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Diagnostic santé environnement des habitants de la Métropole de Lyon

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Academic year: 2022

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(1)

DIAGNOSTIC SANTÉ

des habitants de la Métropole de Lyon

ENVIRONNEMENT

2018

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(3)

3

AUTEURS

ORS Auvergne-Rhône-Alpes : Lucie Anzivino et Magali Venzac

Cerema : Anne-Laure Badin, Marine Philippot, Bernard Miège, Frédéric Reydellet, Adeline Nguyen (stagiaire) et Xavier Olny

COMMANDITAIRE METROPOLE DE LYON

Sandra Frey, Marie-Sophie Barthet-Derrien, Ambre Gestin ; Jeanne Gobillard et Sandrine Schneider (stagiaires)

TABLE DES MATIÈRES

Introduction ... 7

... 7

> Le diagnostic santé-environnement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ... 8

> Vers un diagnostic santé-environnement de la Métropole de Lyon ... 8

Profil du territoire de la Métropole de Lyon ... 10

> Socio-éco-démographie ... 11

> 44 % des Métropolitains vivent dans des quartiers de densité > 10 000 habitants/km² ...11

> Une croissance démographique supérieure à la moyenne régionale et nationale ...13

> Plus d’un Métropolitain sur 5 plus sensible aux expositions environnementales du fait de son âge ...14

> Des populations vieillissantes à l’Ouest, plus jeunes à l’Est ...15

> 9 communes en situation de défaveur sociale ...16

> Cadre de vie ... 18

> Contexte géologique de la Métropole de Lyon ...18

> Un climat semi-continental en train de se modifier ...19

> Un territoire essentiellement urbain ...21

> Un territoire traversé par des infrastructures de transport majeures ...23

(4)

4

> 1/5ème de l’espace métropolitain exploité par l’agriculture ...26

> Un territoire accueillant des activités industrielles ...29

> Risques environnementaux ...33

> Changement climatique et surchauffe urbaine ...37

> Nature en ville et risques biologiques ...42

> La qualité sanitaire des logements ...48

> Qualité des milieux ... 60

> 227 sites ou sols pollués ou potentiellement pollués répertoriés sur le territoire métropolitain ...60

> La qualité de l’air s’améliore, pour autant le territoire métropolitain reste très sensible à la pollution de l’air ...63

> Une exposition au bruit importante qui caractérise un territoire très maillé par les infrastructures de transport ...69

> La coexposition des Métropolitains à la pollution de l’air et au bruit- ...75

> L’eau potable de la Métropole est de bonne qualité mais reste à préserver ...78

> Les niveaux de champs électromagnétiques radiofréquences dans l’environnement ...84

> Les comportements : alimentation, sport, pratiques de mobilité... 91

> Les Métropolitains passent en moyenne 62 min par jour à se déplacer ...91

> La mobilité en voiture, bien qu’encore très majoritaire, a diminué de 15 % en 10 ans ...92

> Plus souvent à pied ou à vélo à Lyon, Villeurbanne et dans les communes de l’est lyonnais ...94

> Près d’un habitant sur 2 de la Métropole de Lyon pratiquerait régulièrement un sport ...96

> L’alimentation : vecteur de bonne santé et de bien-être ...99

> Les risques émergents : perturbateurs endocriniens et nanomatériaux ... 101

> Les perturbateurs endocriniens, des substances nocives omniprésentes ... 101

> Les nanoparticules : un essor rapide et important potentiellement dangereux pour la santé ... 103

L’état de santé et les soins préventifs ... 106

> ETAT DE SANTÉ GÉNÉRAL ... 107

> Cancers ... 116

> Mortalité par cancer de la trachée, des bronches et du poumon ... 116

> Admissions en affection longue durée pour mésothéliome ... 118

> Mortalité par cancer du pancréas ... 118

> Admissions en affection longue durée pour cancer du sein chez la femme... 120

> Admissions en affection longue durée pour cancer du testicule et des organes génitaux chez l’homme ... 121

> Admissions en affection longue durée pour cancer de l’ovaire chez la femme ... 122

(5)

5

> Admission en affection longue durée pour leucémies ... 123

> Admissions en affection longue durée pour lymphomes malins non hodgkinien ... 125

> Admissions en affection longue durée pour mélanome ... 126

> Admissions en affection longue durée pour cancer de la thyroïde ... 128

> Maladies cardiovasculaires ... 131

> Mortalité par maladies cardiovasculaires ... 131

> Mortalité par cardiopathies ischémiques ... 132

> Mortalité par accident vasculaire cérébral ... 134

> Consommation de médicaments antidiabétiques ... 137

> Patients sous traitements antidiabétiques ... 137

> Patients insulino-dépendants ... 138

> Maladies respiratoires ... 140

> Mortalité par bronchopneumopathies chroniques obstructives ... 140

> Admissions en affection longue durée pour insuffisance respiratoire chronique grave ... 141

> Asthme et allergies ... 143

> Maladies neurodégénératives ... 149

> Admissions en affection longue durée et consommation médicamenteuse pour maladie d’Alzheimer ... 149

> Admissions en affection longue durée pour maladie de Parkinson ... 151

> Patients sous traitement psychotropes ... 153

> Les actions de prévention ... 154

> La vaccination contre la grippe chez les 65 ans et plus... 154

> Taux de participation au dépistage organisé du cancer du sein ... 155

> Surveillance des décès par intoxication par le monoxyde de carbone (CO) ... 157

> Surveillance des intoxications au plomb ... 158

Analyse typologique du territoire ... 160

> Analyse sur les indicateurs décrivant le cadre de vie ... 163

> Analyse croisant les descripteurs de l’état de santé des métropolitains ... 167

> Exemple d’analyse croisant les descripteurs du cadre de vie, de la situation sociodémographique et des données sanitaires ... 171

> Caractéristiques des classes de communes en défaveur sanitaire marquée ... 176

Synthèse ... 178

> Qualification de la situation environnementale, sociale et sanitaire de la métropole dans son ensemble ... 180

> Les cadres de vie des Métropolitains ... 180

> Caractéristiques démographiques, sociales, comportementales et sanitaires

majeures des Métropolitains ... 181

(6)

6

> Caractéristiques environnementales de la Métropole et exposition des

Métropolitains aux pollutions et nuisances ... 183

> Inégalités territoriales sociales, environnementales et sanitaires notables ... 185

Annexes ... 186

> Annexe 1 : conférences territoriales des maires, communes et îlots iris composant la métropole de lyon ... 187

> Annexe 2 : Méthodes de travail ... 191

> Pour choisir les indicateurs ... 191

Trame méthodologique – retour de l’expérimentation des régions ... 191

Trame thématique de l’état des lieux en santé-environnement (annexe 1 du (MEEM- DGPR, 2015)) : ... 192

> Points méthodologiques environnement ... 195

> Points méthodologiques pour les indicateurs sanitaires ... 199

Les principaux indicateurs de mortalité et de morbidité ... 199

> Annexe 3 : Analyse typologique des territoire s de la Métropole – détails ... 204

> Analyse croisant les descripteurs du cadre de vie, de la situation sociodémographique et des données sanitaires ... 215

> Analyse croisée de descripteurs du cadre de vie, de la situation sociodémographique, des comportements sportifs /mobilités actives et des données sanitaires ... 246

> Annexe 4 : Tables des illustrations ... 252

(7)

INTRODUCTION

(8)

8

L’environnement joue un rôle majeur sur la santé des habitants. Son altération participe à l’expression de pathologies parfois très lourdes. La santé environnementale vise à caractériser et réduire les impacts liés aux conditions de vie et à la qualité des milieux sur la santé.

