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Revue canadienne « Relations industrielles / Industrial Relations »

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Academic year: 2022

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Relations industrielles/Industrial Relations

Appel à articles pour un numéro spécial sur les nouvelles frontières de la relation d’emploi (English follows)

Éditeurs invités :

Yanick Noiseux, Département de sociologie, Université de Montréal Christian Papinot, Département de sociologie, Université de Poitiers Guylaine Vallée, École des relations industrielles, Université de Montréal

De manière croissante, le travail contemporain s’effectue, non plus dans le cadre de la relation d’emploi classique entre un salarié et un employeur, mais au sein de nouvelles configurations organisationnelles impliquant le recours à la sous-traitance, au travail en intérim (obtenu par l’entremise d’une agence de placement) et au travail indépendant, qui transforment les rapports sociaux du travail et de l’emploi. Toutes dérivées de l’externalisation, ces modalités de mise au travail ont en commun de mettre en relations diverses catégories de travailleurs avec des entreprises clientes qui, sans avoir à leur égard le statut juridique et les responsabilités d’employeur, exercent néanmoins un contrôle sur le contenu et les conditions de leur travail.

Ces configurations organisationnelles ont pour effet de modifier la relation d’emploi

« classique » qui, telle qu’elle s’est consolidée dans la deuxième moitié du 20e siècle, est caractérisée par un échange entre acceptation d’une subordination préalablement définie et circonscrite et assurance d’un filet de sécurité fondé sur les mécanismes de la solidarité collective (qu'il s'agisse de l'assurance sociale, ou des règles de protection du travail et de l'emploi), où l’instance qui contrôle le travail assume également le risque économique et la responsabilité de la protection (Supiot, 2004, p. 70). Or dans ces nouvelles configurations, il est fréquent que les travailleurs, qu’ils soient salariés ou indépendants, subissent les effets du contrôle, tout en assumant individuellement les risques.

S’opèrent, dès lors, toute une série de brouillages qui posent des défis particuliers tant à la formalisation théorique qu’aux dispositifs juridiques et sociaux visant à assurer la protection sociale et la représentation des travailleurs et qui interrogent les conditions même de l’action collective :

Brouillage des frontières entre salariat et travail indépendant (Supiot, 1999) et multiplication de zones « hybrides » de mobilisation du travail (Dupuy et Larré, 1998; Morin, 1999), et de situations « d’autonomie contrôlée », une expression proposée par Appay (1993) et reprise par Morin (2005) pour décrire les situations

« où les sujétions passent moins par la dépendance économique exclusive d’un sous-traitant vis-à-vis de son donneur d’ordre que par des exigences de qualité, de délai, de formation, etc., qui peuvent avoir des conséquences très directes sur les conditions de travail, sans que le donneur d’ordre n’ait à assumer une quelconque responsabilité » (Morin, 2005, p. 12-13).

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Brouillage des frontières entre le travail rémunéré, exercé dans la sphère publique, et le travail gratuit, exercé dans la sphère privée —visible, notamment, dans le travail de garde d’enfants ou de soins à domicile de personnes vulnérables (Taylor, 2004) — et multiplication de zones hybrides construites par des processus d’invisibilisation du travail (Krinsky et Simonet, 2012), comme en font foi notamment les pratiques de « crowdsourcing » (Bergvall-Kåreborn, 2014) échappant pour l’heure à toute forme de régulation étatique.

Brouillage des frontières entre le temps du travail et le temps personnel, découlant des stratégies de mobilisation du travail en « juste-à-temps » suivant les besoins des organisations et exigeant des travailleurs qu’ils soient disponibles au-delà de leur temps de travail. Facilité par les nouvelles technologies, ce « travail à la demande », qui affecte tous les travailleurs, ne fait-il pas en sorte que leur sujétion outrepasse désormais le cadre temporel de la durée du travail et le cadre spatial d’un lieu de travail ?

Brouillage, enfin, des frontières entre le travail formel et le travail informel (Lesemann, 2015; De la Garza, 2015), de plus en plus ténues à mesure qu’on décentre le focus de l’analyse, traditionnellement pensé depuis les pays occidentaux, pour embrasser les continents latino-américain, africain et asiatique.

