MÉDICAMENTS. renfermant des substances vénéneuses. à doses faibles ARRÊTÉ. du 2 mars pris en exécution du décret du 31 octobre 1928

(1)

MÉDICAMENTS

renfermant des substances vénéneuses à doses faibles

ARRÊTÉ

du 2 mars 1938

|pris en exécution du décret du 31 octobre 1928

TABLEAUX ANNEXÉS

Emile ANDRÉ Pharmacien de la Faculté de Parla

SB, Avenue Victrï, KIME (fol»)

Tél. MQLItor.20.-28

ASSOCIATION GÉNÉRALE

des Syndicats pharmaceutiques de France et des Colonies 9 j 13, rue Ballu, Paris (9e)

(2)

(3)

£3 348

MÉDICAMENTS

renfermant des substances vénéneuses

à doses faibles

ARRÊTÉ

du 2 mars 1938

pris en exécution du décret du 31 octobre 1928 ET

TABLEAUX ANNEXÉS

ASSOCIATION GÉNÉRALE

des Syndicats pharmaceutiques de France et des Colonies 13, rue Ballu, Paris (9e)

(4)

(5)

MÉDICAMENTS

renfermant des substances vénéneuses

à doses faibles Le Ministre de la santé publique.

Vu le décret du 14 septembre 1916, modifié par les décrets des 20 mars 1930 et 9 novembre 1937, portant règlement d’administration publique, pour l’application de la loi du 19 juillet 1845 sur le commerce des substances vénéneuses, modifiée et complétée par les lois des 12 juillet 1916 et 13 juillet 1922, et notamment les articles 29, 30, 43 et 47 dudit décret, ensemble l’arrêté du 7 juillet 1931, modifié par l’arrêté du 18 novembre 1937, pris en application de l’article 29 susvisé ;

Vu le décret du 31 octobre 1928, portant promulgation de la convention internationale de l’opium, signée à Genève, le 19 février 1925 ;

Vu l’avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France en date du 10 janvier 1938 ;

Sur la proposition du conseiller d’Etat, directeur général de l’Hygiène et de l’Assistance,

Arrête :

Article premier. — Ne sont pas applicables aux préparations médica¬

menteuses, pour l’usage de la médecine humaine, qui renferment des substances inscrites aux tableaux annexés au décret du 14 septembre 1916, modifié par les décrets des 20 mars 1930 et 9 novembre 1937, en quantité et à des concentrations égales ou inférieures aux quantités et aux concen¬

trations indiquée? aux tableaux annexés au présent arrêté : 1° Les dispositions du chapitre II, du titre Ier du décret du 14 septembre 1916, modifié par le décret du 20 mars 1930 et par le décret du 9 novembre 1937 ;

2° Les dispositions des articles 31, 32, 33, 34, 36, 37, 38 et 39 du titre II du décret précité, mais seulement en ce qui concerne la détention, l'offre, la distribution, le courtage, l’achat, la vente, l’importation et l’exportation desdites préparations ;

3° Les dispositions des articles 41, 42 et 43 du décret précité.

Art. 2. — Conformément à l’article 29 du décret du 14 septembre 1916, modifié par le décret du 20 mars 1930 et par le décret du 9 novembre 1937, le présent arrêté ainsi que les tableaux qui y sont annexés seront insérés au Codex.

Art. 3. — Les dispositions de l’arrêté du 7 juillet 1931, modifié par l’arrêté du 18 novembre 1937, ainsi que toutes dispositions contraires au présent arrêté et aux tableaux annexés, sont abrogées.

Art. 4. — Le conseiller d’Etat, directeur général de l’Hygiène et de l’Assistance, et le directeur de la Répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 2 mars 1938.

Marc Rucart.

(6)

Tableau A

DÉNOMINATION des SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

MÉDICAMENTS POUR TOUS USAGES autres que l’usage externe (sauf solutés injectables).

MÉDICAMENTS POUR L’USAGE EXTERNE (Applications sur la peau).

FORMES PHARMACEUTIQUES

Non divisés en prises Concentra¬

tion maximum pour 100 (en poids)

Divisés

Pde prise (en grammes)

Poids maximum de substance

au public

Concentra¬

tion maximum

pour 100 (en poids)

Poids maximum de substance

le récipient au public Acide ou anhydride arsénieux (As* O»).