Le Plan National Santé Environnement (PNSE), décliné en plans régionaux (PRSE), souhaite répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen termes de l’exposition à des pollutions de leur environnement.

La Métropole de Lyon, dans le cadre de ses compétences, souhaite également se doter d’une stratégie santé-environnement pour améliorer l’état de santé des Métropolitains.

> Le diagnostic santé-environnement de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Au niveau de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en 2016, les travaux préliminaires à l’élaboration du Plan Régional de Santé environnementale 3 (PRSE3), déclinaison du PNSE3, ont nécessité l’élaboration d’un état des lieux. Celui-ci éclaire sur les spécificités territoriales environnementales, socio-économiques et de santé et les éventuelles inégalités. La méthodologie pour élaborer ces diagnostics territoriaux santé-environnement a été établie par un groupe de travail réuni par les services du MEEM et du Ministère de la santé1. Les Observatoires régionaux de la santé ainsi que le Cerema ont participé à ce groupe de travail. Des équipes projets expérimentatrices ont été constituées pour les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Aquitaine, Limousin, Poitou Charentes, et Provence-Alpes-Côte d’Azur.

La méthodologie consiste à réaliser un état des lieux en santé-environnement, constitué d’un ensemble d’indicateurs sanitaires et environnementaux calculés, dans la mesure du possible, sur une unité géographique commune. L’analyse des données obtenues met en évidence des inégalités territoriales environnementales et/ou sanitaires.

Dans un second temps, par le partage autour de cet état des lieux avec des élus, des acteurs locaux, l’état des lieux a vocation à devenir un diagnostic territorial en santé-environnement.

Le diagnostic de la région Auvergne-Rhône-Alpes a été commandé conjointement par la DREAL et l’ARS et réalisé par un consortium constitué du Cerema et de l’ORS (2016). Il compte une soixantaine d’indicateurs environnementaux et sanitaires et près de 80 cartes.

> Vers un diagnostic santé-environnement de la Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon souhaitant se doter d’une stratégie santé-environnement a ainsi commandé au Cerema et à l’ORS un état des lieux inspiré du cas régional mais adapté à un niveau infra-métropolitain.

Le travail réalisé s’est déroulé en 3 étapes :

1. Identification, de manière concertée avec les spécialistes compétents, des indicateurs à analyser et des échelles de calcul et d’analyse pertinentes et possibles (Conférence Territoriale des Maires, commune, quartier)

2. Calcul des indicateurs, analyses thématiques et rédaction de fiches

1 MEEM-DGPR. Diagnostic territorial en santé-environnement - développement d’une méthode partagée - méthodologie issue de l’expérimentation des régions ALPC, AuRA et PACA. Document interne ; 2015

(9)

9

3. Réalisation d’analyses discriminantes des territoires sur la base d’un ensemble d’indicateurs environnementaux et/ou sanitaires. L’objectif a été de mettre en évidence des typologies de territoires présentant des enjeux communs en termes de santé environnementale.

L’ensemble de ces éléments a été synthétisé pour mettre en évidence les enjeux santé-environnement les plus forts sur chaque territoire.

Afin de disposer d’une vision synthétique des différents territoires, des analyses statistiques multi- variées ont été menées. Elles permettent de mettre en évidence des différences entre territoires et de regrouper les territoires ayant des caractéristiques similaires. Ces analyses reposent sur une sélection d’indicateurs sociodémographiques, sanitaires et environnementaux.

(10)

PROFIL DU TERRITOIRE

DE LA MÉTROPOLE DE LYON

(11)

11

> SOCIO-ÉCO-DÉMOGRAPHIE

> 44 % des Métropolitains vivent dans des quartiers de densité > 10 000 habitants/km²

La Métropole de Lyon se situe dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, deuxième région française la plus peuplée. La région recense 7 695 300 habitants en 2012, avec une densité moyenne de 109 habitants au km².

Carte 1 : Densité d’habitants de la Métropole de Lyon à l’échelle des Iris (Source : Insee 2012)

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12

Figure 1 : nombre de Métropolitains par Conférence Territoriale des Maires (CTM) (Source : Insee 2012)

La Métropole de Lyon compte 1 324 637 habitants avec une densité moyenne de population de 2 923 au km² ce qui la situe bien au-dessus de la Région (109 hab/km²). Le territoire est marqué par de fortes disparités de densité. Lyon, commune principale et centrale de la Métropole compte 496 337 habitants, c’est-à-dire plus d’un tiers des habitants de la Métropole. Lyon et les communes voisines concentrent un nombre d’habitants au km² élevé, 11 466 habitants au km² pour Lyon, et même 19 068 habitants au km² pour le 1er arrondissement de la ville. Le Nord-Ouest de la Métropole de Lyon est quant à lui moins densément peuplé, la commune la moins densément peuplée étant Quincieux, avec 181 habitants au km².

Tableau 1 : densité d’habitants au km² par CTM (Source : Insee 2012)

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> Une croissance démographique supérieure à la moyenne régionale et nationale

En moyenne annuelle, la Métropole de Lyon a gagné 12 300 habitants entre 2007 et 2012, avec un taux d’évolution de 1 %, supérieur à la région (0,7 %) et à la moyenne nationale (0,5 %).

La majorité des communes et arrondissements de la ville de Lyon (respectivement 50 sur 58 et 7 sur 9) de la Métropole enregistre des taux d’évolution positifs (entre 0 et 4 %). Cependant, seules 38 communes et 7 arrondissements gagnent significativement en population comme Sathonay-Village, Rochetaillée-sur-Saône, Corbas, Lyon 7e, etc. 17 communes et 2 arrondissements stagnent en nombre d’habitants (entre 0,3 et - 0,3 %), elles se situent pour la plupart à l’Ouest de la Métropole. Seules 3 communes perdent significativement en population (jusqu’à -1 %) également à l’Ouest du territoire (Lissieu, Saint-Genis-les-Ollières et Sainte-Foy- lès-Lyon).

Carte 2 : Taux d’évolution de la population communale 2007-2012 (Source : Insee RP2012) France Métropolitaine : +0.5 % (2007-2012)

Auvergne-Rhône-Alpes : +0.7 % (2007-2012)

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> Plus d’un Métropolitain sur 5 plus sensible aux expositions environnementales du fait de son âge

Il existe des inégalités en termes de vulnérabilité des individus : les hommes ne sont pas égaux devant la maladie et la mort selon plusieurs facteurs, qu’ils soient individuels (âge, santé), comportementaux, socio- économiques, environnementaux ou en termes d’accès aux soins2. La vulnérabilité tient compte notamment de la sensibilité des personnes aux effets d'événements néfastes et leur capacité à résister et à s'adapter.

Certains groupes de personnes sont clairement identifiés comme plus vulnérables face à l’environnement : les enfants, les personnes âgées, les femmes enceintes et les femmes en âge de procréer, les personnes atteintes de pathologies chroniques vulnérables à certains déterminants environnementaux ; les personnes vulnérables du fait de leur condition économique et sociale.

Par manque de données, dans l’analyse proposée, seules les personnes sensibles du fait de leur âge sont considérées, c'est-à-dire, les personnes âgées de moins de 5 ans et celles de plus de 65 ans.