Où commence et où s’arrête l’informalité lorsqu’un travailleur peut ne pas être déclaré alors qu’il accomplit les mêmes tâches qu’un autre dont le statut est régularisé, ou lorsqu’un travailleur n’est officiellement salarié de l’entreprise que pour une part de son temps de travail au cours d’une semaine ?

Dans ce numéro, il s’agira d’explorer ces « nouvelles » frontières de la relation d’emploi.

En réponse aux critiques émises à l’endroit des courants de recherche mettant trop exclusivement l’accent sur les emplois dits atypiques, ayant pour effet d’occulter le fait que les transformations du travail « déstabilisent des stables » (Castel, 2009) ou étendent la précarité et le risque aux emplois typiques (Vosko, 2007), il s’agira d’étudier les caractéristiques associées aux diverses figures de la relation d’emploi, mais aussi les incidences de la cohabitation de travailleurs ayant des statuts et/ou des employeurs ou donneurs d’ordre différents dans des situations concrètes de travail.

Trois angles d’approches seront privilégiés pour ce numéro spécial :

1) Comment est-il possible de conceptualiser les frontières de la relation d’emploi, à partir de quelles approches théoriques, de quelles dimensions analytiques ?

2) Comment peut-on analyser les innovations institutionnelles visant à protéger les travailleurs qui sont hors de la relation salariale classique (en particulier à assurer leur représentation collective, mais aussi, en Amérique du Nord, leur protection sociale):

élargissement de la définition d’employé, modification des critères définissant ce statut ou assimilation au salariat de certaines catégories de travailleurs hybrides; régimes particuliers visant des travailleurs juridiquement indépendants; statuts intermédiaires entre salariat et indépendance; mécanismes d’extension des conditions négociées;

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modalités visant l’intégration des employés des sous-traitants dans la définition de la communauté de travail, négociation collective à l’échelle du réseau (firmes sous- traitantes, firmes partenaires). Quelles sont les avancées et les limites de ces innovations institutionnelles ? Quels types d’acteurs y prennent part ? Quelles avancées sur une base comparative avec ce que permettait d’obtenir la négociation en vertu des régimes généraux ?

3) Dans quelle mesure les nouvelles frontières de la relation d’emploi peuvent-elles modeler de nouvelles formes de résistance et d’action collective ? Peut-on sortir d’une lecture « consistant à présenter les changements dans la morphologie du salariat [et des relations d’emploi] comme explication suffisante des freins à la syndicalisation » (Fribourg, 2003) ? Autrement dit, ce « précariat » (Standing, 2011) œuvrant dans les interstices des relations d’emploi instituées dans la « société salariale » peut-il lui-même devenir un agent de changement ? Inversement, ce brouillage des frontières en vient-il plutôt à déborder du cadre du travail et à mettre à mal la notion même de citoyenneté (Breman, 2012) ?

Échéancier :

-réception des articles et décision de soumettre au processus d’évaluation

par les pairs : 15 mars 2016.

-retour aux auteurs après le processus d’évaluation : 1 er septembre 2016 . -production de la version révisée : 1 er février 2017 . -parution du numéro spécial : 1 er septembre 2017 .

Critères de sélection de la revue :

Les critères classiquement considérés par la revue sont : -l’originalité de la problématique ;

-la prise en compte d’éléments de la littérature récente (et en quoi l'article contribue à l'avancement des connaissances) ;

-un cadre théorique ou analytique explicite ;

-une méthodologie (de collecte et d'analyse des données) clairement exposée ; -des résultats orignaux présentés, analysés et discutés.

La longueur des articles se situera entre 7000 et 8000 mots incluant le texte, les tableaux et figures, les notes et les références1.

1 Pour plus de détails, notamment sur les normes bibliographiques, consultez le site : http://www.riir.ulaval.ca/regles.asp?var=FR.

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La Revue publie, dans chaque numéro, la moitié de ses articles en anglais et l’autre en français. Chaque article doit être accompagné d’un précis de 125 mots dans la même langue que l’article, ainsi que d’un résumé (de 300 mots environ) dans les deux langues.