Arsénites (tous les).

Acide ou anhydride arsênique (As* O5).

Arséniates alcalins et alcalino-terreux.

— d’antimoine.

— de fer.

— de plomb.

— de quinine.

Autres Arséniates métalliques.

Acide cyanhydrique pur.

Aconit (feuilles).

— racine (et poudre de).

— — (extrait).

— -- (teinture).

Aconitine et ses sels.

Adrénaline . Alcaloïdes de l’opium (tous les), leurs sels et leurs dérivés, à l’exception de - nommément classés dans le tableau Apomorphine et ses sels *.

Arécoline et ses sels.

Atropine et ses sels.

Belladone (feuilles).

— (poudre de feuilles)..

— (extrait de feuilles)..

(racines).

(poudre de racines)..

Benzoate de mercure. ..

Benzylmorphine et ses s Bichlorure de mercure. . Biiodure de mercure. . . Bromoforme.

Brucine et ses sels.

Cantharides (poudre).. .

— (teinture) . Cantharidine et ses sels.

Chloroforme.

Ciguë (poudre).

— (extrait).

Codéine et ses sels *.

Coichicine et ses sels.

Colchique (semences et poudre de). .

—- (extrait).

Conine et ses sels.

Coque du Levant.

Cotarnine et ses sels *.

Curare et curarine.

Cyanures métalliques.

Digitale (feuilles)..

— (poudre)..

— (extrait) .

Emétique.

Ergot de seigle (et poudre de).

— (extrait) (ergotine)..

Toutes formes.| 0 D’après leur teneur Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes

I | 0 001 | 0 01 anhydride arsénieux.

0 05 0 001 0 05 0 06 0 001 0 10 0 10 0 002 0 10 0 50 0 01 0 60 0 0 0 0 15 0 003 0 20 D’après leur teneur en anhydride arsênique.

Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes

0 02 0 003 0 10 0 0 001 0 03 0 10 . . _ Chacune des substances appartenant à cette catégorie

et figurant au présent tableau est marquée d’un asté¬

risque (*).

Toutes formes. 0 01 Toutes formes. 0 002 Collyres. 0 50 Autres formes. 0 005 Cigarettes et fumiga¬

tions.

Autres formes.

Poudres et trochisques antiasthmatiques.

Autres formes.

Bougies, crayons, ovules, supposit1»*.

100

Autres formes...

Fumigations ....

Autres formes...

Autres formes.

Toutes formes.

Toutes formes..

Toutes formes. .

Toutes formes..

Toutes formes. . Toutes formes..

Toutes formes..

Cigarettes et fumiga¬

tions.

Autres formes.

Autres formes..

Toutes formes.

Toutes formes..

0 10 0 10 0 50 0 05

0 20 5 2 50

0 00025

0 01 0 01 0 10 0 005

0 10 0 05 0 01

0 02 0 001 0 10 0 01 0 001 0 0 02

0 01 0 50 0 25

0 01 0 002 0 10 0 005 20

Toutes formes.|

D’après leur teneur e Toutes formes.

Toutes formes.

D’après leur teneur Toutes formes.

Toutes formes.

Toutes formes,

0 10 | 0 20 i anhydride arsénieux.

0 20 I 0 40 0 25 0 50 0 40 0 40 2 2 50 0 0 0 I 0 i anhydride arsênique.

0 10 0 05 Chacune des substances appartenant à cette

catégorie et figurant au présent tableau est marquée d’un astérisque (*).

Toutes formes...

Toutes formes.

Pommades. 0 50 Autres formes. 0 10 Toutes formes..

Toutes formes..

Emplâtres, sparadraps Autres formes...

Toutes formes...

Pommades.

Emplâtres et spara- Autres formes..

Toutes formes..

Pommades.

Emplâtres et i Autres formes..

Toutes formes..

20

(7)

Tableau A

DÉNOMINATION

SUBSTANCES VÉNÉNEUSES FORMES PHARMACEUTIQUES

Doses limites par unité

de prise maximum

de substance FORMES PHARMACEUTIQUES

de substance le récipient

Ergot de seigle (extrait fluide).

