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Réflexions sur la nature de l’Union Européenne à partir du respect de l’identité nationale des Etats membres
Pierre - Etienne Lehmann
To cite this version:
Pierre - Etienne Lehmann. Réflexions sur la nature de l’Union Européenne à partir du respect de l’identité nationale des Etats membres. Droit. Université de Lorraine, 2013. Français. �NNT : 2013LORR0323�. �tel-01750918�
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Ce document est le fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie.
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D'autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale.
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Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 335.2- L 335.10 http://www.cfcopies.com/V2/leg/leg_droi.php
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm
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I
UNIVERSITÉ DE LORRAINE
FACULTÉ DE DROIT, SCIENCES ÉCONOMIQUES ET GESTION
Thèse
en vue de l’obtention du grade de
Docteur en droit(doctorat nouveau régime – mention droit public)
RÉFLEXIONS SUR LA NATURE DE L’UNION EUROPÉENNE À PARTIR DU
RESPECT DE L’IDENTITÉ NATIONALE DES ÉTATS MEMBRES
présentée et soutenue publiquement le 11 décembre 2013 par
Pierre-Etienne Lehmann
Membres du jury :
M. Jean-Christophe Barbato
Professeur de droit public - Université de Nantes (rapporteur)
Mme Ségolène Barbou des PlacesProfesseur de droit public - Université Paris I Panthéon-Sorbonne (rapporteur)
M. Patrick DaillierProfesseur émérite de droit public - Université Paris Ouest Nanterre La Défense
M. Jean-Denis MoutonProfesseur de droit public - Université de Lorraine (directeur de thèse)
M. Stéphane Pierré-CapsProfesseur de droit public - Université de Lorraine
III
La faculté n’entend donner ni approbation,
ni improbation aux opinions émises dans
cette thèse, celles-ci devant être considérées
comme propres à leur auteur
V
Remerciements
Je tiens tout d’abord à exprimer ma profonde gratitude à M. le Professeur Jean-Denis Mouton, qui a accepté non seulement d’encadrer ce travail, mais également de me confier un thème de recherche lui tenant particulièrement à cœur. La constance de son suivi et la grande qualité de ses conseils ont été des plus déterminants pour mener à bien ce travail.
Je remercie ensuite vivement les Professeurs Patrick Daillier et Stéphane Pierré-Caps pour avoir accepté de participer à mon jury de soutenance, de même que les Professeurs Jean-Christophe Barbato et Ségolène Barbou des Places qui, en plus de siéger dans ce jury, ont accepté d’assumer le rôle de rapporteurs.
Je souhaite également adresser mes remerciements aux documentalistes des bibliothèques universitaires et plus particulièrement du centre de documentation européenne pour leur professionnalisme, leur bienveillance et l’aide notable qu’ils m’ont apportés pendant ces années de lecture.
Je ne peux enfin m’empêcher d’avoir une pensée pour ma famille et mes proches qui
ont su s’armer de patience pendant ces dernières années de recherche. Leurs encouragements
et leur soutien indéfectible m’ont été des plus précieux.
VII
Liste des abréviations
AFDC Association française de droit constitutionnel
Aff. Affaire
AIDC Association internationale de droit constitutionnel AJDA Actualités juridiques – Droit administratif
C.C. Conseil Constitutionnel
C.C.A. Cour constitutionnelle autrichienne C.C.F.A. Cour constitutionnelle fédérale allemande C.C.I. Cour constitutionnelle italienne
C.C.Let. Cour constitutionnelle lettone C.C.Lit. Cour constitutionnelle lituanienne C.C.T. Cour constitutionnelle tchèque
C.E. Conseil d’État français
C.E.Esp. Conseil d’État espagnol
C.S.C. Cour suprême chypriote
CDE Cahiers de droit européen
CDF Charte des droits fondamentaux
CEDH Convention européenne des droits de l’homme CJCE Cour de justice des Communautés européennes CJUE Cour de justice de l’Union européenne
Cour EDH Cour européenne des droits de l’homme
DDHC Déclaration des droits de l’homme et du citoyen DPCE Diritto pubblico comparato ed europeo
DUDH Déclaration universelle des droits de l’homme
JDE Journal de droit européen
LGDJ Librairie générale de droit et de jurisprudence
LPA Les petites affiches
PU Presses universitaires
PUAM Presses universitaires d’Aix-Marseille
PUF Presses universitaires de France
VIII
PUL Presses universitaires de Lyon
PULIM Presses universitaires de Limoges PUPS Presses universitaires Paris Sorbonne PUS Presses universitaires de Strasbourg
PUSST Presses de l’université de sciences sociales de Toulouse
RAE Revue des affaires européennes
RCADI Rec. des cours de l'Académie de droit International de la Haye RDP Revue du droit public et de la science politique
RDUE Revue du droit de l’Union européenne
Rec. Recueil
RFDA Revue française de droit administratif RFDC Revue française de droit constitutionnel RGDIP Revue générale de droit international public RIDC Revue internationale de droit comparé RLDA Revue Lamy de droit des affaires
RMCUE Revue du Marché commun et de l’Union européenne
RSC Revue des sciences criminelles
RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil RTDE Revue trimestrielle de droit européen RTDH Revue trimestrielle des droits de l’homme T.C.E. Tribunal constitutionnel espagnol
T.C.P Tribunal constitutionnel polonais T.C.Port. Tribunal constitutionnel portugais
TCE Traité instituant la Communauté européenne
TCEE Traité instituant la Communauté économique européenne TECE Traité établissant une Constitution pour l’Europe
TFUE Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
TPICE Tribunal de première instance des Communautés européennes TPIUE Tribunal de première instance de l’Union européenne
TUE Traité sur l’Union européenne
UE Union européenne
UNESCO United Nations educational, scientific and cultural
organization
IX
Sommaire
INTRODUCTION GENERALE ... 1
PARTIE 1 : UNE PROTECTION AMENAGEE DE L’IDENTITE CONSTITUTIONNELLE : DU PROCEDE SOUVERAIN A L’OUVERTURE DU DIALOGUE ... 17
TITRE 1 :UNE PROTECTION SOUVERAINE DANS LES FONDEMENTS CONTRACTUELS DE L’UNION ... 19
Chapitre 1: Une protection souveraine de l’État ... 25
Chapitre 2 : Une protection souveraine dans l’État ... 87
CONCLUSION DU TITRE 1 : ... 151
TITRE 2 :UNE PROTECTION AMENAGEE DANS LE PROCESSUS D’INTEGRATION DE L’UNION ... 153
Chapitre 1 : Un aménagement rendu nécessaire par la primauté ... 157
Chapitre 2 : Un aménagement rendu possible par le pluralisme ... 199
CONCLUSION DU TITRE 2 : ... 275
CONCLUSION DE LA PARTIE 1... 277
PARTIE 2 : UNE PRISE EN COMPTE FONCTIONNELLE DE L’IDENTITE NATIONALE : LE RESPECT DU PARTICULIER ET LA PROTECTION DU COMMUN ... 281
TITRE 1 :LE RESPECT DE L’IDENTITE NATIONALE, UN DROIT A LA PLURALITE DANS L’UNITE ... 285
Chapitre 1 : Le respect d’une dimension constitutionnelle de l’identité nationale ... 289
Chapitre 2 : Le respect d’une dimension culturelle lato sensu de l’identité nationale ... 365
CONCLUSION DU TITRE 1 : ... 439
TITRE 2 :LA PROTECTION DE L’IDENTITE COMMUNE, UN VECTEUR D’UNITE DANS LA PLURALITE .... 443
Chapitre 1 : L’intégration de la protection des droits fondamentaux et la reconnaissance des interprétations nationales spécifiques ... 445
Chapitre 2 : L’intégration des valeurs communes comme substrat de l’identité de l’Union ... 527
CONCLUSION DU TITRE 2 : ... 585
CONCLUSION DE LA PARTIE 2... 587
CONCLUSION GENERALE : ... 591
BIBLIOGRAPHIE GENERALE ... 597
INDEX ... 635
TABLE DES MATIERES ... 641
X
1
Introduction générale
« La multitude qui ne se réduit pas à l'unité est confusion ; l'unité qui ne dépend pas de la multitude est tyrannie.»
