CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE C

(1)

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE

DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER")

ANNEXE C

Table des codes et libellés pour

les Institutions de Retraite Complémentaire

Correspondants DUCS pour les Institutions de Retraite Complémentaire Liste des paramètres à utiliser pour

chaque institution en version standardisé

(2)

TABLES DUCS

ARRCO -AGIRC

(3)

TABLES DES CATEGORIES DE POPULATION A UTILISER POUR L'OPTION STANDARDISEE DE LA DUCS

(Version supplémentaire 1998) POUR LES INSTITUTIONS ARRCO

Date de valeur de la table : 01.01.1998

CODE DEFINITION SUCCINTE

(14 caractères) LIBELLE COMPLET

220 Cadres Cadres Art. 4 & 4 bis et Art. 36 221 ART. 4/4 B Cadres Art. 4 & 4 bis

222 ART. 36 Cadres Art. 36

223 Ex-IRC. Cadres Ex-IRCACIM

224 Cadres sup. Cadres supérieurs

229 Non CCN Cadres non CCN du 14.03.1947

230 VRP cadres VRP cadres

239 VRP non cadres Autres types de représentants

240 Non cadres Non cadres

241 ETAM ETAM

242 Employé mens. Employés mensuels

243 Ouvrier mensuel Ouvriers mensuels

244 Ouvrier heure Ouvriers payés à l'heure

245 Mineurs Mineurs

246 T.A.D. Travailleurs à domicile

247 Saisonniers Saisonniers

248 Gens de maison Gens de maison

249 Artiste, clergé Divers : artistes, clergé...

250 Enseignants Enseignants (Loi Guermeur)

251 CA. enseignant Cadres enseignants

252 NC. enseignant Non cadres enseignants

260 Apprentis Apprentis

330 NC agricoles Non cadres agricoles

331 NC ag sauf sai Non cadres agricoles sauf saisonniers 332 NC ag perman. Non cadres agricoles permanents 333 NC ag sais Non cadres agricoles saisonniers

334 NC ag autres Non cadres agricoles autre que saisonniers et permanents

339 Divers ag Divers agricoles

272 à 299 Situation spéc. A définir dans les conditions particulières entre l'organisme et l'entreprise

342 à 399 St spéc. agrico A définir dans les conditions particulières entre

l'organisme et l'entreprise

(4)

TABLE DES CODES ET LIBELLES

DES LIGNES DE COTISATIONS ARRCO ISSUES

DE PROGICIEL DE PAIE POUR L'OPTION STANDARDISEE DE LA DUCS (Version supplémentaire 1998)

Date de valeur de la table : 01.01.1998

CODE

(5 positions)

DEFINITION SUCCINTE

XXX01 XXXXXXXXXXXXXXX T1 XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Cotisations sur T1

XXX02 XXXXXXXXXXXXXXX T2 XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Cotisations sur T2

XXX03 XXXXXXXXXXXXXXX BRUT XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Cotisations sur BRUT ou T1 + T2

XXX13 XXXXXXXXXXXXXXX FORF. XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Cotisations forfaitaires

Les XXX sont à remplacer par les catégories qui se trouvent dans le document intitulé :

"TABLES DES CATEGORIES DE POPULATION A UTILISER POUR L'OPTION

STANDARDISEE DE LA DUCS (Version supplémentaire 1998) POUR LES INSTITUTIONS

ARRCO"

(5)

TABLE DES N° ET NOMS D'INSTITUTIONS ARRCO A UTILISER DANS LES SOUS-TOTAUX POUR L'OPTION STANDARDISEE DE LA DUCS (Version supplémentaire 1998)

Gestionnaire de la table : ARRCO - 44, boulevard de la Bastille - 75012 PARIS

LIBELLE DU SOUS-TOTAL

(15 caractères) DENOMINATION COMPLETE DE L'INSTITUTION ARRCO

A700 AGRR Association générale de retraite par répartition

A808 AGRR (EX-ANAPA)

A010 ANEP Association nationale d'entraide et de prévoyance

A001 ANEP-APICIL Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Apicil)

A002 ANEP-APRICE Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Aprice)

A004 ANEP-UPESE Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Upese)

A006 ANEP-ESSO Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Esso) A007 ANEP-BELLINI Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section

Bellini)

A008 ANEP-Toulouse Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Toulouse)

A009 ANEP-Cent Loire Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Centre Loire)

A011 ANEP-Als-Lor. Association nationale d'entraide et de prévoyance (Section Alsace-Lorraine)

A501 ARCIL-Retraite Association de retraites complémentaires pour l'industrie et le commerce lyonnais

A130 CACE Caisse d'allocations complémentaires de retraite des agents de l'édition

A530 CAIRPSA Caisse Alsacienne interprofessionnelle de retraite et de prévoyance des salariés

A420 CAMARCA Caisse mutuelle autonome de retraites complémentaires agricoles

A145 CANAREP Caisse nationale de retraites complémentaires de l'enseignement privé

A140 CAPAVES Caisse de prévoyance et d'allocations vieillesses de l'économie sociale

A190 CAPRICAS

Caisse professionnelle de retraite de l'industrie cinémathographique, des activités du spectacle et de l'audiovisuel

A150 CARCEPT Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance

du transport

(6)

A185 CARCO-Réparti. Caisse de retraite complémentaire des clercs et employés des

huissiers de justice

A556 CARCOM Caisse de retraites complémentaires des ouvriers mineurs A540 CAREP Caisse de retraite de prévoyance des salariés du Sud-Est A170 CARGSMA Caisse de retraite par répartition des gérants de succursales des

maisons d'alimentation à succursales de France

A120 CAPIRLIG-R Caisse de retraite de l'imprimerie et des industries graphiques - Retraite

A610 CARTEX Caisse de retraite complémentaire du textile

A129 CBTP-R Caisse du bâtiment et des travaux publics - Retraite A541 CCM Caisse des retraite des entreprises à commerces multiples A020 CGIS Caisse générale interprofessionnelle de retraites pour salariés A810 CGRR Caisse guadeloupéenne de retraites par répartition

A240 CIPCA Section Citroën

A340 CIPCA Caisse interprofessionnelle de prévoyance complémentaire ARRCO

A620 CIPRA Caisse interprofessionnelle paritaire de prévoyance et de retraites des Alpes

A536 CIPS Caisse interprofessionnelle de prévoyance des salariés A589 CIPS BNP Caisse interprofessionnelle des salariés Banque Nationale de

Paris

A090 CIRCO Caisse interprofessionnelle de retraite complémentaire

A091 CIRCO Section hôtellerie

A532 CIRNASE Caisse interprofessionnelle de retraite Nord-Artois-Sambre- Escaut

A543 CIRPEC Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance Poitou- Charentes

A030 CIRPS Caisse interprofessionnelle de retraite de prévoyance pour les salariés

