Vivier
Le Bois
Le Bourg
Mazirette
Le Ludeix
La Viergne
Puy Gautier
Moulin neuf
Moulin rome
Les Trenaux
Villemercier Moulin d'en bas
Vergheas le vieux
Montaudot-le Triol Charpiot
les Villariais
Texte intégral
Vivier
Le Bois
Le Bourg
Mazirette
Le Ludeix
La Viergne
Puy Gautier
Moulin neuf
Moulin rome
Les Trenaux
Villemercier Moulin d'en bas
Vergheas le vieux
Montaudot-le Triol Charpiot
les Villariais
Documents relatifs
222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND.. Site
Avril 2017 Modification du plan Pascal BONNETTE Isabelle VION
Le taux de conformité est défini par l’arrêté du 2 mai 2007 comme le rapport, exprimé en pourcentage, entre, d’une part, le nombre d'installations déclarées conformes suite
C’est pourquoi, fort d’un travail de fond mené dans le département depuis 2002 par le Conseil Départemental de Vendée, et sous l’impulsion de la CNATP de
>> L’ensemble du système d’assainissement non collectif est-il implanté à plus de 35 mètres de tout captage d’eau qu’il soit situé sur la parcelle ou sur toute
Par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (joindre obligatoirement une étude particulière démontrant qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable). ATTENTION
Le diagnostic ANC présenté à la vente du bien précise les travaux obligatoires à réaliser sous 1 an à la charge de l’ac- quéreur. Ce délai court à la date de la signature
Pour toute nouvelle construction ou nouveau déversement (liée ou non à une autorisation d’urbanisme) impliquant le raccordement de votre propriété postérieurement à