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Centre national des arts plastiques (CNAP)

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Répertoire numérique détaillé numéro 20120243

établi par Franck CORMERAIS (Mission des Archives du ministère de la Culture)

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2012

(2)

Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.

Ce document est écrit en ilestenfrançais..

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales, il a

(3)

Référence

20120243/1-20120243/260

Niveau de description fonds

Intitulé

Fonds du Centre national des Arts Plastiques (CNAP)

Date(s) extrême(s) 1975-2011

Nom du producteur

Centre national des arts plastiques (CNAP)

Importance matérielle et support 44 ml (133 cartons)

Localisation physique Fontainebleau

Conditions d'accès

L'ensemble des documents de ce fonds sont librement communicables à l'exception des articles 14, 15, 33, 38, 65 à 68, 221, 229 à 239, 242 et 248 à 260 qui contiennent des informations d'ordre personnel, documents librement communicables dans 50 ans.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture DESCRIPTION

Présentation du contenu

Ce répertoire présente l'activité du CNAP sous toutes ses perspectives. Le nombre des versements rassemblés

permet de mesurer l'importance du CNAP sur le plan artistique (avec les dossiers des artistes présentés) ou financier (le CNAP est un acteur essentiel de la vie artistique contemporaine).

Type de classement

Ce versement est constitué de cinq parties. La première concerne les statuts du CNAP. La deuxième partie est consacrée aux instances délibératives (conseils d'administration ou d'orientation par exemple). La troisième à l'administration générale. La quatrième partie traite plus particulièrement du Fonds national d'art contemporain (FNAC). Enfin la dernière s'intéresse au soutien à la création

Langue des documents français

anglais

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales

(4)

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Le Centre national des arts plastiques (CNAP) est un établissement public, sous tutelle du ministère de la

Culture et de la Communication, dont la mission est « de soutenir et promouvoir la création contemporaine » dans tous les domaines liés aux arts visuels : peinture, sculpture, photographie, installation, vidéo, multimédia, design, etc.

Créé par le décret n°82-883 du 15 octobre 1982 (et modifié par le décret n°2007-1758 du 13 décembre 2007), il a vu ses missions renforcées en 2002 pour accompagner la réforme de la politique culturelle de l'État et devenir l'opérateur de son action dans le domaine de l'art contemporain, à une échelle nationale et mettre en œuvre des actions de formation du public et des professionnels de son domaine d'activité. Par ses différentes actions, le CNAP souhaite promouvoir la place de la création contemporaine dans la société en favorisant notamment les croisements entre les sphères artistiques et économiques.

Il intervient directement dans l'économie artistique en tant que collectionneur public, acquérant pour le

compte de l'État, des œuvres qui seront inscrites sur les inventaires du fonds national d'art contemporain dont il assure la garde et la gestion. Il met en œuvre la politique de commande publique nationale du Ministère de la Culture et de la Communication.

Parallèlement, il soutient la recherche et l'innovation artistiques en allouant des bourses de recherche à des

artistes engagés dans des démarches expérimentales et en aidant les professionnels de l'art contemporain (galeries, éditeurs, restaurateurs, critiques d'art, etc.) par des aides financières.

Le CNAP s'affirme donc à la fois comme un relais institutionnel et un acteur économique de la vie artistique

mais également comme un véritable partenaire culturel de nombreux lieux de diffusion ou de promotion de l'art contemporain. Il s'associe à des partenaires publics (musées, Fonds régionaux d'art contemporain, centres d'art, monuments nationaux) ou privés (fondations, entreprises, maisons d'éditions, etc.) pour organiser des expositions en France et à l'étranger ou pour publier des ouvrages sur l'art d'aujourd'hui.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée Versement en 2012.

Historique de la conservation

Versements en 1999, 2000, 2003, 2004, 2009, 2010 et 2011 à la Mission des archives du Ministère de la

Culture et de la Communication (versements 1999V020, 1999V150, 1999V058, 1999V073, 1999V076, 1999V093, 1999V132, 1999V150, 2000V032, 2003V014, 2003V068, 2004V026, 2004V096, 2009V143, 2010V479, 2010V508, 2011V0004, 2011V0005, 2011V0010, 2011V0020, 2011V0025, 2011V0035, 2011V0072, 2011V0078 et 2011V0080).

Evaluation, tris et éliminations

Le traitement de ce fonds a permis des éliminations de documents, essentiellement des doubles de notes, de dossiers, de brochures et des feuilles de bordereaux d'envoi.

Accroissements Le fonds est clos.

SOURCES ET REFERENCES

Documents de même provenance

Pour consulter des documents complémentaires, on se reportera aux côtes suivantes : 20020457, 20020461, 20020469, 20090301 et 20110269.