A547 CIRRES Caisse interprofessionnelle régionale de retraite des salariés A630 CIRRIC Caisse interprofessionnelle de retraite par répartition pour

l'industrie et le commerce

A640 CIRRSE Caisse interprofessionnelle de retraite par répartition du Sud-Est A549 CIRSEV Caisse interprofessionnelle de retraite des salariés des

entreprises vosgiennes

A509 CIRSIC Caisse interprofessionnelle de retraite des salariés de l'industrie et du commerce

A527 CIS-AGPS Caisse générale interprofessionnelle de retraites pour les salariés du régime UNIRS

A160 CNRO Caisse nationale de retraite des ouvriers du bâtiment et des

(7)

travaux publics

A440 CPCEA-A Caisse de prévoyance des cadres d'entreprises agricoles -

ARRCO

A270 CPM Caisse de prévoyance et de retraite du personnel des organismes de mutualité

A280 CRE Caisse de retraite pour la France et l'extérieur

A554 CRECA-MF Caisse de retraite des commis et agents de la Bourse et des marchés financiers

A560 CRECO-BP Caisse de retraites complémentaires du personnel du groupe BP-France

A135 CREP Caisse de retraite des entreprises de presse

A593 CREPA-UNIRS Caisse de retraite du personnel des avocats et des avoués près des cours d'appel

A430 CREPAC Caisse de retraite des entreprises et professions agricoles et connexes

A557 CRESESSO Caisse de retraites des salariés ESSO

A260 CRESPIR Caisse de retraites des établissements de soins privés - Institution répartition

A040 CRI Caisse de retraite inter-entreprises

A545 CRI-UNIRS Caisse de retraite inter-entreprises régime UNIRS A410 CRIA Caisse de retraite inter-entreprises agricoles A025 CRIP Caisse de retraite interprofessionnelle

A504 CRIREP Caisse régionale interprofessionnelle de retraite pour le personnel

A510 CRIS Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés

A590 CRIS AFB Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés Association Française de Banque

A598 CRIS B DOM Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés banques DOM A250 CRISA Caisse de retraite interentreprises

A830 CRR Caisse réunionnaise de retraites complémentaires

A820 CRR-BTP Caisse régionale de retraite du bâtiment et des travaux publics des Antilles et Guyane Françaises

A534 GIRS Groupement interprofessionnel de retraites des salariés A125 GUTENBERG Caisse de retraite GUTENBERG

A511 ICIRS Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés A523 IGIRCA Institution générale interprofessionnelle de retraite du Centre et

d'Auvergne

A519 IGIREL Institution générale interprofessionnelle de retraite de la région lyonnaise

A518 IGIRS Institution générale interprofessionnelle de retraite des salariés

(8)

A584 IGIRS-BFCE Institution générale interprofessionnelle de retraite des salariés Banque Française pour le Commerce Extérieur

A801 IGRC Institution guyanaise de retraites complémentaires

A512 INIRS Institution interprofessionnelle de retraites des salariés

A015 IPRIS Institution de prévoyance et de retraite interprofessionnelle des salariés

A525 IPSIE Institution technique de prévoyance sociale inter-entreprises A155 IRCEM Institution de retraite complémentaire des employés de

particuliers

A563 IRCI-NORD Institution de retraite complémentaire interprofessionnelle de la région du Nord

A800 IRCOM Institution interprofessionnelle de retraites complémentaires de la Martinique

A505 IRCOMMEC Institution de retraite complémentaire pour les ouvriers, les mensuels, la maîtrise et les cadres

A840 IRCOP-SPM Institution de retraite complémentaire et de prévoyance des salariés de Saint-Pierre-et-Miquelon

A550 IRCOTEX Institution de retraites complémentaires des ouvriers du textile A050 IREPS Institution de retraite et de prévoyance des salariés

A558 IRESA Institution de retraite des employés des sociétés d'assurances A526 IRIAL Institution de retraite interprofessionnelle d'Alsace et de

Lorraine

A555 IRIHA Institution de retraite des industries de l'habillement A516 IRIS Institution de retraite interprofessionnelle de salariés

A506 IRNIS Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés A578 IRNIS CIC Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés -

Crédit industriel et commercial

A579 IRNIS Gr CI Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés - Groupe crédit industriel

A580 IRNIS SLB Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés - Société lyonnaise de banque

A175 IRPC Institution nationale de retraite professionnelle de coiffure A502 IRPELEC Institution de retraite du personnel salarié des industries de la

construction électrique et de l'électronique

A542 IRPPTE Institution de retraite pour le personnel de la télémécanique électrique et des sociétés ou organismes connexes

A060 IRPSIMMEC Institution de retraite et de prévoyance des salariés des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes

A370 IRREP Institution de retraite des représentants

A531 IRSACM Institution de retraite des salariés de l'automobile, du cycle et du

(9)

motocycle

A503 IRSCO Institution de retraites complémentaires des salariés du Centre-Ouest

A537 IRSIM Institution de retraites des salariés des industries mécaniques A561 IRSO Institution de retraite du Sud-Ouest

A538 IRSPME Institution de retraite des salariés des petites et moyennes entreprises

A562 IRTESA Institution de retraite des travailleurs extérieurs des sociétés d'assurances

A553 IRV-UNIRS Institution de retraite VAUBAN-UNIRS EX-CORITEX A110 ISICA-Retraite Institution nationale de retraite des salariés des industries et

commerces agro-alimentaires

A351 RESURCA Sect 1 Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A352 RESURCA Sect 2-4 Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A353 RESURCA Sect 3 Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A354 RESURCA Sect 5 Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A355 RESURCA Sect 6 Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A356 RESURCA Sect c Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés A080 RIPS Régime interprofessionnel de prévoyance des salariés A514 UIRIC Union interprofessionnelle de retraite de l'industrie et du

commerce

A070 UPS Union de prévoyance des salariés

(10)

TABLE DES CODES ET LIBELLES DES LIGNES DE COTISATIONS AGIRC ISSUES DE PROGICIEL DE PAIE POUR L'OPTION STANDARDISEE DE LA DUCS (version supplémentaire 1998)

Date de valeur de la table : 01.01.1998

CODE

(5 positions)

DEFINITION SUCCINTE

22106 ART. 4/4B % SUR TB ARTICLES 4 ET 4 BIS

Cotisations proportionnelles sur TB + Somme isolée sur TB + APEC sur TB

22109 ART. 4/4B % SUR TC ARTICLES 4 ET 4 BIS

Cotisations proportionnelles sur TC + Somme isolée sur TC 22110 ART. 4/4B CET ARTICLES 4 ET 4 BIS

Contribution exceptionnelle et temporaire 22112 ART. 4/4B GMP ARTICLES 4 ET 4 BIS

Garantie minimale de points

22113 ART. 4/4B F ARTICLES 4 ET 4 BIS

Forfaits (sauf APEC)

22114 ART. 4/4B G ARTICLES 4 ET 4 BIS

Garanties (sauf GMP) 22120 ART. 4/4B APEC F ARTICLES 4 ET 4 BIS

APEC forfaitaire 22206 ART. 36 % SUR TB ARTICLE 36

Cotisations proportionnelles sur TB + Somme isolée sur TB 22209 ART. 36 % SUR TC ARTICLE 36

