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Ministère chargé de l Environnement. Coopération internationale : dossiers par pays ( )

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Academic year: 2022

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(1)

dossiers par pays (1975-1997)

Répertoire numérique du versement 20080053 (20080053/1-20080053/43)

Archives nationales

Première version électronique intégrée au Système d'Information Archivistique (SIA)

Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2008

(2)

Cet instrument de recherche a été intégré, en l'état sans correction par rapport à l'original, dans le Système

d'Information Archivistique (SIA) des Archives nationales en 2019 par l'entreprise Archives Solutions, dans le cadre du chantier de rétroconversion des instruments de recherche, suivant le modèle de la DTD SIA.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

(3)

Sommaire

Ministère chargé de l’Environnement. Coopération internationale : dossiers par pays (1975-1997)

4

Europe 5

Europe de l'Est 8

Asie centrale 26

Moyen-Orient, Afrique du Nord, Afrique noire 26

Amérique centrale et du Sud 37

Amérique du Nord 40

Asie 44

Pacifique du Sud 47

(4)

INTRODUCTION

Référence

20080053/1-20080053/43

Niveau de description groupe de documents

Intitulé

Ministère chargé de l’Environnement. Coopération internationale : dossiers par pays (1975-1997)

Date(s) extrême(s) 1975-1997

Nom du producteur

Service des affaires internationales (ministère chargé de l'environnement) (1994-2005) France. Ministère de l’Environnement. Mission internationale (1973-1978)

Importance matérielle et support 14 mètres linéaires (43 articles).

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

DESCRIPTION

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION Modalités d'entrée

Versé aux Archives nationales en 2008.

(5)

Répertoire numérique du versement 20080053 (20080053/1-20080053/43)

20080053/1-20080053/3 Europe

1975-1994

20080053/1

Allemagne, Danemark

1980-1995 Allemagne :

1. - Mission Eco emballages, 1992.

- Réunion concernant la directive relative aux emballages et déchets d'emballages, novembre 1991.

1991-1992

2. - Programme du séminaire International "Environnement et Développement", organisé par la coopération allemande.

- Mission d'étude en RFA, Bavière, septembre 1989.

- Sommet franco-allemand de Beaune, juin 1993.

- Sommet franco-allemand, Bonn, décembre 1992.

- Commission de coopération France/RFA, 1980-1990.

- Première réunion du Conseil Franco-allemand, Paris, février 1990.

- Visite du Ministre allemande de l'environnement, août 1992.

- 3e conseil franco/allemand de l'environnement, Strasbourg août 1992.

- 4e conseil franco/allemand de l'environnement, Bonn, février 1993.

1989-1993

3. - Conseil franco-allemand de l'environnement, Strasbourg, aout 1992.

- Communiqué, thèmes de coopération, "l'incidence sur les régions frontalières françaises des politiques de l'environnement menées en Allemagne".

- Conseil franco-allemand de l'environnement, Bonn, février 1993.

- Conseil franco-allemand de l'environnement, Chambéry, novembre 1993.

1992-1993

4. - Troisième conseil franco-allemand de l'Environnement , Strasbourg, août 1992.

- Cinquième conseil franco-allemand de l'Environnement, Albertville, le 19 novembre 1993.

- Sixième conseil franco-allemand de l'Environnement, Offenburg, le 10 mai 1994.

- Conférence du Rhin supérieur, France, Allemagne, Suisse, 1993.

1992-1994

5. Conseil franco-allemand de l'environnement, Paris, décembre 1995 : - préparation,

- politique de l'eau

- entretien avec Mme Merkel, chancelière, juin 1995.

Conseil franco-allemand de l'environnement, Offenburg, mai 1994.

1994-1995 Danemark :

6. - Réglementation danoise relative à la réutilisation des emballages de bières et de boissons

(6)

rafraîchissantes, 1988.

- rencontre S. Royal et M. Auken, président en exercice du conseil des ministres européens de l'environnement, Paris, février 1993.

1988-1993

20080053/2

Espagne, Finlande, Grèce, Italie , Malte, Chypre

1972-1994 7. Espagne :

- Problème sur les déchets basques, novembre 1992.

- Participation française à l'exposition universelle de Séville 1992.

- Projets d'accords franco-espagnols.

- Réunion des délégations, Madrid, 1989.

1989-1992

Finlande :

8. - Compte rendu de mission, juin 1983.

- Groupe sectoriel sur la gestion de l'eau, les instruments politiques et économiques de la gestion de l'eau, la gestion de l'eau en Finlande, novembre 1975.

- Visite en France de la Délégation finlandaise de la protection de l'air, décembre 1984.

- proposition de missions de collaboration, juin 1984, - Visites de deux experts finlandais, décembre 1984.

- Visite à Helsinki de la délégation française octobre 1984.

1975-1984

9. - PV de la 4e session de la commission mixte permanente franco-finlandaise, 1986.

- Gestion des eaux intérieurs en Finlande, 1986.

- réunion franco-finlandaise, 1984.

- Mission finlandaise en France, octobre 1972.

1972-1986

10. Compte rendu de réunion, décembre 1984,

- Visite à Helsinki de la délégation française, octobre 1984.

- CR de mission juin 1983.

- PV de la 6e session de la commission mixte permanente franco-finlandaise, septembre 1983.

- "Nuisances et risques liés à l'utilisation et au rejet de chlorophénols", octobre 1984, - L'industrie scandinave de la pâte à papier, juillet 1985,

- PV de la 7e session de la commission mixte permanente franco-finlandaise, septembre 1986.

- Contrôle de la pollution des eaux dans l'industrie papetière finlandaise, avril 1986.

courriers divers.

1983-1986

11. Colloque de l'Institut finlandais : le péril écologique de la Baltique à l'Arctique, octobre 1994.

Grèce :

12 Visite en France du ministre grec des affaires étrangères, mars 1988.

1988

13. Malte (1991/94), Italie (1990/94), Grèce et Chypre (1994) : Grèce :

- fiche de synthèse sur la coopération franco-hellénique en matière d'environnement (10/94).

- programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) : mediterranean tourists in 1990.

(7)

- visite en France du ministre grec des affaires étrangères.

Italie :

- projets de l'année européenne de l'environnement menés en coopération par la France et l'Italie.

- développement de la coopération bilatérale avec l'Italie.

- conclusions de la mission de MM. Oppeneau et Weber (5/1988) - technopoles à l'italienne (3/90)

- création du centre européen pour l'environnement et la santé (6/90) - l'atelier des agences écologiques nationales méditerranéennes - compte rendu de la réunion interministérielle du 11/10/1985 Malte :

situation économique maltaise : la présence économique en France aide-mémoire

euro-mediterranean centre on marine contamination hazards (5/1990)

besoins des forces armées maltaises en matière de surveillance aérienne et maritime (4/91) note de synthèse et fiche signalétique sur Malte

biographies de MM. Costa Petrides et Francis Zammit (10/94)

réunion de préparation des instructions du nouvel ambassadeur à Malte rapport de mission de M. Patrick Philip à Malte

Chypre :

conférence des ministres méditerranéens de l'environnement sur le développement durable en méditerranée : note de synthèse et fiche signalétique sur Chypre, 1985-1994.

1975-1984

20080053/3

Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède

1984-1993 14. Italie :

Sommet franco-italien, novembre 1992.

Entretien Barnier/Spini, 13 avril 1993.

Relations bilatérales de 1984 à 1991.

Coopération trilatérale avec la Suisse : 1985-1994.

Réunion ministérielle France, Italie, Suisse, Aoste, 1992.

Rencontres tripartites des ministres de l'environnement, 1988-1991.

1984-1992

15. Pays-Bas : notes sur les relations bilatérales France/Pays-Bas, mai 1993.

16. Portugal : Compte-rendu de mission 17-21 novembre 1987.

17. Royaume-Uni :

- Entretien du ministre français avec M. Christopher Mallaby, ambassadeur du Royaume-Uni, mai 1993.

- Préparation sommet franco-britannique.

- Réunion franco-britannique, Londres, octobre 1987.

- Correspondances.

1987-1993 18. Suède :

Concertation franco-suédoise en vue de la session spéciale du PNUE, Nairobi, mai 1982.

(8)

Visite de M. Dahlgren, ministre suédois de l'agriculture et de l'environnement, Paris, mars 1982.

