CONSEIL de BORDEAUX METROPOLE

(1)

Secrétariat général

Direction des assemblées métropolitaines

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CONSEIL de BORDEAUX METROPOLE ORDRE DU JOUR Séance publique du vendredi 29 janvier 2021 à 09h30

• Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2020 – Adoption

Communications de Monsieur le Président

• Désignation d'un Secrétaire et d'un Secrétaire adjoint

(2)

Le Président

Secrétariat général - Direction des assemblées métropolitaines

M. ANZIANI (n°1)

Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - Communication (36363)

M. ANZIANI (n°2)

Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentants

(36461)

M. ANZIANI (n°3)

Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - Autorisation

(36462)

M. ANZIANI (n°4)

Bureau métropolitain : Election d'un Conseiller métropolitain (36463)

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Aménagement urbain et naturel - foncier opérationnel - Mme Christine BOST Stratégies urbaines, Aménagement, logement et habitat du 14 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de l'urbanisme, du patrimoine et des paysages

Mme BOST (n°5)

Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - Autorisation (35447)

Mme BOST (n°6)

Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte rendu financier annuel d’activités (CRFA) 2019 - Décision - Approbation

(36166)

Mme BOST (n°7)

Lormont - contrat de codéveloppement 2018-2020 - convention de cofinancement de l'étude urbaine du secteur Hôtel de Ville/pôle gérontologique - Décision - Autorisation (36354)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction du foncier

Mme BOST (n°8)

Lormont - Rue des Cavaillès - Cession de la parcelle métropolitaine cadastrée AR 280 - Désaffectation différée d’une emprise de domaine public issue de la parcelle AR 253 - Abrogation de la délibération numéro 2020-409 du 27 novembre 2020 - Décision - Autorisation

(36389)

Direction générale des Territoires - Direction administrative et financière - Pôle ter Rive droite

Mme BOST (n°9)

Cenon : Programme d’aménagement d’ensemble (PAE) Camille Pelletan - Clôture du PAE - Décision - Autorisation

(36390)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de la nature

Mme BOST (n°10)

Opération d’aménagement d’intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale - Dépôt du dossier d’évaluation environnementale à l’autorité environnementale - Approbation - Autorisation

(36391)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de l'urbanisme, du patrimoine et des paysages

Mme BOST (n°11)

Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant N°1 à la convention financière tripartite - Décision - Autorisation

(36395)

(4)

Secrétariat général Mme BOST (n°12)

Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Abrogation de la délibération N° 2019-322 du 24 Mai 2019 - Décision - Autorisation

(36399)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction du foncier

Mme BOST (n°13)

BORDEAUX - Opération d’aménagement Quartier du Lac - Ancienne concession Société d'aménagement urbaine du nord de l'agglomération bordelaise (SAUNAB) - Renonciation aux prescriptions des cahiers des charges inhérent à l’ancienne concession d’aménagement SAUNAB de 1966 - Secteur Quartier du Lac pour une surface d’environ 1000ha - Décision - Autorisation

(36406)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de l'urbanisme, du patrimoine et des paysages

Mme BOST (n°14)

Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Ouverture de la concertation préalable au titre de la Mise en compatibilité du document d’urbanisme (MECDU) - Décision - Autorisation (36407)

Direction générale Haute qualité de vie - Direction des bâtiments

Mme BOST (n°15)

Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé (Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Bassins à Flots)- Approbation - Autorisation (36415)

Mme BOST (n°16)

Convention entre Bordeaux Métropole et l'EPA (Etablissement public

d'aménagement) Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire Deschamps - Avenant N°3 - Approbation - Autorisation

(36420)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction du foncier

Mme BOST (n°17)

Talence - Immeuble bâti situé 45 rue Emile Zola, cadastré AP 198 - Cession à la Commune - Décision - Autorisation

(36439)

Mme BOST (n°18)

Société publique locale (SPL) "La Fabrique de Bordeaux Métropole" - Cession d'actions de Bordeaux Métropole à la commune de Martignas-sur-Jalle - Décision - Autorisation

(36464)

Direction générale des Territoires - Direction du développement et de l'aménagement - Pôle ter Bordeaux

