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Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 5 septembre 2019
Point
n° Ordre du jour Pour Contre Abst. Observations
1 Approbation du PV du CA du 5 juillet 2019 Unanimité
1 Approbation du PV du CA du 12 juillet 2019 Unanimité Moyennant les modifications demandées en séance
2a Vice-présidences : Désignation du Vice-
président délégué aux Affaires Internationales 23 3 5 bl. Eric Maigret 2b Vice-présidences : Désignation des vice-
présidents fonctionnels Information
3a Installation de la commission des structures 26 1 4 bl.
Yves-Edouard Le Bos (président), Jeanne-Marie Hostiou (VP) ; BIATSS : Patrick Belmonte, Muriel Hauchemaille, Thierry Delon ; étudiants : Albien Gakegni Gatsongo, Adrien Paquet-Rosand, 2 sièges restant à pourvoir
3a Installation de la commission du budget 24 2 5 bl.
Fabrice Buschini (président), Anne-Laure Daux-
Combaudon (VP) ; BIATSS : Isabelle Vieilleribière,
Murielle Hauchemaille, Cécile Précigout ; étudiants : Laetitia Dornacher, 3 sièges restant à pourvoir
3a Installation du comité électoral consultatif 29 1 2 bl.
EC : Yves-Edouard Le Bos (président), Séverine Barthes ; BIATSS : Patrick Belmonte, Cécile Précigout ; étudiants : Albien Gakegni Gatsongo, Laetitia Dornacher 3b Désignation de la présidente de la commission
des emplois de l’établissement 28 2 2 bl. Isabelle Bour 3c Procédure de désignation du président de la
commission des locaux Information
4 Contrat de site Information
5 Campagne d’emplois : présentation de la
procédure Unanimité 1
6 Budget : calendrier de l’élaboration du budget
rectificatif 2019 et du budget initial 2020 Information
7 Lettres de mission et décharges horaires des
enseignants référents du BET Unanimité 1
2 8 Déclaration d’inutilité des locaux occupés par
l’IHEAL 27 4 1
9a
Convention portant cession de matériel de l’IHEAL au bénéfice de l'université Paris 2 Panthéon Assas
En attente de finalisation.
Vote reporté 9b
Convention interétablissements portant création d’un service mutualisé de gestion des retraites dénommé pôle PETREL
21 5 6
Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Jamil Jean-Marc DAKHLIA