Ces populations peuvent être notamment particulièrement sensibles aux épidémies, aux pics de pollution ou aux canicules. Des raisons physiologiques expliquent ces sensibilités accrues (appareil respiratoire encore en développement pour les jeunes enfants, système immunitaire amoindri chez les personnes âgées).

22 % de la population métropolitaine avait moins de 5 ans ou plus de 65 ans en 2012, ce qui représentait environ 293 000 habitants. Les proportions moyennes communales varient de 17 % à 32 %, respectivement pour Lyon 7ème / Marcy-L’Etoile et pour Albigny-sur-Saône.

Carte 3 : Proportion de populations sensibles dans la population communale (Source : Insee RP2012)

2 INPES – Santé-environnement - Contexte épidémiologique: quelques chiffres [Internet]. [Cité 18 juill 2017]. Disponible sur : http://inpes.santepubliquefrance.fr/10000/themes/sante_environnement/contexte-chiffres.asp

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> Des populations vieillissantes à l’Ouest, plus jeunes à l’Est

L’indice de vieillissement est le rapport de la population de plus de 65 ans sur la population de moins de 20 ans (Carte 4). Ainsi plus l’indice d’un territoire est élevé, plus la proportion de personnes âgées de plus de 65 ans par rapport aux jeunes y est forte. Le vieillissement de la population s'explique à la fois par l'allongement de l'espérance de vie mais aussi par l'arrivée à 65 ans des premières générations de baby-boomers. À l’échelle de la région Auvergne-Rhône-Alpes, l’indice de vieillissement (0,7) est identique à celui de la valeur nationale (0,7).

Carte 4 : Indice de vieillissement (Source : Insee RP2012) France Métropolitaine : 0.7 (2007-2012)

Auvergne-Rhône-Alpes : 0.7 (2007-2012) Métropole de Lyon : 0.8 (2007-2012)

En 2012, un habitant sur quatre de la Métropole de Lyon avait moins de 20 ans, près d’un sur quatre avait entre 20 et 40 ans, et un peu moins d’un sur six a plus de 65 ans.

Toutefois, de fortes disparités territoriales existent. La Métropole de Lyon peut être séparée en deux territoires distincts : l’Ouest où la population est plutôt vieillissante (indice fort) et l’Est, où, à l’inverse, la population y est plus jeune (indice faible, entre 0,3 et 0,7).

Au sein même de certaines communes ou arrondissements, des contrastes sont notables entre quartiers (iris).

Ainsi, dans Lyon, il peut exister de forts écarts entre iris d’un même arrondissement, par exemples l’indice de vieillissement varie de 0,2 à 4,7 pour les iris du 5e et de 0,2 à 6 pour les iris du 7e. Ceci signifie que certains iris ont une population très jeune tandis que d’autres ont une population vieillissante.

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> 9 communes en situation de défaveur sociale

L’appréciation du désavantage social, ou « privation »3, résulte d’une analyse multifactorielle du statut des individus ou populations : profession et catégorie socioprofessionnelle, niveau d’études, niveau de revenu, etc.

Carte 5 : Indice de défaveur sociale calculé à la commune (Source : Cerema) France Métropolitaine : 0

Auvergne-Rhône-Alpes : 0.17

Il a été montré qu’un tel indicateur de désavantage social, calculé à l’échelle d’une population, était corrélé à des différentiels de santé. Ainsi, cet indice peut contribuer à la surveillance des inégalités sociales de santé, à l’analyse des déterminants sociaux et environnementaux de la santé ainsi qu’au ciblage de populations plus vulnérables ou de zones en situation de risque4.

670 000 habitants, soit 50 % de la population métropolitaine, vivent dans l’une des 48 communes ou arrondissements où la situation sociale est jugée favorable (indice compris entre 0,5 et 5). Les 3 communes où vivent les populations les plus favorisées sont St-Didier-au-Mont-d’Or ; St-Cyr-au-Mont-d’Or et

3 deprivation en anglais

4 Rey G, Jougla E, Fouillet A, Hémon D. Ecological association between a deprivation index and mortality in France over the period 1997 – 2001: variations with spatial scale, degree of urbanicity, age, gender and cause of death. BMC Public Health. 2009 ; 9(1) : 33

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17

Charbonnières-les-Bains (respectivement 4,9, 4,4 et 4,2). Elles font partie des 10 % de communes les plus favorisées de France.

400 000 habitants, soit 30 % de la population totale vivent dans l’une des 10 communes et arrondissements où la situation sociale est intermédiaire (indices compris entre -0,5 et 0,5).

Enfin, 260 000 habitants, soit 20 % de la population totale, vivent dans l’une des 9 communes présentant des situations de défaveur sociale (indice compris entre -2,5 et -0,5).

St-Fons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux sont les communes de la Métropole présentant les plus fortes défaveurs sociales (environ -2,5). Elles font partie des 5 % de communes les plus en défaveur de France.

Cet indicateur communal ne montre pas les disparités sociales existant à des échelles de territoires plus fines, comme celles des quartiers. L’identification de certains espaces territoriaux comme des quartiers prioritaires en termes de politique de la ville alerte aussi sur des situations sociales défavorisées.

La Métropole recense 37 quartiers prioritaires répartis sur 21 communes et arrondissements.

157 934 habitants, soit 11,9 % de la population totale, vivent dans un quartier prioritaire. Les quartiers Minguettes – Clochettes et Grande Île à Vénissieux recensent 42 457 habitants, soit 26,9 % de la population vivant dans un quartier prioritaire5.

Carte 6 : Zonages des quartiers de la politique de la ville et de veille active (Source : Métropole de Lyon, exploitation Cerema)

5 Observatoire partenarial cohésion sociale et territoriale. Portrait des quartiers de la politique de la ville - cahier n°1. Lyon : Agence d’urbanisme Aire Métropolitaine Lyonnaise ; 2016 déc p. 16. Report No. : n°1

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> Cadre de vie

> Contexte géologique de la Métropole de Lyon

Carte 7 : Carte géologique de la Métropole de Lyon (Source : BRGM - BD harm-50, exploitation Cerema) La région de Lyon est géologiquement hétérogène. La notice de la carte géologique6 précise qu’elle est composée de 4 régions naturelles qui se distinguent :

À l’Ouest, une région du Massif Central, le Plateau lyonnais étalé au pied de la chaine montagneuse appelé les Monts du Lyonnais (chaîne de direction Nord Sud), tous les terrains y sont cristallins ou cristallophylliens ;

Sur la bordure du Massif Central, quelques témoins de terrains sédimentaires secondaires de sa couverture, buttes-témoins et panneaux effondrés. C’est le cas du Mont d’Or ;

Au Nord Est, la Dombes est un plateau triangulaire dominant les fleuves par une côtière abrupte (Ain, Rhône, Saône). Sa structure est homogène : terrains tertiaires horizontaux recouverts uniformément par un manteau morainique ;

6 BRGM 1979, carte géologique de la France à 1/50000, Lyon, notice 698, 2ème édition

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Au Sud Est, le Bas-Dauphiné, vaste pays tertiaire et en partie quaternaire vient se terminer dans la boucle du Rhône par la plaine de l’Est lyonnais. C’est une plaine recouverte de formations glaciaires et fluvioglaciaires.