Mme BOST (n°19)

BORDEAUX - Projet immobilier Société en nom collectif (SNC) Bordeaux Lac "5 rue des Quarante journaux" - Levée d'une servitude ayant pour origine le cahier des charges de l'opération d'aménagement du quartier nord de Bordeaux - Décision - Autorisation

(36031)

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Stratégies des mobilités et mobilités alternatives / Prospective 2030- 2050 (SDODM Mobilités douces et actives) - M. Clément ROSSIGNOL-PUECH

Mobilités, Transports et stationnements du 12 janvier 2021

Direction Tramway / SDODM / Grandes infrastructures - Service grands projets de transports

M. ROSSIGNOL- PUECH

(n°20)

Réalisation du Bus à haut niveau de service (BHNS) entre gare Saint-Jean/Saint- Aubin de Médoc - Travaux de déplacement et de protection des réseaux électriques - Convention avec ENEDIS - Décision - Autorisation

(36202)

Direction circulation et stationnement - Mission stationnement / Nouveaux usages de l'automobile / Logistique

M. ROSSIGNOL- PUECH

(n°21)

Occupation du domaine public routier par la société Bluecub pour stations de recharges des véhicules électriques et autopartage - Protocole de fin de contrat - Remise en état du domaine public et remise de 170 bornes de recharges électriques à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

(36359)

Direction Tramway / SDODM / Grandes infrastructures - Service grands projets de transports

M. ROSSIGNOL- PUECH

(n°22)

Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc : Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision - Autorisation

(36374)

(6)

Développement économique et emploi - Enseignement supérieur et Recherche - M.

Stéphane DELPEYRAT

Emploi et développement économique du 11 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Mission enseignement supérieur, recherche et innovation

M. DELPEYRAT (n°23)

Contrat de plan Etat - Région 2015 - 2020 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du Pôle d'enseignement supérieur musique et danse de Bordeaux Nouvelle-Aquitaine - Décision - Autorisation

(36105)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction appui administrative et financière DGVT

Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 9 au 11 mars 2021 - Convention - Décision - Autorisation

(36353)

Direction générale Valorisation du territoire - Mission enseignement supérieur, recherche et innovation

Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet de plaine des sports de Rocquencourt à Pessac - Décision - Autorisation (36388)

Direction générale Valorisation du territoire - Direction du développement économique

Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Offre de concours - Avenant n°2 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - Autorisation (36414)

(7)

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Collecte, tri, valorisation des déchets - Politique zéro déchet - M. Patrick LABESSE Transition écologique, services publics et biens communs du 11 janvier 2021

Direction générale Haute qualité de vie - Direction Prévention et Gestion des Déchets

M. LABESSE (n°27)

Avis de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine sur la convention relative à la concession avec travaux portant délégation de services publics des unités de valorisation énergétique et du centre de tri - Communication

(36449)

(8)

Finances - Mme Véronique FERREIRA

Finances et évaluation des politiques publiques du 19 janvier 2021 Direction de la programmation budgétaire - Service Aides Versées

Mme FERREIRA (n°28)

Renouvellement de la convention relative au contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Décision - Autorisation

(36333)

Direction de la programmation budgétaire - Service préparation budgétaire et programmation pluriannuelle

Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire sur plusieurs exercices et modalités d’avance remboursable versée aux autorités organisatrices de la mobilité - Décision - Autorisation

(36356)

Direction ressources et ingénierie financière - Service fiscalité et dotation

Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales

(URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité sans redressement ni intérêts de retard - Décision - Autorisation

(36372)

Direction ressources et ingénierie financière - Service dette et partenariat privé

GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements locatifs, dont 11 individuels et 16 collectifs, route de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 3 234 576 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision - Autorisation

(36373)

Soutien de Bordeaux Métropole au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 100 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - Autorisation

(36382)

Direction ressources et ingénierie financière - Service fiscalité et dotation

Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation provisoires pour 2021 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre 2021 - Décision - Autorisation

(36394)

(9)

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Direction de la programmation budgétaire - Service préparation budgétaire et programmation pluriannuelle