Les textes doivent être envoyés à relat.ind@rlt.ulaval.ca Références :

Appay, B. (1993). « Individu et collectif: questions à la sociologie du travail et des professions. L’autonomie contrôlée ». Cahier du Gedisst (Paris), no 6.

Bergvall-Kåreborn, B. and D. Howcroft (2014). “Amazon Mechanical Turk and the Commodification of Labour”. New Technology, Work and Employment, 29 (3), 213-223.

doi:10.1111/ntwe.12038.

Breman, J. (2012). Outcast Labour in Asia : Circulation and Informalization of the Worforce at the Bottom of the Economy, Londres: Oxford University Press.

Castel, R. (2009). La montée des incertitudes, Paris : Seuil.

Dupuy, Y. et F. Larré (1998). « Entre salariat et travail indépendant, les formes hybrides de mobilisation du travail ». In Travail et Emploi, ministère de l’Emploi et de la Solidarité, DARES, 77 ( 4), p 1-14.

Fribourg, B. (2003). « Le travail intérimaire comme défi posé au syndicalisme : l’exemple du SNSETT-CGT aux chantiers navals de St Nazaire », Actes des IX èmes journées de sociologie du travail, Centre Pierre Naville, Tome 4.

Garza de la, E. (2015), « Informality, Organization, and Collective Action”, dans D’Amours, M., S. A. Soussi et D.-G. Tremblay (dir) (2015). Repenser le travail et ses mutations : des concepts nouveaux pour des réalités transformées, Montréal :Presses de l’Université du Québec, p. 295-325.

Krinsky, J. et M. Simonet (2012). « Déni de travail : l’invisibilisation du travail aujourd’hui. Introduction ». Sociétés contemporaines, 2012/3, 87, p. 5-23.

Lesemann, F. (2015), « Travail informel », informalité et « société salariale » :centrer la réflexion relative aux transformations du travail et des sociétés contemporaines sur le « travail informel » et l’informalité plutôt que sur la « société salariale », dans D’Amours, M., S. A. Soussi et D.-G. Tremblay (dir) (2015). Repenser le travail et ses mutations : des concepts nouveaux pour des réalités transformées, Montréal : Presses de l’Université du Québec, p. 227-263.

Morin, M.-L. (dir. publ.), Y. Dupuy, F. Larré et S. Sublet (1999). Prestation de travail et activité de service. Paris : La Documentation française/Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, Coll. « Cahier Travail et Emploi », 232 pages.

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Morin, M.-L. (2005). «Le droit du travail face aux nouvelles formes d’organisation des entreprises », Revue internationale du travail, no ?, p. 5-30.

Supiot, A. (1999). Au-delà de l’emploi. Transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe. Rapport pour la Commission des Communautés européennes avec la collaboration de l’université Carlos III de Madrid. Paris : Flammarion.

Supiot, A. (2004). Le droit du travail, Paris : PUF.

Standing, G. (2011). The Precariat : The New Dangerous Class, Bloomsbury: Londres.

Taylor F. (2004). ‘Extending Conceptual Boundaries: Work, Voluntary Work and Employment’. Work, Employment and Society, 18, 29-49.

Vosko, L. F. (2007). Precarious Employment:Understanding Labour Market Insecurity in Canada. Montreal and Kingston: McGill-Queen's University Press.

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Relations industrielles/Industrial Relations

Call for Papers for a Special Issue on the New Boundaries of the Employment Relationship

Guest editors:

Yanick Noiseux, Département de sociologie, Université de Montréal Christian Papinot, Département de sociologie, Université de Poitiers Guylaine Vallée, École des relations industrielles, Université de Montréal

Increasingly, contemporary work is no longer performed within the context of the traditional employment relationship between an employee and an employer but rather within new organizational configurations. These might entail the use of subcontracting, temporary work (obtained through an employment agency) or independent work, thus transforming the social relations of work and employment. These modes of employment are all the result of outsourcing and they link various categories of workers to client- firms. While these client-firms lack legal status with regard to these new categories of workers and do not shoulder the responsibilities of an employer, they nevertheless exercise control over the content and conditions of their work.