1992-1993

20080053/3-20080053/21 Europe de l'Est

1984-1997

20080053/3 Dossiers 19-21

1992-1993 19. Pays de l'Est :

- Rapport de M. Barnier sur la situation de l'environnement dans les pays d'Europe centrale et orientale intitulé "pour une initiative européenne de sécurité écologique", novembre 1992.

- Bilan MICECO, Mission interministérielle pour la coopération en Europe centrale et orientale, août 1993.

- Comité PHARE, suites de la conférence de Lucerne - Comité de préparation des projets" août 1993.

Pays d'Europe centrale et orientale (PECO) :

20. MICECO, Mission interministérielle pour la coopération en Europe centrale et orientale : - Compte rendu de projet du 3ème comité de projet, MICECO, avril 1993.

- Comité de projets du 13 mai 1993.

Dossier de collaboration : Hongrie, Pologne, République Tchèque et Slovaque, Roumanie.

Colloque franco-tchèque et franco-slovaque, Prague, Bratislava, février 1993.

1993

21. Coopération de la France avec les Pays d'Europe Centrale et orientale dans le domaine de l'environnement

- Coopération crédits MICECO, Mission interministérielle pour la coopération en Europe centrale et orientale, mars 1993.

1992-1993

20080053/4 Dossiers 22-24

1990-1994 22. MICECO/Europe centrale orientale activités 90/93

- premières étapes pour l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientale à l'union européenne.

- assises de la confédération européenne : rapport de la commission environnement.

- projet de confédération européenne dans la suite des assises de Prague (7/91).

- adhésion des PECO à l'union européenne au-delà des accords européens : préparation des pays d'Europe centrale et orientale à l'adhésion.

- conclusions de la présidence.

- relations avec les pays associés d'Europe centrale et orientale (9/94).

- rapprochement des pays d'Europe centrale et orientale de l'UE (4/94).

- élargissement de l'UE aux pays d'Europe centrale et orientale.

- amendement du texte sur l'adhésion des PECO.

- construction d'un espace européen (6/94).

- association des PAECO aux politiques communautaires : secteur audiovisuel (6/94).

- l'Europe et le défi de son élargissement (6/92).

- crédits MICECO : utilisation des crédits 1991 pour la coopération/environnement avec l'URSS.

(9)

- exécution du programme 1990 et programmation des crédits de coopération 1991 (2/91).

- compte rendu du comité de projets du 13/05/93, du 1/04/93, du 1/07/93 et du 28/01/93.

1991-1994

23. Forêt - OMS NANCIE : présentation du secteur recherche et innovation du NANCIE - projets internationaux en cours en 94 et en prévision,

- mission à Nancy le 14/10/91,

- relevé de conclusions projet de création d'un bureau de l'OMS pour l'Europe à Nancy(1991).

Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)/Pays Europe centrale et orientale (PECO) : centre for cooperation with european economies in transition/environment directorate (1992)

- projet de programme de travail sur la coopération avec les pays d'Europe centrale et orientale pour les questions d'environnement 1991/92

groupe de travail environnement et pays de l'Est (12/91) - calendrier des prochaines réunions 12/91

- groupe d'étude et de mobilisation Europe 1993 sur l'environnement 1991-1994

24. Pays de l'Est :

Plan de développement durable de la région RAAB/ORSEG/GORICKO : Rapport scientifique :

- rapport d'évaluation 1992 présenté au séminaire des 13 & 14 décembre 92,

- proposition de mise en place d'un réseau de solidarité est/ouest pour la participation des associations d'environnement à la démocratie locale (10/94),

- dossier campus est/ouest : mouvement des campus environnement européens : statuts constitutifs.

1992-1994

20080053/5 Dossiers 25-29

1993-1996 Pays d'Europe centrale et orientale (PECO) :

25. - Projet de séminaire plurinational sur les écotechniques d'assainissement, mars 1994.

- Propositions et projets avec la Russie et l'Ukraine, décembre 1993.

1993-1994

26. Comité orientation coordination et projets (COCOP) : Compte-rendus, 1994.

- Coopération du Ministère de l'Environnement en Europe Centrale et Orientale, priorités 1994.

1994

Pays de l'Est :

27. - Compte rendu COCOP du 16 mai 1995.

- Rapport : ecotechniques d'Epuration des effluents urbains appliquées aux pays de l'Europe centrale et orientale.

1995

28. Programme d'aide communautaire aux pays d'Europe centrale et orientale PHARE

- Compte rendu de réunion de présélection des projets PHARE, cofinancement bilatéral du 9 janvier 1995 au ministère des Affaires Etrangères, janvier 1995.

COCOP :

- Notes sur les sujets possibles d'intervention, janvier 1995.

(10)

- Compte-rendu de la réunion préparatoire du premier COCOP 1995.

- Liste indicative pour 1995 de projets de coopération de l'ADEME en direction des pays d'Europe centrale et orientale (PECO).

1995

29. - Ouzbékistan, projet, mars 1995.

- Coopération dans le domaine de l'eau, Kazakhstan, juin 1996.

- Fonds pour les Pays de l'Est, février 1996.

1995-1996

20080053/6

Pays de l'Est, PECO, Jumelage Phare

1993-1999 30. Pays de l'Est :

Territoires et environnement, mise en oeuvre d'une dynamique d'échanges de jeunes français et des pays d'Europe de l'Est à contenu formatif, dans le domaine de l'environnement, susceptible de favoriser l'émergence de projets de coopération décentralisée (10/96).

- demande de contribution financière au ministère de l'environnement pour la mise en oeuvre d'un réseau transnational de coopération d'initiatives locales emploi - environnement en zones rurales : description du projet.

- programme de coopération est-ouest d'appui à des programmes de développement durable - formulaire de soumission ECOS-OUVERTURE (1995/96).

- 2è rapport intermédiaire d'exécution (1/96).

- éconotes (2/96).

- rapport final de l'action (4/96).

- rapport administratif et scientifique : étude de la production et la transformation de la betterave à sucre et de leur impact sur l'environnement (été 1995).

- ecofrabe : projets d'échanges européens avec la Belarus.

1994-1996

Contrats A. Yatchinovsky (1994/96) :

décision d'attribution de subvention n°78/96

. Assistance à la réflexion sur les enjeux dans le domaine de l'environnement liés à l'élargissement de l'union européenne, notamment vers les Pays Europe centrale et orientale (PECO)

. Rapport de synthèse suivi de la station de potabilisation de Noukous : alimentation en eau potable des populations riveraines de la mer d'Aral : suivi de l'impact d'installation d'une unité de potabilisation à l'hôpital pour enfants de la région de Noukous (Ouzbékistan)

. Étude relative à l'identification et la prospective de projets en Asie centrale et en mer noire en matière de gestion et de pollution des eaux

. Décision d'attribution de subvention 125/94 : microréalisations volontaires dans 4 pays d'Europe Centrale et en France : rapport final de l'action (4/96)

. Contrat textes juridiques et leur traduction 66/94 1995-1996

32. PECO/COCOP :

- Bilan des soutiens financiers du MAE/COCOP en 1996 et 1997 pour les PAECO.

- Bilan COCOP 1996.

- Compte-rendu du Pré COCOP, septembre 1995.

- Proposition du service des affaires internationales au COCOP pour 1994.

(11)

- Bilan action/environnement dans les PECO en 1993.

MICECO, 1993

- Bureau de projet de l'OMS Nancy, janvier 1997.

- Compte-rendu réunion janvier 1999.

1993-1999

33. Jumelage Phare

- Comité d'orientation et de coordination des projets (COCOP), 2 juillet 1998.

- La coopération avec les pays d'Europe centrale et orientale dans la perspective de l'élargissement de l'Union Européenne, avril 1999.

- Mise en oeuvre des jumelages institutionnels avec les PECO, décembre 1998.

- Institution Building, Compte-rendu de la réunion avec les Points de Contact Nationaux des Etats membres et des Pays candidats, mai 1998.

- Note sur les résultats de l'enquête auprès des ambassades de France, juin 1997.

- GERPA : réflexion sur les enjeux pour la France dans le domaine de l'environnement liés à l'élargissement de l'Union Européenne vers les PAECO.

1997-1999

20080053/7

PECO/COCOP, Albanie, Bulgarie

1992-1999 34. PECO/COCOP :

- Projet Leonardo "Management de l'Environnement, Législation et Déchets", 1999.

- Coopération dans le domaine de l'eau : programme avec la Pologne, la Russie, la Hongrie, la République Tchèque, mai 1999.

35. PECO

Jumelages, notes, comptes rendus, rapports, comités Instrument structurel (Européen) de pré adhésion (ISPA).