Bordeaux métropole - orientations générales pour le budget 2021 - débat (36397)

Direction Outils et Contrôle Comptable - Contrôle interne comptable

Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2021 - Adoption - Décision

(36469)

Ressources humaines et administration générale du 13 janvier 2021 Direction Achat et Commande Publique - Service Achats

Accès des entreprises locales à la commande publique - Convention de partenariat avec la centrale d’achat public UGAP - Décision - Autorisation

(36352)

(10)

ESS, économie de la proximité (commerce, artisanat) - M. Alain GARNIER Emploi et développement économique du 11 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Direction du développement économique

M. GARNIER (n°37)

Mois de l'économie sociale et solidaire 2020 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation (36162)

M. GARNIER (n°38)

Bordeaux Métropole - Chambre de commerce et d’industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de financement 2020 (dispositif

d’accompagnement des entreprises et des associations) - Avenant - Décision - Autorisation

(36447)

(11)

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Ressources humaines et administration générale - M. Jean-François EGRON Ressources humaines et administration générale du 13 janvier 2021

Direction générale RH et administration générale - Service prévention, social et qualité de vie au travail

M. EGRON (n°39)

Versement de l’Allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH) - Décision - Autorisation

(36408)

M. EGRON (n°40)

Résiliation infra annuelle par l’adhérent de son contrat avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT) - Décision - Autorisation

(36412)

Direction générale RH et administration générale - Direction pilotage emploi et dialogue social

M. EGRON (n°41)

Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Adaptation de l'organisation et des effectifs - Présentation de la régie de l'eau - Décision - Autorisation

(36435)

M. EGRON (n°42)

Direction générale des territoires - Ajustement des effectifs et modifications des organisations - Décision - Autorisation

(36436)

M. EGRON (n°43)

Ajustements des effectifs du Secrétariat Général, de la Direction générale mobilités, de la direction générale valorisation du territoire et de la Direction générale des ressources humaines et administration générale - Décision - Autorisation (36437)

(12)

Eau et assainissement - Mme Sylvie CASSOU-SCHOTTE Transition écologique, services publics et biens communs du 11 janvier 2021

Direction générale Haute qualité de vie - Direction de l'Eau

Mme CASSOU- SCHOTTE (n°44)

Désignation du directeur de la régie personnalisée de L’Eau Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

(36455)

(13)

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Climat - transition énergétique - santé - Mme Claudine BICHET Transition écologique, services publics et biens communs du 11 janvier 2021

Direction générale Haute qualité de vie - Direction énergie écologie et développement durable

Mme BICHET (n°45)

Lancement de l’évaluation et de la révision du Plan climat air énergie territorial métropolitain - Décision - Autorisation

(36282)

(14)

Logement - habitat - politique de la ville - M. Jean-Jacques PUYOBRAU Stratégies urbaines, Aménagement, logement et habitat du 14 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de l'habitat et de la politique de la ville

M. PUYOBRAU (n°46)

Mise en place d’une caisse d’avance dans le cadre du Programme d’intérêt général métropolitain 2019 - 2024 - Décision - Autorisation

(36272)

M. PUYOBRAU (n°47)

Mutualisation de locaux pour faire suite à la crise sanitaire dans un quartier politique de la ville - Convention - Décision - Autorisation

(36410)

M. PUYOBRAU (n°48)

Habitat- Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cœur de ville" du Haillan Ilot 7- Acquisition de parts sociales d'une Société civile de construction vente (SCCV) par Aquitanis - Décision - Autorisation

(36429)

M. PUYOBRAU (n°49)

Création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif entre Aquitanis et Mésolia - Avis de bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

(36430)

Direction générale des Territoires - Direction administrative et financière - Pôle ter Rive droite

M. PUYOBRAU (n°50)

Convention de comaîtrise d'ouvrage concernant la réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat de travaux du renouvellement urbain des quartiers de Palmer / Saraillère / 8 Mai 45 et Joliot Curie à Cenon - Décision - Autorisation (36431)

(15)

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Grandes infrastructures de transports routières et ferroviaires - Mme Claude MELLIER