Blaise Pascal
11.
Paradoxalement, pour ne pas dire dans une certaine schizophrénie, plus les États membres entendent affirmer l’unité européenne, plus ils ressentent la nécessité de garantir leur propre existence, de sorte que « la nécessité d’exprimer l’identité nationale s’est imposée à mesure que l’ambition du projet politique de l’Union s’affirmait »
2. Ainsi, lorsqu’ils se sont résolus dans le traité de Maastricht, par une formule devenue presque incantatoire dans les traités suivants, « à poursuivre le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe »
3, ils n’ont pas manqué d’y inscrire de concert un principe singulier selon lequel « L’Union respecte l’identité nationale des États membres […] »
4. Ce principe est le pendant d’une exigence qu’ils ont pour nombre d’entre eux formulée au niveau interne, le droit de l’Union ne doit pas avoir pour conséquence de porter atteinte à leur identité constitutionnelle.
Intervenant ainsi en concomitance avec le renforcement des prérogatives de l’Union et de sa progression sur la voie d’une communauté politique toujours plus intégrée, les notions
« d’identité constitutionnelle » et « d’identité nationale » font depuis l’objet de références croisées et itératives dans les jurisprudences nationales et de l’Union, à tel point qu’il soit devenu impossible de parvenir à la compréhension de l’une sans passer par l’analyse de l’autre. En ce sens, le respect de l’identité nationale par l’Union est indissociable de la protection de l’identité constitutionnelle par l’État, ces deux notions apparaissant finalement telles les deux facettes d’une même pièce, non sans rappeler la dualité de l’État au sein de
1 PASCAL B., Pensées, Paris, Ledoux, vol. 2, 1836, p. 222.
2 MOUTON J.-D., « L'État membre entre souveraineté et respect de son identité : quelle Union européenne », in CHALTIEL F., DELCAMP A. et MONJAL P.-Y., L'Union européenne et ses États membres après le traité de Lisbonne - Quelle place et quel rôle dévolus aux États et pour quelle Union ?, Paris, RMCUE, Mars 2012, pp. 204-209, p. 205.
3 Préambule et article A TUE Maastricht ; article 1, TUE Amsterdam ; article 1, TUE Nice ; article 1 TUE Lisbonne.
4 TUE Maastricht, article F; article 6§3, TUE Amsterdam ; article 6§3, TUE Nice ; article 4§2, TUE Lisbonne.
2
l’Union, un État souverain dont l’identité est constitutionnelle et un État membre dont l’identité devient nationale.
2.
Il est coutume de dire que l’Union européenne est un objet juridique non identifié que le chercheur en droit public ne parvient qu’avec le plus grand mal à définir en considération des catégories juridiques préexistantes.
D’un côté, il est à juste titre régulièrement avancé que l’Union n’est pas un État fédéral au sens du droit constitutionnel, dans la mesure où, si elle regroupe et intègre même de façon extrêmement poussée un certain nombre d’États, elle n’en possède toutefois ni la souveraineté, ni le peuple, de sorte qu’il lui manque les critères nécessaires à la qualification étatique. De l’autre, au constat de certaines de ses caractéristiques, il est également entendu, cette fois-ci au sens du droit international, qu’elle a dépassé le stade de la confédération, voire de l’organisation internationale classique. La plus éminente représentation en est certainement symbolisée par le processus d’intégration, visant à établir une connexion sans précédent entre les ordres juridiques étatiques et de l’Union par l’établissement d’un droit commun, dont il apparaît essentiel de garantir l’unité. Or, le sentiment étatique d’un péril venu de l’Union trouve justement pour origine principale l’existence de ce processus d’intégration qui conduit à renouveler, pour ne pas dire bouleverser, les rapports habituellement menés par les États avec le droit international. En effet, l’Union n’est pas sans générer de fortes incidences sur les normes étatiques, dont la plupart proviennent de la reconnaissance prétorienne d’une primauté absolue de son droit.
Ce principe pourrait paraître anecdotique, puisqu’également présent en droit international. Pourtant, il est fondé sur la spécificité de la construction européenne en tant qu’ « ordre juridique propre intégré au système juridique des États », la Cour de justice lui prêtant alors des effets sans équivalent en droit international, afin de garantir unité et effectivité au droit de l’Union
1. Ainsi, sa sanction par une juridiction indépendante des États et sa connexion avec les principes d’applicabilité directe et d’effet direct en feront l’un des principaux révélateurs de la singularité de la construction européenne, en ce qu’il lui est assorti une réelle contrainte venant, par l’encadrement des compétences normatives étatiques et par l’instrumentalisation des juges nationaux, limiter à tous les niveaux l’exercice auparavant monopolistique de la souveraineté par l’État.
1 CJCE, 15 juillet 1964, Costa c/ E.N.E.L, Aff. C-6/64.
3
3.
Dans ce contexte général, nul doute que le problème essentiel se posant au sein de la construction européenne soit celui des rapports normatifs entre l’ordre juridique de l’État et celui de l’Union et plus particulièrement encore celui du conflit de normes au sein d’un espace juridique devenu concurrentiel. La première manifestation d’une telle tension fut mise en lumière dans le cadre du domaine législatif
1. Sa résolution, en faveur du droit de l’Union fut, non sans certains heurts juridictionnels
2, finalement assurée par la soumission des juges nationaux, qui acceptèrent de contrôler la compatibilité de la loi au traité
3.
