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Séance du jeudi 5 avril 2018

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Procès-verbal

du Comité de pilotage du Schéma régional des carrières des Pays de la Loire

Séance du jeudi 5 avril 2018

Présents :

Madame Nicole KLEIN, préfète de région Pays de la Loire

Monsieur Yves LEGRENZI, SGAR Pays de la Loire

Monsieur Pascal GAUCI (Secrétaire général de la préfecture du Maine et Loire)

Monsieur Denis LEROUX ( DDT de la Mayenne), représentant la préfecture de la Sarthe Monsieur Philippe VIROULAUD ( DREAL Pays de la Loire)

Monsieur Thibaut NOVARESE ( DREAL Pays de la Loire) Monsieur Roland MATRAT ( DREAL Pays de la Loire) Monsieur Gérard VAUDOUT (DIRM NAMO)

Monsieur Alain PATRON (Agence régionale de santé) Monsieur Antoine VALLEE (Voies navigables de France) Monsieur Jeremie CHATELLIER ( SNCF Réseaux)

Messieurs Paul CHARRUAU et Stéphane LEURS, représentant la chambre régionale d’agriculture des Pays de la Loire

Monsieur Bruno CALLAIBET (Conseil départemental de la Loire-Atlantique) Monsieur Jean-Luc DAVY (Association des maires du Maine et Loire)

Monsieur Maurice MILCENT ( Association des maires et présidents des communautés de Vendée) Monsieur Yannick FEVRIER (CAPEB)

Monsieur Patrick LECOMTE (UNICEM) Monsieur Patrick AUBIN (UNICEM)

Monsieur Emmanuel TORLASCO (UNICEM) Madame Dominique BARBIER (CIGO) Monsieur Frédéric DROUES (ACTER) Monsieur Paul NOUVELLON (CIGO) Monsieur Frédéric GRASSET (CIGO)

Monsieur Jean-Christophe FAUCHADOUR (Syndicat français de l’industrie cimentière)

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Monsieur Pascal BARYLO (Syndicat national des producteurs de béton prêt à l’emploi) Monsieur Olivier LANGLOIS (SFAC), représentant la Fédération de l’industrie du béton Madame Isabelle MOREL (Fédération du bâtiment des Pays de la Loire)

Messieurs Pierre-Yves LE FOLL et Vincent HURTAUD (Cellule économique régionale de la construction) Monsieur Antoine THIBERGE (Fédération des maraîchers nantais)

Monsieur Jean-Christophe LIMOUSIN (Fédération des transports routiers des Pays de la Loire) Monsieur Jean-Christophe GAVALLET (France Nature Environnement Pays de la Loire) Monsieur Michel BLANCHE (UFC Que Choisir)

Madame Marie MEZIERE-FORTIN (Sauvegarde de l’Anjou)

Monsieur Alain CHALOPIN (Fédération des chasseurs des Pays de la Loire)

Monsieur Franck BOITARD ( Conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire) Monsieur Valery LE TURDU (CEREMA Ouest)

Mesdames Claudie CARNEC et Jéromine DURON et monsieur Jean-Michel SCHROETTER (BRGM) Monsieur Anthony LE QUELLEC (CERIB)

Excusés :

Conseil régional des Pays de la Loire-Atlantique

Conseils départementaux du Maine et Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vendée Communauté urbaine de Nantes Métropole

Fédération nationale de la pêche en France

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Madame la préfète ouvre la séance en remerciant les participants de leur présence et précisant qu’il s’agit du second comité de pilotage du schéma régional des carrières.

Les objectifs du schéma des carrières résonnent tout particulièrement dans notre région marquée par une forte dynamique démographique et économique.

Le schéma régional devra permettre de concilier ces enjeux avec la préservation de l’environnement et la réduction de consommation d’énergie.

Madame la préfète remercie l’ensemble des participants pour leur implication dans les groupes de travail qui ont été mis en place depuis le premier comité de pilotage de septembre 2017 et les invite à poursuivre cette implication lors de la prochaine phase d’élaboration qui va être présentée.

En l’absence de demande de prise de parole préalable, madame la préfète passe la parole à la DREAL pour le premier point à l’ordre du jour à savoir l’avancement dans la procédure d’élaboration du schéma régional des carrières.

1. Avancement dans la procédure d’élaboration du schéma régional des carrières

Ce point est présenté par Roland MATRAT (DREAL). Le diaporama sera transmis par messagerie électronique aux membres du comité de pilotage.

Suite à une question de Jean-Christophe GAVALLET (FNE Pays de la Loire), il est rappelé que le schéma régional se substituera aux schémas départementaux actuellement en vigueur.

Suite à une question de Patrick AUBIN (UNICEM) relative aux conséquences de l’annulation du schéma départemental du Maine et Loire adopté en 2015, monsieur le secrétaire général de la préfecture du Maine et Loire indique que les conséquences de cette annulation, en particulier sur les instructions en cours, sont examinées par la DREAL et la préfecture. En première approche et compte tenu de la perspective d’adoption du schéma régional en 2020, il ne semble pas opportun de faire appel de cette décision.

2. Présentation des enjeux majeurs du schéma régional des carrières (DREAL)

Roland MATRAT (DREAL) présente les enjeux majeurs du schéma régional des carrières.

Le diaporama sera transmis par messagerie électronique aux membres du comité de pilotage.

Suite à la sollicitation de madame la préfète, aucune question ou remarque n’est formulée.

3. Prochaines étapes d’élaboration du schéma régional des carrières (DREAL)

Roland MATRAT (DREAL) présente les enjeux majeurs du schéma régional des carrières.

Le diaporama sera transmis par messagerie électronique aux membres du comité de pilotage.

Suite à la sollicitation de madame la préfète, aucune question ou remarque n’est formulée.

Madame la préfète remercie les participants en leur rappelant l’importance de participer à la prochaine phase d’élaboration et pour cela de s’inscrire au nouveau groupe de travail qui sera constitué par la DREAL. Madame la préfète clôt la séance à 11 h.

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