Ergotinine.

Esérine et ses sels.

Ethylmorphine et ses sels *.

Fèves de Calabar.

— de Saint-Ignace (et poudre de) Gouttes amères de Baumé.

Homat ropine et ses sels.

Huile de croton.

— phosphorée.

Hydrastine.

Hydrastinine et ses sels.

Hyoscine (voir : Seopolamine).

Hyoscyamine et ses sels..

Juniperus phœnicea (et poudre de)..

— — (essence).

Jusquiame (feuilles).

— (poudre).

— (extrait).

_.es formes..

Toutes formes..

Collyres.

Autres formes..

Collyres . ..

Autres formes. .

Toutes formes..

Collyres.

Autres formes. . Toutes formes..

Toutes formes..

Toutes formes.

Cigarettes et fumigat.

Autres formes.

Bougies, crayons ovules, supposit™*.

Autres formes.

Liqueur de Fowler.

Narcéine et ses sels * . . . Nicotine et ses sels.

Nitrate de mercure.

Nitroglycérine.

Noix vomique (poudre) . . (extrait) ..

— — (teinture)..

Toutes formes..

0 002 0 50 0 10

Papavérine et ses sels*.

Pavot(Papaversomni/erum) (capsulessèches) Phosphore.

Phosphure de calcium.

Picrotoxine.

Pilocarpine et ses sels.

Radioéléments de la série de l'uranium et du radium, de la série de l’actinium, de la série du thorium et leurs sels, à l’exclusion des eaux naturelles radioactives ei boues naturelles radioactives.

Produits intermédiaires ou résidus rétroactifs de la préparation de ces sels.

Préparations de toutes natures rendues radio¬

actives par l’incorporation de radioélé¬

ments, d’eaux ou de boues naturelles -radioactives, et par tous autres procédés, Rue (feuille, poudre, essence).

Stramoinc (feuilles)

s formes..

Bougies, crayon ovules, supposif01 Autres formes.

Espèces Codex ....

Autres formes.

Toutes formes.

Collyres.

Autres formes.

Toutes formes..

Toutes formes...

Collyres.

Autres formes...

Cigarettes et fumiga¬

tions.

Autres formes...

Autres formes.

0 0001 0 0 015 0 0 02 0 10

0 0004 0 05 0 015 0 60

0 01 0 05 0 01 0 10 0 30

2 50 0 20

0 004 0 30

0 25 0 05 0 20 0 05

Toutes formes..

Pommades.

Emplâtres, sparadraps Autres formes. ..

; Toi Toutes formes..

Toutes formes..

Pommades.

Autres formes..

Toutes formes..

.es formes..

Toutes formes..

Pommades.

Autres formes..

Toutes formes..

(8)

Tableau A

MÉDICAMENTS POUR TOUS USAGES autres que l’usage externe (sauf solutés Injectables).

maximum de substance

le récipient

Stramolne (extrait) .

Strophantine (G.) : Ouabaine.

Strophantus (semences) .

— (extrait) .

— (teinture) . Strychnine et ses sels.

Sulfures d’arsenic.

Thébaine et ses sels.

Trliodure d’arsenic.

Trinitroglycérlne (voir : Nitroglycérine).

Vératrine et ses sels.

Yohimbine (chlorhydrate de) et autres sels.

Bougies, crayons, ovules, supposit1"

Autres formes....

Toutes formes....

0 25 0 10 2 50 0 05

0 0025 0 001 0 01 0 001

Pommades.

Emplâtres et spara- Autres formes. . . Toutes formes...

Toutes formes...

(9)

Tableau B

DÉNOMINATION SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

Concentra- maximum

es limites ir unité

MÉDICAMENTS POUR L’USAGE EXTERNE j (Applications sur la peau).

de substance_{dans !}

1

le récipient au public Chanvre Indien (extraits) . .

— — (poudre) ...

— — (teinture) ..

Coca (feuille) (1)..

Codéinone (Hydro-) (dihydrocodéinone) et ses sels.

Codéinone (Dihydroxy-) et ses sels....

— (Benzoyl-) et leurs sels .