Néanmoins, la question du conflit de primauté a par la suite trouvé un nouveau terreau pour se manifester, celui du droit constitutionnel des États et apparut alors autrement plus compliquée à résoudre. En effet, selon la Cour, le droit national, nonobstant sa valeur constitutionnelle, ne saurait être rendu opposable à l’applicabilité et l’efficacité du droit né des traités
4. Or, la résolution d’un conflit normatif entre droit de l’Union et droit constitutionnel national ne peut être tranchée d’une façon aussi simple que de reconnaître purement et simplement la supériorité systématique, même réduite à l’applicabilité, du premier sur le second, car l’accepter serait pour l’État mettre potentiellement en péril ses fondements, voire son existence. Cette insolubilité apparente provient ainsi de l’opposition de deux principes contradictoires, pour lesquels « il est radicalement indécidable de trancher »
5, en ce qu’ils visent tous deux à s’imposer comme règles absolues de résolution des conflits normatifs, d’une part la suprématie constitutionnelle, que les États en tant que fondement de leur ordre juridique n’entendent pas abandonner, et d’autre part la primauté du droit de l’Union, dont le caractère existentiel pour cette dernière est tout aussi affirmé par son juge
6. En somme, il s’agit là d’une revendication concurrente du « droit de dernier mot »
7, de l’affrontement de deux principes dont la négation ébranlerait l’existence de l’une ou de l’autre des parties au conflit normatif, l’Union, en tant qu’organisation politique originale et intégrée aux velléités supranationales, ou l’État membre, en tant qu’État-Nation doté de la souveraineté et d’une autorité normative incontestable sur son territoire.
1 Voir par exemple : Arrêt Costa c/ E.N.E.L, précité, point 7 ; CJCE, 9 mars 1978, Simmenthal, Aff. C-106/77, point 17.
2 Voir par exemple, C.E., 1er mars 1968, Syndicat général des fabricants de semoules de France, n°62814 ;
3 Voir par exemple : C.E., 20 octobre 1989, Nicolo, n°108243 (primauté des traités sur la loi) ; C.E., 24 octobre 1990, Boisdet, n°58657 (primauté des règlements sur la loi) ; C.E., Ass., 28 février 1992, Rothmans International France, n°56776 (primauté des directives sur la loi).
4 CJCE, 17 décembre 1970, Handelsgesellschaft, Aff. C-11/70.
5 SIMON D., « L'identité constitutionnelle dans la jurisprudence de l'Union européenne », in BURGORGUE- LARSEN L., L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2011, p. 40.
6 Voir notamment sur ce point, PESCATORE P., L’ordre juridique des communautés européennes. Études des sources du droit communautaire, Liège, presses universitaires de Liège, 1971, p. 177 et 178.
7 RITLENG D., « De l’utilité du principe de primauté du droit de l’Union », RTDE, 2009, p. 678.
4
Dès lors, il fallut des garanties pour que les États membres acceptent de soumettre leur droit constitutionnel à l’application uniforme du droit de l’Union, mais surtout une solution qui, toute aussi originale que la construction européenne, puisse permettre la résolution d’un conflit normatif a priori insoluble. C’est dans ce contexte que les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle purent éclore, en ce qu’elles permirent le dépassement, à l’un comme à l’autre des deux niveaux, de ce conflit aux allures inextricables. Cette solution se présente comme une position intermédiaire, qui vise en substance à corrélativement aménager d’une part, la suprématie constitutionnelle en la limitant pour ce qui concerne le droit de l’Union « au cœur de la Constitution » et d’autre part, le principe de primauté afin de permettre la prise en compte des aspects les plus fondamentaux des droits nationaux lors de l’interprétation du droit de l’Union. En somme, le recours à la notion d’identité serait une solution effective pour parvenir à « concilier l’inconciliable »
1, l’unité de l’Union d’un coté, la pluralité constitutionnelle des États de l’autre.
4.
La notion d’identité renvoie non seulement au « caractère permanent et fondamental de quelqu'un, d'un groupe, qui fait son individualité, sa singularité »
2, mais également et de façon paradoxale au « rapport que présentent entre eux, deux ou plusieurs êtres ou choses, qui ont une similitude parfaite »
3. La notion fait dans les deux cas référence à la représentation des caractéristiques d’un objet ou d’une personne en comparaison d’autres, afin de les positionner les uns par rapport aux autres. Dans le premier cas il s’agit de les distinguer et dans le second de les rapprocher. L’identité d’un objet est finalement ce qui permet par les sens de le situer et de le reconnaître dans une réalité donnée, en comparant ses caractéristiques avec celles d’autres objets présents au sein de cette même réalité.
La prise en compte de cette double signification du terme d’identité transparaît dans les écrits d’Alex Mucchielli selon lequel « L’identité est un ensemble de critères, de définitions d’un sujet et un sentiment interne. Ce sentiment d’identité est composé de différents sentiments : sentiment d’unité, de cohérence, d’appartenance, de valeur, d’autonomie et de confiance organisés autour d’une volonté d’existence. Les dimensions de l'identité sont intimement mêlées : individuelle (sentiment d'être unique), groupale (sentiment
1 LEVADE A., « Identité constitutionnelle et exigence existentielle, comment concilier l'inconciliable », in BOUTAYEB C., MASCLET J.-C., RODRIGUES S. et RUIZ FABRI H., L’Union européenne : Union de droit, union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone, 2010, pp. 109-128.
2 « Identité », Dictionnaire Larousse en ligne.
3 Ibidem.
5
d'appartenir à un groupe) et culturelle (sentiment d'avoir une culture d'appartenance) »
1. De même, Alexandre Viala relève qu’il est d’usage de dégager « deux significations du mot
“identitéˮ. On oppose généralement l’identité comme ipséité à l’identité comme équivalence.
Sensiblement analogue à la notion de spécificité, la première peut signifier pour une personne d’être soi-même et non une autre. De façon bien différente, la seconde désigne le fait, pour une chose, d’être la même qu’une autre »
2. D’une manière assez similaire, Marc Blanquet relève et distingue pour sa part « l’ipséité » et la « mêmeté » afin de caractériser ces deux sens du terme identité
3. Ce dernier s’appuie sur les travaux de Paul Ricœur expliquant qu’il peut être donné « deux significations majeures de l’identité (…) selon que l’on entend par identique l’équivalent de l’idem ou de l’ipse latin (…) », il retient finalement « la mêmeté pour synonyme de l’identité-idem » et lui oppose « l’ipséité par référence à l’identité-ipse. »
4. Anne Levade fait finalement le pont entre ces deux conceptions a priori antinomiques de l’identité, lorsqu’elle la définit comme « ce qui permet de mettre en évidence les similarités tout en révélant l’originalité »
5.