Infrastructures routières et ferroviaires du 15 janvier 2021

Direction Tramway / SDODM / Grandes infrastructures - Service amélioration / Extension / Réseau TC existant

Mme MELLIER (n°51)

Pôle d’échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Convention de financement de la phase "Projet - Réalisation" - Décision - Autorisation (36310)

(16)

Tourisme, évènements métropolitains et équipement métropolitains - Mme Brigitte BLOCH

Identités communale et métropolitaine - Proximité du 12 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Mission rayonnement et équipements métropolitains

Mme BLOCH (n°52)

Football club des girondins de Bordeaux - remise gracieuse partielle de la redevance forfaitaire annuelle - Matmut Atlantique - Décision - Autorisation

(36365)

Mme BLOCH (n°53)

Evolution du plan piscines - Décision - Autorisation (36367)

Mme BLOCH (n°54)

La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - Autorisation (36368)

Mme BLOCH (n°55)

Opéra national de Bordeaux - Demos - Année 2021 - Subvention d’aide à une manifestation - Convention - Décision - Autorisation

(36369)

Mme BLOCH (n°56)

Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2021 - Subvention d’aide à une manifestation - Convention - Décision - Autorisation

(36376)

Mme BLOCH (n°57)

Construction d’un stade nautique métropolitain à Mérignac - Convention patrimoniale et financière du groupement d’autorités concédantes - avenant - Décision -

Autorisation (36383)

(17)

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Transports en commun et stationnement (gestion DSP, réseaux tram et bus, stationnement et parkings) - Mme Béatrice de François

Mobilités, Transports et stationnements du 12 janvier 2021

Direction de l'exploitation - Service suivi et contrôle administratif et financier des contrats liés aux transports

Mme DE FRANÇOIS (n°58)

Adaptations de l'offre TBM 2020 (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - Autorisation

(36400)

(18)

Equilibres des territoires, relations internationales et dialogue citoyen - Mme Céline PAPIN

Transition écologique, services publics et biens communs du 11 janvier 2021

Mme PAPIN (n°59)

Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - Autorisation

(36403)

(19)

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Voirie - espaces publics - FIC - Mme Andréa KISS Infrastructures routières et ferroviaires du 15 janvier 2021

Direction générale des Territoires - Direction du développement et de l'aménagement - Pôle ter Ouest

Mme KISS (n°60)

Parempuyre - Requalification de la rue de Landegrand- CODEV CO43120043 - Lancement de la procédure de Déclaration d’utilité publique (DUP) - Décision - Autorisation

(35929)

Mme KISS (n°61)

Mérignac - Avenue de la Libération (entre la place Jean Jaurès et l'avenue du Truc) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

(36379)

(20)

Stratégie nature - Biodiversité - Résilience alimentaire - M. Patrick PAPADATO Transition écologique, services publics et biens communs du 11 janvier 2021

Direction générale Valorisation du territoire - Direction de la nature

M. PAPADATO (n°62)

Bruges - Acquisition de la maison du Baron - Décision - Autorisation (36277)

M. PAPADATO (n°63)

CDC Biodiversité- Convention de partenariat 2021-2026 - Décision - Autorisation (36378)

M. PAPADATO (n°64)

La stratégie Biodiver’Cité et son plan d’action 2021 - 2026 pour un Territoire métropolitain engagé pour la nature - Décision - Autorisation

(36393)

M. PAPADATO (n°65)

Mise en œuvre du programme 1 million d’arbres - Décision - Autorisation (36453)

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Numérique - Mme Delphine JAMET

Emploi et développement économique du 11 janvier 2021

Direction générale Numérique et systèmes d'information - Direction de l'innovation et de l'aménagement numérique

Mme JAMET (n°66)

Association Les Bruits de la Rue - Année 2021 - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - Autorisation

(36409)

(22)

Santé - Josiane ZAMBON

Ressources humaines et administration générale du 13 janvier 2021 Direction générale des Territoires - Direction prévention

Mme ZAMBON (n°67)

Mise en œuvre d’une solution mobile de dépistage de la Covid-19 - Partenariat - Décision - Autorisation

(36456)