— (Dlacétyl-) et ses sels...

Opium (extrait).

Gouttes noires anglaises. . Laudanum de Rousseau ..

— de Sydenham . Teinture d’opium.

Toutes formes.

Bougies, crayons, ovules, supposit'08.

Autres formes.

Toutes formes.

Autres formes.

Toutes formes.

Autres formes.

Bougies, crayons, ovules, supposit'0*.

Autres formes.

Toutes formes.

0 05 0 10 0 20 0 50 0 50

Toutes formes.

8 Toutes formes.

Toutes formes.

Emplâtres.

Autres formes.

Toutes formes.

Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes

(1) L’emploi officinal d’une quantité de feuilles de coca ne dépassant pas 5 kilogrammes par an et par officine ne peut être considéré comme pouvant permettre l’extraction pratique de la cocaïne. Dans ces limites, le pharmacien est dispensé des formalités prévues aux articles 33, 34 et 39 du décret du 14 septembre 1916, modifié par les décrets des 20 mars 1930 et 9 novembre 1937.

(10)

Tableau C

DÉNOMINATION

SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

MÉDICAMENTS POUR TOUS USAGES autres que l’usage externe (sauf solutés Injectables).

Doses limites de prise (en grammes)

Poids maximum de substance au public

’Sh

maximum pour 100 (en poids)

le récipient au publie

chlorhydrique.

chromîque...

nitrique.

oxalique.

picrique.

sulfurique.

alcoolisé (eau de Babel).

Adonis vernalis.

Alcoolature d’aconit (feuilles).

Ammoniaque.

Anesthésiques locaux.

Toutes formes.

Non dilué En dilution ...

Toutes formes.

Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes Toutes formes.

Toutes formes Non diluée . ., En dilution ...

Pour toute association de plusieurs anes¬

thésiques locaux, les quantités limites de chacun d’eux doivent être diminuées en pro¬

portion du nombre desdiles substances associées, savoir :

50 pour 100, s’il y en a deux ; 33 pour 100, s’il y en a trois, etc.

Alpha-butyloxycinchoninatc de diéthyl- étliylènc diamine et ses sels (percaïne).. .

Benzoyl-diméthylamino-diméthyléthyl-car- Collyres ..

binol et ses sels (stovaïne).. .l.Bougies, crayons, Pseudococaïne droite et ses sels (delcaïne). . ' ovules, suppositre’.

Benzoyl - tétraméthyldiamino - diméthvl -\ Dragées et tablettes...

éthylcarhinol cl ses sels (alypine)_... • Autres formes...

0 005 0

0 10 0 60

Pommades Autres formes:

Pommades 0 10

10 0 03

0 Q1 0 01

0 45 0 50 0 25

Autres formes. 1 0 50 0 10 3 0 25

1

g Para - amino - benzoyl - diéthylami no - éthanol i

et ses sels (aldocaïne, allocaïne, carbaïne, dunacaïne, éthoeaïne, hérocaïne, néocaïne, I novocaïne, paracaïne, planocaïne, pro- caïne, scurocaïne, syncaïne)..

Para - amino - benzoyl - diisopropylamino - éthanol et ses sels (isocaïne).

Para - méthoxyéthyl - aminobenzoyl-pipéri- dino-éthanol et ses sels (dolantine).

Para-amino-benzoyl-dibütylamino-propanol et ses sels (butyne, butelline).

Cinnamyl-diéthylamino-propanol et ses sels (apotliésine).l Benzoyl8-éthylamino3-phényl-propanol et ses sels (allocaïne S.).j Para - aminobenzoyl1 - diinéthyl - amino8 -1 méthyP-butanol et ses sels (tutocaïne).. .1 Para-amino-bcnzoyl-diétliylleucinol et ses!

sels (panthésine).I Para - butyl - amino - benzoyl - diméthvl -I amino-éthanol et ses sels (pantocaïne). .. | Para - amino - benzoyl8 - diméthyl3 - dié - thylamino-propanol et ses sels (larocaïne).

Pcnta-méthyl-benzoyl-oxypipéridine carbo¬

nate de méthyl et ses sels (eucaïne A) ...

Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine et ses selsj (eucaïne B)...