Associée à l’État, l’identité signifie ainsi la caractérisation de ce qui le rapproche et le distingue des autres États et qui permet finalement de le situer. Elle est une perception que l’État a de lui-même ou d’un point de vue externe que l’on peut avoir de ce dernier en relevant ses caractéristiques fondamentales qui, propres à cet État ou partagées avec d’autres, sont dotées d’une certaine permanence. Il convient alors de connecter cette première approche de la notion à son utilisation dans le discours juridique, afin de préciser le sens des termes
« identité constitutionnelle » et « identité nationale ». Si ces notions font l’objet d’une relation croisée, la première mentionnée a toutefois précédé la seconde. Elle est une exigence qui, formulée dans la jurisprudence étatique, ne sera qu’ultérieurement transposée en tant que devoir de l’Union dans les traités.
1 MUCHIELLI A., L’identité, Paris, PUF, 1999, 127 p.
2 VIALA A., « Le concept d'identité constitutionnelle : approche théorique », in BURGORGUE-LARSEN L., L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2011, p. 9.
3 BLANQUET M., « Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne », in BLANQUET M. et GROVE-VALDEYRON N., Mélanges en l'honneur du Professeur Joël Molinier, Paris, L.G.D.J., 2012, p. 54-91.
4 RICOEUR P., Soi-même comme un autre, Paris, Seuil, 1990, p. 13, cité dans BLANQUET M., « Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne », op.cit., p. 53.
5 LEVADE A., « Quelle identité constitutionnelle nationale préserver face à l'Union européenne », in ANDRIANTSIMBAZOVINA J., BLUMANN C., GAUDIN H. et PICOD F., Annuaire de droit européen, Bruxelles, Bruylant, vol. 2, 2004, p. 173.
6
5.
L’identité constitutionnelle est une notion générique, employée dans les droits nationaux en ces termes précis ou par l’usage de formules analogues
1. Elle apparaît dans le discours juridique comme une perception que l’État, par l’intermédiaire de ses acteurs politiques et juridictionnels, a de lui-même. La notion, essentiellement évoquée par les juges constitutionnels, est certes employée en réaction au droit de l’Union, puisqu’elle a pour objet de désigner les traits essentiels que les États entendent conserver vis-à-vis de leur appartenance à celle-ci, mais elle est toutefois identifiée selon des critères exclusivement internes. Est donc à considérer comme composante de l’identité constitutionnelle, ce que le droit positif de l’État, essentiellement par la voie jurisprudentielle, qualifie comme telle.
Dotée, comme précédemment observé, d’une certaine permanence et d’une certaine fondamentalité, il parut finalement logique pour les États de rechercher leur identité, c’est à dire leurs caractéristiques juridiques essentielles, dans un texte lui-même pourvu de cette permanence et de cette fondamentalité : la constitution. L’ensemble de ses dispositions ne saurait toutefois être retenu comme rattachable au contenu de l’identité constitutionnelle, puisque la notion ne serait alors plus une limite à la soumission des normes constitutionnelles au droit de l’Union et à sa primauté, mais seulement un équivalent de la notion de suprématie constitutionnelle. En effet, le recours à la notion d’identité a justement pour objectif premier de parvenir à une solution intermédiaire qui permette d’adapter la suprématie constitutionnelle au processus d’intégration. En ce sens, si la constitution apparaît logiquement être le terreau de l’identité constitutionnelle, il faut néanmoins en déterminer les critères d’identification. Or, il n’existe pas un critère unique partagé par l’ensemble des États membres, de telle sorte qu’il puisse être trouvé autant de conceptions de l’identité constitutionnelle, que d’États membres ayant eu recours à la notion ou à des formules analogues. L’identité constitutionnelle est donc une notion hétérogène, dont le contenu matériel ne peut être fidèlement représenté qu’en considération d’analyses fondées au cas par cas sur chaque État.
L’un des objets de cette étude est ainsi de déterminer dans une démarche comparative, les différents critères ayant été utilisés par les États, afin de reconnaître les composantes de l’identité constitutionnelle. Sans trop anticiper sur cette tâche, il revient en général au juge constitutionnel de définir ces critères. D’abord, celui-ci peut s’appuyer sur un critère formel, par exemple une disposition de la constitution interdisant ou renforçant la procédure de révision de certaines dispositions de la constitution, telle que respectivement « l’identité
1 Voir infra (§297 et s.).
7
constitutionnelle » allemande
1, et les « principes fondamentaux de l’État de droit, social et démocratique » espagnol
2. En somme, l’Union ne peut alors atteindre ce que l’État lui-même ne peut pas ou que très difficilement modifier. Ensuite, le juge peut également s’appuyer sur un critère matériel laissé à sa seule discrétion, à l’instar des règles ou principes inhérents à
« l’identité constitutionnelle de la France » alors exclusivement identifiés selon le sentiment du juge
3. Enfin, il peut même combiner les deux critères comme pour les « principes fondamentaux de l’ordre juridique constitutionnel » italien qui résultent certes d’une clause d’éternité, mais qui sont identifiés à la discrétion du juge constitutionnel
4. Dans les deux derniers cas, le catalogue de principes opposables, car considérés comme relevant de l’identité constitutionnelle, est donc particulièrement évolutif.
Si les critères d’identification apparaissent particulièrement hétérogènes, le contenu même des valeurs et principes couverts l’est tout autant. Est-il alors possible de déceler, toujours dans une démarche comparative, certaines grandes catégories de valeurs et de principes associés par les États membres au contenu de leur identité ? Potentiellement, la notion d’identité constitutionnelle, qui est donc matériellement définie par les juges nationaux, ne peut faire référence qu’aux fondements de l’État, à des principes indisponibles, à ce point essentiels que leur protection serait une question de survie de l’État ou de son ordre juridique. Il sera ainsi observé que les États font d’abord valoir des principes et valeurs spécifiques à leur ordre juridique, catégorie qui répond à la première définition donnée du terme d’identité, en ce qu’elle renvoie à des éléments appréhendés différemment dans chaque État selon une « dimension individuelle », c’est à dire à leurs particularités, leur singularité, bref à leur « ipséité constitutionnelle »
5. Dans ce cadre, l’identité constitutionnelle renvoie, par sa proximité matérielle, à la définition habituellement retenue de l’État-Nation, une communauté politique et culturelle à l’organisation autonome et spécifique. Mais les États font aussi valoir des valeurs partagées avec les autres États membres. Il est alors question dans le second cas d’une dimension groupale de l’identité, en ce que ces caractéristiques sont similaires, équivalentes au sein des États membres, elles mettent en lumière une « mêmeté constitutionnelle »
6. Dans ce cadre, l’identité constitutionnelle s’inscrit dans le contexte du
1 Voir par exemple C.C.F.A., 30 juin 2009, Lisbonne, n° 2 BvE 2/08, 2 BvE 5/08, 2 BvR 1010/08, 2 BvR 1022/08, 2 BvR 1259/08, 2 BvR 182/09.