Cotisations proportionnelles sur TC + Somme isolée sur TC

22210 ART. 36 CET ARTICLE 36

Contribution exceptionnelle et temporaire

22212 ART. 36 GMP ARTICLE 36

22213 ART. 36 F ARTICLE 36

Forfait

22214 ART. 36 G ARTICLE 36

Garanties (sauf GMP)

22306 EX-IRC % SUR TB Ex-IRCACIM

Cotisations proportionnelles sur TB + Somme isolée sur TB

22309 EX-IRC % SUR TC Ex-IRCACIM

Cotisations proportionnelles sur TC + Somme isolée sur TC

22310 EX-IRC CET Ex-IRCACIM

Contribution exceptionnelle et temporaire

22312 EX-IRC GMP Ex-IRCACIM

22313 EX-IRC F Ex-IRCACIM

Forfaits

22314 EX-IRC G Ex-IRCACIM

Garanties (sauf GMP)

(11)

TABLES DES CODES ET LIBELLES DES INSTITUTIONS AGIRC A UTILISER DANS L'OPTION STANDARDISEE DE LA DUCS

(Version supplémentaire 1998)

LIBELLE DU SOUS- TOTAL AGIRC

(15 caractères)

DENOMINATION COMPLETE DE L'INSTITUTION AGIRC

C067 ACGME Association des caisses de cadres du groupe Mornay (C007, C016, C024, C041, C063, C064, C066)

C020 APICIL-R Association de prévoyance interprofessionnelle des cadres et ingénieurs de la région lyonnaise - Retraite

C031 CAPICAF Caisse de prévoyance des ingénieurs et cadres de France C019 CAPIM

Caisse de prévoyance des cadres des industries mécaniques, mécanique générale, automobiles et cycles, aviation et industries connexes

C002 CAPIMMEC Caisse de prévoyance des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes

C055 CAPRAMICATE

Caisse de prévoyance et de retraite des agents de maîtrise, ingénieurs, cadres et assimilés de la télémécanique électrique et des sociétés ou organismes connexes

C010 CAPRICEL Caisse de retraite des industries de la construction électrique et de l'électronique

C048 CARCESSO Caisse autonome de retraite des cadres d'ESSO

C022 CARCICAS Caisse de retraite des cadres de l'industrie cinématographique, des activités du spectacle et de l'audiovisuel

C071 CAREP-SAGEM Caisse de retraite et de prévoyance SAGEM

C023 CARICA-BP Caisse autonome de retraite des ingénieurs, cadres et assimilés du groupe BP FRANCE

C027 CARPRECA Caisse de retraite des cadres de l'Est

C043 CARVAL Caisse interprofessionnelle d'allocations retraite

C009 CAVCIC Caisse d'allocation vieillesse pour les cadres de l'industrie et du commerce

C077 CRCCA Caisse de retraite complémentaire des cadres de l'agriculture C068 CCRR Caisse centrale de retraites par répartition

C038 CETSE Caisse de retraite des cadres du Sud-Est

C005 CGRCR Caisse générale de retraite des cadres par répartition

C004 CIPC-R Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres - Retraite C014 CIRCACIC Caisse de retraite des cadres des architectes, du commerce, de

l'industrie et des activités connexes

C013 CIRCIA Caisse interprofessionnelle de retraite des cadres de l'industrie et assimilés

C015 CIRICA Caisse interprofessionnelle de retraite des cadres

(12)

LIBELLE DU SOUS- TOTAL AGIRC

(15 caractères)

DENOMINATION COMPLETE DE L'INSTITUTION AGIRC

C073 CIRPICA Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance des ingénieurs, cadres et assimilés

C060 CNC PRESSE Caisse nationale des cadres de la presse

C001 CNR BTP IC Caisse nationale de retraite du bâtiment, des travaux publics et des industries connexes

C026 CRC-PHARMA Caisse de retraite des cadres de la profession pharmaceutique C017 CRIC Caisse de retraite des ingénieurs et cadres

C006 CRICA Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés C057 CRPC Caisse de retraite et de prévoyance des cadres

C036 VEZELAY Institution de retraite Vezelay

C045 IPCASMO Institution de prévoyance des cadres et assimilés de sociétés de mécanique et d'optique

C021 IPECA-R Institution de prévoyance des entreprises de constructions aéronautiques - Retraite

C052 IPERCES Institution interprofessionnelle de prévoyance et de retraite des cadres et assimilés

C051 IPRIAL Institution de prévoyance et de retraite interprofessionnelle d'Alsace et Lorraine

C059 IRCA-MF Institution de retraite des cadres de la bourse et des marchés financiers

C058 IRCAFEX Institution de retraite des cadres et assimilés de France et de l'extérieur

C054 IRCASA Institution de retraite des cadres des sociétés d'assurance

C047 IRCE Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles

C069 IRCPME Institution de retraite des cadres des petites et moyennes entreprises C032 IRCRA Institution de retraite des cadres du commerce et de la réparation de

l'automobile, du cycle et du motocycle

C076 IRP VRP Institution de retraite et de prévoyance des voyageurs, représentants et placiers

C011 IRRAPRI Institution de retraite par répartition de l'association pour la retraite des ingénieurs et cadres

C039 PRECA Institution de prévoyance des cadres

C008 UPC Union de prévoyance des cadres

(13)

DUCS

LISTE DES CORRESPONDANTS

AU 31 JANVIER 1998

(14)

LISTE PAR INSTITUTIONS ARRCO-AGIRC DES CORRESPONDANTS DUCS

Arrêté au 31 janvier 1998

I - INSTITUTIONS ARRCO

Caisses ARRCO Nom du groupe Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax AGPS MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 AGPS MORNAY Correspondant COGNAC

BRUCHON Jean-François 05.45.36.40.40 AGPS MORNAY Correspondant LYON

BRUN Emmanuelle 04.72.00.51.00 AGPS MORNAY Correspondant MONTPELLIER

PELLICIA Michel 04.67.22.72.88 AGPS MORNAY Correspondant NANCY

VOIRIN Michel 03.83.34.28.07 AGPS MORNAY Correspondant PARIS

BROCKAERT Alain 01.40.02.87.78 AGPS MORNAY Correspondant TOULOUSE

DELORD Fabienne 05.61.11.08.90

AGRR AG2R GUENY Christine 01.43.95.51.46 01.43.95.51.95

ANEP RETRAITES

UNIES RELIER Hugues 01.40.22.31.05 01.48.24.04.34 ANEP ESSO IRPESSO Non concerné 01.47.10.62.12 01.47.10.52.27 ANEP-BELLINI BELLINI LECOQ Stéphane 01.44.05.89.00 01.44.05.89.63 ARCIL APICIL-ARCIL GILOS Véronique 04.72.27.50.55 04.72.27.73.14