Programme d'installation d'équipements de surveillance de la qualité de l'air dans la ville de Timisoara (Roumanie), rapport final, octobre 2002 ; Gestion d'un bassin transfrontière entre la Roumanie et la Hongrie, échanges d'expériences, Oradéa (Roumanie), juillet 2001 ; OIE, Centre d'expérimentation nationale de l'eau, Slovénie, visite d'étude, Paris - Limoges 2001. CEMAGREF, Etude des conditions d'applicabilité de la méthode "inondabilité" en Pologne, avril 2001 ; Mise en place d'une politique intégrée de l'eau au Kosovo, étude, juillet 2002 ; Base de donnée Corinne Land cover, Kosovo, juin 2000

; occupation du sol au Kosovo, photo-interprétation d'images satellite.

1997-2002

Albanie :

36. - Séminaire sur la Gestion des lagunes de la côte albanaise, juin 1994.

- Projet LIFE : audit municipal d'environnement suivant les normes européennes, février 1994.

- PHARE : Programme Albania, 1993-1994.

37. réunion COCOP : Schéma directeur pour l'évaluation et l'amélioration de la qualité des eaux en Albanie (hors Tirana), avril 1995.

Bulgarie :

38. Etude par télédétection du parc national de Rila en Bulgarie dans el cadre de la coopération scientifique OM2 France/Bulgarie, décembre 1993.

(12)

39. - Rapport de mission, 1993-1994.

- Visite en France du Ministre de l'environnement Bulgare, décembre 1993.

- Projet d'observatoire de l'environnement, juin 1993.

- Rapport de mission, 1992.

- Expédition franco-bulgare Rila-94.

- proposition de coopération 1995.

- Comité de projets MICECO, septembre 1993.

- Ratification du traité d'entente et d'amitié franco-bulgare, septembre 1992.

1992-1995

20080053/8

Bulgarie, Estonie, Hongrie

1985-1995 Bulgarie :

40. Coopération technique, proposition de projet : Energie, bois - biomasse, mars 1995.

41. - Rapport de mission, lancement du projet PHARE, octobre 1995.

- Rédaction de l'Accord Environnement, septembre 1995.

- Correspondances, 1995.

- Rapports de Mission, Expédition de Terrain Rila, 1995.

- les actions de coopération de l'ADEME avec la Bulgarie dans le secteur de la maîtrise de l'Energie et de l'Environnement, mars 1995.

1995

42. Estonie :

- Performance environnementale de l'Estonie.

- La lutte contre la pollution [1995].

Hongrie :

43. Bilan 1985-1986.

- Programme de coopération.

- Visite de ressortissants hongrois sur le thème "eaux usées et assainissement", juillet 1987.

- Relevé de conclusions du séminaire franco-hongrois sur l'environnement, Budapest, novembre 1991 - Organisation d'une mission française en Hongrie, octobre 1991.

- Relevé de conclusions du séminaire d'évaluation de la coopération franco-hongroise en 1992 dans el domaine de l'environnement, novembre 1992.

- Mission de programmation des activités de coopération technique dans le domaine de l'environnement en Hongrie, mai 1992.

- Séminaire sur l'environnement, novembre 1991.

1985-1992

44. Enveloppe réservée à la modernisation de l'économie et des institutions, décembre 1993. 1993.

45. - Courriers, 1994.

- Mission d'évaluation des installations d'eau potable et d'assainissement du département d'Heves, octobre 1993.

- Procédure de préparation de mission, 1993.

- Rapport "le système institutionnel et juridique hongrois dans le domaine de l'eau, novembre 1993.

- Séminaire franco-hongrois sur l'environnement, Budapest, novembre 1991.

(13)

1991-1994

46. - Colloque Gestion du cycle de l'eau, Budapest, septembre 1994.

- The quality of waters in Hungary, 1992.

- Coopération dans le domaine forestier entre l'ONF et l'Office National Forestier Polonais, 1994.

- Visite du ministre de l'environnement.

- Voyage de Michel Barnier en Hongrie et Pologne, 1994.

1992-1994

20080053/9

Hongrie, Lettonie, Lituanie

1983-1998 Hongrie :

47. - Rapport d'activités 1993 : Bilan de la coopération dans el domaine de l'eau en Hongrie, août 1994.

- Programme de coopération ; avril mai-juin 1994.

- Compte-rendu de mission en Hongrie, février 1994.

- L'institut européen de l'environnement de Györ, avril 1994.

1994

48. Jumelage Phare :

- Rapport de mission, juillet 1998.

- "Qualité des eaux et intégration européenne", février 1998.

1998

49. Centre international de l'eauNANCIE : "Qualité des eaux et intégration européenne", phase 2, rapport 1998.

50. - L'Organisation de la Gestion des eaux en Hongrie.

- M. Kovacs : mission hongroise en France dans le domaine de la pollution atmosphérique.

- Mission de fonctionnaires hongrois sur la Loire et l'Allier, novembre 1984.

- Mission Delavalle, septembre 1984.

1983-1987

51. Conférence mondiale sur les déchets dangereux, Budapest, octobre 1987.

- Proposition de collaboration pour 1987, 1988, 1989.

- Sous-commission hydraulique franco-hongroise, septembre 1985.

- Journées hongroises de l'environnement et de l'hydraulique, mai 1984.

- Notes.

- Visite de M. Bouchardeau en Hongrie, juillet 1984.

- Visites de Mrs Kalman Abraham, G. Gonda, L. Szabo.

- La protection de la qualité des eaux en Hongrie.

1984-1989

52. Lettonie :

- Assistance technique à la ville de Riga, août 1993.

- Rapport SAGEP "Usine de traitement des eaux de Daugava", avril 1993.

53. Lituanie :

- Rapport "demande d'aide concernant les opérations relatives à la formation du personnel des services municipaux d'eau et d'assainissement de Vilnius, janvier 1993.

- Conférence de Vilnius, septembre 1993.

1993

(14)

20080053/10 Pologne et Hongrie

1989-1990 54. Pologne/Hongrie :

- Rapport de mission sur la pollution atmosphérique, mars 1990.

- Rencontre avec me ministre de l'environnement de Pologne, janvier 1990.

- Compte-rendu de mission "Environnement - pollution atmosphérique", 1989.

- CR mission expertise en Hongrie, janvier 1990.

- Suivi de la déclaration de la Haye, 1990.

- Possibilité d'aménagement du district de Podhale Pologne, possibilités d'intervention française : géothermie, pollution de l'air et de l'eau, janvier 1990.

1989-1990

20080053/10-20080053/13 Pologne

1993-1998

20080053/10 Dossiers 55 à 57

1989-1991 55. - Programme environnement en Pologne, novembre 1989

- Compte rendu de mission en Pologne, juin 1989

- Situation écologique et la protection de l'environnement en Pologne, novembre 1988 56. - Inauguration du Bureau français de coopération franco-polonaise, mars 1991,

- La coopération franco-polonaise dans le domaine de la gestion de l'eau depuis octobre 1990, bilan, mars 1991

- Coopération juridique, rapport de synthèse, décembre 1990 - Rapport de mission, octobre 1990

57. Voyage de Brice Lalonde en Pologne, septembre 1990

Dossier relatif à l'écoconversion de la dette de la Pologne, août 1991

20080053/11 Dossiers 58 à 65

1993-1997 58. - Projet ARIFE, 1993 : création d'un centre de traitement de déchets industriels.

- Station d'épuration Csluchow, janvier 1993.

- Mission expert en Pologne, ADEME, juin 1993.

1991-1992

59. Compte-rendu de mission en Pologne, décembre 1993.

60. - Compte rendu de mission (ACTIM) sur les déchets urbains, janvier 1994.

- Visite en Pologne, mars 1994.

- Colloque exposition Cracovie, mars 1994.

61. - Projet de formation des municipalités polonaises, Création de la Fondation de l'Eau de Gdansk, juin 1994.

(15)

- Projet d'Appui à la définition d'une nouvelle réglementation en matière d'environnement des centrales électriques et d'optimisation des investissements de réductions des émissions, juin 1994.

62. Groupe sur les performances environnementales : examen des performances environnementales de la Pologne, rapport de base.

- Programmation 1995 de la coopération dans le domaine de l'Environnement.

- Convention relative à une étude de faisabilité sur la régionalisation du traitement des déchets hospitaliers en Pologne.

- Mission : protection de l'environnement et développement du tourisme dans la vallée du Poprad, 1994.