Ces 4 ensembles géologiques s’opposent, avec des paysages assez contrastés, des habitats différents et surtout des impacts différents sur l’environnement de vie des habitants (glissement de terrain, radon, par exemple…).

> Un climat semi-continental en train de se modifier

Le climat actuel sur la Métropole de Lyon est de type semi-continental avec des hivers froids et secs, marqués par des gelées fréquentes mais peu persistantes et des étés chauds et orageux.

Le Tableau 2 présente les normales annuelles à partir des données climatiques de la station de Lyon.

Tableau 2 : Normales annuelles – Lyon (Source : Météo France) Les températures comme les précipitations varient fortement selon les saisons.

Les changements climatiques attendus

Les températures moyennes à la surface du globe entre 1880 et 2012 ont augmenté : la température annuelle, moyennée sur des périodes de 30 ans, a augmenté de + 0,85 °C d’après le 5ᵉ rapport du GIEC (Groupe d’experts Intergouvernemental sur l’Évolution du Climat). Le GIEC prévoit également que le changement climatique se poursuive dans les dizaines d’années à venir.

La Métropole de Lyon est déjà touchée par ces changements climatiques et le sera encore plus à l’avenir.

Figure 2 : Évolutions des températures moyennes attendues sur le territoire de la Métropole (Source : DRIAS, exploitation Grand Lyon)

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Les données climatiques relevées en station7, montrent que : la température moyenne annuelle a augmenté de 1,7 °C à Lyon depuis 50 ans, avec des tendances plus marquées au printemps et en été où cette température a augmenté de + 2 °C. Aujourd’hui, il fait plus chaud l’été à Lyon qu’à Montpellier ou Avignon8 il y a 30 ans.

En termes de projections climatiques, dans le scénario de réchauffement maximal, à l’horizon 2050, le climat de Lyon ressemblerait au climat actuel de Madrid et, à l’horizon 2100, celui d’Alger (en température moyenne) (Figure 2).

Les scenarii mentionnés diffèrent dans les hypothèses retenues en terme d’émissions de gaz à effet de serre : le scénario A1B est intermédiaire, alors que le scénario A2 est le plus pessimiste ; ce dernier pourrait se produire si l’ensemble des populations n’agissent pas pour limiter leurs gaz à effet de serre (le scénario de référence correspond à la période 1961-1990).

Quant aux précipitations, elles devraient baisser en moyenne sur l’ensemble de l’année aux horizons 2050 et 2100 : 1,94 mm/jour prévu à l’horizon 2100 pour le scénario intermédiaire, et 1,8 mm/j pour le scénario pessimiste contre 2,15 mm/j pour le scénario de référence. Ces précipitations, bien qu’en diminution, pourraient être plus subites et violentes et engendrer des inondations par ruissellement, en particulier sur un sol imperméable.

Conséquences du changement climatique

Ces projections d’évolution du climat laissent présager que la fréquence des événements extrêmes serait plus importante : inondations, périodes de canicule, etc… Cela est déjà perceptible sur le territoire de la Métropole de Lyon.

De plus, ces changements climatiques impactent directement la qualité des milieux comme l’air (augmentation des pics d’ozone) ou l’eau (sécheresse, conditions de prolifération des micro- organismes, etc.). À plus long terme, l’équilibre des écosystèmes peut se trouver menacé.

Ces altérations environnementales, quant à elles, impactent les populations. Par exemple, les épisodes de canicules sont associés aux risques d’hyperthermie et de déshydratation9, en particulier chez les personnes plus sensibles. Chaque milieu impactant la santé, son évolution, sous l’effet du changement climatique, est susceptible d’accentuer l’émergence ou le développement des pathologies qui lui sont associées. Le risque infectieux est inhérent à la transformation des écosystèmes, que ce soit à travers l’apparition d’espèces vectrices de pathologies ou par modification des cycles saisonniers de maladies déjà présentes sur le territoire.

Tous ces risques sont potentiellement plus marqués en ville parce que les milieux urbanisés retiennent plus la chaleur, ce que l’on qualifie d’« îlot de chaleur urbain »10 (voir plus loin). Le contexte d’urbanisation et de vieillissement de la population donnent ainsi une résonance particulière aux changements climatiques en cours. La Métropole de Lyon se prépare à ces changements climatiques, notamment en réfléchissant à différents modes d’aménagement11.

7 Données fournies par l’Observatoire Régional des Effets du Changement Climatique (ORECC), DREAL, région Rhône-Alpes

8 Évolution climatique du Sud de la France 1950 – 2009, projet Climfourel, INRA, 2011

9 Institut national de Veille Sanitaire, Changement climatique et santé : nouveaux défis pour l’épidémiologie et la santé publique, novembre 2015

10 Organisation Mondiale de la Santé, Organisation Météorologique Mondiale, Atlas de la santé et du climat, 2012

11 Adaptation au changement climatique, socle des connaissances locales, Grand Lyon La Métropole, novembre 2015

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> Un territoire essentiellement urbain

Carte 8 : Occupation du sol de la Métropole de Lyon (Source : agence européenne de l’environnement, Urban Atlas, 2012, exploitation Cerema)

La consommation d’espaces et des ressources naturelles que sont les sols est un enjeu environnemental très fort12. En effet, les sols remplissent des fonctions qu’il convient d’intégrer dans la gestion d’un territoire (régulation de l’eau, cycles géochimiques des éléments, alimentation). Sur le territoire de l'aire métropolitaine lyonnaise13, entre 2005 et 2015, ce sont plus de 10 000 hectares de

12 Ecrin et al, 2009, Sous les pavés la terre, connaître et gérer les sols urbains

13 Observatoire partenarial espaces agricoles et naturel, 2017, Référentiel des formes et chiffres clés de l’artificialisation des sols de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise.

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terres agricoles et naturelles qui ont été artificialisés. À titre de comparaison, la Métropole de Lyon s’étend sur une surface de 58 600 ha.

L’Urban Atlas14 fournit des données d’occupation du sol sur les territoires de plus de 100 000 habitants, soit 305 agglomérations dans 27 des 28 pays de l’Union Européenne.

La nomenclature de l’atlas urbain repose sur 24 types d’occupations du sol catégorisables en :

• Surfaces artificialisées (bâti continu, discontinu, parc, industrie, etc.)

• Surfaces agricoles (pâturage, culture permanente, etc.)

• Espaces naturels (forêt, plage, etc.)

• Zones humides (eau)

La majorité du territoire de la Métropole de Lyon est constitué d’espaces artificialisés. Les surfaces agricoles et espaces naturels se trouvent dans les territoires périphériques. L’Est et le Sud de la Métropole se distinguent par la présence de zones industrielles et commerciales sur de grands espaces.

La majorité du territoire est occupé par des zones urbanisées où le taux d’imperméabilisation des sols (IS) est supérieur à 30 %. Dans ces zones, se distinguent les zones urbanisées de manière continue (IS >80 %) et celles urbanisées de manière discontinue (IS<80 %).

Les communes et arrondissements du centre de la Métropole présentent le type d’urbanisation

« fabrique urbaine continue » avec des taux d’imperméabilisation des sols > 80 % (Lyon, Villeurbanne et St Fons). La majorité des autres communes présente un type d’urbanisation « fabrique urbaine discontinue » dense, avec des taux d’imperméabilisation entre 50 et 80 %. Neuf communes du Nord- Ouest de la Métropole présente un type d’urbanisation moins dense : « fabrique urbaine discontinue » de densité moyenne (30-50 %).

