Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, lieu habituel de ses séances, à 20 h sous la présidence de Jérôme FONTAINE, Maire.
Etaient présents : MM. J. FONTAINE, maire – P. GALTIE, 1er adjoint - F. BOULANGER, 3ème adjoint - Mme C.
ESCALIER, 4ème adjoint – Melle S. BONNIN – MM. S. CORTINOVIS – P. DEDIEU - H. PETIT– Mmes A. DONZEL – C. GENELOT - F. MASSON – MM. L. MILLE – B. RENARD - D.TRIART
Etait excusé : D. BERGERET (procuration à F. BOULANGER)
Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
1- Recensement de la population :
Le maire informe la population que le recensement sera effectué par Madame BOURLIER Marie-Thérèse du 15 janvier au 14 février 2015. L'agent recenseur se présentera chez les corcellois pour distribuer les questionnaires, puis viendra les récupérer ou les remplira avec vous. Merci à tous de lui réserver le meilleur accueil.
Le coordinateur communal est allé en formation à l’enquête le lundi 03 novembre 2014 à Seurre.
Le recensement, c’est sûr : vos informations personnelles sont protégées. Le recensement se déroule selon des procédures approuvées par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil). L’Insee est le seul organisme habilité à exploiter les questionnaires, et cela de façon anonyme. Ils ne peuvent donc donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal.
CETTE PROCEDURE EST OBLIGATOIRE
Votre nom et votre adresse sont néanmoins nécessaires pour être sûr que vous n'êtes pas compté(e) plusieurs fois.
Ces informations ne sont pas enregistrées dans les bases de données. Toutes les personnes ayant accès aux questionnaires (dont les agents recenseurs) sont tenues au secret professionnel.
Les résultats du recensement de la population sont disponibles gratuitement sur le site internet de l’Insee.
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=recensements.htm
Les formations des agents recenseurs du secteur auront lieu à Corcelles les Lundi 5 janvier 14h 17h et vendredi 9 janvier 9h - 12h, salle du conseil
2- La réception du chantier des services techniques : a eu lieu le Mardi 18 Novembre à 14 h
Avec l’architecte en charge du dossier, les élus ont constaté que :
Les épreuves prévues au marché ont été effectuées et sont concluantes ; Les ouvrages ou prestations prévus au marché ont été effectués ;
Les ouvrages sont conformes aux spécifications du marché ;
Les installations de chantier ont été repliées, les terrains et les lieux remis en état
Mairie de CORCELLES-LÈS-CITEAUX
Compte rendu du conseil municipal du 21 Novembre 2014
Au vu du procès verbal de réception, le maître d’œuvre propose de prononcer la réception de l’ouvrage au 21 novembre. Le conseil municipal décide de prononcer la réception avec des réserves sur les lots suivants : lot 1
« terrassement – VRD », lot 5 « étanchéité – bardage métallique », lot 6 « menuiseries alu – métallerie », lot 7
« menuiseries intérieures », lot 8 « plâtreries – peintures », lot 10 « clôture – portail », lot 11 « plomberie sanitaires », lot 12 « chauffage-ventilation », lot 13 «électricité courant fort, courant faible ».
Ces réserves, légères pour la plupart, seront rapidement levées.
Dès réception, la commune a assuré le nouveau bâtiment communal.
L’aménagement intérieur a commencé et les travaux de peinture sont réalisés par les agents communaux.
L’inventaire de l’ensemble du matériel est réalisé. Les serrures sur le système de passe des bâtiments communaux vont être commandées.
3- Gestion du personnel communal : la commission s’est réunie à 2 reprises le 7/11 et le 17/11/2014
A la demande des agents, pour entretenir leur matériel de travail et du matériel scolaire, un lave linge a été mis en place ;
Les horaires des agents de secrétariat sont validés par la commission qui a sollicité un aménagement ;
Le groupe de travail a examiné les indemnités de tous les agents communaux. Ce groupe se réunira chaque année pour décider des taux des IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité) à attribuer à chaque agent. Suite au départ à la retraite de notre secrétaire de mairie, attaché territorial, il y a lieu de modifier le régime indemnitaire en supprimant ce grade et en créant le grade de rédacteur catégorie B pour le poste de secrétaire de mairie. De manière transitoire, l’agent en charge du secrétariat venant de prendre ses fonctions, le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer le taux de l’IAT qui lui est attribué à la moyenne des taux des agents communaux (1.3).
