Recensement de la population - 2011
Feuille de bateau
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Votre réponse est importante
Comme toutes les personnes vivant en France, les mariniers sont concernés par le recensement de la population. Ainsi, les personnes habitant sur un bateau pratiquant la navigation fluviale et immatriculé en France sontrecensées en 2011.
Parce que mieux connaître les évolutions de la société française est utile à tous,votre participation est essentielle. Merci.
Comment remplir les questionnaires ?
Vous pouvez remplir ce questionnaire sur Internet sur le site : www.mariniers.insee.fr
Commencez par ce document. Puis remplissez un bulletin individuel pour chacun des habitants permanents du bateau.
Pour faciliter la lecture automatique des questionnaires,merci d’écrire au stylo à bille noir ou bleu.
N’utilisez pas de crayon à papier, ni de blanc correcteur.
Pour répondre aux questions :
• cochez la case qui convient ou
• notez un chiffre par case ou
• écrivez très lisiblement
Ne rayez pas les autres cases, même si vous n’êtes pas concerné(e) par la question.
Vos réponses sont confidentielles
Vos réponses sont confidentielles. Elles sont destinées à l'élaboration de statistiques ne comportant ni le nom ni l’adresse. Ces dernières informations sont néanmoins nécessaires pour vérifier que les personnes sont comptées une fois et une seule, et pour assurer la qualité des statistiques produites.
La feuille de bateau doit être remplie par l’occupant principal du bateau.Il doit compléter la page 1, puis inscrire dans la liste pages 2 et 3 toutes les personnes vivant sur le bateau (y compris lui-même). Pour chacune de ces personnes, un bulletin individuel doit être rempli et signé. Lorsque tous les questionnaires auront été complétés, ils doivent être retournés le plus rapidement possible à l'adresse suivante : Insee Direction régionale Nord-Pas-de-Calais, Recensement de la population, 130 avenue du Président J.F. Kennedy - BP 561, 59023 LILLE CEDEX.
Cet imprimé doit être rempli pour tout bateau habité pratiquant la navigation fluviale et immatriculé en France
Vu l'avis favorable du Conseil national de l'information statistique, et en application de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée, cette enquête, reconnue d'intérêt général et de qualité statistique, estobligatoire. Les réponses sont protégées par le secret statistique et destinées à l'élaboration de statistiques sur la population et les logements.
Visa n° 2009A001ECdu ministre chargé de l'Économie,valable de 2009 à 2013.
En application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002, l'enquête de recensement est placée sous la responsabilité de l'Insee et des communes ou des établissements publics de coopération intercommunale.
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée garantit aux personnes enquêtées un droit d'accès et de rectification pour les données les concernant. Ce droit peut être exercé auprès des directions régionales de l'Insee.
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S
S A A II N N T T -- M M A A LL O O X
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Continuez pages 2 et 3 ➜
Imprimé n°39
Nom du bateau
.
.Numéro d’immatriculation du bateau
Nom et prénom de l’occupant principal du bateau
Nom Prenom
Nombre de personnes habitant sur le bateau et inscrites dans la liste des pages 2 et 3 (y compris l’occupant principal)
Commencez ici
Inscrivez dans la liste ci-dessous toutes les personnes habitant sur le bateau, y compris :
■ les salariés et apprentis logés sur le bateau ;
■ les personnes temporairement absentes (vacances,voyage d’affaires,hospitalisation de moins d’un mois,etc.) ;
■ les nourrissons,même s’ils sont encore à la maternité.
Inscrivez aussi dans la liste :
■ les enfants mineurs qui font partie de votre foyer mais qui sont logés ailleurs pour leurs études ;
■ les personnes qui sont présentes sur le bateau et qui n’ont pas de résidence habituelle ailleurs.
N’inscrivez pas
■ les personnes de passage sur le bateau et qui vivent habituellement ailleurs (par exemple, les personnes en visite ou en vacances).
Merci d’écrire en lettres capitales.
Inscrivez sur la première ligne l’occupant principal du bateau.
2 3
Liste des personnes habitant sur le bateau
Remplissez
un bulletin individuel pour toutes les personnes inscrites dans la liste.
Ne remplissez pas
de bulletin individuel pour ces personnes.
Nom
(exemple : DUPAS, épouse MAURIN) Prénom
Lien de parenté ou relation
avec la personne inscrite sur la première ligne (exemples : époux, épou- se,union libre, fils, fille, mère, père, salarié, ami,
etc.)
Adresse de résidence à terre
si la personne a une résidence à terre située en France
L’adresse de résidence à terre peut être par exemple l’adresse où réside la personne quand elle ne navigue pas, l’adresse où réside son conjoint, l’adresse où elle réside pour les week-ends ou les vacances, etc.
Il ne s’agit pas de l’adresse où elle reçoit uniquement son courrier.
Commune d’inscription sur les listes électorales si la personne est inscrite sur les listes électorales d’une commune en France
n°et voie (ou lieu-dit) commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
n°et voie (ou lieu-dit) commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
n°et voie (ou lieu-dit) commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
n°et voie (ou lieu-dit) commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
n°et voie (ou lieu-dit) commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
commune
(et arrondissement pour Paris, Lyon, Marseille)
département
S’il y a plus de 5 personnes habitant sur le bateau,vous demanderez une feuille de bateau supplémentaire et des bulletins individuels supplémentaires à l’Insee
