A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I A F R O S A I P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N P L A N
S T R A T É G I Q U E S T R A T É G I Q U E S T R A T É G I Q U E S T R A T É G I Q U E S T R A T É G I Q U E S T R A T É G I Q U E
A V A N T - P R O J E T
AVA N T- P R O J E T
Table des matières
1 Contexte 2
2 Réalisations depuis 2008 3
3 Plan stratégique 2012-2014 4
4 Plan opérationnel & Budget 2012-2014 de l’AFROSAI (AVANT-PROJET) 9
1 Contexte
L’AFROSAI, l’Organisation Africaine des Institutions Supérieures de Contrôle des Finances Publiques, a été créée en 1976 en réponse aux résolutions de l'Organisation Internationale des Institutions Supérieures de Contrôle des Finances Publiques (INTOSAI) recommandant, au niveau de chacun des cinq continents, une coopération fructueuse et nécessaire entre Institutions Supérieures de Contrôle des Finances Publiques et la mise en place de centres subsidiaires d'information et d'échange d'idées et de documentation.
L'objectif général de l'Organisation est de promouvoir une coopération étroite entre ses membres dans le cadre de l'INTOSAI et d’instaurer une intégration régionale africaine. En outre, le renforcement des capacités techniques et institutionnelles joue un rôle important au sein de l'Organisation.
L'Organisation adopte les principes suivants :
1. L'égalité juridique des Institutions Supérieures de Contrôle des Finances Publiques, membres de l'Organisation.
2. Le respect des lois de chaque État et des principes généraux du droit international.
3. Le respect de la libre adhésion et du retrait des Institutions Supérieures de Contrôle des Finances Publiques.
4. Le respect du système démocratique du vote majoritaire et le respect du concept de minorité.
L'organe suprême de l'Organisation est l'Assemblée Générale trisannuelle qui regroupe les représentants de toutes les institutions membres de l’AFROSAI. Entre les Assemblées Générales, le Comité Directeur exerce la responsabilité exécutive de l'Organisation tout en tenant compte des directives de ces dernières. Trois sous-comités ont été établis afin de soutenir le Comité Directeur pour les questions de ressources humaines, de finances et d’administration et d’audit. Le Secrétariat Général est l'organe administratif de l'Organisation. Les fonctions du Secrétariat Général sont confiées par l'Assemblée Générale au Chef de l'Institution supérieure de contrôle des finances publiques d'un État membre pour un mandat de neuf ans renouvelable. Dans le but d'étudier des questions particulières, l’AFROSAI a créé deux comités techniques pour traiter du renforcement des capacités institutionnelles et techniques. Enfin, l’AFROSAI reconnaît l’existence de trois groupes de travail sous-régionaux qui planifient et mènent les activités de formation et de perfectionnement de l'Organisation :
• L’AFROSAI-E, comptant 23 membres confirmés, dont deux pays lusophones, est accueillie par l'Afrique du Sud.
• Le CREFIAF, le groupe linguistique français composé de 23 membres confirmés, dont trois pays lusophones et un pays hispanophone, est accueilli par le Cameroun.
• Le sous-groupe arabe, l’AFROSAI-A, composé de 7 ISC, est accueilli par la Tunisie.
Actuellement 49 des 53 États du continent, sont membres de l’AFROSAI.
2 Réalisations depuis 2008
Depuis le dernier Congrès de l’INTOSAI en 2007 au Mexique et, en particulier, depuis l'Assemblée Générale de l’AFROSAI en Afrique du Sud en 2008, l’AFROSAI a surmonté les barrières linguistiques et devient beaucoup plus dynamique. Ses membres ont fait preuve d’un engagement sérieux en faveur du renforcement de l'Organisation et de ses sous-groupes linguistiques en adoptant des plans stratégiques et opérationnel pour 2009-2011. Le plan stratégique 2009-2011 s’est concentré sur quatre priorités stratégiques :
1. Le renforcement des capacités du Secrétariat Général 2. Le renforcement des capacités techniques des ISC membres
3. Le renforcement de la coopération avec les parties prenantes principales
4. Le renforcement des capacités institutionnelles des ISC membres dans le respect de leur cadre légal
Dans ce cadre, l’AFROSAI a pris des mesures importantes sur la voie à suivre. Une nouvelle structure de gouvernance comprenant une matrice de responsabilité et une structure opératoire, a été adoptée à la réunion du Comité Directeur en août 2010, à Libreville, au Gabon. Cette nouvelle structure transfère les principales responsabilités aux sous-groupes linguistiques.