2 Voir T.C.E., 4 janvier 2005, T.E.C.E, n° DTC 1/2004.
3 Voir par exemple C.C., 27 juillet 2006, droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information, n° 2006-540 DC., ou encore C.C., 30 novembre 2006, secteur de l'énergie, n° 2006-543 DC ; C.C., 17 décembre 2010, Kamel D., n° 2010-79 QPC.
4 Voir par exemple : C.C.I., 27 décembre 1973, Frontini, n°183/1973.
5 BLANQUET M., « Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne », op.cit., p. 75 et s.
6 Ibid. p. 60 et s.
8
constitutionnalisme libéral, entendu comme une limitation du pouvoir étatique par la reconnaissance et la garantie de droits fondamentaux notamment politiques aux individus qui les composent.
6.
Par l’inscription du principe du respect de l’identité nationale dans le traité, il est reconnu aux États membres un droit opposable à l’Union, celui de pouvoir faire valoir devant la Cour, les principes qu’ils ont notamment inclus dans leur identité constitutionnelle. Le principe du respect fut initialement inséré très succinctement dans l’article F du traité de Maastricht : « L’Union respecte l’identité nationale de ses États membres, dont les systèmes de gouvernement sont fondés sur les principes démocratiques ». Elle a toutefois depuis l’élan du TECE et l’adoption du traité de Lisbonne connu un développement plus conséquent au sein de l’article 4§2 TUE : « L'Union respecte l'égalité des États membres devant les traités ainsi que leur identité nationale, inhérente à leurs structures fondamentales politiques et constitutionnelles, y compris en ce qui concerne l'autonomie locale et régionale. Elle respecte les fonctions essentielles de l'État, notamment celles qui ont pour objet d'assurer son intégrité territoriale, de maintenir l'ordre public et de sauvegarder la sécurité nationale. En particulier, la sécurité nationale reste de la seule responsabilité de chaque État membre ».
D’abord, il faut préciser qu’en ayant pénétré le champ du droit de l’Union, la notion d’identité nationale se distingue à plusieurs titres de la notion d’identité constitutionnelle
1. Elle est une notion autonome du droit de l’Union, c'est-à-dire qu’il revient au juge de l’Union d’en délimiter les contours matériels, certes en s’inspirant de ce que les États ont pu reconnaître comme relevant de leur identité constitutionnelle et dont les éléments constitutifs sont d’ailleurs pour partie retranscrits dans la clause du respect de l’identité nationale
2, mais tout en conservant une certaine marge de manœuvre. Le choix de la notion d’identité nationale des États membres, plutôt que constitutionnelle n’est d’ailleurs pas anodin. S’il permet d’abord de ne pas cristalliser la notion autour de la constitution des États et de leur identité constitutionnelle, il autorise en outre que des éléments parfois externes à leur
1 Voir MARTIN S., « L’identité de l’État dans l’Union européenne : entre “identité nationaleˮ et “identité constitutionnelleˮ », RFDC, 2012, pp. 13-44.
2 Voir en ce sens, Conclusions MADURO P., CJCE, 8 octobre 2008, Michaniki, Aff. C-213/07, point 31 selon lequel : « L’identité nationale visée comprend à l’évidence l’identité constitutionnelle de l’État membre » ; voir également RITLENG D., « Le droit au respect de l'identité constitutionnelle nationale », in BARBATO J.-C. et MOUTON J.-D., Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union Européenne ? Réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 21-47 ; voir aussi PONTHOREAU M.-C., « Identité constitutionnelle et clause européenne d'identité nationale. L'Europe à l'épreuve des identités constitutionnelles nationales », DPCE, 2007, pp. 1576-1588.
9
constitution, tels que le domaine culturel
1, voire plus largement socioculturel, puissent néanmoins être couverts par le champ matériel d’application du principe, comme l’a d’ailleurs plusieurs fois démontré la jurisprudence de la Cour
2.
À ce titre, si le traité fournit quelques exemples et indications, sa rédaction demeure
« minimale », mais permettant alors, contrairement aux limites induites par une liste exhaustive, de laisser une marge de manœuvre dans la définition par les États et dans la prise en compte par le juge européen, de ce qui pourra relever de l’identité nationale. Elle demeure à ce titre une « disposition ouverte »
3dans son contenu matériel, pour lequel il sera alors intéressant, au regard des données jurisprudentielles disponibles et dans une démarche empirique, de dresser une systématique.
Il est en outre nécessaire de préciser que le juge de l’Union n’est pas toujours des plus explicite lorsqu’il utilise le principe du respect de l’identité nationale, dont les manifestations dans la jurisprudence sont parfois très discrètes, même si clairement sous-jacentes
4. À la discrétion fréquente de la Cour, s’oppose néanmoins le militantisme des avocats généraux, qui n’hésitent, ni à renouveler dans leurs conclusions les références à l’identité nationale, ni à exhorter la Cour de la prendre en compte
5. Il faudra enfin observer que le principe du respect de l’identité nationale n’est pas le seul outil disponible, au sein de l’ordre juridique de l’Union, pour parvenir à la prise en compte de l’identité constitutionnelle des États, notamment lorsqu’il s’agit de valeurs à ce point communes, qu’elles peuvent être absorbées et bénéficier d’une protection intégrée, l’Union faisant alors siennes les valeurs du constitutionnalisme libéral.
1 Voir sur ce point BARBATO J.-C., La diversité culturelle en droit communautaire. Contribution à l’analyse de la spécificité de la construction européenne, Aix-en-Provence, PUAM, 2008, 599 p. et du même auteur, « Le respect de l'identité culturelle des États devant la juridiction communautaire », in BARBATO J.-C. et MOUTON J.-D., Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union Européenne ? Réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 49-71.
2 Voir par exemple : CJCE, 28 novembre 1989, Groener, Aff. C-379/87 ; CJCE, 2 juillet 1996, Commission c/
Luxembourg, Aff. C-473/93 ; CJCE, 5 mars 2009, UTECA, Aff. C-222/07 ; CJUE, 12 mai 2011, Runevič- Vardyn et Wardyn, Aff. C-391/09.
3 PONTHOREAU M.-C., « Constitution européenne et identités constitutionnelles nationales », in VIIe Congrès mondial de l’AIDC, Athènes, 11-15 juin 2007, p. 4.
4 Voir CJCE, 14 octobre 2004, Omega, Aff. C-36/02 ; voir en ce sens et à propos de cet arrêt, MOUTON J.-D.,
« Réflexions sur la prise en considération de l'identité constitutionnelle des États membres de l'Union européenne », in BOUTAYEB C., MASCLET J.-C., RODRIGUES S. et RUIZ FABRI H., L’Union européenne : Union de droit, union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone, 2010, pp. 145 et s.