Collyres.

Bougies, crayons, ovules, supposit’»*.

Dragées et tablettes...

Autres formes.

3 0 0

0 0 03 0 01 0 01

0 90 0 45 0 50 0 25

Pommades Autres formes.

10 1

3 0 25

Azotites métalliques. Toutes formes. 0 05 0 50 Toutes formes. 0 0

Carbonate de plomb.

Caustique au chlorure d’antimoine.

— au chlorure de zinc (pâte de Canquoin).

— de potasse et de chaux (poud. de Vienne).

Chloral hydraté.

Toutes formes.

Toutes -formes.

Bougies, crayons, ovules, supposit1»*.

Autres formes.

Chlorés (composés) suivants et lotions pour cheveux qui en contiennent : Diclilorométhane (chlorure de méthylène), j Alpha-dichloroéthane (chlor. d’éthylidène). I Beta-dichloroéthanc (chlorure d’éthylène). / Alpha-trichloroéthane (méthylchloroforme).' Alplia-dichloroéthylène (dichlorure d’acéty-/

lidène). I Beta-dîchloroéthylène (dichlorure d’acéty-l lène). \ Trichloroéthylène.

Tétrachlorure de carbone.

Toutes formes.

0 0 0 0 0 5

0 0 0 0 0

0 0 0 0 10 8

Toutes formes.

0 0 0 0 20

Toutes formes..

(11)

Tableau C

MÉDICAMENTS POUR TOUS USAGES autres que l’usage externe (saul solutés injectables).

Conccntra- maximum [ (en poids)

Doses limites Poids maximum de substance

Concentra- maximum (en poids)

Poids maximum le substance le récipient

Chlorure d'antimoine .

— de zinc.

— — (solution du Codex).

Coloquinte.

Composés organiques de l’arsenic.

Pour toute association de plusieurs posés organiques de l’arsenic, les quantités limites de chacun d’eux doivent être dimi¬

nuées en proportion du nombre de subs¬

tances associées, savoir : 50 pour 100, s’il y en a deux ; 33 pour 100, s’il ÿ en a trois, etc.

Cacodylates, méthylarsinates. allylarsinates.

Acide1 - oxy8 - acétylaminophényl1 - arsinique (stovarsol) et ses sels.

Acide2 - oxy4 - acétylaminophényl1 - arsinique ; et ses sels (orsanine)...‘

Acide1 - oxy8 - formylaminophényl1 - arsinique (tréparsol) et ses sels.

Acide-para-carbamido-phényl-arsinique N-phényl-glycinamide-p-arsinatc de soude'

(tryparsamide) . Anilarsinate de soude (trypoxyl) ....

Toutes formes..

Chlorhydrate de diamino-dihydroxy-arséno- j benzène (arsénobenzol)...I Diamino- dihydroxy - arséno -benzène-mono -(

méthylène sulfoxylate de sodium (novar->

sénobenzol).\

Diamino-dihydroxy-arséno-benzène dimé-1 thylène sulfite de sodium (sulfarsénol)...

Collutoires, gargaris- Bougies*, crayons, ovules, suppositr«».

Autres formes.

0 10 0 20

Toutes formes Toutes formes Toutes formes Toutes formes

Toutes formes..

Dérivés organiques de l’arsenic autres que les précédents.

0 0 0 Toutes formes. 0 0

Créosote Bougies, crayons,

ovules, suppositreB.

Autres formes.

0 0 50 . 5 Toutes formes. 10 10

0 25 3

Crésylol et crésylate de soude 0 0 0 Toutes formes. 2 10

DinUrophénols Toutes formes. 0 0 0 Toutes formes. 0 0

?m l ude

10] 1 20 Toutes formes. 30 150

Toutes formes. 0 0 0 Toutes formes. 10 10

Bougies, crayons, ovules, supposit1»».

Autres formes.

0‘ 0 50 Toutes formes. 10 10

3 0 25 3

0 0 0 Toutes formes. 0 0

Toutes formes. 0 0 0J Pommades et lini- 25 •25

ments.