Deux comités de renforcement des capacités institutionnelles et techniques ont été établis, pour coordonner les activités au sein de la région qui sont planifiées et réalisées par les sous-
Secrétariat Général
Articles 15 et 16 Coordination et rapport – Article 13(1)(g)
Sous-group arabe (Tunisie)
Art. 9(14) et 18(4)
• Centre d’information (Libye)
• Site internet (Libye)
• Concours scientifique (Libye)
• Journa de l’audit complet (Egypte)
Sous-groupe anglais
(Afrique du Sud)
Art. 9(14) & 18(4)
• Planification stratégique et coordination (Afrique du Sud)
• Renforcement des capacités institutionnelles (Lesotho)
• Finances et administration (Afrique du Sud)
• Audit (Tanzania)
Sous-groupe français (Cameroun)
Art. 9(14) & 18(4)
• Renforcement des capacités techniques
(Sénégal)
• Ressources humaines (Cameroun)
Comité Directeur
Articles 12 et 13
Secrétaire Général (Libye)
Article 15 (Directeur Général)
Assemblée Générale President (Président du Comité Directeur)
2 Réalisations depuis 2008
Depuis le dernier Congrès de l’INTOSAI en 2007 au Mexique et, en particulier, depuis l'Assemblée Générale de l’AFROSAI en Afrique du Sud en 2008, l’AFROSAI a surmonté les barrières linguistiques et devient beaucoup plus dynamique. Ses membres ont fait preuve d’un engagement sérieux en faveur du renforcement de l'Organisation et de ses sous-groupes linguistiques en adoptant des plans stratégiques et opérationnel pour 2009-2011. Le plan stratégique 2009-2011 s’est concentré sur quatre priorités stratégiques :
1. Le renforcement des capacités du Secrétariat Général 2. Le renforcement des capacités techniques des ISC membres
3. Le renforcement de la coopération avec les parties prenantes principales
4. Le renforcement des capacités institutionnelles des ISC membres dans le respect de leur cadre légal
Dans ce cadre, l’AFROSAI a pris des mesures importantes sur la voie à suivre. Une nouvelle structure de gouvernance comprenant une matrice de responsabilité et une structure opératoire, a été adoptée à la réunion du Comité Directeur en août 2010, à Libreville, au Gabon. Cette nouvelle structure transfère les principales responsabilités aux sous-groupes linguistiques.
Deux comités de renforcement des capacités institutionnelles et techniques ont été établis, pour coordonner les activités au sein de la région qui sont planifiées et réalisées par les sous-
groupes linguistiques. Conformément au Plan d’activités, le Comité de renforcement des capacités techniques a conçu un questionnaire, en vue d’analyser le degré de mise en œuvre des normes de l'INTOSAI chez les ISC membres ainsi que les lacunes qui doivent être comblées.
Depuis juillet 2010, l’AFROSAI bénéficie d'un soutien technique de la GIZ (Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit). Grâce à ce soutien, le Manuel de l’AFROSAI, qui comprend les statuts et les règlements de l'Organisation a été finalisé et imprimé.
Afin d’élaborer et de rédiger le plan stratégique et opérationnel ainsi que le budget pour 2012- 2014 de l’AFROSAI, des réunions extraordinaires des deux comités de renforcement des capacités ainsi qu'un atelier conjoint des sous-groupes linguistiques et des comités, ont eu lieu avec l’appui de la GIZ. Ces efforts ont abouti à la rédaction d’un nouveau plan stratégique de l’AFROSAI pour la période 2012-2014 (Annexe 1) ainsi que d’un plan opérationnel et d’un budget couvrant la même période (Annexe 2).
