Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 02/04/2021
Délibération n°2021-29
Délibération portant adoption de deux calendriers universitaires 2021-2022 (hors ESIT et hors concours).
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Considérant les contraintes liées à la crise sanitaire et à l'emménagement sur le site de Nation, il a été fait le choix de présenter au vote des conseillers deux hypothèses de calendrier universitaire pour l ’année universitaire 2021-2022.
Article 1
Le calendrier A (du 20/09/21 au 13/07/22) prévoyant un premier semestre à Censier et un second à Nation est détaillé dans la note jointe.
Article 2
Le calendrier A est adopté à la majorité des voix (15 pour – 5 abstentions - 2 contre -22 votants).
Article 3
Le calendrier B (20/09/21 au 13/07/22) prévoyant que toute l’année universitaire se déroulerait à Censier (et dans les autres sites pour l’ILPGA, le DFLE ou l’IMA) est détaillé dans la note jointe.
Article 4
Le calendrier B est adopté à la majorité des voix (18 pour – 4 abstentions -22 votants).
Article 5
Les deux hypothèses de calendrier A et B seront soumises au vote du CA du 16 avril. Le président de l’université, arrêtera par décision, au vu de l’évolution de la situation sanitaire, le calendrier retenu pour l’année universitaire 2021-2022.
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.
