget supplémentaire 2013 de l’état spécial d’arrondissement M. Eric LEJOINDRE rapporteur.

PARIS MÉTROPOLE

3. 2013 SG 136 Approbation d'une convention-cadre de coopération avec la Département de Seine- Saint-Denis.

M. Eric LEJOINDRE rapporteur.

VIE ASSOCIATIVE

4. Mairie 04 Inscription des associations à la Maison des Associations (MdA) Mme Catherine JOLY rapporteure.

CULTURE

5. 2013 DAC 21 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais).

6. 2013 DAC 250 Attribution de la dénomination Robert Sabatier à la bibliothèque Clignancourt (18 e)

7. 2013 DAC 414 Subvention (1.000 euros) à l'association 4 à 4 dix-huit (18e)

8. 2013 DAC 420 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e).

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9. 2013 DAC 475 Subvention (245.000 euros) et convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e).

10. 2013 DAC 181 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Parvis Poétiques (18e)

11. 2013 DAC 229 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).

12. 2013 DAC 326 Subvention (1.000 euros) à l'association la Bande à Godot (18e) 13. 2013 DAC 383 Subvention (9.000 euros) à l'association Art Exprim 18 (18e) 14. 2013 DAC 411 Subvention (10.000 euros) à l'association M.U (18e).

15. 2013 DAC 479 Subvention (2.000 euros) à l'association La Sierra Prod (18e).

16. 2013 DAC 487 Subvention (1.500 euros) à l'association ACTE (Association Cultures Territoires, 18e ).

17. 2013 DAC 488 Subvention (1.000 euros) à l'association CO.DE.BAR - La Compagnie des Baroudeurs (18e).

18. 2013 DAC 500 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Eclaboussée (18e).

19. 2013 DAC 505 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Macadam - Les Arcavals (18 e) 20. 2013 DAC 551 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Serruriers Magiques (18e).

21. 2013 DAC 530 Subvention (3.000 euros) à l'association L'Institut Mangala (18).

22. 2013 DAC 538 Subventions (825.000 euros), avenants et convention avec l'association Institut des Cultures d'Islam (18e).

Mme Carine ROLLAND rapporteure.

POLITIQUE DE LA VILLE

23. 2013 DPVI 62 Subvention (14.500 euros) et convention triennale avec l'association Capoeira Viola/ Cie le Sommet l'Abricotier du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville.

24. 2013 DPVI 82 Subvention (15.000 euros) avec l'association Cie Graines de Soleil (18e).

25. 2013 DPVI 96 Subventions à 6 associations (23.000 euros) menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier de la Goutte d'Or (18e). Deuxième enveloppe 2013.

26. 2013 DPVI 103 Subventions (43.500 euros) à dix-sept associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e). Deuxième enveloppe pour 2013.

27. 2013 DPVI 105 Subventions (52.000 euros) à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Deuxième enveloppe pour 2013.

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28. 2013 DPVI 121 Subventions (23.100 euros) à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier Amiraux Simplon (18ème). Deuxième enveloppe pour 2013.

29. 2013 DPVI 108 Subventions (13.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Graines de Soleil pour des projets politique de la ville dans le quartier de la Goutte d'or.

30. 2013 DPVI 125 Subvention (53.000 euros) et convention avec l'association Les Faubourgs Numériques (18e).

Mme Frédérique PIGEON rapporteure.

PRÉVENTION

31. 2013 DPP 25 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Club Barbès dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 18e arrondissement.

Mme Myriam EL KHOMRI rapporteure.

ACCÈS AU DROIT

32. 2013 DAJ 16 Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour 2013 au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18è, 19è et 20è arrondissements dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale.

Mme Magali CHASTAGNER rapporteure.

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

33. 2013 DPVI 70 Subventions (12.500 euros) à deux associations Echomusée (18e) et Art en Exil (14e) au titre de l'intégration.

Mme Magali CHASTAGNER rapporteure.

CITOYENNETÉ

34. Mairie 03 Adoption du projet de modification de la charte de l’Assemblée des citoyens extra- communautaires dans le 18ème arrondissement de Paris

M. Michel LACASSE rapporteur.

ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE

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35. 2013 DASCO 41 Subventions (25.800 euros) à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement.