3 Plan stratégique 2012-2014
Malgré les évolutions marquées au sein de l’AFROSAI au cours des trois dernières années, l'Organisation est toujours confrontée à certains défis. Le nouveau plan stratégique de l’AFROSAI relève ces défis en mettant l'accent sur trois priorités stratégiques fondamentales :
1. La mise en œuvre de structures de gouvernance et le renforcement de l'interaction avec les parties prenantes
2. Le renforcement des capacités techniques des ISC membres
3. Le renforcement des capacités institutionnelles des ISC membres dans le respect de leur cadre légal
En raison de l'adoption de la nouvelle structure de fonctionnement et de la décentralisation des
responsabilités, la priorité « renforcement des capacités du Secrétariat Général » et la priorité « renforcement de la coopération avec les parties prenantes principales » ont
fusionné pour devenir la nouvelle priorité nº1. Cette priorité vise à la mise en place de structures de gouvernance durable ainsi que de structures de communications adéquates et de structures financières saines pour l’AFROSAI. En particulier, la nouvelle structure de fonctionnement, une communication appropriée et le centre d'information, doivent être pleinement mis en place et maintenus.
Les deux priorités « renforcement des capacités techniques des ISC membres » et
« renforcement des capacités institutionnelles des ISC membres relevant de leur propre compétence » seront conservées. Cependant, ces priorités mettront désormais l’accent sur l'harmonisation et la coordination des activités de renforcement des capacités des SGL et sur l'assurance de processus appropriés d'échange d’expériences au sein de la région. Le partage d’informations doit être optimisé et le double emploi doit être évité.
Le plan opérationnel et le budget pour la période 2012-2014 reflètent la nouvelle structure de fonctionnement et la nouvelle matrice de responsabilité de l’AFROSAI d’une part, et ses ressources financières et humaines d’autre part. Outre, les cotisations des membres limitées, les sous-groupes linguistiques ainsi que certaines ISC offrent une importante contribution en nature. Ce dernier fait doit être souligné car il constitue un signe positif de l'engagement des ISC membres. En outre, l'implication de tant d’ISC témoigne de la volonté d’appropriation et de l’intérêt à améliorer la bonne gouvernance financière et à instaurer l'intégration africaine.
a n Str at égiqu e 2012 – 2014 (DRAFT)
1 Mise en œuvre des structures de gouvernance et renforcement des relations avec les parties prenantes AFROSAI mettra en place des structures de gouvernance durable ainsi que des structures de communication satisfaisantes et des structures financières fiable. Labonne mise en place des structures de gouvernance est une condition préalable pour qu’AFROSAI puisse appuyer les SGL et les ISC membres, s’assurer d’appui des partisprenantes et de promouvoir la bonne gouvernance financière dans la région. 1)Le manuel de l’AFROSAI y compris la structure opératoire est entièrement mise en œuvre et dont la maintenance est assurée jusqu’ en 2014. 2)La structure de communication de l’AFROSAI est mise enplace au plus tard en 2014. 3)Le site web de l’AFROSAI est opérationnel et sa maintenance est assurée. 4) 80 % au minimum du montant de la cotisation annuelle de l’AFROSAI sont collectés dans la période de 2012-14. 5)Tous les secrétariats desSGL sont opérationnels et répondent aux besoinsaux ISC membres.TÉGIQUE 2012-2014 DE L ’AFROSAI (A VANT -PROJET)
AFROSAI Pl a n Str at égiqu e 2012 – 2014 (DRAFT)