Suite au départ en retraite de la déléguée du personnel communal au sein du Comité National d’Action Sociale, il y a lieu de désigner un autre agent pour cette fonction. Le conseil municipal décide à l’unanimité de confier ce rôle à Emilie SEGUENOT, qui sera déléguée du personnel au CNAS à compter du 1er octobre 2014. Les élus décident en outre de faire bénéficier les agents communaux en retraite du CNAS et inscrivent au budget le coût y afférant (135.94 euros par agent et par an).
4- Prévision des travaux et investissements 2015 :
Mise en place de filets de protection pare ballons au bord du terrain de football : le dossier de demande de subvention a été adressé à la ligue de football de Bourgogne qui s’est réunie le mardi 18 novembre. Une décision favorable a été rendue et le dossier a été adressé à la ligue de football qui va statuer prochainement. Ces travaux devront sans doute être reportés en 2015.
Réflexion sur les travaux 2015
Les commissions continuent de se réunir afin de faire des propositions.
La commission de sécurité propose de réaliser des travaux d'aménagement sécuritaires sur certaines voiries communales dans le double objectif de sécuriser certains passages piétons particulièrement fréquentés par les enfants et de faire ralentir les véhicules. Le cabinet d’étude en charge de ce dossier a remis ses propositions qui vont être étudiées par les élus. Une attention particulière doit aussi être portée à la route de Villebichot qui continue à se détériorer.
La commission cadre de vie propose de réfléchir sur plusieurs aspects dont les horaires d’extinction de l’éclairage public, la mise en place d’un verger conservatoire avec le Conseil Régional, la mise en valeur de la traversée du village (CD 996), les chemins piétons dans la commune, la réalisation d’un petit aménagement autour du plateau multisports afin de rendre la zone plus attractive pour les mamans et la construction d’un kiosque en bois près de la SAUM.
La commission travaux propose de poursuivre les travaux d’entretien des bâtiments communaux.
Ces propositions seront étudiées par le conseil municipal afin de définir le programme d’investissement 2015.
Un élu a participé à une réunion organisée par le FREDON sur l’utilisation des produits phytosanitaires dans les communes. La commune doit se préparer à appliquer les évolutions de la réglementation sur ce sujet.
5- Mise en place de la réflexion avec le CRB "Cœur de village".
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal charge le maire de déposer auprès des services du Conseil régional un dossier afin d’engager une étude préalable d’aménagement et d’urbanisme « Eco village Avenir » ayant pour objectif d’ébaucher le programme d’opération, d’en prévoir les impacts et d’en évaluer les coûts.
Ces études auront pour objet : la réflexion sur l’utilisation des locaux libérés autour de la mairie suite à la construction des services techniques (y compris les abords de la mairie), la rénovation du chauffage du bâtiment mairie, la création d’un logement communal locatif en cœur de village, la mise en accessibilité des bâtiments communaux (écoles, mairie, église) et la rénovation intérieure de l’église (chauffage, plâtres, électricité).
Les études réalisées par le Conseil régional permettront aux élus de définir les programmes de travaux à venir.
6- Affaires diverses
Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel.
Monsieur Le Maire explique aux élus que depuis plusieurs années, les attentes des clients et des fournisseurs, relayées par les autorités concédantes et les associations de consommateurs, s’expriment en faveur d’une plus grande fiabilité du comptage, d’une augmentation de la fréquence des relevés pour une meilleure maîtrise des consommations et de la mise à disposition de données pour une facturation systématique sur index réels.
Le projet de GrDF présenté ce jour s’inscrit dans le contexte européen (Directive sur l’efficacité énergétique du 25 octobre 2012) et sur le plan national avec le débat sur la transition énergétique où la maîtrise de la demande énergétique devient un enjeu majeur. Le déploiement généralisé de l’infrastructure et des compteurs évolués de GrDF constituera un outil structurant et efficace permettant de répondre aux attentes des pouvoirs publics en matière d’efficacité énergétique.
C’est dans ce cadre que la Commission de Régulation de l’Energie (C.R.E.) a proposé la généralisation des compteurs de gaz évolués aux Ministres chargés de l’Energie et de la Consommation et d’approuver le déploiement généralisé des compteurs évolués de GrDF baptisés GAZPAR (délibération de la CRE du 13 juin 2013). Les Ministres concernés ont donné leur accord de principe.
Ce projet « Compteurs Communicants Gaz » est donc un projet d’efficacité énergétique, orienté vers les consommateurs, poursuivant deux objectifs majeurs que sont le développement de la maîtrise de l’énergie par la mise à disposition plus fréquente de données de consommation et l’amélioration de la qualité de la facturation et de la satisfaction des clients par une facturation systématique sur index réels et la suppression des estimations de consommations.