These organizational configurations have changed the "traditional" employment relationship. This latter was consolidated during the second half of the 20th century and was characterized by an exchange between accepting a subordination defined and circumscribed beforehand and the assurance of a social safety net based on the mechanisms of collective solidarity (whether social insurance or work and employment protection rules). In essence, the authority which controlled the work also assumed the economic risk and the responsibility for protection (Supiot, 2004, p. 70). However, in these new configurations, workers, whether salaried or independent, are often subject to the effects of control, while assuming the risks individually.

The result is a blurring of boundaries, which poses particular challenges both to theorization and to the legal and social mechanisms aimed at ensuring social protection and workers' representation, and which questions the very nature of collective action:

A blurring of boundaries between salaried work and independent work (Supiot, 1999) and a multiplication of "hybrid" zones of work mobilization (Dupuy and Larré, 1998; Morin, 1999), leading to situations of "controlled autonomy" as proposed by Appay (1993) and further adopted by Morin (2005) to describe the situations "where constraints are based less on the exclusive economic dependence of a subcontractor on his client than by requirements relating to quality, deadlines, training, etc., which can have very direct consequences on working conditions, without the client having to assume any responsibility whatsoever (Morin, 2005, pp. 12-13; trans.).

A blurring of boundaries between remunerated work, performed in the public sphere, and free work, performed in the private sphere —visible, in particular,

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childcare work or home care provided to vulnerable persons (Taylor, 2004) — and a multiplication of hybrid zones constructed by the processes of invisibilization of work (Krinsky and Simonet, 2012), as evidenced by

"crowdsourcing" practices (Bergvall-Kåreborn, 2014), which have for the time being escaped any form of state regulation.

A blurring of boundaries between work time and personal time, resulting from strategies for mobilizing "just-in-time" work based on organizations' needs and requiring workers to be available beyond their work time. As facilitated by new technologies, does this "work on demand", which affects all workers, not ensure that their constraints henceforth exceed the temporal framework of working hours and the spatial framework of a workplace?

Lastly, a blurring of boundaries between formal work and informal work (Lesemann, 2015; De la Garza, 2015), which have become more and more tenuous as the traditional focus of analysis moves away from Western countries to also consider experience in the Latin-American, African and Asian continents.

Where does informality begin and where does it stop, as for example when one worker cannot be declared while accomplishing the same tasks as another worker whose status is regularized or, again, where yet another worker is officially an employee of the firm only for part of his work time during a week?

This issue of RI/IR will explore these "new" boundaries of the employment relationship.

In response to criticisms levelled at the research streams which emphasize exclusively non-standard jobs, thus overlooking the fact that the transformations of work "destabilize stable workers" (Castel, 2009) or increase the precariousness and risk of standard jobs (Vosko, 2007), it will examine the characteristics associated with the various types and configurations in the employment relationship, as well as the effects of the coexistence of workers with different types of status and/or employers or clients in real work situations.

Three perspectives will be prioritized for this special issue:

1) How to conceptualize the boundaries of the employment relationship: which theoretical approaches, which analytical dimensions?

2) How to analyze the institutional innovations aimed at protecting workers who are outside the traditional wage relationship (in particular to ensure their collective representation, but also, in North America, their social protection)? This involves broadening the definition of employee, modifying the criteria defining this status or classifying certain categories of hybrid workers as wage earners; special regimes aimed at legally independent workers; intermediary status between wage-earning and self- employment; mechanisms for extending the negotiated conditions; procedures aiming at integrating subcontractors' employees into the definition of the work community, collective bargaining at network level (subcontracting firms, partner firms). What are the progress and limitations of these institutional innovations? What types of actors

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participate therein? What progress has been made compared to what was obtained in bargaining under more comprehensive regimes?

3) To what extent can the new boundaries of the employment relationship shape the new forms of resistance and collective action? Is it possible to move beyond the view that

"consists in presenting changes in the morphology of wage-earners [and employment relations] as a sufficient explanation for limiting unionization" (Fribourg, 2003; trans.)?

In other words, can this "precariat" (Standing, 2011) working in the gaps of employment relations instituted in the "wage society" become an agent of change? Conversely, will this blurring of boundaries extend beyond the context of work and compromise the very notion of citizenship (Breman, 2012)?