Priorité No. 2 Renforcement des capacités techniques des ISC membres Objectif AFROSAI harmonise et coordonne des activités de renforcement des capacités techniques des SGL et facilite l’échange des informations, du savoir et des expériences en matièrede renforcement des capacités techniques dans la région. Motivation AFROSAI promeut l’efficacité des activités de renforcement des capacitéstechniques des SGL et des ISC membres afin d’éviter un double emploi et d’optimiser l’échange d’information dans la région. Indicateurs 1)AFROSAI assure que les SGL rédigent un rapport annuel circonstancier en matière des activités de renforcement des capacités techniques, de la mise en œuvre des ISSAIs et des systèmes de l’assurance de qualité des ISC membres 2)AFROSAI organise au minimum une activité d’échange des expériences en matière renforcement des capacités techniques par an. 3)Le calendrier des activités et des matériels de formation par rapport au renforcement des capacités techniques est disponible au site web de l’AFROSAI.PLAN STRA TÉGIQUE 2012-2014 DE L ’AFROSAI (A VANT -PROJET)
a n Str at égiqu e 2012 – 2014 (DRAFT)
o. 3Renforcement des capacités institutionnelles des ISC membres dans le respect de leur cadre légal AFROSAI harmonise et coordonne les activités de renforcement des capacités institutionnelles ainsi que les activités de développement de ressources humaines des SGL et facilite l’échange d’information, le savoir et les expériences en matière renforcement des capacités institutionnelles dans la région. AFROSAI promeut et coordonne des activités de renforcement des capacités institutionnels des SGL et des ISC membres afind’éviter undouble emploi et d’optimiser l’échange d’information dans la région. 1)AFROSAI compile un rapport annuel en matière évaluation de besoins des ISC membres basé sur les rapports des SGLs. 2)Le calendrier des activités et des matériels de formation par rapport le renforcement de capacités institutionnelles est disponible au site web de l’AFROSAI. 3)AFROSAI a développé un plan de professionnalisation jusqu’en 2014. 4)40% des ISC membre dispose d’une stratégie genre en 2014.TÉGIQUE 2012-2014 DE L ’AFROSAI (A VANT -PROJET)
Avant-projet - Plan operationnel Budget de l'AFROSAI pour 2012 - 2014 PRIORITÉ STRATÉGIQUE Nº 1 :Mise en oeuvre des structures de gouvernance et renforcement de l'interaction avec les parties prenantes Résultats prévusActivitésResponsibilitéCalendrierInducteurs de coûts201220132014 BudgetBudgetBudgetSource de USDUSDUSDfinancement 1.1a.AFROSAI-EEn coursAucun- - - b.AFROSAI-E20122 réunions annuelles (2012)40 000 - - GIZ Réunion annuelle- 20 000 20 000 SGL c.En coursAssemblée Générale- - 30 000 Compte membres
AFROSAI a mise en oeuvre des structures de gouvernance durables. (ii) Élaboration des termes de référence Créer un nouveau comité de "Planification & Suivi" entre les SGL et les Comités techniques pour élaborer et suivre les plans & budgets de l'AFROSAI.
Application et mise à jour du Manuel de l'AFROSAI. Conformément à la matrice deFournir un soutien et des services de suivi aux
(i) Approbation par le Comité Directeur (Art. 13 I (h) Statuts de l'AFROSAI) c.En coursAssemblée Générale- - 30 000 Compte membres Comité Directeur : Réunion annuelle10 500 10 500 10 500 Compte membres Réunion annuelle- - - 2 comités techniques Réunion annuelle20 000 20 000 20 000 Compte membres Interprétation / traduction10 000 10 000 10 000 Compte membres d. SGL ou ISC2012Frais de fonctionnement60 000 60 000 60 000 Non financé e.2014Atelier- - 20 000 Compte membres f.SGLEn coursFrais de fonctionnement50 000 - - GIZ
AFROSAI-E, Comi
Coordinateur bilingue / responsable de la communication. Élaboration du plan stratégique et du budget 2015- 2017 Conformément à la matrice de responsabilité au Chapitre 1 des Règlements.