Ce projet de GrDF a pour objet le remplacement de l’ensemble des compteurs gaz naturel de 11 millions de consommateurs, résidentiels et petits professionnels, desservis par GrDF, par des compteurs évolués permettant la transmission à distance chaque mois des index de consommation réelle. Il répond ainsi à un double objectif de l’amélioration du service rendu aux consommateurs, en particulier par une facturation sur index réel et une meilleure information sur la consommation et de la modernisation du réseau de gaz naturel.
D’autre part, la solution technique choisie par GrDF permettra de répondre à toutes les situations de demande de données de la part des clients. Ainsi, et sans surcoût pour le client (particuliers et professionnels), ce dernier aura une information mensuelle sur sa consommation, en kWh et en euros, via les fournisseurs et pour ceux que le souhaitent sera possible une mise à disposition, sans surcoût, des données quotidiennes, en kWh, sur le site internet du distributeur (cf délibération CRE du 21 juillet 2011), par la création d’un compte client, sous réserve de l’accord de celui-ci.
A noter que d’autres services sont développés dans la présente convention.
Monsieur Le maire précise également que la commune de CORCELLES LES CITEAUX fera partie des 9 500 communes de France, qui vont être équipées de cette nouvelle technologie innovante.
Après avoir entendu cette présentation par Monsieur Le Maire et après délibération du Conseil Municipal (unanimité moins une abstention), ce dernier autorise Monsieur Le maire à signer ladite convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur et à compléter le moment venu les Annexes.
Tribunal Administratif - Me Barberousse a informé que le président du TA dans son ordonnance du 14 octobre dernier n’a pas donné suite à la demande de la Sarl MD et que désormais le dossier est entièrement achevé.
Le maire informe les élus qu’il a écrit à la Poste afin de demander que les blocs CIDEX de la commune soient entretenus. La Poste a répondu que le nécessaire serait fait.
Des achats de mobilier ont été réalisés pour la bibliothèque.
Point sur le périscolaire : Une réunion d’échange sur la mise en place des services dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires a été organisée à destination de tous les parents le 6 novembre (4 familles étaient présentes). Les activités se poursuivent le vendredi à 15h30 (une activité de découverte de l’espagnol a débuté).
Ces activités sont ouvertes à tous les enfants (contacter l’ADMR pour les inscriptions).
Point financier : Le maire propose de voter les indemnités de conseil et de confection de budget allouées au comptable du Trésor comptable au titre de l’exercice 2014 (352.54 € net). Après délibération (12 votes pour et 3 abstentions), le conseil municipal accepte le versement des indemnités et charge le maire des opérations nécessaires.
Gestion de la forêt: selon l’ONF, il n’est pas possible d’organiser pour le moment une réunion d'information sur la gestion de la forêt pour les élus et pour la population. Les inscriptions aux affouages et houppiers (têtes de chênes) ont lieu du 1er au 12 décembre 2014.
Urbanisme :
• Lotissement des Ramures : Semaines 44-45 : pose des coffrets gaz et télécom. A partir du 17 novembre intervention d’Erdf dans un premier temps au lotissement, dans un 2ème temps sur voirie rue des Chênes - Semaine 50 au plus tard l’électricité sera opérationnelle dans le lotissement ; Raccordement au gaz : le réseau est déroulé. Les essais sont réalisés et le raccordement a été fait le 19/11
• Les dernières déclarations d’urbanisme sont listées – dépôt d’un permis de construire rue de la Croix, dépôt d’une déclaration préalable pour rénovation de toiture rue du Chênerot, deux demandes de CU rue du Clos du Château pour des ventes de maison.
Sécurité :
- Le protocole « participation citoyenne » ; 8 référents ont été désignés, ils ont été réunis pour une 1ère réunion de formation. Les élus confirment par délibération à l’unanimité leur volonté de voir ce dispositif signé au plus vite.
- Défibrillateurs installés dans la commune : lors d’un contrôle réalisé par un élu, des disfonctionnement ont été constatés. Un devis de remise en état du matériel a été signé pour 496 euros a été accepté (électrodes et batteries). Ces matériels seront contrôlés chaque semaine par les élus et le personnel communal.
- Suite aux dernières pluies importantes, la route de Villebichot a encore souffert. Des mesures seront prises dans les jours à venir.
Commission vie communale :
- Une rencontre avec les diplômés de l’année : CAP, BEP, BAC, BTS, DU … a eu lieu le 15 Novembre à 11 h – 12 jeunes ont répondu présent à l’invitation de la mairie. Cette réunion a été riche et intéressante.