Deadlines:

-for receiving papers and the decision to submit them to the peer review

process: March 15, 2016.

-responding to authors after the review process: September 1, 2016.

-the production of a revised version: February 1, 2017.

-the publication of the special issue: September 1, 2017.

RI/IR's selection criteria:

The criteria traditionally used by RI/IR are:

-originality of the research problem;

-consideration of elements in recent literature (and in what way the paper contributes to the advancement of knowledge);

-an explicit theoretical or analytical framework;

-a clearly explained methodology (of data collection and analysis);

-original findings presented, analyzed and discussed.

The length of the full manuscript (including the text, tables and figures, notes and references)2 should be between 7000 - 8000 words.

Each issue of RI/IR publishes half of its papers in English and the other half in French. The manuscript should include an abstract of 125 words in the same language as that of the manuscript and a summary (approximately 300 words) in both languages.

Please send the manuscript to relat.ind@rlt.ulaval.ca

2 For more details, in particular on the bibliographical standards, please consult the Website:

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References

Appay, B. (1993). « Individu et collectif: questions à la sociologie du travail et des professions. L’autonomie contrôlée ». Cahier du Gedisst (Paris), no 6.

Bergvall-Kåreborn, B. and D. Howcroft (2014). “Amazon Mechanical Turk and the Commodification of Labour”. New Technology, Work and Employment, 29 (3), 213-223.

doi:10.1111/ntwe.12038.

Breman, J. (2012). Outcast Labour in Asia : Circulation and Informalization of the Workforce at the Bottom of the Economy, London: Oxford University Press.

Castel, R. (2009). La montée des incertitudes, Paris : Seuil.

Dupuy, Y. et F. Larré (1998). « Entre salariat et travail indépendant, les formes hybrides de mobilisation du travail ». In Travail et Emploi, ministère de l’Emploi et de la Solidarité, DARES, 77 ( 4), p 1-14.

Fribourg, B. (2003). « Le travail intérimaire comme défi posé au syndicalisme : l’exemple du SNSETT-CGT aux chantiers navals de St Nazaire », Actes des IX èmes journées de sociologie du travail, Centre Pierre Naville, Tome 4.

Garza de la, E. (2015), « Informality, Organization, and Collective Action”, dans D’Amours, M., S. A. Soussi et D.-G. Tremblay (dir) (2015). Repenser le travail et ses mutations : des concepts nouveaux pour des réalités transformées, Montréal :Presses de l’Université du Québec, p. 295-325.

Krinsky, J. et M. Simonet (2012). « Déni de travail : l’invisibilisation du travail aujourd’hui. Introduction ». Sociétés contemporaines, 2012/3, 87, p. 5-23.

Lesemann, F. (2015), « Travail informel », informalité et « société salariale » :centrer la réflexion relative aux transformations du travail et des sociétés contemporaines sur le « travail informel » et l’informalité plutôt que sur la « société salariale », dans D’Amours, M., S. A. Soussi et D.-G. Tremblay (dir) (2015). Repenser le travail et ses mutations : des concepts nouveaux pour des réalités transformées, Montréal : Presses de l’Université du Québec, p. 227-263.

Morin, M.-L. (dir. publ.), Y. Dupuy, F. Larré et S. Sublet (1999). Prestation de travail et activité de service. Paris : La Documentation française/Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, Coll. « Cahier Travail et Emploi », 232 pages.

Morin, M.-L. (2005). «Le droit du travail face aux nouvelles formes d’organisation des entreprises », Revue internationale du travail, no ?, p. 5-30.

Supiot, A. (1999). Au-delà de l’emploi. Transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe. Rapport pour la Commission des Communautés européennes avec la

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Supiot, A. (2004). Le droit du travail, Paris : PUF.

Standing, G. (2011). The Precariat : The New Dangerous Class, Bloomsbury: London.

Taylor F. (2004). ‘Extending Conceptual Boundaries: Work, Voluntary Work and Employment’. Work, Employment and Society, 18, 29-49.

Vosko, L. F. (2007). Precarious Employment: Understanding Labour Market Insecurity in Canada. Montreal and Kingston: McGill-Queen's University Press.

Références

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