Fournir un soutien et des services de suivi aux structures de gouvernance de l'AFROSAI. Renforcement des capacités des secrétariats des SGL (les activités détaillées doivent être identifiées par les SGL)
Sous-comités (comme manifestations parallèles à la réunion du CD) 2
4 PLAN OPÉRA TIONNEL & BUDGET 2012-2014 DE L ’AFROSAI (A VANT -PROJET)
Avant-projet - Plan operationnel Budget de l'AFROSAI pour 2012 - 2014 ATÉGIQUE Nº 1 :Mise en oeuvre des structures de gouvernance et renforcement de l'interaction avec les parties prenantes vusActivitésResponsibilitéCalendrierInducteurs de coût201220132014 BudgetBudgetBudgetSource de USDUSDUSDfinancement a.AFROSAI-A2012Aucun- - - b.SG, SGLEn coursAucun- - - (i) communication interne entre les SGL. (ii) communication externe avec les parties prenantes. d.SG, SGLEn coursAucun- - -
ise en place des communication Amélioration et mise à jour du site Web de l'AFROSAI (solution provisoire).
Mise en oeuvre de la stratégie de communication de l'AFROSAI (les activités détaillées doivent être identifiées par les SGL).
Établissement d'un centre d'information AFROSAI (les activités détaillées doivent être identifiées par les SGL) e.SG, SGLEn coursAucun- - - a.2012Aucun- - - b.2012Aucun- - - c.SG, SGLEn coursAucun- - -
ise en place de ures financières. Dialoguer avec les donateurs pour obtenir des financements et d'autres appuis.
Renforcement de la coopération avec les parties prenantes panafricaines(les activités détaillées doivent être identifiées par les SGL). Mise en place d'un système adéquat de gestion financière pour les cotisations des membres et les comptes des donateurs.
SG, SGL et sous-comité finances & administration
Mise en oeuvre d'un cadre durable de cotisations des membres.SG, SGL et sous-comité finances & administration 3
PLAN OPÉRA TIONNEL & BUDGET 2012-2014 DE L ’AFROSAI (A VANT -PROJET)
Avant-projet - Plan operationnel Budget de l'AFROSAI pour 2012 - 2014 PRIORITÉ STRATÉGIQUE Nº 2 :Renforcement des capacités techniques des ISC membres Résultats prévusActivitésResponsibilitéCalendrierInducteurs de coûts201220132014 BudgetBudgetBudgetSource de USDUSDUSDfinancement 2.1a.En cours- - - b.Système de récompense de l'AFROSAI.Réunions annuelles (voir 1.1 c.) (i) Révision du concours scientifique de l'AFROSAI et conception d'un nouveau système de récompense.
2012 - - - (ii) Concours scientifique2014- - 3 000 Compte membres c.2012Frais de fonctionnement50 000 - - GIZ 2.2a.En cours
Réunions annuelles (voir 1.1 c.) Comité de renforcement des capacités
Comité de renforcement des capacités techniques Comité de renforcement des capacités techniques SGL concerné, ISC concernée et GIZ. AFROSAI facilite l'échangeRassembler les informations sur les activités et
AFROSAI harmonise et coordonne les activités de renforcement des capacités techniques des SGL. Réunions annuelles (voir 1.1 c.)
Superviser les rapports annuels des SGL sur les activités de renforcement des capacités techniques, sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre des ISSAI et des systèmes d'assurance- qualité techniques. Soutien aux initiatives de renforcement des capacités techniques dans les ISC. 2.2a.En cours b.201280 000 - - GIZ c.Annuellement en déc.1 500 1 500 1 500 Compte membres Frais de fonctionnement Récompense du meilleur article et autres frais
Comité de renforcement des capacités techniques Comité de renforcement des capacités techniques Comité chargé de la Revue, présidé par l'ISC d'Égypte
Organiser des activités de partage d'expériences sur le thème de renforcement des capacités techniques pertinent.
AFROSAI facilite l'échange d'information, de connaissances et d'experiences au sujet du renforcement des capacités techniques au sein de la région.
Rassembler les informations sur les activités et les bonnes pratiques de renforcement des capacités techniques des SGL et des ISC membres, et les diffuser via le site Web dans la région.
Réunions annuelles (voir 1.1 c.) Publication de la Revue annuelle de vérification intégrée. 4