- Compte-rendu de mission à Varsovie, 1994.

- Projet de formation des municipalités polonaises, juin 1994.

63. - Demande d'aide au MAE pour une action de promotion des fabricants français d'équipements pour la rénovation des réseaux de chaleur et des chaufferies locales en Pologne, 1995.

- Procédure ARIFE pour permettre la création d'une société franco-polonaise [sd].

64. accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république populaire de Pologne.

. Réunion du Comité orientation coordination et projets (COCOP).

. Coopération franco-polonaise sur la protection de l'environnement et le développement durable . projet de manifestation franco-polonaise.

. Inondations Pologne été 97 : projet de coopération entre le laboratoire hydraulique de France et la DIREN centre.

. Programme sommaire du déplacement en Pologne relatif aux inondations (7/95).

. Compte rendu (8/97).

. projet concernant la formation de techniciens dans le domaine de l'environnement (12/97).

. France - Pologne, pour un environnement européen (1998).

. Critères et principes d'attribution des aides financières accordées par le fond national de protection de l'environnement et de gestion des eaux en 1996.

. Mission sur l'eau en Pologne : mission d'évaluation de la coopération franco-polonaise dans le domaine de l'eau (6/97).

. Programme d'assistance technique dans le domaine de la gestion de l'eau en Pologne et projet de mise en place d'agences de bassin en Pologne : détail des règlements effectués (6/97).

. Instruments of water management in Poland.

. Pologne 1995 à 1997 : Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) examen des performances environnementales.

. Pologne 92/94 : compte rendu de mission en Pologne, programmes PHARE (2/93).

1990-1997

65. Compte rendu de la mission en Pologne portant sur l'évaluation de la coopération dans le domaine de l'eau 1990/97 du 23 au 28/06/97.

20080053/12 Dossiers 66 à 69

1994-1998

(16)

66. Remise d'études sur le fonds national pour l'environnement de Pologne (4/96).

. Visite officielle en France du ministre polonais de l'environnement (6/95).

. Proposition de coopération tripartite France - Pologne - Slovaquie sur la gestion des eaux transfrontalières.

. L'eau en Pologne et la coopération franco-polonaise.

. Projet de coopération entre le laboratoire hydraulique de France, la Direction régionale de l'Environnement (DIREN) centre et l'institut météorologique et de gestion des eaux de Pologne (5/95).

. Participation française et fonctionnement de l'écofonds (9/94).

. Projet de formation à l'intention des municipalités polonaises (6/95).

. Propositions d'action en vue d'une coopération trilatérale sur le bassin hydrographique transfrontalier du POPRAD (3/95).

. Relations économiques franco-polonaises en 1994, commerce bilatéral et investissements français en Pologne (5/95).

67. Contrat LIFE 93/F/B2/PL/6035, création de la fondation de l'eau à Gdansk, compte rendu technique (4/93-2/98)

. inondations en Pologne, rapport de mission (9/97)

. projet PHARE, création d'un observatoire de bassin en Pologne, organisation du réseau de partenaires, compte rendu de mission du 8 au 19/01/96

68. Étude de faisabilité de la gestion déléguée des services d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de collecte des déchets solides des villes de Radom, Kielce et Bytom.

. Dossier FASEP, groupe SAFEGE, Pologne sur le même thème (2/98).

. Comité FASEP du 6/05/98.

. Coopération Office international de l'eau (OIE) : projet de formation des municipalités polonaises : création de la fondation de l'eau à Gdansk, rapport provisoire année 1994.

. Conseil d'administration du 6/12/94.

. Rapport d'activité du directoire de la fondation pour la période du 1/07 au 31/12/95.

. Création de la fondation de l'eau à Gdansk, point de la situation au 31/05/96.

. Projets dans le cadre du programme PHARE, partenariat et renforcement des institutions : fiche descriptive des 27 projets présentés par la France à la communauté européenne dans le cadre du programme PHARE.

69. - Visite d'une délégation polonaise, novembre 1998.

- Compte-rendus de mission.

- Notes sur le jumelage en matière d'environnement.

- Jumelage/Phare, réunion Varsovie, 1998.

20080053/13 Dossiers 70 et 71

1998-1999 70. Jumelage Phare, 1998

Délégation polonaise, compte-rendu de visite, juin 1998 1998

71. Jumelage institutionnel avec la Pologne, novembre 1999 Convention de Jumelage, référence no PL98/IN-EN-01 1999

(17)

20080053/13-20080053/14 Roumanie

1991-2002

20080053/13 Dossiers 72-75

1991-1999 Roumanie :

72. - Jumelage de la Camargue et du Delta du Danube, 1992.

- Rencontre franco-roumaine, 1991.

- programme de recherche.

- Projet de traité franco-roumain, 1991.

- Visite de Paul Gheorghiescu, ministre secrétaire d'état roumain à l'environnement, à l'occasion des premières rencontres hydrologiques franco-roumaines, Paris, septembre 1991.

- projet de missions, ressources en eau, 1991.

73. - Compte-rendu de mission, février 1993.

- Programmes PHARE en Roumanie, juillet 1993.

- Jumelage de la Camargue et du delta du Danube, décembre 1993.

- ADEME : Opération pilote de comptage énergétique en Roumanie, 1994.

- Symposium franco-roumain de l'eau, mai 1993.

74. - Rapport : assistance technique pour les études institutionnelles de la régie des eaux de Bucarest, février 1994.

- Opération villages roumains 1994.

- Etude de faisabilité de la réhabilitation et du développement des systèmes d'alimentation en eau potable et d'assainissement du département de Constanta, juillet 1993.

75. - Projet de contrat COCOP "Soutien à l'activité d'un réseau roumain de laboratoires d'environnement - perspectives de transfert de technologies", avril 1995.

- Construction de petites centrales hydroélectriques (PCH) en Roumanie.

- Réseau de chaleur en Roumanie : Mission d'assistance technique à la direction des services municipaux du ministère du logement et de l'aménagement du territoire, mars 1995.

- Soutien à l'activité d'un réseau roumain de laboratoires d'environnement.

- Proposition pour une assistance et financière au réseau de villes roumaines, Orase - Energie in Romania, avril 1995.

1991-1999

20080053/14 Dossiers 76-77

1997-2002 76. Résultats de l'audit (Plein sens) conduit en 1998 : Organisation de l'action internationale de la France en matière d'environnement. Etude de faisabilité pour la mise en place d'une gestion optimisée des ordures ménagères de la ville de Timisoara, 1997-1999.

77. Programme d'installation d'équipements de surveillance de la qualité de l'air dans la ville de Timisoara (Roumanie) : observation du ministère sur le 12e comité ISPA, 2002.

(18)

20080053/14-20080053/15 Slovaquie

1993-2002

20080053/14 Dossiers 78-80

1993-2002 78. - Compte-rendu de rencontre au ministère slovaque de l'environnement, novembre 1993.

- Rapport sur la coopération dans le domaine de l'environnement, janvier 1993.

- Compte-rendu de mission dans le domaine des énergies renouvelables, secteur géothermie, avril 1993.

79. - Action en vue de la mise en place d'une structure de coopération trilatérale pour la gestion intégrée des eaux d'un bassin hydrographique transfrontalier, octobre 1993.

- Coopération trilatérale franco polono slovaque, janvier 1994.

- Compte-rendu de mission d'expertise géothermie en Slovaquie organisée par la banque mondiale, juillet 1994.

- Coopération Franco-slovaque : diagnostic de préfaisabilité en géothermie Oravice, Vrbov, Kosice, octobre 1994.

- Rapport du bureau de la coopération franco-slovaque, novembre 1994.

- Coopération Parc Nationaux avec la Slovaquie, septembre 1994.

- Protocole de coopération dans le domaine de l'environnement entre le ministère de l'environnement de la République Française et la commission slovaque pour l'environnement.

- Réintroduction de l'ours brun dans les montagnes du Vercors.

80. - Projets de séminaire "l'environnement, l'eau et la ville" pour la Slovaquie, 1995.

20080053/15 Dossier 81

1994-1996 81. La qualité de l'eau potable et sa distribution : programme d'assistance technique avec la république de la Slovaquie : rapport.

. L'environnement, l'eau et la ville : rapport sur la première série des séminaires : la Slovaquie (12/95).

. Rapport de pré faisabilité du développement de la géothermie : Kosice (9/96).

. Dossier Slovaquie 94 : proposition d'un projet de coopération entre la France et la Slovaquie dans le domaine de l'environnement.