- Les élus invitent les nouveaux habitants à les rencontrer le 5/12 à 19h ;
- Les élus invitent au traditionnel repas de fin d’année les personnes âgées de la commune ainsi que les responsables associatifs et membres de commissions communales. Cette année le repas se fera au restaurant de Corcelles afin d’aider au redémarrage de ce commerce corcellois. La restauratrice ayant accepté de réaliser dans ses locaux une prestation de type « traiteur », le coût par personnes sera strictement identique à celui de l’année passée et les élus réaliseront le service à table comme ils le font depuis des années ;
- La mise en place des décorations de Noël se fera à partir du 8 décembre ; - Une réflexion va être engagée afin de réaliser une animation le 13 juillet au soir.
Commission communication :
- Le bulletin municipal 2014 est présenté aux élus. Le groupe de travail a souhaité présenter très largement les corcellois et activités associatives, sociales et culturelles. Il sera distribué dans les boîtes aux lettres avant la fin de l’année. Les publicités récoltées par les élus permettent de limiter au strict minimum le coût des impressions (moins de 1 euro par bulletin).
- Un groupe de travail est créé afin de réaliser un livret d’accueil regroupant les infos quasi-exhaustives à destination des nouveaux arrivants.
Le conseil municipal prend connaissance de l’organisation du salon des collectivités locales, Cité 21, les 11 et 12 décembre
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h10 Prochain conseil municipal : vendredi 19 décembre 2014.
Corcelles-Lès-Cîteaux, le 25/11/2014 Le Maire,
Jérôme FONTAINE
INFORMATIONS MUNICIPALES - novembre 2014
Ouverture de la mairie
: Le secrétariat de mairie est ouvert au public les lundis de 16 h 30 à 18 h, mercredis de 9 h à 11 h et vendredis de 16 h 30 à 19 h.INSCRIPTIONS AUX AFFOUAGES ET HOUPPIERS (têtes de chênes) du 01 au 12 décembre 2014 en mairie aux horaires habituels d’ouverture du secrétariat.
RECENSEMENT NATIONAL
- Il est rappelé aux jeunes âgés de 16 ans (garçons et filles) qu’ils doivent venir se faire recenser en mairie à partir de leur date anniversaire et dans le trimestre qui suit, munis du livret de famille de leurs parents et de leur carte d’identité.NOUVEAUX HABITANTS
: Les élus invitent les nouveaux habitants à les rencontrer le 5/12 à 19hRappel - SECURITE ROUTIERE
A la demande des élus qui ont relayé l’inquiétude des habitants de Corcelles quant à la vitesse des véhicules dans la commune, des contrôles réguliers ont lieu à tout moment de la journée, de jour comme de nuit.
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
– Pour voter en 2015, il faut être inscrit sur les listes électorales.Pour pouvoir voter aux élections départementales de mars 2015 et aux élections régionales (prévues en décembre 2015), les citoyens français doivent être inscrits sur les listes électorales au plus tard le 31 décembre 2014 (même si, dans certains cas particuliers, l’inscription reste possible lors de l’année de l’élection).
Les personnes déjà inscrites n’ayant pas déménagé, n’ont aucune démarche à faire.
Pour les jeunes de 18 ans, l’inscription est automatique.
Pour les personnes ayant déménagé, une nouvelle inscription sur les listes électorales est nécessaire : elle fait l’objet d’une démarche volontaire, à effectuer au plus tôt.
L’inscription sur les listes électorales est possible selon 3 modalités :
- soit en se rendant à la mairie avec les pièces exigées (formulaire d’inscription, pièce d’identité et justificatif de domicile),
- soit par courrier en envoyant sans tarder à la mairie le formulaire d’inscription, une photocopie d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile,
- soit par internet, dans certaines communes, en utilisant le téléservice proposé par mon.service-public.fr.
2014 et 2015 Calendrier communal indicatif :
Organisateur Date Manifestation
Ecole 28 novembre Marché de Noël
A.S.C. Dimanche 30 novembre Sortie vélo
ASC sport loisirs Dimanche 7 décembre à 9 h 30 Foot loisir
ESPERANCE Samedi 13 décembre Marché de Noël Strasbourgeois
A.S.C Jeudi 18 décembre Assemblée Générale
ASC sport loisirs Dimanche 21 décembre à 14 h Balade randonnée Mairie Vendredi 9 janvier 2014 à 19h Vœux à la population
Mairie Samedi 31 janvier Collecte resto du cœur
ESPERANCE 20 février 2015 Soirée crêpes
ESPERANCE 21 mars 2015 Soirée concert - spectacle
ESPERANCE 26 avril 2015 Fête du muguet
Ecole 19 juin 2014 Fête des écoles
ESPERANCE 6 septembre 2015 Méchoui