Aucune des communes ne présente d’urbanisation discontinue de faible ou très faible densité.

14 L’Agence spatiale européenne (ESA) et l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) sont à l’origine du programme européen de surveillance de la Terre (Copernicus anciennement GMES).

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> Un territoire traversé par des infrastructures de transport majeures

Le territoire métropolitain s’organise autour d’infrastructures de transport majeures (axes routiers majeurs, aires portuaires, voies ferrées, aéroport, ports, etc.). Celles-ci impactent fortement les paysages et le cadre de vie des Métropolitains, elles peuvent constituer des coupures urbaines importantes. Elles occupent parfois une part non négligeable des espaces communaux.

Carte 9 : Infrastructures de transport majeures du territoire de la Métropole de Lyon (Source : IGN BD topo, réalisation Cerema)

Le réseau de transports en commun comprend, entre autres, 4 lignes de métro, 2 lignes de funiculaires, 5 lignes de tramway, 120 lignes de bus. La Métropole est aussi desservie par des lignes ferroviaires notamment des transports express régionaux (TER) ; le territoire dispose de plus d’une trentaine de gares et d’un aéroport situé sur la commune de Bron.

L’Observatoire partenarial des Déplacements a réalisé une analyse de la couverture théorique des populations résidentes et des emplois desservis par ces différents modes de transport en commun.

Cette analyse permet de disposer d’une indication globale de la couverture théorique dont peuvent disposer les habitants des différentes communes de la Métropole. Le tableau ci-dessous en présente les résultats à l’échelle des conférences territoriales des maires (CTM), la carte présente les résultats pour les niveaux de desserte 1 et 2 (détails dans le tableau).

Une analyse en termes d’emprise au sol des infrastructures n’est pas suffisante pour déterminer l’impact des transports sur la qualité environnementale des territoires. Ainsi la qualité de l’air, et le bruit, les

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volumes de trafic, la topographie, les vitesses pratiquées, etc. sont également pris en compte. Par ailleurs, les impacts ne se restreignent pas à l’intérieur des limites d’une commune ou d’un arrondissement. Cependant, une telle analyse permet de distinguer des communes dont les cadres de vie peuvent être fortement impactés par la présence d’infrastructures.

Certaines communes ou arrondissements de Lyon sont particulièrement concernées par la présence sur leur territoire d’infrastructures de transport Ainsi, le 7e arrondissement de Lyon, St-Fons et Solaize présentent les surfaces occupées par des infrastructures majeures de transport les plus élevées de la Métropole (entre 9 et 17,2 %). Ces territoires abritent un port, des gares et voies ferrées, ainsi que des axes routiers majeurs (A7, D307 et D383). D’autres ne sont pas ou peu occupés par des infrastructures de transports.

En parallèle au réseau de transport en commun, la Métropole de Lyon dispose d’un réseau d’infrastructures cyclables (plus de 600 km aménagés). Ces réseaux permettent aux Métropolitains de se déplacer en utilisant des solutions de mobilités alternatives à la voiture, dites mobilités actives, doublement bénéfiques à la santé (activité physique et effet sur la qualité de l’air) (abordé dans la partie relative aux comportements et pratiques de mobilité plus loin).

TC pris en compte : 1. Gare Ter, Metro A, B, D T3

2. Métro C, funiculaires, tranway T1, T2, T4, T5, branche T3 Grand Stade ; C1, C2, C3

3. autres lignes de bus Sytral Pas de couverture

Proportion de la/des : population couverte r = 500m

emplois couverts r = 500m

population couverte r = 400m

emplois couverts r = 400m

population couverte r = 300m

emplois couverts r = 300m

population non couverte

emplois non couverts

Centre

Lônes et c. du Rhône Ouest Nord Plateau Nord Porte des Alpes Portes du Sud Rhône Amont Val de Saône Val d'Yzeron

52 % 10 % 2 % 4 % 5 % 11 % 9 % 9 % 18 %

64%

17%

2%

6%

2%

8%

14%

10%

21%

20 % 0 % 0 % 52 % 31 % 30 % 20 % 0 % 0 %

21%

0%

0%

57%

24%

18%

10%

0%

0%

27 % 81 % 83 % 39 % 59 % 53 % 61 % 72 % 70 %

15 % 77 % 92 % 36 % 57 % 60 % 68 % 82 % 71 %

0 % 9 % 16 % 5 % 5 % 5 % 11 % 19 % 12 %

1 % 6 % 6 % 1 % 17 % 14 % 8 % 8 % 9 %

Tableau 3 : Proportion de la population et des emplois des CTM théoriquement couverts par différentes niveaux de dessertes en transports en commun (r : rayon de couverture) (Source : Observatoire partenarial des Déplacements, Agence d’urbanisme de Lyon ; données réseau Sytral 2016, population 2010, revues 2013, emplois 2016)

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Carte 10 : Proportion de la population résidant hors de la zone de couverture théorique des transports en commun (SNCF et TCL) (Sources : Observatoire partenarial des Déplacements, Agence d’urbanisme de l’aire

métropolitaine lyonnaise, exploitation Cerema)

Les populations et emplois des territoires centraux de la Métropole desservis par les lignes de métro et les territoires jouxtant les lignes de TER sont les mieux desservies (le long des axes Quincieux–Lyon et Lyon–Givors, à l’Ouest en direction de Tassin-la-Demi-Lune). Plus de 15 % des populations des CTM Val de Saône et Plateau Nord restent non couvertes par une desserte par les TC. Dans les CTM Portes des Alpes et Portes du Sud, alors que seule 5 % de la population ne réside pas dans les zones de couverture théorique des TC, ce sont en revanche 17 et 14 % des emplois qui ne sont pas couverts.

Le maintien et le développement d’offres de TC efficace est l’une des actions phares du nouveau Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise 2017-2030 qui, combinée au développement de l’usage du vélo et de la marche, permet d’accompagner un recours plus raisonné à la voiture individuelle et une prise en compte du bouquet de services apporté par les nouvelles formes de mobilité.

L’objectif-cible est la baisse de l’usage de la voiture de 35% de part modale contre 44% en 2015 et de réduire de 5% les kilomètres parcourus par les voitures individuelles, en s’appuyant sur un fort développement de l’usage du vélo (2 à 8% de part modale), et une croissance des déplacements réalisés en TC (19 à 22%) et à pied (34 à 35% de part modale).

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> 1/5ème de l’espace métropolitain exploité par l’agriculture

Carte 11 : Portrait des territoires agricoles du Rhône et de la Métropole de Lyon (Source : Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise)

En complément des espaces verts, l’espace agricole en proximité de la ville contribue à la rendre plus

« verte » et participe à son potentiel d’attractivité. L’agriculture façonne les paysages, participe à l’occupation de l’espace en zones périurbaines et contribue au maintien d’une biodiversité cultivée. Et surtout, elle fournit des denrées alimentaires en valorisant les ressources naturelles du territoire.

Avec 1/5ème de son territoire dédié à l’activité agricole (données Agreste 2010), le territoire de la Métropole est plutôt très artificialisé, le second après la Métropole de Paris (Métroscope juin 2017).

L’agriculture occupe plus de 10 270 ha et compte 361 exploitations. Depuis 1988, ce sont plus de 3 500 ha qui ne sont plus cultivés et le nombre d’exploitations a été divisé par 3. Avec plus de 60 % des chefs d’exploitation ayant plus de 50 ans, la population agricole est très âgée.