5 Voir, Conclusions KOKOTT J., CJCE, 8 mai 2008, UGT-Rioja, Aff. C-428/06 à C-434/06 ; Conclusions MADURO P., CJCE, Michaniki, précitées ; Conclusions KOKOTT J., CJCE, 4 septembre 2008, UTECA, Aff.
C-222/07 ; Conclusions MADURO P., CJCE, 30 septembre 2009, Rottman, Aff. C-135/08 ; Conclusions COLOMER R.-J., CJCE, 25 juin 2009, Umweltanwalt, Aff. C-205/08 ; Conclusions JÄÄSKINEN N., CJCE, 16 décembre 2010, Runevič-Vardyn et Wardyn, Aff. C-391/09 ; Conclusions KOKOTT J., CJCE, 21 juin 2012, Italie c/ Commission, Aff. C-566/10.
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7.
D’une limite souveraine au processus d’intégration soulevée par les juges nationaux au moyen des réserves de constitutionnalité, le respect de l’identité des États membres est devenu un véritable principe du droit de l’Union. Ce principe lui intime de façon générale le devoir de la respecter et implique la reconnaissance par la Cour d’un objectif légitime pour l’État qui veut s’en prévaloir. Ainsi, ce devoir se réalise essentiellement par la voie jurisprudentielle, la Cour multipliant désormais les références à l’identité nationale.
Le principe s’inscrit par conséquent dans une logique d’articulation des ordres juridiques, afin de permettre la conciliation de prétentions a priori inconciliables, celle de l’Union relative à l’unité, la primauté de son droit, et celles des États relatives à la préservation de leur identité constitutionnelle, de leurs fondements politiques. En effet, la notion d’identité est devenue dans son lien avec la figure étatique, une notion charnière inhérente à la rencontre des droits et partagée par les ordres juridiques de l’Union et des États.
8.
En droit national d’abord, l’identité constitutionnelle apparaît être dans sa fonction première un outil de fermeture partielle des ordres juridiques nationaux aux prétentions intégratives de l’Union, à commencer par la primauté de son droit. Elle fut essentiellement utilisée par les États en tant que réserve de constitutionnalité, dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des actes d’exécution ou de transposition du droit dérivé. Il était alors question pour les juges nationaux d’envoyer un message au juge européen, dans un dialogue qui pourrait être qualifié d’informel, voire de monologue prescriptif. L’idée générale serait la suivante : si un acte du droit de l’Union en vient à violer l’identité constitutionnelle de l’État, alors le juge national se réserve le droit souverain, nonobstant les prescriptions du juge de l’Union, de le contrôler et de le laisser inappliqué dans l’ordre juridique interne.
Cette position fut mise en lumière non seulement dans la célèbre ligne jurisprudentielle allemande Solange
1, mais également par la théorie des contre-limites italiennes
2, de même que dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel portant sur le contrôle des lois de transposition des directives
3. La notion fut aussi utilisée par les juges constitutionnels dans le cadre des contrôles de compatibilité a priori ou a posteriori des traités successifs avec leur constitution, devenant l’un des critères majeurs permettant
1 C.C.F.A., 29 mai 1974, Solange I, n° BvL 52/71; C.C.F.A., 22 octobre 1986, Solange II, n° 2 BvR 197/83 ; C.C.F.A., 7 juin 2000, marché de la banane, n° 2 BvL 1/97.
2 C.C.I., 27 décembre 1973, Frontini, n° 183/1973 ; C.C.I., 8 juin 1984, Granital, n° 170/1984 ; C.C.I., 22 octobre 2007, n° 348/2007, point 3.3 et C.C.I., 22 octobre 2007, n° 349/2007.
3 Voir par exemple C.C., secteur de l'énergie, décision précitée, point 6 ; C.C., droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information, décision précitée, point 19.
11
d’évaluer si le traité peut être ratifié ou maintenu dans son application
1. Une approche comparative permettra de vérifier que l’identité est effectivement une limite à la révision des traités et à l’applicabilité du droit dérivé.
9.
En droit de l’Union ensuite, l’identité nationale apparaît tel le négatif de l’identité constitutionnelle, puisqu’elle vise inversement, non pas à la fermeture de son ordre juridique, mais au contraire à son ouverture envers un droit externe, celui des États membres. L’idée est alors de limiter la réalisation des conflits de normes en rapport avec l’identité constitutionnelle, tels qu’envisagés par les juges nationaux, mais surtout d’empêcher que ces derniers n’en viennent à contrôler unilatéralement l’applicabilité du droit de l’Union. Il revient essentiellement à la Cour de justice de tirer les conséquences de ce devoir lorsqu’un État l’invoque devant elle, soit dans une posture défensive afin de justifier une restriction portée au droit de l’Union, soit dans une posture offensive en vue d’attaquer directement la validité d’un de ses actes. Dans les deux cas, il sera intéressant d’analyser les méthodes ayant permis à la Cour de la prendre en compte.
Il semble à ce titre, que d’un simple objectif légitime rattaché aux raisons d’intérêt général
2ou encore à celles d’ordre public
3, le respect de l’identité nationale devienne progressivement un principe d’interprétation du droit de l’Union et des notions parfois fondamentales qui le gouvernent
4, ainsi que désormais un motif autonome de justification de restriction portée au droit de l’Union
5. La juridicité et la portée fondamentale du principe dans les rapports normatifs entre l’Union et les États doivent dès lors être confirmées par une analyse détaillée de la jurisprudence de la Cour.
10.
Finalement, outil de fermeture pour les États, principe d’ouverture pour l’Union, la notion d’identité des États membres ne peut toutefois se réduire à une acception aussi manichéenne.
Si d’un côté elle est un outil de fermeture pour les juges nationaux, elle présente
1 C.C.F.A., 12 octobre 1993, Maastricht, n° 2 BvR 2134/92, 2 BvR 2159/92 ; C.C.F.A., Lisbonne, décision précitée ; C.C., 19 novembre 2004, T.E.C.E, n° 2004-505 DC ; T.C.E., 4 janvier 2005, T.E.C.E, n° DTC 1/2004 ; C.C.Let., 7 avril 2009, Lisbonne, n° 2008-35-01 ; T.C.P., 24 novembre 2010, Lisbonne, n° K 32/09 ; C.C.T., 26 novembre 2008, Lisbonne I, n° Pl. ÚS 19/08 ; C.C.T., 3 novembre 2009, Lisbonne II, n° Pl. ÚS 29/09.