. Maîtrise du long terme et démocratie : quel environnement pour le XXIème siècle ? (9/96).

. Rapport juin 95.

. Rapport mai 95.

. rapport avril 1995.

. Coopération tripartite franco polono slovaque sur la gestion du POPRAD état à la mi-septembre 1995 et perspectives d'avancement.

. Propositions d'actions en vue d'une coopération trilatérale sur le bassin hydrographique transfrontaliers du POPRAD (3/95).

. La qualité de l'eau potable et de sa distribution : programme d'assistance technique avec la Slovaquie.

. Compte rendu de la réunion du 5/07 concernant le projet d'institut des techniques environnementales en Slovaquie (7/95).

(19)

. Projet de séminaires l'environnement, l'eau et la ville pour la Slovaquie (4/95).

1994-1996

20080053/15

Slovénie, Tchécoslovaquie

1986-1994 82. Slovénie :

- Voyage en France de M. Radovan Tavzes, Secrétaire d'Etat slovène à l'environnement, 1994

Tchécoslovaquie :

83. - mission prospective, juin 1988.

- "Etude des retombés des polluants atmosphériques et de leurs effets sur les écosystèmes terrestres et aquatiques", mai 1987.

- Propositions de coopérations 1990.

- Divers courriers.

- Coopération in air pollution R&D, août 1987.

- Mission de l'agence de l'Eau Artois-Picardie et Guettier SE/QE en Tchécoslovaquie.

- Rapport de mission sur le thème de l'environnement en Tchécoslovaquie, mai 1986.

1986-1990

84. - traitement des effluents d'élevage et agro-alimentaires, septembre 1990.

Coopération dans le domaine de la sécurité nucléaire :

- Mission en République Fédérative tchèque et Slovaque, janvier 1991.

- Colloque sur la prévention et le traitement des pollutions industrielles, Prague, octobre 1991.

- visite de la Délégation des Tchèques et Slovaques en PACA, 1991.

- Accord bilatéral de Dobris, juin 1991.

- Réunion du comité de pilotage du 13/01/02.

- Correspondance, 1992.

- Colloque à Prague et Bratislava "Maîtrise des risques et pollutions industriels", septembre 1992.

- Réunion de coordination de la coopération France/RFTS dans le domaine de l'environnement du 4 juillet 1991.

- Déplacement de Ségolène Royal dans les PECO, décembre 1992.

- Projet Prague ville propre, octobre 1992.

1990-1992

20080053/15-20080053/17 République tchèque

1990-2003

20080053/15 Dossier 85

1992 85. - Déplacement de Ségolène Royal dans les Pays de l'est, décembre 1992.

- Colloque de Bratislava et Prague "Maîtrise des risques et pollutions industrielles", 1992.

20080053/16 Dossiers 86-90

1993-1995

(20)

86. - Projet de Programme de coopération publique franco-tchèque en Moravie du Nord - Haute Silésie, rapport, juillet 1993

- Projet de Programme de coopération publique franco-tchèque dans le Haut Bassin de l'Older, mars 1993.

- Proposition de coopération, 1993.

87. - Compte-rendu d'une présentation de la politique française des déchets au ministère tchèque de l'environnement, novembre 1993.

- Rencontre avec Mme Orlikova, 1993.

- Compte rendu d'une présentation de la politique de la politique française des déchets au ministre tchèque de l'environnement, novembre 1993

projets et programmes de mission.

- Visite d'experts tchèques en France.

- Séminaire environnement, octobre 1993.

88. Colloque exposition international "prévoir et décider les technologies de l'avenir", Prague, 14- 16 mars 1994.

- Rapport ADEME.

- Notes sur HABITAT II, 1994.

- OCDE : Demande d'adhésion de la République Tchèque.

- INERIS : Point sur le projet Karolina, décontamination d'une friche cokière, novembre 1994.

- INERIS : Promotion des compétences françaises en République Tchèque et Slovaque, novembre 1994.

- Compte-rendu de mission dans le domaine de l'eau et des déchets, novembre 1990.

89. - Activités des bureaux de Prague et Bratislava, juillet 1994.

- Rapport ADEME, décembre 1993.

- Propositions INERIS, 1994 : compte-rendu de mission à Prague et Ostrava.

90. - Mission à Prague, 16-17 novembre 1995.

- Panorama de la coopération technique des pays du G 24 en République Tchèque.

- Etude de faisabilité pour une unité de démonstration d'une centrale à lit fluidisé sous pression.

- Rapport : Economic instruments for sustainable development, République Tchèque, january 1995.

- Rapport Ville Propre, moins de pollution, moins de dépenses, plus de confort, 1993.

20080053/17 Dossiers 91-93

1995-2003 91. - Réhabilitation d'une friche industrielle à Ostrava, 1995.

- Séminaire de stabilisation des déchets, 1995.

- Faisabilité de la réhabilitation de logements dans la région d'Ostrava.

92. NANCIE : "Protection de l'environnement et développement économique", mai 1999.

Jumelages, notes, comptes rendus, rapports, comités Instrument structurel (Européen) de pré adhésion (ISPA).

93. Jumelage, généralité; République Tchèque; réunion des points de contact nationaux, 30 janvier 2003; Phare, jumelage, République Tchèque, 2003.

(21)

20080053/17 Ukraine

1992-1995 94. - Accueil de personnalités ukrainiennes en France : juin 1993 ACTIM.

- Invitation de hauts fonctionnaires ukrainiens gestion de l'eau du 5 au 10/12/94.

- Programme d'information en France à l'intention d'une délégation ukrainienne: gestion de l'eau - protection et gestion des ressources en eau (6/93).

- Visite Kostenko : aérospatiale (protection de l'environnement) et coopération franco-ukrainienne : protocole d'intention.

- Projet de la visite du programme du ministre ukrainien (1/94).

- Bilan d'étape de la mise en place d'une agence pilote de bassin en Ukraine (1/94).

- Traité d'entente et de coopération entre la république française et l'Ukraine (texte définitif).

- Sommaire des entretiens de Mme V. Laurens-Bernard à Kiev (6/93).

- Un domaine géographique d'étude et d'opération : les pays et les régions riverains du bassin Méditerranée - Mer noire et leurs zones d'influence.

- Gestion d'espaces protégés : propositions sur la coopération franco-ukrainienne en faveur de la protection de la nature.

- Terme de l'accord franco-ukrainien sur la protection de la nature.

- Conservation de la biodiversité par l'utilisation durable de la faune sauvage et de ses habitats en Europe centrale.

- Dossier de faisabilité de mise en place d'une opération pilote dans les beskides ukrainiennes et leurs alentours immédiats.

1992-1994

95. Visite en France de Youri Kostenko (1/94) :

- point sur notre coopération avec l'Ukraine dans le domaine de l'eau (4/95), - relevé de conclusions de l'entretien entre Youri Kostenko et Michel Barnier, - traité franco-ukrainien,

- point sur notre coopération avec l'Ukraine dans le domaine de l'efficacité énergétique (11/95), - programme de partenariat et de coopération,

- évaluation de la situation au Belarus, en Bulgarie, en Hongrie et en Ukraine (1994),

- gestion des ressources de l'eau (propositions, protocoles et document d'orientation) : compte - rendu (2/93),

- bilan d'étape de la mise en place d'une agence pilote de bassin en Ukraine (5/94),

- proposition pour un programme d'assistance technique à l'Ukraine dans le domaine de la gestion de l'eau et de l'environnement,

- protocole,

- création d'organismes de bassin expérimentaux : rapport de mission en Ukraine (3/95), - mise en place d'une structure expérimentale de type agence de l'eau (6/94),

- compte - rendu de mission en Ukraine (11/93),

- contribution française à la préparation d'un document sur la création d'une agence de l'eau expérimentale en Ukraine (2/95),

1992-1995

20080053/18 Ukraine, URSS

1984-1995

(22)

96. Ukraine :

Déplacement de Michel Barnier à Kiev et Tchernobyl, juillet 1994 - Points sur la coopération avec l'Ukraine dans led oamien de l'eau, 1995 - Plan directeur pour assistance aux centrales nucléaires, 1992

- le cycle combustible nucléaire en Ukraine, 1993

- Assistance technique aux PECO dans le domaine nucléaire, 1992 - Programme TACIS de sûreté nucléaire, 1992

1992-1995 URSS:

97. "la lutte contre le bruit dans les villes d'URSS et de France", février 1984 - programme de coopération pour la période 1975-1985