Quincieux, Solaize et Corbas présentent les plus fortes proportions de leur territoire en surface agricole utilisée. Presque la moitié des communes de la Métropole de Lyon ont des surfaces agricoles utiles (SAU) occupant moins de 10 % de leur superficie. Les communes plus agricoles sont situées sur les pourtours de la Métropole. Caluire-et-Cuire et Tassin-la-Demi-Lune sont deux communes de périphérie proche de Lyon qui gardent des SAU en proportion > 10 %.

Afin de conserver l’existant, des périmètres PENAP (Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains) ont été mis en place sur 13 000 ha. Il s’agit de zonages permettant de figer la vocation agricole et/ou naturelle des terrains qu'ils concernent dans les documents d'urbanisme (PLU et SCOT). Ils permettent également la mise en place de projets de développement

(27)

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rural afin notamment de pérenniser et dynamiser l'activité agricole sur ces territoires grâce au programme PSADER-PENAP15 voire de reconquérir des surfaces en friche.

Si le territoire consacré à l’agriculture n’est pas très étendu, la production agricole de la Métropole est très diversifiée du fait de la position géographique du territoire qui se situe à la convergence de plusieurs régions agricoles16 différentes et en interactions.

Les PENAP contribuent également au maintien de cette diversité.

Cependant, l’agriculture est aussi source de pressions environnementales. La pratique de l’assolement relativement monotone, avec une rotation limitée des cultures, est la principale source de l’altération du milieu naturel : traitements chimiques plus fréquents, appauvrissement du sol, lessivage de l’azote…

Les nappes de la plaine de l’Est lyonnais contiennent ainsi des résidus et des concentrations de produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides) importantes. On constate également un appauvrissement en matière organique et des phénomènes de compaction et d’érosion des sols (Gissol, 2011)17.

L’agriculture est aussi une source majoritaire d’émissions d’ammoniac (NH3) (98 %, (CITEPA, 201518)), issues du stockage et l’épandage de déjections animales et d’engrais azotés. L’ammoniac participe à la formation de particules dites secondaires, se formant par réaction physicochimique dans l’atmosphère (les nitrates d’ammonium). L’agriculture participe ainsi aux pics de pollution mixte agriculture/trafic régulièrement rencontrés au printemps dans la région (notamment dans le couloir rhodanien) (Air Rhône Alpes, 2016). Ce phénomène est peu généré par l’agriculture de la Métropole de Lyon mais sa qualité de l’air peut pâtir des conséquences de ce phénomène dont l’origine est géographiquement plus lointaine.

Les produits phytosanitaires pourraient être une source d’exposition à des perturbateurs endocriniens présents dans ces produits19. En effet, des études scientifiques commencent à démontrer les liens entre ces produits et des cancers20, ou des maladies dégénératives.

D’autres modes de production permettent de sortir de ces nuisances. 14 exploitations sont recensées en agriculture biologique sur l'agglomération lyonnaise soit 2,5 % du total. Ce chiffre, à la hausse, reste légèrement en deçà de la moyenne du Rhône (3 %) et très inférieur à la moyenne régionale (5,2%).

L’agriculture biologique est mieux représentée sur les espaces à enjeux environnementaux.

La Métropole et ses partenaires souhaitent appuyer des modes de production plus respectueux de la nature et de la santé au travers d’un « programme agro-environnemental et climatique » (réduire l’utilisation des produits phytosanitaires, rémunération des systèmes de culture les plus respectueux de l’environnement, maintien - implantation d’infrastructures agro-écologiques…), du développement d’une agriculture de conservation des sols, de développement de culture locale de légumineuses à destination

15 www.psader-penap.org

16 La région agricole est définie par un nombre entier de communes formant une zone d’agriculture homogène. La petite région agricole est constituée par le croisement du département et de la RA. Il y en a 713 en France.

(http://www.agreste.agriculture.gouv.fr)

17 Rapport sur l’état des sols de France, Gissol, 2011

18 Rapport national d'inventaire Format SECTEN, CITEPA, avril 2015

19 Liste dressée par le Ministère de la transition écologique et solidaire : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/perturbateurs- endocriniens#e4

20 Le CIRC a dressé une liste de 23 pesticides cancérigènes probables, possibles ou certains. Source : www.cancer- environnement.fr

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des cantines des collèges du territoire, développement des exploitations en agriculture biologique afin de fournir ces mêmes cantines en fruits et légumes 100% biologiques.

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> Un territoire accueillant des activités industrielles

La Métropole de Lyon est un territoire très dynamique qui accueille et, a accueilli, de nombreuses industries. Elle est la 1ère agglomération industrielle française hors Ile de France. Elle compte 75 524 emplois et 6 419 établissements sur le territoire métropolitain dans l’industrie (Acoss-Urssaf 31-12-2015 et Insee-REE 2015, cité par Les Chiffres Clés de l’économie). Les activités de ces industries peuvent être à l’origine de pollutions et de nuisances, notamment au travers de la pollution des sols.

Carte 12 : Densité de sites inscrits à l’inventaire historique urbain de la Métropole de Lyon (Source : BRGM base pour consultations des communes 2016, exploitation Cerema)

Historique industriel urbain

Dans l’objectif de mieux maîtriser les risques liés à la reconquête d’espaces, un Inventaire Historique Urbain des anciens sites industriels et artisanaux (IHU) a été réalisé sur le territoire de la Métropole de Lyon. Celui-ci s’inscrit dans les politiques de gestion des sites et sols pollués. En effet, dans les années 1990, l’État français a initié la réalisation d’inventaires régionaux, aboutissant à la base de données Basias, répertoriant les anciens sites industriels. Cette base est actuellement en cours de mise à jour pour le territoire rhônalpin par le Bureau de Recherche Géologiques et Minières BRGM.

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Sur le territoire de la Métropole, cette mise à jour correspond à l’Inventaire Historique Urbain, le travail a été réalisé par le BRGM et co-financé par le BRGM et la Métropole de Lyon. Cet inventaire se caractérise par une très grande exhaustivité des sites industriels et artisanaux recensés. Les données constitueront l’information contenue dans la base de données Basias21 après la phase de consultation des collectivités (en cours).

Plus de 10 300 anciennes activités industrielles et artisanales, sur plus de 9200 sites sont enregistrées dans l’IHU sur le territoire de la Métropole (version provisoire communiquée pour consultation des communes fin 2016).

L’indicateur analysé et présenté ci-dessus est la densité de sites répertoriés dans l’Inventaire Historique Urbain par km² (un même site présentant plusieurs enregistrements dans l’IHU n’est comptabilisé qu’une fois). Il est nécessaire de garder à l’esprit que la notion de site regroupe des réalités très différentes, ainsi un « site » répertorié à l’IHU peut être une simple cuve avec pompe de distribution d’essence, ou une petite forge artisanale de 50 m², comme une usine s’étendant sur plusieurs hectares.

L’indicateur informe donc de manière relative sur l’historique industriel plus ou moins fort d’une commune.

Toutes les communes de la Métropole de Lyon ont abrité au moins un ancien site industriel ou artisanal.

La densité moyenne des sites répertoriés dans l’Inventaire Historique Urbain est de 11,3 sites / km² pour la Métropole. Les 3/4 des communes (42 sur 59) présentent moins de 10 sites répertoriés dans l’IHU au km², avec une moyenne pour ces territoires de 4,5 (densité comprise entre 0,6 et 10,3 sites / km²).