2 CJCE, 2 juillet 1996, Commission c/ Luxembourg, Aff. C-473/93 ; CJCE, 13 décembre 2007, UPECB, Aff. C- 250/06 ; CJUE, 2 mars 2010, Rottman, Aff. C-135/08.
3 Arrêt Omega, précité ; CJUE, 22 décembre 2010, Sayn-Wittgenstein, Aff. C-208/09.
4 CJCE, 6 septembre 2006, Portugal c/ Commission Aff. C-88/03; CJCE, 12 septembre 2006, Espagne C/
Royaume-Uni, Aff. C-145/04 ; CJCE, 11 septembre 2008, UGT-Rioja ; Arrêt Sayn-Wittgenstein, précité.
5 CJCE, 5 mars 2009, UTECA, Aff. C-222/07 ; CJUE, 12 mai 2011, Runevič-Vardyn et Wardyn, Aff. C-391/09 ; CJUE, 16 avril 2013, Las, Aff. C-202/11.
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également un effet d’ouverture des ordres juridiques internes aux prétentions du droit de l’Union. En effet, l’identité constitutionnelle est conçue comme une limite à l’ouverture qui, lorsqu’elle n’est pas dépassée, autorise le droit de l’Union à pénétrer l’ordonnancement juridique des États sans commune mesure avec le droit international. L’apparition de la notion d’identité nationale en droit de l’Union et sa prise en compte par la Cour de justice ont-elles permis d’endiguer les menaces souveraines, ou au contraire certains conflits normatifs se sont-ils tout de même produits entre identité constitutionnelle et droit de l’Union ? Dans la première hypothèse, il est nécessaire de déterminer si les rapports entre les deux notions d’identité nationale et constitutionnelle ne révèlent pas l’apparition d’une autre logique que la méthode souveraine, qui commanderait désormais les rapports entre l’État et l’Union. Dans la seconde hypothèse, il convient d’évaluer les répercussions pratiques de la réalisation d’un tel conflit normatif.
Si de l’autre côté, elle apparaît être le gage d’une ouverture de l’ordre juridique européen, elle permet également et surtout à la Cour de justice d’encadrer, de réguler et finalement de poser des limites à l’opposabilité de l’identité des États au droit de l’Union et à sa primauté. De plus, aux fins de prise en compte des composantes de l’identité constitutionnelle déterminées par les États, le principe du respect de l’identité nationale se voit compléter par un phénomène d’absorption des valeurs communes qui ne semble pas non plus être sans influencer la construction européenne. Il faut alors se demander de quelle façon cette combinaison peut conduire à générer une identité de l’Union.
11.
L’identité est devenue un thème à la mode, particulièrement inscrit dans l’actualité juridique du droit public. Le nombre de références lui étant consacrées en droit positif, que l’identité soit qualifiée de constitutionnelle dans les jurisprudences internes, ou de nationale dans la jurisprudence et les traités de l’Union, connaît une véritable explosion, non sans répercussion sur les travaux de la doctrine. Ce thème a déjà suscité de multiples recherches doctrinales, parmi lesquelles deux ouvrages collectifs issus de plusieurs journées d’études
1, et même plus récemment encore une thèse
2.
L’intérêt manifeste de la doctrine pour ce champ de recherche persiste depuis quelques
1 BARBATO J.-C. et MOUTON J.-D (dir.)., Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union Européenne ? Réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, Bruxelles, Bruylant, 2010, 332 p. ; BURGORGUE-LARSEN L. (Dir), L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2011, p. 168.
2 MILLET F.-X., L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membres, dir. DE WITTE B. et MARCOU G., soutenue à European University Institute, 2012, 487 p.
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années déjà
1, mais demeure toujours aussi vif
2. Il se justifie par la centralité de la notion dans une question plus vaste, celle de la singularité de la construction européenne qui, au regard des relations que l’Union européenne et les États membres entretiennent, ne manque pas d’interpeller depuis sa création. Ainsi, les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle furent régulièrement connectées par la doctrine à divers phénomènes que sont entre autres la constitutionnalisation du droit de l’Union et l’émergence d’une identité constitutionnelle de l’Union
3, le dialogue entre les juges
4, ou encore la reconnaissance aux États membres de droits fondamentaux inhérents à leur statut
5. La question du respect de
1 Parmi les premiers auteurs ayant écrit sur le sujet : KARYDIS G., « Le juge communautaire et la préservation de l'identité culturelle nationale », RTDE, 1994, pp. 551-561 ; MOUTON J.-D., « Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États dans le système communautaire », in Les dynamiques du droit européen en début de siècle - Études en l’honneur de J.C GAUTRON, Paris, Pedone, 2004, pp. 472-477 ; LEVADE A., « Quelle identité constitutionnelle nationale préserver face à l'Union européenne », op.cit.; MAUS D., « Gouvernance et identité en Europe. La problématique de la Constitution pour l’Europe », Revue européenne de droit public, 2004, pp. 305-321.
2 Parmi les derniers auteurs ayant écrit sur le sujet : MARTIN S., « L’identité de l’État dans l’Union européenne : entre “identité nationaleˮ et “identité constitutionnelleˮ », op.cit. ; MILLET F.-X., L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membres, op.cit. ; voir également CHALTIEL F., DELCAMP A. et MONJAL P.-Y., L'Union européenne et ses États membres après le traité de Lisbonne - Quelle place et quel rôle dévolus aux États et pour quelle Union ?, Paris, RMCUE, Mars 2012, actes d’un colloque au sein duquel se trouvent notamment les contributions suivantes : MOUTON J.-D., « L'État membre entre souveraineté et respect de son identité : quelle Union européenne », op.cit. ; NABLI B., « L'identité (constitutionnelle) nationale : limite à l'Union européenne », pp. 210-215 ; PLATON S., « Le respect de l'identité nationale des États membres : frein ou recomposition de la gouvernance ? », pp. 150-158 ; voir enfin BLANQUET M.,
« Mêmeté et ipséité constitutionnelles dans l’Union européenne », op.cit..
3 Voir par exemple : BENOÎT-RHOMER F., « Identité européenne et identité nationale absorption, complémentarité ou conflit ? », in Chemins d'Europe : Mélanges en l'honneur de Jean Paul Jacqué, Paris, Dalloz, 2010, pp. 63-80 ; BLANQUET M., « De l'identité constitutionnelle des États membres à l'identité constitutionnelle de l'Union européenne », La semaine Juridique édition générale, 2012, pp. 1142-1142 ; PONTHOREAU M.-C., « Constitution européenne et identités constitutionnelles nationales », in VIIe Congrès mondial de l'AIDC, Athènes, 11-15 juin 2007.