CACE MEDERIC BRIARD Brigitte (Minitel) LECUREUIL Luc (papier)

01.40.53.32.73 01.40.53.31.76

01.40.53.41.69 01.40.53.48.72 CAIRPSA AGEPREST REBERT Christian 03.89.33.24.38 03.89.43.32.20 CAMARCA CAMARCA Mmes BILLANT ou BETBEDER 01.44.56.63.08 01.44.56.88.75

CANAREP BCP CLOCHE Alain 01.40.24.50.52 01.40.24.23.41

CAPAVES ARIES CARAMIAUX Jean-Luc 01.39.33.27.15 01.39.92.18.33

CAPRICAS GRISS BOUDET Stéphane 01.44.15.24.24

poste 2514 01.44.15.24.20 CARCEPT CARCEPT MALTRET Michel 01.44.64.39.04 01.44.64.39.90

CARCO CARCO MOMY Martine 01.40.39.92.84 01.42.21.44.13

CARCOM APC ROUDIL Christian 01.39.92.60.92 01.39.90.88.86 CAREP UPESE GOULOUZELLE Christiane 04.72.35.50.47 04.72.91.50.23 CARGSMA AG2R GUENY Christine 01.43.95.51.46 01.43.95.51.95 CARPILIG-R LOURMEL VINCENT Catherine 01.40.60.20.52 01.45.54.28.42 CARTEX VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33

CBTPR PRO BTP BOTTI P

MIZRAHI Marc

01.49.80.80.58 01.49.80.87.10

01.49.80.88.43 01.49.80.88.43 CCM CCM MARCHANDIER Louis-Jérôme 01.45.14.41.00 01.48.73.82.00

(15)

correspondant(s) Téléphone Fax CGIS MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 CGRR CGRR Guadeloupe JACOBY Koaly 05.90.82.55.27

CIPC-A MEDERIC BRIARD Brigitte (Minitel) LECUREUIL Luc (papier)

01.40.53.32.73 01.40.53.31.76

01.40.53.41.69 01.40.53.48.72 CIPRA CIPRA-CAPICAF BLEUZE Alain 04.76.29.15.17 04.76.29.15.31

CIPS MEDERIC BRIARD Brigitte (Minitel) DELAMARE Jean-Louis (papier)

01.40.53.32.73 02.38.60.60.78

01.40.53.41.69 02.38.60.61.90 CIRCO HUMANIS TORTOSA Jacques 04.72.11.32.13 04.72.11.32.05 CIRNASE TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CIRPEC CIRPEC BICHON Hervé 05.45.38.58.42 05.45.38.05.84 CIRPS VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33 CIRRES CIRRES DELAMARE Jean-Louis 02.38.60.60.78 02.38.60.61.90 CIRRIC VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33 CIRRSE PRADO GIGAND Arlette 04.91.16.14.47 04.91.16.14.62 CIRSEV VICTOR HUGO FEVE François 03.29.69.21.16 03.29.35.17.92 CIRSIC TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38

CIS MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95

CNRO PRO BTP BOTTI P.

MIZRAHI Marc

01.49.80.80.58 01.49.80.87.10

01.49.80.88.43 01.49.80.88.43 CPCEA-A CPCEA Mme GOLDSTEIN Dominique 01.53.20.53.35 01.42.80.30.58

CPM CPM BONFANTI Gérard 01.45.70.18.00 01.45.86.83.00

CRE TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CRECA-MF CRP Bourse et

Marchés financiers UZAN Catherine 01.42.12.82.55 01.42.12.82.52 CRECO-BP BP-VIE TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CREP BELLINI LECOQ Stéphane 01.44.05.89.00 01.44.05.89.63 CREPA-UNIRS CREPA-UNIRS DESQUERMES René 01.53.45.10.28 01.53.45.10.27 CREPAC TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CRESESSO IRPESSO Non concerné 01.47.10.62.12 01.47.10.52.27 CRESPIR CRESPIR MESMIN Guy 01.41.18.87.81 01.42.04.42.97 CRI-UNIRS CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17 CRIA CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17 CRIP CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17 CRIREP CRIREP GRAMMONT Claudine 03.87.39.72.23 03.87.75.69.30

CRIS CRIS NESA Angélique 01.49.23.29.10 01.43.57.01.83

CRISA CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17 CRR CRR (Réunion) SOREL Alain 02.62.90.80.00

CRR-BTP CRP-BTP Guyane GAREAU DEMARAY Charly 05.94.82.22.57

GIRS APB FOURMENTIN Claude 01.40.74.51.29 01.40.74.52.33 GUTENBERG GUTENBERG CLAM Viviane ou

LEFEVRE Florence 01.45.61.40.48 01.53.83.72.96 ICIRS APC ROUDIL Christian 01.39.92.60.92 01.39.90.88.86 IGIRCA IGIRCA DELORT Marie-Solange 04.73.43.05.10 04.73.43.05.52 IGIREL IGIREL AMY Claudette 04.72.69.14.14 04.72.69.14.00

(16)

IGIRS HUMANIS CAVAL Rita 02.38.41.47.47 02.38.41.47.15

correspondant(s) Téléphone Fax INIRS INIRS DEKKER François 01.44.79.19.31 01.42.46.77.59 IPRIS APC ROUDIL Christian 01.39.92.60.92 01.39.90.88.86 IPSIE CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17

IRCEM IRCEM Non concerné

IRCI-NORD IRCI-NORD BERNARD Christian 03.20.17.84.14 03.20.12.84.01 IRCOM LA VERRIERE LANDAU Alex

IRCOMMEC MALAKOFF FOUSSARD Marie-Claire RABITIE Katia (papier)

01.30.44.40.15 01.30.44.30.44

01.30.44.49.80 01.30.44.48.88 IRCOP-SPM IRCOP-SPM Non concerné

IRCOTEX VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33 IREPS APB FOURMENTIN Claude 01.40.74.51.29 01.40.74.52.33

IRESA UCREPPSA M. PROVOST 01.44.63.12.78 01.44.63.12.34

IRIAL IRIAL-IPRIAL MERIGNON Christine 03.88.28.66.41 03.88.28.66.99 IRIHA IRIHA VERNIER Jocelyne 01.44.82.18.52 01.44.82.18.46 IRIS IRIS SEGUIN Ghislaine 01.44.18.12.92 01.45.51.81.28

IRNIS RETRAITES

UNIES RELIER Hugues 01.40.22.31.05 01.48.24.04.34 IRPC LUTECE 2000 CLEUTJENS Martine 01.48.06.27.30 01.48.06.60.41 IRPELEC MAGDEBOURG BEDIER Fabrice 02.38.74.50.13 02.38.74.50.40 IRPPTE APRI GUERINEAU Marie-Madeleine 02.54.44.79.68 02.54.44.79.79 IRPSIMMEC MALAKOFF FOUSSARD Marie-Claire

