Travail ; Direction des relations du travail ; Inspection médicale du travail et de la main d'oeuvre (1958-1963)
Répertoire (19920250/1-19920250/7)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1992
Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
•
INTRODUCTION
Référence
19920250/1-19920250/7
Niveau de description fonds
Intitulé
Travail ; Direction des relations du travail ; Inspection médicale du travail et de la main d'oeuvre
Date(s) extrême(s) 1958-1963
Nom du producteur
Inspection médicale du travail et de la main d'œuvre
Localisation physique Fontainebleau DESCRIPTION
Présentation du contenu
SOMMAIRE
DRT 1397-1403. Archives versées par le Service de l'Inspection médicale du travail et de la main-d'oeuvre placé auprès du Directeur des Relations du Travail sous l'autorité du Docteur Armand Rothan. Activités de l'inspection médicale de la 2ème circonscription des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre Sous l'autorité d'un Médecin- inspecteur divisionnaire, l'inspection médicale chapeaute les services médicaux installés dans les Directions départementales du travail et de la main-d'oeuvre (D.D.T.M.O.). La 2ème circonscription comporte le Cher, l'Eure-et- Loire, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher et le Loiret. : notes, rapports annuels d'activité, enquêtes médicales, organisation et comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances de commissions, correspondance, brochures d'information. 1958-1963.
DRT 1397-1398. Médecine du travail. 1958-1963.
DRT 1399-1401. Maladies professionnelles. 1958-1963.
DRT 1402. Prévention des accidents du travail. 1958-1963.
DRT 1402 (suite)-1403. Formation et orientation professionnelles des handicapés physiques. 1958-1963.
Sommaire Art 1-7. Archives versées par le service de l'inspection médicale du travail et de la main-d'oeuvre place auprès du directeur des relations du travail sous l'autorité du docteur Armand Rothan. Activités de l'inspection médicale de la 2e circonscription des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre (Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher et Loiret) : Notes, rapports annuels d'activité, enquêtes médicales, organisation et comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances de commissions, correspondance, brochures d'information, 1958-1963. Art 1-2 : Médecine du travail, 1958-1963. Art 3-5 : Maladies professionnelles, 1958-1963. Art 6 : Prévention des accidents du travail, 1958-1963. Art 6 (suite)-7 : Formation et orientation professionnelles des handicapés physiques, procès-verbaux de commissions départementales d'orientation, 1958-1963.
Type de classement
Classement chronologique, par département
Archives nationales (France)
travail; stage; service déconcentré; sécurité; carrière professionnelle; médecine du travail; maladie professionnelle;
main-d'oeuvre; information; personne handicapée; formation professionnelle; entreprise; action sociale; accident du travail; dossier médical; rapport d'activité; procès-verbal de séance; statistique; documentation; prévention;
inspection; contrôle médical
Répertoire (19920250/1-19920250/7)
19920250/1-19920250/2 DRT 1397-DRT 1398
Médecine du travail. 1958-1963.
19920250/1 DRT 1397
- Services autonomes de médecine du travail 1 : rapports annuels (classement par année puis par département). Année 1959 (données valables pour l'année civile 1958).
* Cher.
* Indre-et-Loire.
* Loiret.
1. Ces rapports, envoyés au Ministère du Travail par l'intermédiaire des services médicaux du travail et de la main-d'oeuvre, sont consacrés aux services de médecine du travail institués par les entreprises privées et implantés en leur sein.
- Idem. Année 1960 (données valables pour l'année civile 1959).
* Cher.
* Indre.
* Indre-et-Loire.
* Loir-et-Cher.
* Loiret.
- Idem. Année 1961 (données valables pour l'année civile 1960).
* Eure-et-Loire.
* Indre.
* Indre-et-Loire.
* Loir-et-Cher.
* Loiret.
- Idem. Année 1962 (données valables pour l'année civile 1961).
* Cher.
* Eure-et-Loire.
* Indre.
* Indre-et-Loire.
19920250/2 DRT 1398
- Idem. Année 1962.
* Loir-et-Cher.
* Loiret.
- Idem. Année 1963 (données valables pour l'année civile 1962).
Archives nationales (France)
* Eure-et-Loire.
* Indre.
* Indre-et-Loire.
* Loir-et-Cher.
* Loiret.
- Services médicaux de la main-d'oeuvre : rapports d'activités techniques composés de tableaux récapitulatifs mensuels. Année 1959.
- Idem. Année 1960.
- Idem. Année 1961.
- Idem. Année 1962.
- Idem. Année 1963.
- Services médicaux de la main-d'oeuvre : inventaires du matériel médical. 1958.
19920250/3-19920250/5 DRT 1399-DRT 1401
Maladies professionnelles. 1958-1963.
19920250/3 DRT 1399
- Services médicaux de la main-d'oeuvre : états récapitulatifs de déclarations de maladies professionnelles et rapports d'enquêtes individuelles. Année 1958.
- Idem. Année 1959.
- Idem. Année 1960.
19920250/4 DRT 1400
- Idem. Année 1961.
- Idem. Année 1962.
19920250/5 DRT 1401
- Idem. Année 1963.
- Médecins spécialisés en maladies respiratoires (pneumoconiose et silicose) : rapports d'enquêtes individuelles. 1960-1963.
- Maladies professionnelles : textes officiels et notes diverses. 1959-1963.
19920250/6 DRT 1402
Prévention des accidents du travail. 1958-1963.
- Comités techniques régionaux 1 : procès-verbaux de séances ; organisation de "journées
départementales de sécurité" consacrées à l'information en matière de prévention des accidents du travail : notes, comptes rendus de réunions, correspondance, brochures d'information. 1958-1960.
1. Ces commissions fonctionnent au sein des C.F.P.A. (Centres de formation professionnelle des adultes) sous l'égide du Ministère du Travail et de l'A.N.I.F.R.M.O. (Association nationale interprofessionnelle pour la formation rationnelle de la main-d'oeuvre).
- Idem. Organisation de "journées départementales de sécurité" : notes, comptes rendus de réunions, correspondance, brochures d'information. 1961-1963.
19920250/6-19920250/7 DRT 1402-DRT 1403
Formation et orientation professionnelles des handicapés physiques. 1958-1963.
19920250/6 DRT 1402
- Commissions départementales d'orientation des diminués physiques : décrets de nomination des membres et procès-verbaux des séances. 1958-1961.
19920250/7 DRT 1403
- Commissions de réorientation des stagiaires pour inaptitude physique ou professionnelle : procès-verbaux de séances. 1958-1961.
- Idem. 1962-1963.
Archives nationales (France)