Autres formes. 0 0

Toutes formes. 0 0 0 Toutes formes. 10 10

6 66 0 01 0 35 Toutes formes. 6 66 4

Toutes formes. 0, 0 0 Toutes formes. 10 5

iv 0J 0 0 Toutes formes. 3 6

Liqueur de Van Swieten Toutes formes. 0 0 Non diluée. 250

Malonylurée (dérivés de la) et leurs sels, combinaisons ou associations médica¬

menteuses.

Pour toute association de plusieurs dérivés de la malonylurée, les quantités limites de chacun d’eux doivent être diminuées en pro¬

portion du nombre desdites substances asso¬

ciées, savoir :

50 pour 100, s’il y en a deux ; 33 pour 100, s’il y en a trois, etc.

Diéthylmalonylurée (véronal).

En nature ou mélan- i gés avec un exci-

\ pient liquide ou

' solide. 0 0 0 Toutes formes. 0 0

M<fthylphénylmalonyluréeP(rutonal).

j

ovules, suppositrel.

f Autres formes.

0

2 0 50

0 05 5 1 50

(12)

Tableau C

DÉNOMINATION

SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

Concentra- mnximum

ses limites Poids récipient

de substance le récipient

Diallylmalonyluréc (dial)..

Èthylbutylmalonylurée (sonéryl)....

Isopropyfallylmalonyluréc (numal) .

Isobutyïallylmalonylurée (sandoptalj ... En nature ou mélan- _„_... imalonylurée (sandoptal).f gOs avec un exci- Ethylméthÿlbutylmalonylurée (nembutal).s pienl liquide <n Ethyiisoamylmalonylurée (amytal).; solide.

PhényléthyÜmalonylurée (gardénal).I Bougies, crayons.

Cyclopentenylethylmalonyïurée (penténal).l ovules, suppositre».

Ethylcyclohéxenylmalonylurée (phanodorme).. | Autres formes.

N-méthylcyclohéxenylmalonylurée (évipan) Et dérivés de la tnalonylurée non dénommés.

Morelle . Toutes formes.

Nitrate d’argent cristallisé et fondu..

Oxalates de potassium.

Papier au sublimé.

Pelletiérine et ses sels.

Phénol (acide phéniquc cristallisé, phénol aqueux) et phénates alcalins.

Plomb (oxyde de).

Collyres.

Autres formes. . Toutes formes..

Toutes formes..

s formes..

Toi

Toutes formes.

Formes pour inges-

Bougies, crayon ovules, suppositr»

Autres formes.

0 20 0 03

Toutes formes.

Toutes ormes.

Toutes formes.

Toutes formes Toutes formes Toutes formes Emplâtres, sparadraps Autres formes...

Non diluée.

Pommades.

-— — belladonée . à l’oxyde de mercure à 5 p. 100.

Potasse caustique.

Potassium (chromate acide).

Protochlorure de mercure (calomel ou préci¬

pité blanc)'.

Protoiodure de mercure.

Pyridine.

Pyrogallol.

Saccharine.

Santonine.

Scille (et poudre de).

— (extrait).

— (teinture).

Sirop d’aconit (Codex 1937).

— de belladone (Codex 1937)..

— de morphine.

— d’opium (Codex 1937).

Soluté de peptonate de mercure Codex. . Soude caustique.

Sulfate de mercure (turbith minéral)....

Teinture de belladone ..

— de colchique ..

de digitale d’iode..

— de ji

— de jusquiame . Troxym éthylène.

Vitamine D cristallisée..

Bougies, crayons, ovules, suppositre*.

Autres formes.

Collyres gras.

Autres formes.

Toutes formes.

Toutes formes..

Toutes formes.

Non dilué.

En dilution..

Non dilué.

En dilution.

Dilué ou non.

Non dilué.

En dilution.

Dilué ou non.

Toutes formes.

Collyres.

Autres formes.

Toutes formes.

Non diluée.

En dilution.

Toutes formes.

Jobard, Dij<

0 10 0 05 0 25 0 10 1 25

0 25 0 75 0 50

Pommades Non diluée .. . Toutes formes.

Toutes formes.

Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes, Toutes formes.

Toutes formes.

Pommades Autres formes.

Toutes formes.

Diluée ou non Toutes formes.

Toutes formes,

(13)

(14)

(15)