RABITIE Katia (papier)

01.30.44.40.15 01.30.44.30.44

01.30.44.49.80 01.30.44.48.88 IRREP OMNIREP Non concerné

IRSACM IRP AUTO MAQUIGNON Danièle ou

FAURAN Christian 05.45.90.77.62 05.45.90.70.80 IRSCO IRSCO AUBIER Jean-Yves 02.43.51.12.12 02.43.51.12.19 IRSIM ESSOR CHOMIENNE Gilles 01.49.42.27.92 01.48.43.04.15 IRSO IRSO-APSO ARBEZ Eric 05.61.99.57.76 05.61.99.57.58 IRSPME GP PME RIANDE Marie-Claire 01.53.20.20.50 01.53.20.20.01 IRTESA UCREPPSA M. PROVOST 01.44.63.12.78 01.44.63.12.34 IRV UNIRS VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33

ISICA-

RETRAITE ISICA FAIVRE Laurent GUIBERT Sophie

01.53.25.26.05 01.53.25.25.65

01.53.25.26.75 01.53.25.26.75 RESURCA Siège

Section 2, 4, C BCP CLOCHE Alain 01.40.24.50.52 01.40.24.23.41

RIPS HUMANIS VOIROL Gérard 01.47.66.02.01

poste 207 01.44.40.47.83 Section ANEP

APICIL APICIL-ARCIL GILOS Véronique 04.72.27.50.55 04.72.27.73.14 Section ANEP

BELLINI BELLINI LECOQ Stéphane 01.44.05.89.00 01.44.05.89.63 Section ANEP

Alsace-Lorraine IRIAL-IPRIAL MERIGNON Christine 03.88.28.66.41 03.88.28.66.99 Section ANEP

Toulouse Pyrénées IRSO-APSO ARBEZ Eric 05.61.99.57.76 05.61.99.57.58 Section ANEP MAGDEBOURG BEDIER Fabrice 02.38.74.50.13 02.38.74.50.40

(17)

APRICE

correspondant(s) Téléphone Fax Section ANEP

UPESE UPESE GOULOUZELLE Christiane 04.72.35.50.47 04.72.91.50.23 Section ANEP

Centre Loire

RETRAITES

UNIES RELIER Hugues 01.40.22.31.05 01.48.24.04.34 Section

RESURCA 1 URP LAUNAY Pierre 01.40.03.17.60 01.40.03.48.54 Section

RESURCA 3 et 5 MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 Section

RESURCA 6 TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 UIRIC URP LEMMULER Georges 01.49.74.85.69 01.48.76.31.09

UPS URP LAUNAY Pierre 01.40.03.17.60 01.40.03.48.54

II - INSTITUTIONS AGIRC

Caisses AGIRC Nom du groupe Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax ACGME MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 ACGME MORNAY Correspondant COGNAC

BRUCHON Jean-François 05.45.36.40.40 ACGME MORNAY Correspondant LYON

BRUN Emmanuelle 04.72.00.51.00 ACGME MORNAY Correspondant MONTPELLIER

PELLICIA Michel 04.67.22.72.88 ACGME MORNAY Correspondant NANCY

VOIRIN Michel 03.83.34.28.07 ACGME MORNAY Correspondant PARIS

BROCKAERT Alain 01.40.02.87.78 ACGME MORNAY Correspondant TOULOUSE

DELORD Fabienne 05.61.11.08.90 AGPC MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 APICIL APICIL-ARCIL GILOS Véronique 04.72.27.50.55 04.72.27.73.14 BOIS-MEUBLE MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 CALVIS MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 CAPICAF CIPRA-CAPICAF BLEUZE Alain 04.76.29.15.17 04.76.29.15.31 CAPIM ESSOR CHOMIENNE Gilles 01.49.42.27.92 01.48.43.04.15 CAPIMMEC MALAKOFF FOUSSARD Marie-Claire

RABITIE Katia (papier)

01.30.44.40.15 01.30.44.30.44

01.30.44.49.80 01.30.44.48.88 CAPRICEL MAGDEBOURG BEDIER Fabrice 02.38.74.50.12 02.38.74.50.40

(18)

CARCESSO IRPESSO Non concerné 01.47.10.62.12 01.47.10.52.27

CARCICAS GRISS BOUDET Stéphane 01.44.15.24.24

poste 2514 01.44.15.24.20 CAREP-SAGEM CAREP-SAGEM Non concerné

(19)

Caisses AGIRC Nom du groupe Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax CARICA-BP BP-VIE TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CARPRECA AGEPREST DIETRICH Raymond 03.89.33.24.53 03.89.43.32.20 CARVAL CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17 CAVCIC VAUBAN FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33 CCRR HUMANIS ZIMMERMAN Luisa 02.38.69.59.76 02.38.69.59.59 CETSE UPESE GOULOUZELLE Christiane 04.72.35.50.47 04.72.91.50.23

CGIC MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 CGRCR HUMANIS ZIMMERMAN Luisa 02.38.69.59.76 02.38.69.59.59 CIPC-R MEDERIC BRIARD Brigitte (Minitel)

LECUREUIL Luc (papier)

01.40.53.32.73 01.40.53.31.76

01.40.53.41.69 01.40.53.48.72 CIRCACIC APB FOURMENTIN Claude 01.40.74.51.29 01.40.74.52.33 CIRCIA TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38

CIRICA BCP CLOCHE Alain 01.40.24.50.52 01.40.24.23.41

CIRPICA CIRPICA DIDI Sabine 01.34.38.39.06 01.34.38.39.15 CNC-PRESSE BELLINI BRAVO Olga 01.44.05.88.55 01.47.27.06.73

CNRBTPIC PRO BTP BOTTI P.

MIZRAHI Marc

01.49.80.80.58 01.49.80.87.10

01.49.80.88.43 01.49.80.88.43 CPCEA-B CPCEA Mme GOLDSTEIN Dominique 01.53.20.53.35 01.42.80.30.58 CRCPP SAINT MARC DILLY Raymond 01.42.98.70.47 01.42.61.52.72 Création-Publicité MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 CRIC SAINT MARC DILLY Raymond 01.42.98.70.47 01.42.61.52.72

CRICA RETRAITES

UNIES BERARD Dominique 01.41.05.24.67 01.41.05.27.68

CRPC BELLINI BRAVO Olga 01.44.05.88.55 01.47.27.06.73

HAUSSMANN VEZELAY FEVAL Liliane 01.40.76.85.20 01.40.76.16.80 IPCASMO CRI DE SAMUCEWICZ Florent 01.46.84.35.81 01.46.84.38.17

IPCP MORNAY Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95 IPECA IPECA GESTION JESTIN Joël 01.45.30.69.04 01.45.30.00.24 IPERCES ARIES CARAMIAUX Jean-Luc 01.39.33.27.15 01.39.92.18.33 IPICA VEZELAY FEVAL Liliane 01.40.76.85.20 01.40.76.16.80 IPRIAL IRIAL-IPRIAL DANNER Jean-Marie 03.88.28.69.31 03.88.28.69.69 IRCA-MF CRP Bourse et