- PV de la XVIIIe session de la Commission Mixte permanente franco-soviétique - PV de la XXe session de la Commission Mixte permanente franco-soviétique

"la lutte contre la pollution de l'air"

- "Contrôle continu de la qualité de l'environnement marin littoral", 1985 - Divers compte-rendu de mission 1984-1985

- PV de la IXe session de la Commission Mixte permanente franco-soviétique 1984-1985

98. Mission avril 1985 : La récupération des déchets des ménages en France nouvelles techniques de traitement et de collecte sélective,

- Amélioration du procédé de Klaus et des méthodes de contrôle du procédé. Méthode d'épuration par ammoniaque dans les gaz de fumée de l'anhydride sulfureux

- Mission à l'Observatoire principal de géophysique de Leningrad, juin 1985 - Rapports de mission

- Bilan des échanges de missions en 1985

- XXIIe session de la Commission Mixte franco-soviétique de coopération scientifique, technique et économique, 1985

URSS

99. programmes de visites : "surveillance continue du milieu marin"

- textes de la délégation française lors du symposium sur les "bases scientifiques du contrôle et de l'estimation de l'état des écosystèmes d'eau douce" à Moscou du 7 au 14 septembre 1985

- programme de visites 1985

100. Rapport : Modulations écologiques en tant qu'indice de l'état de fond du milieu aqueux.

Programme de la coopération, novembre 1986 :

- programme de visite organisé pour mesdames Zaletova et Loutsenko en mission en France,

"Epuration tertiaire des eaux urbaines usées et meur utilisation ultérieure dans les diverses branches de l'économie", programme de visite de Madame Bezouglaia et Messieurs Milliaev et Tsvtkov en mission en France en décembre 1986 : "mesure et études des processus de propagation atmosphérique des polluants"

- protection du patrimoine scientifique français, avril 1986 Missions françaises en URSS : thèmes de candidature

Programme de la mission soviétique en mission en France, avril 1986 Rapports

- Projets de coopération entre l'Université Paris VIII et l'institut d'urbanisme de Moscou, 1986.

20080053/19 URSS

(23)

1987-1990 101. Programme de la coopération franco-soviétique dans le domaine de l'environnement pour les années 1987-1988.

- Réunion du 23/3/87 au ministère des affaires étrangères, bilan des moyens 1987.

- Rapports de mission décembre 1986.

- projets de missions proposés par la France en 1987.

- projets de missions proposés par l'URSS en 1987.

102. - Accueil de délégation soviétique, septembre 1989.

- Relation CEE/URSS.

- CR traitement des effluents de la porcherie du Sovkhoze Ostankino, 1989.

- Telex 1987-1988.

103. Visite en France de MM. Kudaktin et Pajetnov.

- Visite M. Flint V. et Visiaschev, octobre 1989.

- Mission "assainissement des collectivités", septembre 1988.

- Divers courriers.

104. - Programme de la coopération franco-soviétique dans le domaine de l'environnement pour les années 1989-1990.

- Compte-rendu de mission, 1989.

105. Ouverture de l'Europe à l'Est ? janvier 1990 : Projet de note au ministre du 5/01/90 :

- les problèmes d'environnement en URSS et dans quelques pays de l'Est : l'état de la question (1990), - quelques données sur l'état de l'environnement dans les pays de l'Est,

- considérations générales sur l'environnement en Europe de l'Est et les positions françaises, - pays de l'Est : l'écologie dans le bloc soviétique : crise ou catastrophe?,

- actions de coopération et de solidarité avec les pays de l'Est : analyse et propositions (1990),

- les politiques et actions de la France dans ses relations environnement avec les pays de l'Europe de l'Est,

- les échanges entre villes jumelées,

- séminaire Europe centrale et orientale : les différents aspects d'une politique de l'environnement, - envoi d'ouvrages sur l'environnement français,

- les poumons verts de la Pologne,

- l'intervention d'organismes publics français compétents pour la prévention des pollutions et la gestion des milieux en partenariat avec des responsables publics de l'Est,

- recherche de partenariat avec les entreprises, - l'action du milieu associatif, 1990.

20080053/20 URSS, Russie

1989-1995 URSS et Russie :

20. Russie 1992 : mission MM. Nataltchouk-Zybine (22/28 novembre 1992) : - mission en Russie (7/92),

- comptes rendus de Kiev Moscou,

- mise en place de groupes de travail franco-russes,

(24)

- préparation du comité de projet du 3/06/92,

- mission de la délégation russe en France du 17 au 28 septembre 1991, - voyage d'étude en URSS de Roland et Julia Seitre (6/91),

- programme d'information sur la gestion de l'eau en France à l'intention d'une délégation de Mosvodcanal (10/91),

- compte - rendu de mission en URSS (5/91), - expofrance environnement URSS 1992,

- comité français des manifestations économiques à l'étranger (3/91), - projets de coopération France - URSS,

- compte - rendu de réunion MICECO du 18/07/91,

- convention entre le gouvernement de l'union des républiques socialiste soviétiques et le gouvernement de la république française sur la protection des oiseaux migrateurs et de leurs milieux (1/90),

- coopération dans le domaine de l'environnement : bilan et perspectives (2/91), - URSS : préparation du GTM 1991,

- compte - rendu de mission en URSS (5/91),

- programme de défense de l'environnement et d'utilisation rationnelle des ressources naturelles de l'URSS pour les années 1991/95 et, dans une perspective à long terme, jusqu'en 2005,

- procès-verbal de la 12e session du groupe de travail mixte franco-soviétique dans le domaine de la protection de l'environnement (1/89).

Coopération avec l'URSS et la Russie :

- programme de la coopération franco-soviétique dans le domaine de l'environnement pour les années 1989/90,

- assainissement des collectivités : épuration des eaux usées urbaines et utilisation des boues (6/88), - compte - rendu de la réunion du 14/11/1989,

- rapport de mission en URSS lac Baïkal (4/1990).

URSS

21. Ex URSS 1992 Centre international de l'eau (CIE) :

Rapport d'une mission réalisée à Saint-Pétersbourg du 1er au 7/12/91 :

- brochure DRIRE Pays-de-la-Loire : éléments du rapport de la précédente mission, - programme de formation pour le service des eaux et de l'assainissement,

- rapport déchets industriels Saint-Pétersbourg,

- dossier mission SAGE à Saint-Pétersbourg 20/25 juillet 1992 : proposition d'action pour 1992, - rapport final des missions réalisées à Saint-Pétersbourg du 21 au 25/07/92 et du 30/09 au 6/10/92, - rapport intermédiaire de la mission réalisée à Saint-Pétersbourg du 21 au 25/07/92,

- coopération avec la Russie dans le domaine de l'eau, - propositions d'actions pour 1992 et 1993.

Russie :

108. ACTIM : dossier centre franco-russe d'échanges, de formation et de coopération, relevé de conclusions de la réunion du 2/10/93 :

- note à l'attention de M. Masson (9/93),

- demande de financement auprès de la mission interministérielle pour l'Europe centrale et orientale (9/93),

- OCDE : accord avec la fédération de Russie,

- ecocide in the USSR, health and nature under siege, - pollution et risques industriels,

(25)

- risque écologique,

- situation de l'environnement en Russie et opportunités commerciales (12/91), - étude des rongeurs,

- proposition de coopération scientifique concernant une étude génétique de diverses espèces de rongeurs (5/91),

- propositions russes 17/04/92 : pour l'organisation de la gestion des ressources en eau en Russie, - déplacement de P. Duclos,

- compte - rendu de l'entretien du 21/05/93.

1991-1995

20080053/21 Russie

1992-2003 109. Coopération Russie dans le domaine de l'eau (92/95 inclus) : Programme d'information en France à l'attention d'une délégation russe gestion de l'eau (11-22 avril 1994) :

- séminaires sur l'eau (sept-oct 93),

- compte - rendu des journées de travail franco-soviétiques sur la législation française des eaux, - compte - rendu de la réunion finale au Roskomvod (5/94),

- programme actions franco-russe (9/93),

- compte - rendu détaillé de la mission d'expertise effectuée en juin 1993 en vue de l'implantation d'une agence de bassin pilote du bassin de la Tom (6/93),

- expertise tacis dans le domaine de la gestion en eaux à Kemerovo (6/95), - tacis environmental facility Kemerovo water study (4/95),

- mission Kemerovo (5/95),

- compte - rendu de mission à Kemerovo (5/95).