Une commune (ou arrondissement) sur 4 a plus de 10 sites répertoriés dans l’IHU au km².

Lyon et les communes voisines sont particulièrement marquées par leur passé industriel et artisanal.

Dans Lyon, la densité moyenne de sites répertoriés dans l’IHU est de 95 par km², presque 10 fois plus que la moyenne de la Métropole et cela représente 4 998 enregistrements sur 4 594 sites différents.

Villeurbanne est également fortement concerné avec 1 429 enregistrements sur 1 319 sites différents.

Le Nord-Ouest de la Métropole a un passé historique industriel bien moins fort, les densités moyennes de sites répertoriés sont faibles. Elles sont inférieures à 1 site /km² pour les communes de Montanay, Curis-au–Mont-d’Or, Poleymieux-au-Mont-d’Or, St-Cyr-au-Mont-d’Or, et Sathonay-Village.

Activités industrielles et commerciales actuelles

Une analyse de l’occupation du sol montre que la Métropole reste un territoire présentant de fortes activités industrielles (Source : Urban areas 2012, EEA). 13,5 % de son territoire est occupé par des zones industrielles ou commerciales22 (à l’échelle communale, de 0 % de la surface communale (Curis- au-Mont-d’Or) à 44 % (St Fons)). Les territoires des communes de l’Est et du Sud-Est lyonnais sont, de manière relative, les plus occupés par des zones industrielles ou commerciales.

Les activités industrielles les plus susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances

Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, a le statut d’« installation classée » (ICPE). Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans

21 La réalisation d'inventaires historiques des sites industriels et activités de service, en activité ou non, s'est accompagnée de la création de la base de données nationale BASIAS.

22 Zone classée en « Industrial, commercial, public, military and private units » selon l’Agence Européenne de l’Environnement (EEA, 2012)

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une nomenclature qui les soumet à un régime d’autorisation ou de déclaration en fonction de l’importance des risques liés à l’activité ou des inconvénients qui peuvent être engendrés.

La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) est chargée de la coordination de l’inspection des ICPE et du contrôle des installations.

Schématiquement, les installations répondant à la directive relative aux émissions industrielles sont potentiellement sources de risques chroniques (ICPE dites IED-MTD) et les installations « Seveso », sont potentiellement sources de risques accidentels. Cette distinction n’est pour autant pas exclusive.

Les risques sanitaires sont évalués au cas par cas pour les contenir dans des limites acceptables au regard de la réglementation du moment (inventaire des dangers, des émissions, des voies de transfert, des populations susceptibles d’être concernées, estimation ou mesure des expositions, comparaison des doses aux valeurs toxicologiques de référence…)

Le territoire de la Métropole accueille 383 industries classées pour la protection de l’environnement (ICPE), dont 63 installations IED-MTD et 32 Seveso (9 Seveso seuil bas et 23 Seveso seuil haut)23. Les plans de prévention des risques technologiques

Les Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), mis en place par la loi du 30 juillet 2003 suite à l’accident de l’usine AZF à Toulouse, permettent dorénavant de mieux prendre en compte la présence des risques technologiques et de leurs impacts autour des sites classés « SEVESO seuil haut ». Les PPRT édictent des prescriptions sur les conditions de l’urbanisation future. Ils permettent aussi d’améliorer les conditions d’urbanisation actuelle, soit par mesures foncières (expropriation ou droit au délaissement pour les propriétaires concernés), soit en prescrivant une obligation de protection pour les logements impactés. (MEEM2, 2016). La Métropole de Lyon propose des accompagnements et des aides aux travaux aux propriétaires pour la réalisation des travaux prescrits en fonction de la nature et de l’intensité des risques (OPAH Vallée de la Chimie sous maîtrise d’ouvrage Métropole – DHL).

10 PPRT ont été prescrits et approuvés par arrêté préfectoral sur le territoire de la Métropole de Lyon, et représentent environ 29 km² (Sources : ICPE DREAL : périmètre d’étude des PPRT de Rhône Alpes, WFS Géorhonealpes). À lui seul, le PPRT Vallée de la Chimie, approuvé le 19 octobre 2016, couvre 22 km², il est implanté majoritairement sur les communes de Feyzin, St Fons, Solaize, Irigny, Pierre Bénite et Lyon (7ème). Les PPRT de Neuville – Genay et de Saint Genis Laval couvrent entre 1 et 2 km², les autres PPRT couvrent des surfaces inférieures.

23 WFS Géorhonealpes, couche ICPE : Entrées des établissements réglementés S, A ou E, analysé le 18/08/2017

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Carte 13 : Zonage des plans de protection des risques technologiques et nombre de logements concernés par ces zonages (Source : Géorhonealpes, Métropole de Lyon)

On peut estimer qu’un peu plus de 25 000 personnes résident à l’intérieur des zonages d’étude des PPRT, dont 24 500 dans celui de la Vallée de la Chimie (Sources : périmètre d’étude des PPRT de Rhône Alpes, WFS Géorhonealpes et base population Orhane).

Changement d’usage des sols d’anciens sites industriels

Dans le cadre des demandes de permis de construire ou d’aménager sur toute ancienne installation classée dûment réhabilitée et faisant l’objet d’un changement d’usage, il convient désormais de joindre une attestation relative à la réalisation d’une étude concernant la pollution des sols et à la prise en compte de la gestion des pollutions éventuelles dans le cadre du projet en vue d’assurer la compatibilité avec le nouvel usage24.

24 Loi ALUR, article L. 556-1 du code de l’Environnement et des articles du Code de l’Urbanisme

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> Risques environnementaux

Les territoires sont soumis à différents types d’aléas naturels et anthropiques. Les aléas naturels peuvent être météorologiques, géologiques ou maritimes. Le risque naturel caractéristique d’une zone se définit comme le produit d’un aléa par la vulnérabilité et l’exposition d’enjeux (biens et personnes présents).

De par son relief de pentes et la présence de nombreux cours d’eau (Saône, Rhône, ruisseaux), l’agglomération lyonnaise est principalement exposée à deux types de risques naturels :

• Les risques d’inondation ;

• Les risques de mouvements de terrain.

Compte-tenu de la forte urbanisation des territoires, malgré de nombreux travaux d’aménagements, le risque lié aux crues et débordements des cours d’eau, grands et petits, est le plus prégnant et concerne des territoires densément peuplés. Le Rhône et la Saône en sont les principaux porteurs, les territoires potentiellement touchés représentant 13% de la surface de la Métropole de Lyon. Certains ruisseaux importants (Ravin, Garon, Gier, Yzeron notamment) présentent également un certain niveau de danger, car si les crues du Rhône et de la Saône sont plutôt lentes, les débordements de ces cours d’eau peuvent être rapides et violents. Cela concerne aussi plus ponctuellement les multiples ruisseaux traversant des secteurs urbains ou périurbains, ce qui accroît le nombre de communes concernées par ce risque.

Le ruissellement pluvial est un risque de plus en plus présent sur le territoire métropolitain. Il s’agit d’un phénomène naturel qui correspond à l’écoulement des eaux de pluie en surface lorsque la capacité d’absorption (infiltration des eaux) du sol est dépassée et/ou limitée. Ceci peut occasionner la saturation et le refoulement du réseau d’assainissement des eaux pluviales si elles y sont raccordées.