Marchés financiers UZAN Catherine 01.42.12.82.55 01.42.12.82.52 IRCAFEX TAITBOUT TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 IRCASA UCREPPSA M. PROVOST 01.44.63.12.78 01.44.63.12.34 IRCE IRCE LEMOULE Jean-Marie 01.49.74.84.10 01.49.74.83.43 IRCPME GP PME MIQUEL Michèle 01.53.20.20.45 01.53.20.20.25 IRCRA IRP AUTO MAQUIGNON Danièle 05.45.90.77.62 05.45.90.70.80 IRPVRP OMNIREP Non concerné

IRRAPRI APRI GUERINEAU Marie-Madeleine 02.54.44.79.68 02.54.44.79.79 LA BOETIE VEZELAY FEVAL Liliane 01.40.76.85.20 01.40.76.16.80

PRECA PRECA BARON Gérard 01.45.84.12.19 01.45.84.54.70

UPC URP VIRMONT Christiane 01.49.74.84.75 01.49.74.84.46

(20)

(21)

LISTE PAR GROUPES D'INSTITUTIONS ARRCO-AGIRC DES CORRESPONDANTS DUCS

Arrêté au 31 janvier 1998

I - GROUPES MIXTES D'INSTITUTIONS ARRCO-AGRIC

Nom du groupe

Caisses AGIRC

Caisses ARRCO

Nom-prénom du(des) correspondant(s)

Téléphone Fax AGEPREST CARPRECA CAIRPSA DIETRICH Raymond

REBERT Christian

03.89.33.24.53 03.89.33.24.38

03.89.43.32.20 03.89.43.32.20 APB CIRCACIC GIRS IREPS FOURMENTIN Claude 01.40.74.51.29 01.40.74.52.33 APICIL-

ARCIL APICIL

ARCIL Section ANEP-

APICIL

GILOS Véronique 04.72.27.50.55 04.72.27.73.14

APRI IRRAPRI IRPPTE GUERINEAU

Marie- Madeleine

02.54.44.79.68 02.54.44.79.79

ARIES IPERCES CAPAVES CARAMIAUX

Jean-Luc

01.39.33.27.15 01.39.92.18.33

BCP CIRICA

CANAREP RESURCA

Siège + Sections

2, 4, C

CLOCHE Alain 01.40.24.50.52 01.40.24.23.41

BELLINI

CNC-PRESSE CRPC

CREP Section

ANEP-

BELLINI

BRAVO Olga LECOQ Stéphane

01.44.05.88.55 01.44.05.89.00

01.47.27.06.73 01.44.05.89.63

BP-VIE CARICA-BP CRECO-BP TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38 CIPRA-

CAPICAF

CAPICAF CIPRA BLEUZE Alain 04.76.29.15.17 04.76.29.15.31

CPCEA CPCEA-B CPCEA-A Mme GOLDSTEIN

Dominique

01.53.20.53.35 01.42.80.30.58

CRI CARVAL

IPCASMO

CRI CRI-UNIRS

CRIP CRISA

CRIA IPSIE

DE SAMUCEWICZ Florent

01.46.84.35.81 01.46.84.38.17

CRP Bourse et marchés

financiers

IRCA-MF CRECA-MF UZAN Catherine 01.42.12.82.55 01.42.12.82.52 ESSOR CAPIM IRSIM CHOMIENNE Gilles 01.49.42.27.92 01.48.43.04.15 GP-PME IRCPME

IRSPME

MIQUEL Michèle RIANDE Marie-Claire

01.53.20.20.45 01.53.20.20.50

01.53.20.20.25 01.53.20.20.01 GRISS CARCICAS CAPRICAS BOUDET Stéphane 01.44.15.24.24

poste 2514

01.44.15.24.20

(22)

Téléphone Fax CCRR

CGRCR

ZIMMEMAN Luisa 02.38.69.59.76 02.38.69.59.59

HUMANIS IGIRS CAVAL Rita 02.38.41.47.47 02.38.41.47.15

CIRCO TORTOSA Jacques 04.72.11.32.13 04.72.11.32.05 RIPS VOIROL Gérard 01.47.66.02.01

poste 207

01.44.40.47.83

IRIAL-

IPRIAL DANNER Jean-Marie 03.88.28.69.31 03.88.28.69.69

IPRIAL IRIAL

Section ANEP Alsace-Lorraine

MERIGNON Christine 03.88.28.66.41 03.88.28.66.99 IRP AUTO IRCRA MAQUIGNON Danièle 05.45.90.77.62 05.45.90.70.80

IRSACM FAURAN Christian

IRPRESSO CARCESSO ANEP ESSO Non concerné 01.47.10.62.12 01.47.10.52.27 CRESESSO

MAGDEBOURG CAPRICEL

IRPELEC Section ANEP-

APRICE

BEDIER Fabrice 02.38.74.50.13 02.38.74.50.40

MALAKOFF

CAPIMMEC IRCOMMEC FOUSSARD Marie- Claire

01.30.44.40.15 01.30.44.49.80 IRPSIMMEC RABITIE Katia (papier) 01.30.44.30.44 01.30.44.48.88 CIPC-R CACE BRIARD Brigitte

(Minitel)

01.40.53.32.73 01.40.53.41.69

MEDERIC CIPC-A LECUREUIL Luc

(papier)

01.40.53.31.76 01.40.53.48.72

CIPS DELAMARE

Jean-Louis (papier)

02.38.60.60.78 02.38.60.61.90

MORNAY

ACGME AGPC Bois-Meuble

CALVIS CGIC

IPCP Création-Pub.

AGPS CGIS CIS RESURCA Sections 3 et 5

Correspondant national

LAUDICINA Joseph 01.40.02.89.08 01.40.02.89.95

MORNAY Correspondant COGNAC

BRUCHON J-François 05.45.36.40.40

MORNAY Correspondant LYON

BRUN Emmanuelle 04.72.00.51.00

MORNAY Corresp. MONTPELLIER

PELLICIA Michel 04.67.22.72.88

MORNAY Correspondant NANCY

VOIRIN Michel 03.83.34.28.07

MORNAY Correspondant PARIS

BROCKAERT Alain 01.40.02.87.78

MORNAY Correspondant TOULOUSE

DELORD Fabienne 05.61.11.08.90

OMNIREP IRPVRP IRREP Non concerné

PRO-BTP CNRBTPIC BOTTI P. 01.49.80.80.58 01.49.80.88.43

CBTPR CNRO MIZRAHI Marc 01.49.80.87.10 01.49.80.88.43 RETRAITES

UNIES

CRICA BERARD Dominique 01.41.05.24.67 01.41.05.27.68

(23)

Téléphone Fax RETRAITES

UNIES

IRNIS (grp PARADIS)

