VENDREDI 28 sept.
2018
Quelles finances locales pour demain ?
8:45 Accueil
9:00 Ouverture du colloque
Olivier Laboux, Président de l’Université de Nantes
François Monti, Président de la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire Antoinette Hastings-Marchadier, Professeure de Droit public,
Doyenne de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques
SÉANCE DU VENDREDI MATIN : DES FINANCES LOCALES SOUTENABLES ? Sous la Présidence d’Etienne Douat,
Professeur en Droit public à l’Université de Montpellier, Vice-Président de la SFFP 9:15 La soutenabilité du système financier local
Matthieu Leprince, Professeur en Sciences Economiques à l’Université de Bretagne Occidentale
9:35 La programmation des contrôles en Chambre Régionale des Comptes
Michel Soissong, Président de section à la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire
9:55 Questions / échanges avec la salle
10:15 La soutenabilité de l’aide et de l’action sociales des collectivités locales
Anne-Claire Dufour, Maître de conférences en Droit public à l’Université de Nantes 10:35 Les contrôles financiers en lien avec la sphère sociale
Danièle Nicolas-Donz, Première conseillère à la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire
10:55 Questions / échanges avec la salle 11:15 Café
11:30 La soutenabilité des finances locales et les biens publics
Frédéric Alhama, Maître de conférences en Droit public à l’Université de Nantes 11:50 La soutenabilité des politiques d’investissement local
Françoise Navarre, Chercheure en Aménagement au Lab’Urba, Université Paris-Est Marne-la-Vallée, Réseau Finances locales 12:10 Questions/échanges avec la salle
12:30 Déjeuner
9h à 17h30, Faculté de Droit et des sciences politiques de Nantes
SÉANCE DU VENDREDI APRÈS-MIDI :
VERS DES FINANCES LOCALES CITOYENNES ET ÉQUITABLES ? Sous la Présidence de Xavier Cabannes,
Professeur en Droit public à l’Université Paris Descartes, Président de la SFFP
14:00 La Chambre Régionale des Comptes, pour la transparence au bénéfice de l’élu et du citoyen
Jean-Louis Carquillat-Grivaz, Premier conseiller à la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire
14:20 Le citoyen, un contrôleur de la décision financière locale ?
Corinne Delon-Desmoulin, Maître de conférences HDR en Droit public à l’Université de Rennes 2, Vice-présidente de la SFFP
14:40 Questions / échanges avec la salle 15:20 Café
15:35 Le citoyen, un acteur du financement local ?
Antony Taillefait, Professeur en Droit public à l’Université d’Angers 15:55 L’usager et le financement des services publics locaux
Louis Bahougne, Professeur en Droit public à l’Université de Nantes 16:15 Questions échanges avec la salle
16:35 Clôture par Christian Martin, Conseiller-maître à la Cour des comptes, Président de la formation inter-juridictions Finances locales
La journée s’adresse aux étudiants de 2nd cycle, aux universitaires, au personnel et élus des collectivités territoriales ainsi qu’au personnel des juridictions financières et des administrations déconcentrées de l’Etat.
Concernant les étudiants, les intervenants seront particulièrement attentifs à être accessibles à un public de master et aux élèves de classe préparatoire aux concours administratifs afin que la journée puisse être intégrée dans les cursus correspondants.
Laboratoire Droit et Changement Social – Cindy MARTIN Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre B.P. 81307 44313 Nantes Cedex 3 Pour tout renseignement : 02 40 14 16 01 mail : [email protected]
DATE LIMITE D’INSCRIPTION : 17 septembre 2018
Inscrivez-vous en ligne www.dcs.univ-nantes.fr
Personnes extérieures (repas libre) : 48€ TTC
Repas du vendredi midi : 20€ TTC
Etudiants, enseignants, enseignants-chercheurs : gratuit