M. Michel LACASSE rapporteur.

AMÉNAGEMENT DES RYTHMES ÉDUCATIFS

36. 2013 DASCO 59 Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.

37. 2013 DASCO 100 Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.

M. Eric LEJOINDRE rapporteur.

AFFAIRES SCOLAIRES

38. 2013 DPA 45 Travaux de surélévation partielle de l'école polyvalente 14 rue Simplon (18e) et de dépôt des demandes d'autorisations correspondantes.

M. Philippe DARRIULAT rapporteur.

JEUNESSE

39. 2013 DJS 339 Subventions (3.000 euros) à 2 associations de jeunesse (18e).

Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

CENTRES D'ANIMATION

40. 2013 DJS 271 Signature avec CJP18N d'un avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 18e arrondissement suite à l'emménagement du centre Binet dans de nouveaux locaux (18e).

Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

PETITE ENFANCE

41. 2013 DFPE 129 Subvention (95.222 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Enfances pour

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42. 2013 DFPE 130 Subvention (119.710 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale.

43. 2013 DFPE 131 Subvention (122.469 euros) et avenant n° 5 avec l'association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e).

44. 2013 DFPE 16 Subvention (301.198 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e)

45. 2013 DFPE 17 Subvention (67.569 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour le jardin maternel (18e).

46. 2013 DFPE 15 Subvention (133.439 euros) et avenant n° 5 avec l'association Centre Isréalite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e).

47. 2013 DFPE 111 Subvention (289.199 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour le jardin d'enfants Sinaï (18e).

48. 2013 DFPE 112 Subvention (181.537 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e).

49. 2013 DFPE 284 Subvention (206.382 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Ram Dam (18e).

50. 2013 DFPE 361 Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies pour ses actions dans les 18è et 19è arrondissements.

51. 2013 DFPE 387 Conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (18e).

Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

TOURISME

52. 2013 DDEEES 129 Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).

Mme Claudine BOUYGUES rapporteure.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

53. 2013 DDEEES 85 Concession de travaux pour la réhabilitation et l'exploitation de l'ancienne gare Saint-Ouen et signature d'un bail emphytéotique administratif (18e).

Mme Carine ROLLAND rapporteure.

ESPACE VERT

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54. 2013 DEVE 118 Attribution de la dénomination jardins Rosa Luxemburg aux jardins de la ZAC Pajol, rue Pajol et rue Riquet (18e).

M. Pascal JULIEN rapporteur.

HABITAT

55. 2013 DLH 85 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la SIEMP.

M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

URBANISME

56. 2013 DU 201 Cession à la SOREQA des lots de copropriété n°6 et 22 de l'immeuble situé 5 impasse Sainte-Henriette (18e).

57. 2013 DU 40 Acquisition de la mitoyenneté du mur mitoyen au 51-53, rue Polonceau (18e).

M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

TRANSPORT

58. 2013 DVD 45 Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e).

59. 2013 DVD 148 Signature avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e) pour une durée de 8 ans.

M. Dominique LAMY rapporteur.

QUESTIONS ORALES A M. LE MAIRE DU 18e ARRONDISSEMENT

60. Q01 Question orale du groupe EELV à l’initiative de M. Pascal JULIEN à M. Le Maire du 18ème arrondissement concernant le travail en cours pour préserver les deux commerces du 13 rue Ramey

61. Q02 Question orale du groupe UMP à l’initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18ème arrondissement concernant l’avenir d’UVA

VŒUX

62. Voeu 01 Vœu de la majorité à l’initiative du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris

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63. Voeu 02 Vœu de la majorité à l’initiative du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris relatif à la confirmation de l’opposition à l’extension des zones touristiques dans le 18ème

64. Voeu 03 Vœu de la majorité à l’initiative du groupe EELV à MM. Le Préfet de région et le Président de la SIEMP concernant le point accueil écoute jeune (PAEJ) de l’association La Chapelle, rue Riquet

65. Voeu 04 Vœu des élu(e)s UMP à l’initiative de Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relatif au maintien d’une librairie papeterie avec une vocation parascolaire dans le quartier de la Chapelle

66. Voeu 05 Vœu des élu(e)s UMP à l’initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18e arrondissement concernant le Conservatoire, rue Baudélique

Le maire Daniel VAILLANT

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