Section ANEP Centre-Loire

RELIER Hugues 01.40.22.31.05 01.48.24.04.34

TAITBOUT

CIRCIA IRCAFEX

CIRNASE CIRSIC

CRE CREPAC RESURCA

Section 6

TISSERANT Alain 01.44.89.41.95 01.44.89.44.38

UCREPPSA IRCASA IRESA

IRTESA

M. PROVOST 01.44.63.12.78 01.44.63.12.34

UPESE CETSE CAREP

Section ANEP- UPESE

GOULOUZELLE Christiane

04.72.35.50.47 04.72.91.50.23

UPC VIRMONT Christiane 01.49.74.84.75 01.49.74.84.46 URP

UPS RESURCA

Section 1

LAUNAY Pierre 01.40.03.17.60 01.40.03.48.54 UIRIC LEMMULER Georges 01.49.74.85.69 01.48.76.31.09

VAUBAN

CAVCIC CARTEX

CIRRIC IRCOTEX IRV UNIRS

CIRPS

FOURNIER Laurent 03.20.63.35.26 03.20.63.35.33

II - GROUPES MIXTES D'INSTITUTIONS ARRCO

Nom du groupe

Caisses ARRCO Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax

AG2R AGRR

CARGSMA GUENY Christine 01.43.95.51.46 01.43.95.51.95 CARCOM

APC ICIRS ROUDIL Christian 01.39.92.60.92 01.39.90.88.86 IPRIS

CAMARCA CAMARCA Mmes BILLANT ou BETBEDER 01.44.56.63.08 01.44.56.88.75 CARCEPT CARCEPT MALTRET Michel 01.44.64.39.04 01.44.64.39.90

CARCO CARCO MOMY Martine 01.40.39.92.84 01.42.21.44.13

CCM CCM MARCHANDIER Louis Jérôme 01.45.14.41.00 01.48.73.82.00 CGRR

Guadeloupe CGRR JACOBY Koaly 05.90.82.55.27

CIRPEC CIRPEC BICHON Hervé 05.45.38.58.42 05.45.38.05.84

CIRRES CIRRES

(cf. logiciel CIPS) DELAMARE Jean-Louis 02.38.60.60.78 02.38.60.61.90

CPM CPM BONFANTI Gérard 01.45.70.18.00 01.45.86.83.00

CREPA-UNIRS CREPA-UNIRS DESQUERMES René 01.53.45.10.28 01.53.45.10.27

(24)

CRIREP CRIREP GRAMMONT Claudine 03.87.39.72.23 03.87.75.69.30

Nom du groupe

Caisses ARRCO Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax

CRIS CRIS

(cf. logiciel CRI) NESA Angélique 01.49.23.29.10 01.43.57.01.83 CRP-BTP Guyane CRR-BTP GAREAU DEMARAY Charly 05.94.82.22.57

CRR (Réunion) CRR SOREL Alain 02.62.90.80.00

GUTENBERG Caisse de retraite GUTENBERG

CLAM Viviane ou

LEFEVRE Florence 01.45.61.40.48 01.53.83.72.96 IGIRCA IGIRCA DELORT Marie-Solange 04.73.43.05.10 04.73.43.05.52 IGIREL IGIREL AMY Claudette 04.72.69.14.14 04.72.69.14.00

IGRC Guyane IGRC LAURENCE

INIRS INIRS DEKKER François 01.44.79.19.31 01.42.46.77.59

IRCEM IRCEM Non concerné

IRCI-NORD IRCI-NORD BERNARD Christian 03.20.17.84.14 03.20.12.84.01 IRCOP-SPM IRCOP-SPM Non concerné

IRIHA IRIHA (logiciel

CIPS) VERNIER Jocelyne 01.44.82.18.52 01.44.82.18.46 IRIS IRIS SEGUIN Ghislaine 01.44.18.12.95 01.45.51.81.28 IRSCO IRSCO AUBIER Jean-Yves 02.43.51.12.12 02.43.51.12.19 IRSO-APSO

IRSO Section ANEP Toulouse-Pyrénées

ARBEZ Eric 05.61.99.57.76 05.61.99.57.58 ISICA ISICA-RETRAITE FAIVRE Laurent 01.53.25.26.05 01.53.25.26.75 GUIBERT Sophie 01.53.25.25.65 01.53.25.26.75 LA VERRIERE IRCOM LANDAU Alex

LOURMEL CARPILIG-R VINCENT Catherine 01.40.60.20.52 01.45.54.28.42 LUTECE 2000 IRPC CLEUTJENS Martine 01.48.06.27.30 01.48.06.60.41 PRADO CIRRSE GIGAND Arlette 04.91.16.14.47 04.91.16.14.62 VICTOR HUGO CIRSEV FEVE François 03.26.69.21.16 03.29.35.17.92

III - GROUPES D'INSTITUTION AGIRC

Nom du groupe

Caisses AGIRC Nom-prénom du(des)

correspondant(s) Téléphone Fax CAREP-SAGEM CAREP-SAGEM Non concerné

CIRPICA CIRPICA DIDI Sabine 01.34.38.39.06 01.34.38.39.15 IPECA GESTION IPECA JESTIN Joël 01.45.30.69.04 01.45.30.00.24

IRCE IRCE COSSON Yves 01.41.43.00.32 01.41.43.00.59

PRECA PRECA BARON Gérard 01.45.84.12.19 01.45.84.54.70

SAINT MARC CRCPP

CRIC DILLY Raymond 01.42.98.70.47 01.42.61.52.72 VEZELAY LA BOETIE

HAUSSMANN FEVAL Liliane 01.40.76.85.20 01.40.76.16.80 IPICA

(25)

LISTE DES PARAMETRES

(26)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Nom des caisses Ruptures de déclaration

Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

position

AGIRC ARRCO

AGEPREST CARPRECA n° interne 11 éch. mens. et 1 récap annuel

3 éch. trim. et 1 récap. annuel

date exigibilité = df + 1 jour

date limite de paiement

= df + 15 jours

date limite de dépôt de la décl. = df + 15 jours

pas de ligne optique CAIRPSA n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique

APB CIRCACIC GIRS

IREPS

n° interne groupe interne

3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité = df + 1 jour

= df + 15 jours

B.C.P CIRICA CANAREP

RESURCA

= df + 15 jours

pas de ligne optique BP-VIE/TAITBOUT CARICA - BP CRECO - BP n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique Caisses de retraites et

de prévoyance de la bourse et des marchés financiers

IRCA - MF (logiciel PICRIS)

CRECA - MF

CIPRA - CAPICAF CAPICAF CIPRA

CPCEA CPCEA - B CPCEA - A

G.R.I.S.S CARCICAS CAPRICAS n° interne 11 éch. mens. et 1 récap annuel

3 éch. trim. et 1 récap. annuel 4 éch. trim. sans récap. annuel

= df + 15 jours

Groupe

APICIL - ARCIL

APICIL ARCIL n° interne selon taille entr. (effectifs cot.) soit 12 éch. mens. sans récap.

