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SYNDICAT D'INITIATIVE 83720 TRANS EN PROVENCE

**

REGLEMENT DE LA FOIRE DE NOËL

1. La Foire de Noël aura lieu sur la place de l'Hôtel de Ville.

2. Le nombre des exposants est limité par les organisateurs. Ils se réservent le droit de refuser les demandes de participations.

3. Les horaires : Les exposants peuvent arriver à partir de 7 H. L'installation se fera jusqu'à 9 H. L'ouverture de la foire se fera à 10 H. Tout emplacement non pris à 9 H sera redistribué dans la minute suivante.

4. Chaque exposant devra apporter son matériel d'exposition. ainsi que son matériel électrique, ses rallonges et adaptateurs etc.

5. Chaque emplacement sera d'environ 3m sur 2m et chacun devra le quitter aussi propre qu'il l'aura trouvé.

6. Le Syndicat d'Initiative se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou détérioration des œuvres exposées. L'exposant s'engage à abandonner tout recours contre le Syndicat d'Initiative et ses organisateurs si le cas se présente.

Les exposants devront impérativement avoir leur propre assurance.

7. Les exposants devront présenter leurs documents administratifs cités dans le bulletin d'inscription.

8. Les chèques de réservation seront mis en banque trois semaines avant la date de la Foire. Au-delà de cette date aucun remboursement ne sera effectué.

9. Cette journée sera placée sous le signe de la bonne humeur, de la bonne entente et de la convivialité.

10. La publicité de cette manifestation sera assurée de la façon suivante : - 2 banderoles : - 1 banderole sur le pont traversant la RN 555.

- 1 banderole dans le rond point.

- Tracts et affiches.

- Diffusion dans la presse locale.

Fait à TRANS le 06/09/09 Jean-Claude ROUSSEAU

Vice-Président du Syndicat d'initiative

... à découper et à renvoyer...

ENGAGEMENT POUR LA FOIRE DE NOËL

DU 6 DECEMBRE 2009

Je soussigné(e):...

demeurant:...

activités:...

confirme avoir pris connaissance du réglement ci-dessus et m'engage à en respecter toutes les clauses.

Fait à ...……….le…………...

Signature:

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