Les Archives de l'Etat en 2003
Texte intégral
Documents relatifs
Art.29 Le club est administré par un comité d’au moins 7 membres comprenant : un président, un vice- président, un secrétaire, un trésorier, un responsable
La reproduction, la publication ou la citation des documents sont soumises à l’accord préalable du donateur ou des ayants droit par l’intermédiaire de La contemporaine.
[r]
La façon dont il conserve ou détruit, dont il sélectionne et agence ses papiers et ses livres est riche d’enseignements : ses archives « font œuvre » et sont les dépositaires
Livres et journaux anciens, patrimoine écrit des Côtes-d'Armor », les Archives départementales organisent un cycle de conférences destiné à une meilleure
Les membres sont subordonnés sans réserve à la juridiction de la fédération pour tous les litiges touchant à la qualité de membre ou concernant d’autres droits et devoirs
« Au cours de la période du 15 décembre au 15 mars, le propriétaire d’un taxi ou d’un véhicule de promenade immatriculé au Québec ne peut mettre en circulation ce véhicule,
AMQ 1/2/84 «Il est décédé, hier, à 91 ans : Les funérailles de Jean Monnet 1 er citoyen d’honneur de l’Europe, auront lieu mardi ; Jean Monnet est mort à trois mois