• Aucun résultat trouvé

Reçu au Contrôle de légalité le 28 mai 2018

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Reçu au Contrôle de légalité le 28 mai 2018"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Annexe 2 : Les effectifs transférés au 1er juillet 2018 Compétences Aménagement Habitat Logement

Filière Cadre d'emplois Modalité Transfert

Administrative

A Attachés territoriaux

Poste vacant transféré 6 Transfert de plein droit 3 B Rédacteurs territoriaux Transfert de plein droit 4

C

Poste vacant transféré 7 Transfert de plein droit 15

Total Administrative 35

Technique

A

Transfert de plein droit 1 Ingénieurs territoriaux Transfert de plein droit 3 B Techniciens territoriaux Transfert de plein droit 1 Total Technique 5

Sociale B Transfert de plein droit 2

Total Sociale 2 Total Développement Urbain et Stratégie Territoriale 42

Total 42 Direction Générale

Adjointe

Catégorie d'emploi

Total postes

Développement Urbain et Stratégie

Territoriale

Adjoints administratifs territoriaux

Ingénieurs en chef territoriaux

Assistants territoriaux socio-éducatifs

Reçu au Contrôle de légalité le 28 mai 2018

Références

Documents relatifs

La convention de gestion entre la MPM et la ville de Marseille, approuvée par délibération n° FCT 027-1582/15/CC du 21 décembre 2015 du Conseil de la Communauté urbaine et

Reçu au Contrôle de légalité le 16 juillet 2018... Reçu au Contrôle de légalité le 16

Toute réclamation liée au fonctionnement, au matériel, à la propreté des parc relais vélos déposée dans les points de vente du réseau et les gares routières de secteur

Aux termes du III de l’article 13 de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, « L’objectif d’évolution des dépenses réelles de

La commune bénéficiaire de la participation au financement d'équipements doit commencer l'opération dans un délai d'un an à compter de la date de notification de la

La Métropole Aix-Marseille-Provence assurera la maîtrise d'ouvrage de l’enquête globale de déplacements et à ce titre sera chargée de procéder, dans le respect des règles

Reçu au Contrôle de légalité le 28 décembre 2018... Reçu au Contrôle de légalité le 28

Reçu au Contrôle de légalité le 28 décembre 2018... Reçu au Contrôle de légalité le 28