L’imperméabilisation du sol par les aménagements (bâtiments, voiries, parkings, etc.) et les pratiques culturales limitent l’infiltration des précipitations et accentuent le ruissellement et cette saturation des réseaux. Il en résulte des écoulements plus ou moins importants et souvent rapides, empruntant les principaux axes de voirie et ne trouvant pas de zone d’exutoire naturel ou artificiel, qui inondent les zones à l’aval, elles aussi souvent urbanisées. De tels phénomènes peuvent conduire à des dégâts très lourds dans les zones urbanisées (5 et 6 juillet 1993 : inondations et/ou coulée de boue sur les communes de Bron, Chassieu, Décines-Charpieu, Meyzieu, Neuville-sur- Saône ; ruisseau du Ravin en 2008, Givors en juin 2010 et 2014, etc.), et ce d’autant plus lorsqu’ils contribuent au débordement des cours d’eau dans lesquels les eaux de ruissellement peuvent parfois aboutir. Par ailleurs, le ruissellement, par ses conséquences sur les réseaux d’assainissement et son effet de lessivage des sols, drainent des polluants directement dans les cours d’eaux et les nappes souterraines, fragilisant la ressource en eau du territoire.

En ce qui concerne les phénomènes géologiques, la Métropole de Lyon est surtout concernée par les glissements de terrain. Ces phénomènes sont la combinaison de trois phénomènes qui sont :

• Un relief de fortes pentes ;

• La nature des formations géologiques superficielles qui peut être facteur d’instabilité ;

• La saturation en eau (par infiltration des eaux superficielles, en particulier liée aux pluies ou issue de circulations souterraines).

Sur le territoire métropolitain, trois types de sites sont vulnérables aux glissements de terrain :

• Les balmes du Rhône et les côtières de la Saône (Fourvière, Croix-Rousse, Caluire-et-Cuire, La Mulatière, Sainte-Foy-lès-Lyon, etc.) ;

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• Les rebords de plateaux et les versants des vallons (vallons de Rochecardon, de l’Yzeron, du Ravin, des Échets, etc.) ;

• Le massif du Mont d’Or (relief de côtes monoclinales), où plus de la moitié de la superficie des communes de Couzon-au-Mont-d’Or et Saint-Romain-au-Mont-d’Or est affectée.

Les 59 communes de la Métropole de Lyon ne sont soumises à aucun plan de prévention des risques naturels en tant que tel mais une majorité de ces communes sont soumises à des plans de prévention des risques d’inondations (PPRI). De plus, des risques de mouvements de terrain existent sur le territoire métropolitain, ils ne font pas l’objet de PPRN mais des cartes préventives sont annexées aux PLU/PLH.

Plan de prévention des risques inondations25

Les plans de prévention des risques inondations sont un outil de gestion des risques qui vise à maîtriser l’urbanisation en zone inondable. Ce sont des documents stratégiques, cartographiques et réglementaires qui définissent des zones de constructibilité dans des secteurs susceptibles d’être inondés par une crue d’occurrence centennale (ou la crue historique connue si son occurrence est plus rare).

La carte de zonage réglementaire des PPRI définit quatre zones selon les degrés de risques : des zones rouges : principe d’interdiction pour les nouvelles constructions, des zones bleues concernées par un aléa moyen à faible où le principe est d’autoriser des projets en réduisant la vulnérabilité des territoires, une zone verte qui correspond au lit majeur du cours d’eau où le principe est de gérer la crise et une zone blanche qui traite de prescription pour les eaux pluviales.

Les risques inondations rassemblent différents types de risques : les inondations lentes par remontée de nappe ou les inondations de plaine ; les inondations rapides par crues torrentielles des rivières ou torrents, les inondations par ruissellement urbain ou agricole, les débordements de cours d’eau.

Le PPRI de la Métropole de Lyon26 a été réalisé sur quatre grands secteurs, comme décrit dans le Tableau 427.

Secteur Communes concernées Approbation

Saône Saint Germain au Mont d’Or, Curis, Albigny sur Saône, Couzon au Mont d’Or, Saint Romain au Mont d’Or,

Collonges au Mont d’Or, Genay, Neuville sur Saône, Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur saône, Fontaine sur Saône, Caluire et

Cuire

12/12/06

Rhône amont Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Jonage, Meyzieu, Décines

Charpieu, Vaulx en Velin

06/03/08

Lyon – Villeurbanne

Lyon et Villeurbanne 02/03/09

Rhône aval La Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Irigny, Vernaison, Saint-Fons,

Feyzin, Solaize

05/06/08

Tableau 4 : Secteurs et communes concernés par le PPRI à l’échelle de la Métropole de Lyon (Source : Géorhonealpes)

25 Prefectures-regions.gouv.fr

26 Géorhonealpes

27 Rhone.gouv.fr

(35)

35

En plus de ce PPRI qui concerne uniquement les inondations du Rhône et de la Saône, il existe des Plans de Prévention des Risques Naturels d’Inondations (PPRNI) sur le territoire concernant des cours d’eau moins importants (PPRNI du Garon, PPRNI Yzeron, PPRNI du Gier, PPRNI Ozon, PPRNI du Ravin).

Ainsi ce sont 28 communes du territoire qui sont soumises à des risques d’inondation.

Le PPRI vaut servitude d’utilité publique et doit être annexé au document d’urbanisme, Plan d’Occupation des Sols ou Plan Local d’Urbanisme, des communes concernées conformément aux dispositions de l’article L. 126-1 du code de l’urbanisme.

Carte 14 : Zones soumises à un PPRI sur la Métropole de Lyon (source : PPRI numérisés de Rhône Alpes, Géorhonalpes, exploitation Cerema)

21 % de la population du territoire réside dans des zones à risque d’inondations

La part de la population communale résidant dans des zones à risques d’inondations a été évaluée par croisement du zonage du PPRI avec la localisation estimée des populations.

D’après les PPRI présents sur le territoire, 21 % des habitants de la Métropole vivent dans des zones soumises aux risques inondations, répartis sur 28 communes. Certaines communes sont fortement exposées aux risques d’inondations comme Saint-Genis-les-Ollières (100 % des habitants sont exposés), Givors (95 % des habitants sont exposés), Sainte-Foy-lès-Lyon et Grigny (94 % de la population communale exposée) ou encore Marcy-l’Etoile, avec 92 % de la population exposée aux risques. D’autres communes ne sont pas concernées par ces risques comme Bron, Écully ou certains arrondissements de Lyon. Sur le territoire de la Métropole, 21 communes ne sont pas du tout exposées aux risques d’inondations.

(36)

36

La gestion des risques relève de la compétence de l’État, cependant les services de la Métropole de Lyon sont mobilisés pour l’élaboration ou la révision des périmètres de risque. La Métropole de Lyon travaille donc selon trois principes :

1. Réduire les risques à la source

2. Poser les règles d'un urbanisme futur adapté 3. Protéger les habitants exposés aux risques.

Les risques sanitaires liés aux inondations existent : des contaminations des eaux peuvent être générées et des maladies peuvent se propager. Les risques de contamination par le contact d’eau souillée avec des déchets rejetés par les égouts sont les plus importants à prendre en considération et peuvent occasionner des dermatites et des infections.

Carte 15 : Proportion de la population par communes soumise aux risques d’inondation (source : PPRI numérisés de Rhône Alpes, Géorhonalpes, exploitation Cerema)

Références

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