1992-1995

Russie :

110. - Exportation illégale de déchets vers la Russie par la société MIDAX, 1995.

- COCOP : Proposition de coopération dans le domaine de l'eau, 1994.

- Stage bassin de la Tom, Paris/Limoges, décembre 1995.

- Notes : projet de déplacement du Ministre en Russie, 1995, Visite en France de M. Kozyrev en France, août 1995.

- Déplacement de Mme Lepage en Russie, février 1996 : comptes-rendus, dossier préparatoire.

1994-1996

111. - Programme de partenariat et de coordination, Tacis, septembre 1996.

- Eléments financiers du dossier TACIS Russie.

- Budget OIE, 1996.

112. Protection de la Mer Noire :

Décision 2/97, relative au programme Protection du littoral de la Mer Noire ; Compte rendu de mission, sécurité écologique dans la région de la Mer noire, VERSeau et centre méditerranéen de L'environnement; Conv 4/98, Mise en place d'un SATESE et d'un laboratoire d'analyse aux normes européennes dans la région de Vladimir (Russie), 02/2003;), 02/2003; Compte rendu mission Ukraine - Crimée, 07/2000; Note pour M AMAR Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne du 17/09/97; Note pour le SGCI du 26/09/97; Etude descriptive de la gestion des déchets municipaux de 4 collectivités PECO, rapport n° 1, la Roumanie, 09/2000; annexes,

(26)

09/2000; ville de TIMISOARA (Roumanie), gestion optimisée des ordures ménagères, 2000.

1997-2003

20080053/22 Asie centrale

1994-1997

113. Coopération Kazakhstan/Mer d'Aral : déplacement du président de la république au Kazakhstan

(alimentation en eau potable) :

- dossier mission en mer d'Aral (1994),

- compte - rendu de mission février 94,

- Kazakhstan delta : code des marchés publics,

- projet de protocole verseau : mission du 13 au 22/01/94,

- mission du 15 au 24/12/94,

- programme d'accompagnement du projet,

- proposition verseau +brochure monobloc unit cristal PM,

- dossier accueil délégation Asie centrale 18/24-09-95,

- structures gestion de l'eau mise en place en Asie centrale,

- Dossier TACIS/ARAL : technical assistance to the economic reform in the new independant states,

- mission d'identification dans le bassin de la mer d'Aral,

- sommet mer d'Aral 11/01/94,

- séminaire OMS/CESAP à Tachkent d'avril 1994,

114. Kazakhstan

Séminaire franco-kazahstanais " techniques de gestion de l'eau " Almaty 19/21 juin 1995.

1995

115. Ouzbékistan/Mer d'Aral : Interventions françaises : modernisation de la régulation du canal sud

de la Steppe de la Faim :

- compte - rendu de la réunion du jeudi 24/03/94 : préparation de la visite du président de la

république en Ouzbékistan et au Turkménistan (4/94),

- dossier Ouzbékistan (4/95).

116. République du Tatarstan

Programme et visites, 1996-1997.

20080053/23-20080053/32

Moyen-Orient, Afrique du Nord, Afrique noire

1983-1997

20080053/23

Proche-Orient, Liban, Iran, Israël, Jordanie

1992-1998 117. Proche-Orient

Groupe multilatéral sur l'Eau dans le Proche-Orient, 1993-1996.

Liban

118. Relations franco-libanaises : le voyage du président Jacques Chirac au Liban du 4 au 6/04/96 : - rapport de présentation,

(27)

- facture et commande,

- semaine franco-libanaise de l'environnement et du cadre de vie Beyrouth (10/95), - appui régional à l'exportation,

- participation au salon de l'environnement et du cadre de vie au Liban,

- communiqué des conférences techniques et scientifiques au programme de la semaine franco-libanaise de l'environnement et du cadre de vie,

- normes relatives à la qualité de l'eau, - demande d'information du Liban, - mission d'expertise sur l'eau (7/94),

- Office international de l'eau (OIE) centre information Liban,

- projet de procès-verbal de la 1ère session du conseil de coopération Communauté économique européenne (CEE) - Liban (6/80),

- Semaine franco-libanaise : programme prévisionnel de séjour à Beyrouth de la délégation du conseil régional d'Ile-de-France (10/95),

- programme de conférences (9/95).

1994-1995

119. Iran :

- Compte-rendu de mission : Participation à un séminaire franco-Iranien sur les industriels de l'eau, novembre 1992.

120. Israël

Commentaires sur le projet: regional programme for solid waste disposal for the west bank (5/95) - déclaration d'intention commune,

- compte rendu de la réunion du 13/09/96,

- l'eau au cours du processus de paix entre Israël et l'OLP : propositions (1995), - bulletin d'informations économiques et commerciales (5/96),

- bulletins d'informations économiques et commerciales (10-11/95),

- accord euro-méditerranéen établissant une association entre la communauté européenne et ses Etats membres d'une part et l'état d'Israël d'autre part (3/96).

121. Jordanie

- Visite de Mme Lepage en Jordanie, octobre 1995.

- Coopération dans le domaine de l'eau, 1995.

- Visite en France de M. Ircheidat, ministre jordanien de l'eau et de l'irrigation, septembre 1995.

- Rapports de mission et propositions, septembre 1994.

- FFEM : schéma directeur indicatif de gestion des ressources en eau du bassin du Jourdain, juillet 1995.

- Compte-rendu de mission en Jordanie, juin 1996.

- Coopération franco-jordanienne : projet de création d'un bureau des affaires internationales dans le domaine de l'eau, décembre 1995.

- Interventions du CEMAGREF.

- Mémoire sur le Sommet d'Amman, septembre 1995.

1994-1996

20080053/24

Turquie, Algérie, Egypte

1984-1997

(28)

Turquie :

122. Commission mixte économique franco-turque, janvier 1993.

Projets de recherche fondamentale, mars 1993.

Coopération dans le cadre du PAM, 1991.

Rapport du CEMAGREF, 1993.

Séminaire franco-turc, Ankara, 4-5-6 septembre 1995.

Séminaire méditerranéen la Valette, 17-21 mai 1993.

123. Office international de l'eau : rapport, notes et dossier sur la Turquie., 1996-1997.

124. Algérie :

- Visite du professeur Abdelkader Gaid, Directeur de l'environnement au secrétariat d'Etat à la Recherche scientifique du gouvernement algérien, novembre 1995.

- Aménagement urbain, logement, protection de l'environnement et de transports, juillet 1992.

- 18e session du Comité de projets franco-algérien, Paris 23-26 avril 1996.

- Voyage d'étude de 10 stagiaires Alégriens et Marocains, janvier 1995.

- Mission du Sai en Algérie, septembre 1996.

Egypte :

125. - Protocole d'accord technique, janvier 1986.

- Demandes des Egyptiens, 1985.

- Voyage de M. Méhaignerie au Caire, 1986.

- Visite de M. Atef Ebeid en France, mars 1987.

- Rapport de la mission d'évaluation sur le projet de développement urbain du Grand Caire, Le Caire, 11- 20 janvier 1986.

- Rapport de mission à Alexandrie, 24 novembre au 6 décembre 1984.

- Proposition concernant l'élimination des ordures ménagères du Caire janvier 1984.

- Notes sur la coopération décentralisée : Echange d'expériences entre les villes de Marseille et Alexandrie, la Communauté Urbaine de Bordeaux et Amman, 1986.

- Voyage de Madame Bouchardeau en Egypte, novembre 1985.

1984-1986

126. Visite de M. Atel Ebeid en France le 1er février 1988.

- l'Homme et la Biosphère - MAB, 1985.

- Monitoring for radioecology on the northern egyptian sea shore, novembre 1985.

- Mission en Egypte, mars 1988.

- Mission mars 1989.

- Atelier de travail "Industrie et environnement", Le Caire 7-9 mars 1988.

- Allocution de Serge Antoine au Caire, mars 1988.

- Invitations, études d'impact, 1989.

- Programme et formation de stagiaires égyptiens en France , 1987.

20080053/25 Egypte, Maroc

1986-1996 Egypte

127. - Accord coopération Egypte/France dans le domaine de l'environnement, 3 juillet 1990 : mise en oeuvre, projet d'accord et sa traduction en arabe.

- Accord du 18 janvier 1986, Bouchardeau/ Ebeid.

- Venue en France de M. Atef Ebeid Ministre d'Etat de la République Arabe d'Egypte du 2 au 4 juillet

(29)

1990 : programme de visite en France, communiqué de presse.

