Séance ordinaire du 10 mai 2021
Le comité exécutif de la Ville de Lévis siège en séance ordinaire le lundi dix mai deux mille vingt et un à seize heures treize par visioconférence.
Sont présents: les membres du comité exécutif Serge Côté, Brigitte Duchesneau et Clément Genest formant quorum sous la présidence du président Gilles Lehouillier (partiellement) et du vice-président Guy Dumoulin.
Est absent : le membre du comité exécutif Janet Jones.
Assistent à la séance : Simon Rousseau, directeur général, Dominic Deslauriers, directeur général adjoint – développement durable, Gaétan Drouin, directeur général adjoint – services de proximité (partiellement), et Marlyne Turgeon, greffière.
CE-2021-04-86
Adoption de l’ordre du jour
Il est résolu d’adopter l’ordre du jour de la séance du comité exécutif du 10 mai 2021.
CE-2021-04-87
Approbation du procès-verbal des séances des 3 et 4 mai 2021
Il est résolu d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif tenue le 3 mai 2021 et celui de la séance ordinaire tenue le 4 mai 2021.
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CE-2021-04-88
Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture sur une partie des lots 1 963 880 et autres du cadastre du Québec (rue Albert-Dion, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-062
Il est résolu de recommander au conseil de la Ville de donner un avis favorable à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, pour le passage d’une ligne de raccordement électrique de 69 kV sur les lots 1 963 880, 1 963 962 et 1 962 938 du cadastre du Québec, ainsi qu’une emprise temporaire pour des travaux sur les lots 1 963 963 et 2 849 450 de ce cadastre, et ce, en tenant compte des critères indiqués en annexe à la fiche de prise de décision URBA-SAT-2021-062.
Le président du comité exécutif prend son siège.
CE-2021-04-89
Nomination de membres du comité consultatif d’urbanisme Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-013
Il est résolu de recommander au conseil de la Ville de nommer madame Pascale Boudreault, monsieur Claude Duquet, monsieur Michel Grimard et monsieur Bertrand La-Rue, à titre de membres du comité consultatif d’urbanisme, pour un mandat de deux ans, débutant le 10 mai 2021.
CE-2021-04-90 Levée de la séance
La séance est levée à 17 h 03.
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Gilles Lehouillier, président Marlyne Turgeon, secrétaire du comité exécutif du comité exécutif