4 LENAERTS K., « Dialogues juridictionnels et traductions constitutionnelles dans l'Union européenne », in BAILLEUX A., CARTUYVELS Y., DUMONT H. et OST F., Traduction et droits européens : enjeux d'une rencontre, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis 2009, pp. 623-646 ; LICHÈRE F., POTVIN-SOLIS L. et RAYNOUARD A., « Le dialogue entre les juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? », in LICHÈRE F., POTVIN-SOLIS L. et RAYNOUARD A., Le dialogue entre les juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? , 2004, pp. 242 et s ; LAURANS Y., « La résistances des cours suprêmes à la primauté du droit de l'Union européenne : entre dialogue horizontal et monologues parallèles », Civitas Europa, juin 2008, pp. 239-261 ; voir aussi du même auteur, « De la friture sur la ligne ? Les limites du dialogue des juges dans l’affaire « Arcelor » », Politeia, automne 2009, pp. 73-100.
5 Voir sur ce point les travaux de MOUTON J.-D., « Vers la reconnaissance d’un droit au respect de l’identité nationale pour les États membres de l’Union ? », op.cit. ; et du même auteur « Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États dans le système communautaire », op.cit. ; voir aussi BARBATO J.-C. et MOUTON J.-D. (dir.)., Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union Européenne ? Réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, op.cit., ouvrage collectif au sein duquel se trouvent notamment les contributions suivantes : MOUTON J.-D., « Introduction : présentation d'une proposition doctrinale », pp. 1-17 ; RITLENG D., « Le droit au respect de l'identité constitutionnelle nationale » pp. 21-47 ; BARBATO J.-C., « Le respect de l'identité culturelle des États devant la juridiction communautaire », pp. 49-71 ; POIRAT F., « Les droits fondamentaux de l'États en droit international public » pp. 237-266 ; BARBOU DES PLACES S., « Les droits fondamentaux des États membres de l'Union européenne : enjeux et limites d'une position doctrinale », pp. 289-326.
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l’identité nationale n’est alors pas très éloignée de celle relative au pluralisme
1, au « droit constitutionnel composé »
2, ou encore au fédéralisme
3, ces théories qui viennent renouveler la manière d’appréhender la construction européenne, en ce qu’elles visent à relativiser voire à évincer l’importance de la souveraineté pour rendre compte des rapports originaux qui la sous-tendent.
D’ailleurs, évoquer dans le droit de l’Union un devoir pour cette dernière de respecter l’identité nationale des États membres, n’est-il pas déjà sous-entendre que la souveraineté ne suffit plus à la protéger dans le contexte de l’intégration ? Ainsi, de toute évidence, la notion d’identité nationale n’est pas non plus étrangère aux thèmes de recherche sur l’État et sur sa souveraineté dans l’Union
4. Sont également concernées des théories du droit constitutionnel, telles que la question de la supraconstitutionnalité qui fut relancée par sa connexion avec la notion d’identité constitutionnelle
5, ou encore celle du phénomène d’européanisation des droits constitutionnels
6, mais aussi et surtout celle de la suprématie constitutionnelle qui, en
1 CONSTANTINESCO V., « La confrontation entre identité constitutionnelle européenne et identités constitutionnelles nationales convergence ou contradiction ? Contrepoint ou hiérarchie ? », in BOUTAYEB C., MASCLET J.-C., RODRIGUES S. et RUIZ FABRI H., L’Union européenne : Union de droit, union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone, 2010, pp. 79-94 ; BURGORGUE-LARSEN L.,
« L'identité constitutionnelle en question(s) », in BURGORGUE-LARSEN L., L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe, Paris, Pedone, 2011, pp. 155-168 ; LOUIS J.-V., « La primauté du droit de l'Union, un concept dépassé ? », in Chemins d'Europe : Mélanges en l'honneur de Jean Paul Jacqué, Paris, Dalloz, 2010, pp. 443-461 ; RITLENG D., « Le pluralisme juridique vu par le Conseil d’État français, un bon pluralisme ? », Informations de l‘Institut de droit européen 2/08, 2008, pp. 3-6 ; MADURO P., « Contrapunctual Law : Europe’s Constitutional Pluralism in Action », in Walker Neil, Sovereignty in Transition, Oxford, Hart Publishing, 2003, pp. 502-537.
2 PERNICE I., Fondements du droit constitutionnel européen, Paris, Pedone, 2004, 93 p. ; MACCORMICK N., Questioning sovereignty law, state, and nation in the european commonwealth, La Haye, Kluwer Law International, 2002, 222 p.; WALKER N., « The Idea of Constitutional Pluralism », The Modern Law Review, 2002, pp. 317-359.
3 BEAUD O., Théorie de la fédération, Paris, PUF, 2007, 433 p. ; voir de nouveaux les travaux précités de MOUTON J.-D. ; voir aussi DAUPS T., « De la fédération d'États-Nations et de sa constitution », LPA, juillet 2002, pp. 4-23 ; voir enfin, BARBATO J.-C. et PETIT Y., L'union européenne, fédération plurinationale en devenir ?, Bruylant, actes à paraître d’un colloque organisé à Nancy le 12 Avril 2013.
4 JAKAB A., « La neutralisation de la question de la souveraineté. Stratégies de compromis dans l’argumentation constitutionnelle sur le concept de souveraineté pour l’intégration européenne », Jus Politicum, décembre 2008 ; CHALTIEL F., La souveraineté de l'État et l'Union européenne, l'exemple français.
Recherches sur la souveraineté de l'état membre, Paris, LGDJ, 2000, 624 p ; GOSALBO BONO R., « Sur la théorie de la souveraineté et son application à (et dans) l'Union européenne », in A Man for All Treaties - Liber Amicorum en l'honneur de Jean-Claude Piris, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 195-318 ; LEMAIRE F., « Propos sur la notion de “souveraineté partagéeˮ ou sur l'apparence de remise en cause du paradigme de la souveraineté », RFDC, 2012, pp. 821-850 ; SAURUGGER S., « Théoriser l’État dans l’Union européenne ou la souveraineté au concret », Jus Politicum, septembre 2012.
5 DEROSIER J.-P., « Le noyau constitutionnel identitaire frein à l'intégration européenne, contribution à une étude normativiste comparée des rapports entre le noyau constitutionnel identitaire et le droit de l'Union européenne », in VIIIe congrès de droit constitutionnel de l’AFDC, Nancy, 16, 17 et 18 juin 2011 ; voir du même auteur, « La limite au pouvoir de révision constitutionnelle, du concept à la notion », in VIIe congrès mondial de droit constitutionnel, Athènes, 11-15 juin 2007 ; voir aussi DUBOUT E., « “Les règles ou principes inhérents à l’identité constitutionnelle de la Franceˮ : une supraconstitutionnalité ? », RFDC, 2010, pp. 451-482.
6 Voir BOUTAYEB C., MASCLET J.-C., RODRIGUES S. et RUIZ FABRI H., L’Union européenne : Union de droit, union des droits - Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone, 2010, mélanges au sein