- Agence française pour la maîtrise de l'énergie : séminaire "l'Utilisation de l'électricité photovoltaïque pour l'electrification rurale", novembre 1989.

- Coopération franco-égyptienne dans le cadre des vallées du Rhône et du Nil, juillet 1990.

128. Rapport : propositions pour une nouvelle stratégie des jardins botaniques en Egypte.

- Rapport sur les plantes médicinales, 1986-1991.

- Protocole d'accord technique de coopération dans le domaine de l'environnement, janvier.

- La pris en compte des préoccupations d'environnement dans l'élaboration et la mis en oeuvre du schéma à long terme du Grand Caire, février 1989.

129. Projet de mise en place d'une agence de bassin en Tunisie (2/97).

- Aptitudes stages égyptiens 92 : organisation de stages pour des experts égyptiens de l'environnement.

- Visite d'une délégation égyptienne en France (10/92).

- Accord sur les champs et programmes de coopération sur la protection de l'environnement entre les ministres chargés de l'environnement de la république arabe d'Égypte et de France (7/90).

- Compte - rendu de la mission effectuée du 28 novembre au 17 décembre 1992 (12/92).

- Stages d'élèves de l'université Senghor au ministère de l'environnement (3/92).

- Protocole d'accord technique de coopération dans le domaine de l'environnement.

- Cleaner production programme : cement and pulp, paper meeting (1/93).

- Mise au point d'un programme de sélection et de multiplication du jojoba : coopération avec les pays d'Afrique du Nord (6/92).

- Présentation par la banque mondiale du plan national de l'environnement en Egypte (5/92).

- Missions à l'étranger.

- Festival du film français de l'environnement (11/92).

- Compte - rendu synthétique de la mission du directeur de la qualité de la vie en république arabe d'Egypte (11/92).

- La coopération culturelle, scientifique et technique franco-égyptienne : situation et perspectives.

- Mission d'experts du ministère de l'environnement au Caire (11/92).

- Rapport de mission au Caire (10/95).

- Projet de création d'un centre expérimental de culture de plantes médicinales (9/93).

- Premier congrès intercontinental: plantes médicinales et phytothérapie (5/93).

- Mise en oeuvre de l'accord de coopération entre l'Egypte et la France de juillet 1990.

- Projet d'implantation d'un centre sur les plantes médicinales en Egypte (8/89) : rapport de mission et note de présentation.

- Organisation générale du Centre national du machinisme agricole du génie rural des eaux et des forêts (CEMAGREF).

- La ferme de plantes médicinales : plan directeur environnement (4/92).

- Council decision authorizing the commission to negociate a euro-mediterranean association agreement with Egypt (9/94).

130. Maroc : visite officielle au Maroc de Mme LEPAGE (4/96) - comité technique environnement maroco-français (11/94), - fiche synthétique sur le Maroc et la coopération bilatérale (9/94),

- coopération franco-marocaine en matière d'eau potable mise en oeuvre par la caisse française de développement (5/94),

- projet observatoire national de l'environnement au Maroc,

- relations entre la banque mondiale et le Maroc dans le domaine de l'environnement recherche d'un candidat expert associé (11/92),

- pollution de la ville de FES,

(30)

- compte rendu de mission auprès du sous-secrétariat d'état chargé de la protection de l'environnement au Maroc (10/93),

- l'environnement au Maroc : les actions du service culturel, scientifique et de coopération (2/97), - séminaire de formation des élus et techniciens municipaux sur l'environnement urbain (12/96), - symposium sur la pollution de l'environnement et l'étude d'impact,

- projet de coopération institutionnelle et financière (9/96),

- projet Maroc : pollution atmosphérique et impacts sur la santé des populations (10/96), - 1er séminaire de la coopération décentralisée franco-marocaine (9/96),

- actions de formation et programme global de coopération (8/96),

- matériel de la pollution de l'air du laboratoire national de l'environnement (8/96),

- axes prioritaires de coopération entre le royaume du Maroc et la république française dans le domaine de l'environnement,

- appui au centre de documentation du ministère de l'environnement marocain sous le pilotage de l'Institut français de l'environnement (IFEN).

20080053/26 Maroc, Tunisie

1991-1998 Maroc :

131. Electrification décentralisée : hypothèses, options, méthodes (7/94).

- Recommandations à la commission du développement durable des Nations Unies (11/95).

- Séminaire de Marrakech (11/95).

- Sommet solaire de Malte (6/96).

- Aspects organisationnels (2/96).

- Conférence sur les énergies renouvelables dans le bassin méditerranéen (11/95).

132. - L'épuration des eaux usées au Maroc : synthèse des études expérimentales.

- Accord de coopération décentralisée franco-marocaine.

- Comité technique CNR - Conseil national de la recherche scientifique (CNRS).

- Copie des fiches de la programmation pour le Maroc 1997.

- Rapport de M. El Bachiri.

- Promotion de la gestion durable des ressources en eau et en sol dans les régions sèches.

- Actions prioritaires avec échéancier de réalisation (96/97).

- Procès verbal de la réunion du 17/10/95.

- Procès verbal du comité technique de travaux publics franco-marocain du 13/11/96.

- 2e session des 21 et 22/11/95.

- Avancement des actions retenues aux comités techniques collectivités locales et assainissement en novembre 1994.

- Comité technique des collectivités locales, 2-3/11/95.

- Comité technique franco-marocain des collectivités locales, 9-10/11/94.

- Mise en place en oeuvre du programme solidarité-eau.

- Procès-verbal du comité technique des travaux publics 6è session (9& 10/11/95).

- Bilan 1995.

- 14e session du COPEP projets soumis au comité technique franco-marocain pour l'environnement.

- Liste provisoire des projets proposés au titre de l'année 1996.

- Procès-verbal comité permanent et de programmation.

- Synthèse.

- Projets à présenter à la 14e session.

- 13e session du COPEP : procès verbal et annexes.

(31)

133. - Projet d'accord marocain, mars 1996.

- Compte-rendu de mission, janvier 1996.

- Projet de programme quinquennal portant sur les aspects institutionnels, législatifs et réglementaires, janvier 1997.

134. - Projet de programme triennal, 1996-1998.

- Fiches de projet.

- Prises de contacts préalables à une évaluation du droit de l'environnement marocain, janvier 1996.

Tunisie

135. Conférence ministérielle sur l'Environnement et le Développement, Tunis 22-23 avril 1991 : - Déclaration,

- Plan d'actions.

Mission en Tunisie 3-4 juillet 1980.

Journées franco-tunisiennes sur l'environnement 10-11-12 novembre 1977.

Conférence de Tunis MED 21, 1er novembre 1994.

Coopération franco-tunisienne en matière de Droit et d'Environnement, 1993-1994 : - rapport de missions,

- coopération entre Marseille et Tunis, janvier 1994,

- Entretien de M. Barnier avec Medhi Mlika, ministre de l'environnement de Tunisie, octobre 1993.

Tunisie

136. - projet, notes, juillet 1995 :

- Coopération bilatérale méditerranéenne, compte-rendu, 1995.

137. - Entretien M. Mlika, ministre tunisien de l'environnement, juillet 1995.

- Coopération ADEME/Tunisie.

- Agence pour la protection du littoral Tunisie, 1997.

1995-1997

20080053/27 Afrique noire

1983-1996 138. - Discours, courrier, voyage de H. Bouchardeau en Afrique, mai 1984.

- Conseil des ministres, janvier 1984.

- Mise en place en oeuvre du programme solidarité eau.

- Séminaire national sur la désertification, Saint-Louis, avril 1985.

139. - Programme d'actions entre le ministère de la Coopération et du Développement et le secrétariat d'Etat chargé de l'Environnent, 30 mai 1990,

- La prise en compte de l'environnement dans la politique française d'aide au développement,

- Programme 1990-1992 des actions concertées entre le ministère de la Coopération et du développement et le Secrétariat d'Etat à l'Environnement,

- Propositions françaises pour une aide européenne au tiers-monde ; Mise en route de Lomé IV, - Groupe de prospective : "l'Environnement, enjeu oublié des relations Nord Sud" mars 1983, - Plan sectoriel "Environnement et développement", avril 1983,

- Sénégal/CEE : Conférence ministérielle environnement/développement, Dakar, les 14/15 janvier, - bibliographie : quelques titres d'ouvrages en langue française publiés depuis 1950 sur le thème de l'environnement, 1988.

140. Plan d'Action pour l'Afrique de l'Est, convention de Nairobi, 1993.

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