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ANNEXE 1 - INFORMATIONS NOMINATIVES RELATIVES AU MAITRE D’OUVRAGE OU PETITIONNAIRE (Pièce confidentielle non publiée sur site internet ; jointe à côté du dossier CERFA)

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

ANNEXE 1 - INFORMATIONS NOMINATIVES RELATIVES AU MAITRE D’OUVRAGE OU PETITIONNAIRE

(Pièce confidentielle non publiée sur site internet ; jointe à côté du dossier CERFA)

(2)

ANNEXE 2 - PLAN DE SITUATION DU PROJET

(3)

Extrait du plan de zonage du PLU

Zonage PLU : NL (zone naturelle destinée à accueillir les activités d’hébergement, sportives et de loisirs, d’équipements publics ou d’intérêt collectif).

(4)

ANNEXE 3 - PLANCHES PHOTOGRAPHIQUES Vues de l’intérieur du camping

1 2

3 4

(5)

ANNEXE 3 - PLANCHES PHOTOGRAPHIQUES Vues depuis l'extérieur du site

Vue de l’entrée du camping (mai 2014 - Google Maps)

Vue entre le camping et le ruisseau du Gué Gorand (13/03/2018 – OCE)

5

6

(6)

Localisation des prises de vue :

(7)

ANNEXE 4 - PLAN DU PROJET (source : Bureau d’Architecture ART ET CONCEPT - 27/11/2018)

Projet :

Nouveaux lots ou redécoupage de lots en vert

(8)

ANNEXE 5 - OCCUPATIONS DU SOL AUX ABORDS DU PROJET (voir également extrait PLU en Annexe 2 et planches photographiques en Annexe 3)

Sources : Geoportail

Couches : - Carte Topo IGN (Scan25 TOUR) - Occupation des sols - usages 2017 (IGN)

(9)

ANNEXE 6 - SITUATION DU PROJET VIS-A-VIS DU SITE NATURA 2000

(10)

ANNEXE 7 - SITUATION DU PROJET VIS-A-VIS DES ZONES HUMIDES

En rose :

Zones humides classées à

l’article 5, identifiées par

le SAGE Vie et Jaunay, lors

de l’inventaire communal

(11)

ANNEXE 8 - BILAN DE FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION

(12)

Références

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