soit 4 éch. trim. sans récap.

date exigibilité = df + 15 jours

= df + 15 jours

Groupe APRI

IRRAPRI IRPPTE

Groupe ARIES

IPERCES CAPAVES SIRET

= df + 15 jours

Ligne optique en police OCRB N° interne + ">" + N° groupe interne

(27)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Nom des caisses Ruptures de déclaration

Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

position

AGIRC ARRCO

Groupe BELLINI

CNC PRESSE CRPC

n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité = df + 1 jour

= df + 30 jours

date limite de dépôt de la décl. = df + 1 jour

pas de ligne optique ANEP -

BELLINI CREP

Groupe CRI CARVAL

IPCASMO

CRI CRI-UNIRS

CRIP CRISA

CRIA IPSIE

SIRET code APE n° interne

= df + 15 jours

date limite de dépôt de la décl. = df + 1 jour

ligne optique en police OCRB position : entre 1 et 2cm du bas de page

Groupe ESSOR

CAPIM IRSIM SIREN

n° interne

4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité = df + 0 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique Groupe

HUMANIS

CCRR + section ANEP n° interne groupe interne

= df + 15 jours

ligne optique position : entre 1,5 et 2,5 du bas de page

CGRCR groupe interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité = df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique IGIRS n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

CIRCO

SIRET n° interne

= df + 15 jours

pas de ligne optique RIPS

Groupe IRIAL - IPRIAL

IPRIAL n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique IRIAL n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique Groupe

IRP AUTO

IRCRA n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique IRSACM n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

(28)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Nom des caisses Ruptures de déclaration

Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

position

AGIRC ARRCO

IRPESSO CARCESSO ANEP ESSO

CRESESSO

GP PME IRCPME n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique IRSPME n° interne 4 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

Groupe

MAGDEBOURG

CAPRICEL

ANEP IRPELEC

11 éch. mens. et 1 récap annuel 3 éch. trim. et 1 récap. annuel

selon choix entreprise

= df + 30 jours

ligne optique en police OCRB du 1er au 13e car.

N° interne 14ème car. blanc 15e au 18e car.

code période 19ème car. blanc 20 au 30e car.

montant à payer sans centimes

Groupe MALAKOFF

CAPIMMEC

IRCOMMEC IRPSIMMEC

SIREN

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB N°

interne (13 car.) +

">" + n° de groupe interne (16 car.) position : entre 1 et 2cm du bas de la page éditée

(29)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Nom des caisses Ruptures de déclaration

Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

position

AGIRC ARRCO

Groupe MEDERIC

CIPC - R CACE

CIPC-A

SIREN SIRET n° interne groupe interne

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB N° interne (13 car.) + ">" + N°

de groupe interne (16 car.) CIPS

Groupe MORNAY

ACGME AGPC Bois et Ameub.

CALVIS CGIC IPCP Métiers d'Art et

de création Publicité

AGPS CGIS CIS RESURCA

SIREN SIRET n° interne groupe interne

3 éch. trim. et 1 récap. annuel 4 éch. trim. sans récap. annuel

date exigibilité = df + 15 jours

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB (N° interne + groupe interne)

Groupe OMNIREP

IRPVRP IRREP Non concerné Non concerné Non concerné Non concerné Non concerné Non concerné

PRO - BTP

CNRBTPIC

CBTPR CNRO

SIRET n° interne

12 éch. mens. sans récap. annuel 4 éch. trim. sans récap. annuel

= df + 15 ou 30 jours

date limite de dépôt de la décl. = df + 15 ou 30

jours

ligne optique en police OCRB (N°

interne > 13 car.

groupe interne 3) position : entre 1,49 et 1,51 en bas de la page éditée RETRAITES

UNIES

ANEP n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité = df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique IRNIS

ou groupe

(30)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Nom des caisses Ruptures de déclaration

Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

position

AGIRC ARRCO

CRICA n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

ligne optique identifiant interne complété par des zéros

Groupe TAITBOUT

CIRCIA IRCAFEX CIRNASE CIRSIC CRE

CREPAC RESURCA

= df + 15 jours

UCREPPSA IRCASA n° interne 12 éch. mens. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 10 jours

pas de ligne optique IRESA

IRTESA UNION DE

RETRAITE ET DE PREVOYANCE

UPC SIRET

n° interne

= df + 15 jours

pas de ligne optique UPS SIRET 4 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique UIRIC

Groupe UPESE

CETSE ANEP

CAREP

= df + 15 jours

pas de ligne optique CAVCIC

Groupe VAUBAN

CARTEX CIRRIC IR COTEX IRV UNIRS

CIRPS n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité = date limite de paiement date limite de dépôt de pas de

(31)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Noms des caisses

Ruptures de

déclaration Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

contenu

APC

CARCOM ICIRS IPRIS

SIRET code APE n° interne groupe interne

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB (N° interne >

groupe interne position : entre 1,0 et 1,5cm du bas de la page éditée

AG2R AGRR

CARGSMA

= df + 15 jours

CAMARCA CAMARCA

CARCEPT CARCEPT n° interne 4 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB (N° interne)

CARCO CARCO n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 30 jours

= df + 30 jours

CCM CCM *logiciel PICRIS SIRET

= df + 15 jours

CGRR (Guadeloupe) CGRR

CIRPEC CIRPEC SIRET

n° interne

= df + 15 jours

pas de ligne optique CIRRES CIRRES* logiciel CIPS n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

CPM CPM n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique CREPA - UNIRS CREPA - UNIRS n° interne 3 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité = date limite de paiement date limite de dépôt de la pas de

(32)

OPTION DE PRESENTATION DE LA DUCS

EN VERSION STANDARDISEE POUR L'INSTITUTION

Nom du groupe Noms des caisses

Ruptures de

déclaration Périodicité Impression des dates et valeurs des délais

Ligne optique Présence et

contenu

CRESPIR CRESPIR

CRIREP CRIREP SIREN

= df + 15 jours

ligne optique en police OCRB (N° interne >

groupe interne position : entre 1 et 2cm du bas de la page éditée

CRIS CRIS* logiciel CRI

CRP - BTP (Guyane) CRR - BTP

CRR (Réunion) CRR

Groupe IRSO - APSO IRSO n° interne 4 éch. trim. et 1 récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

pas de ligne optique Groupe ISICA ISICA - RETRAITE n° interne 4 éch. trim. sans récap. annuel date exigibilité =

df + 1 jour

= df + 15 jours

ligne optique OCRB (N° interne >

période >

montant dû) position : 1,5cm du bas de la page éditée

Groupe LA VERRIERE

IRCOM

Groupe LOURMEL CARPI LIG - R SIRET 11 éch. mens. et 1 récap. annuel

1 éch. annuelle 3 éch. trim. et 1 récap. annuel

= df + 15 jours

Groupe LUTECE 2000

IRPC