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> RAA SPECIAL N° 19 - NOVEMBRE 2017

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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 19 - NOVEMBRE 2017

PUBLIÉ LE 24 NOVEMBRE 2017

PREFECTURE - BEAT DIRECCTE-UD11 ARS OCCITANIE

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SOMMAIRE

PREFECTURE

DPPPAT/BEAT

Arrêté préfectoral complétant l’arrêté préfectoral n°DREAL-UD11-015 du 10 juin 2016 pour la désignation du président et la création du bureau de la

commission de suivi des sites (CSS) de la Société TITANOBEL à Cuxac-Cabardès………...1

DIRECCTE-UD

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 200 027 589 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du

code du travail………..3

ARS OCCITANIE

Décision tarifaire ARS Occitanie n° 2017-3638 portant modification du prix de

journée pour l’année 2017 de Mas les Genêts - 110785474………...6 Décision tarifaire ARS Occitanie n° 2017-3639 portant modification du prix de

journée pour l’année 2017 de Mas du Razès - 110002599..………..9 Décision tarifaire ARS Occitanie n° 2017-3640 portant modification du prix de

journée pour l’année 2017 de Mas le Jardin Extraordinaire – 110005949………..12

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Références

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