(5)

20120243/1-20120243/2 Statuts

1982-1993

20120243/1

Création et modification

1982-1991 Notes, arrêtés, projets de décret, tableaux, fiches techniques, calendrier, comptes rendus de réunions, organigrammes (1982-1986, 1988-1991).

20120243/2

Délégation de signature

1983-1993 Mise en place : notes, arrêtés, décisions, tableau, rapport.

20120243/3-20120243/7 Instances délibératives

1982-2002

20120243/3-20120243/5

Conseils d'administration du CNAP

1982-2002

20120243/3-20120243/4 Dossiers de séance

1983-2002 Notes, ordres du jour, comptes rendus de réunions, tableaux budgétaires, organigrammes, arrêtés, fiches de présence, pouvoirs, fiches techniques, décisions modificative, coupon réponse, budgets, pétitions, demandes de remise de dette, comptes financiers, rapport, contrat, listes des effectifs, décisions.

20120243/3

Du 24 février 1983 au 21 juin 1994

1983-1994 24 février 1983.

12 juillet 1983.

20 décembre 1983.

10 février 1984.

19 octobre 1984.

17 décembre 1984.

8 novembre 1985.

6 décembre 1985.

24 juin 1986.

19 décembre 1986.

26 juin 1987.

(6)

30 juin 1988.

13 décembre 1988.

14 juin 1989.

28 novembre 1989.

26 juin 1990.

11 décembre 1990.

24 juin 1991.

11 décembre 1991.

24 juin 1992.

16 décembre 1992.

29 juin 1993.

15 décembre 1993.

21 juin 1994.

20120243/4

Du 13 décembre 1994 au 30 avril 2002

1994-2002 13 décembre 1994.

22 juin 1995.

11 octobre 1995.

6 décembre 1995.

17 septembre 1996.

13 décembre 1996.

11 juillet 1997.

30 octobre 1997.

17 décembre 1997.

22 juin 1998.

4 novembre 1998.

21 décembre 1998 9 mars 1999.

21 juin 1999.

29 octobre 1999.

16 décembre 1999.

14 juin 2000.

24 octobre 2000.

5 décembre 2000.

25 avril 2001 4 octobre 2001.

4 avril 2002.

30 avril 2002.

20120243/5

Renouvellement des membres

1982-2001 Notes, arrêtés, décrets, procès-verbaux de dépouillement de vote, organigrammes, tableaux (1982-1983, 1986-1987, 1989, 1991-1996, 1998, 2001).

(7)

1983-2001

20120243/6 Dossiers de séance

1989-2001 Comptes rendus de réunions, ordres du jour, notes, bilan, statistiques, arrêté, fiches de présence, brochure, études, organigrammes, fiches techniques, tableaux budgétaires (1989-1992, 1994- 2001).

25 octobre 1989.

13 novembre 1990.

28 mai 1991.

18 décembre 1991.

25 mai 1992.

15 juin 1994.

5 décembre 1994.

20 juin 1995.

25 juin 1996.

11 juillet 1997.

19 juin 1998.

6 novembre 1998.

9 mars 1999.

9 décembre 1999.

2 février 2000.

9 novembre 2000.

11 septembre 2001.

20120243/7

Renouvellement des membres

1983-1999 Notes, arrêtés, organigrammes, procès-verbal de dépouillement de vote, fiches techniques (1983, 1986, 1988-1989, 1993-1994, 1996-1999).

20120243/8-20120243/42 Administration générale

1975-2003

20120243/8-20120243/12 Correspondance

1990-2003

20120243/8

Minutier chronologique du directeur du CNAP (1997-1998, 2001-2003)

1997-2003 20120243/9

(8)

Minutier chronologique du chef du département des affaires financières et du personnel

1990-1993

20120243/10

Cahiers d'enregistrement des minutiers chronologiques du chef du bureau du FIACRE, des éditions et de la recherche

1994-1995

20120243/11-20120243/12

Minutier chronologique du chef du bureau du FIACRE, des éditions et de la recherche (1993-1996, 2000-2001)

1993-2001

20120243/11 De 1993 à 2000

1993-2000

20120243/12 2001

2001

20120243/13-20120243/38 Affaires financières

1975-2003

20120243/13-20120243/28 Budget et comptes

1977-2003 Gestion budgétaire du CNAP, préparation et exécution : titres, relevés mensuels et ordres de recette, budgets, bordereaux de pré-titre de recette, subventions, tableaux, factures, arrêtés, notes, comptes et dotations budgétaires, ordres et avis de paiement, mandats, décisions modificatives, statistiques, taxes d'apprentissage, devis, fiches techniques, avenants, comptes financiers, ordres de mémoire et de reversement, conventions, attestation, certificats, propositions d'engagement, mémoire, instruction, rapports d'activité, bail, procès-verbal, comptes rendus de réunions, contrats, organigramme, décisions, étude, cartes grises (1977, 1982-2003).

20120243/13 Années 1983 à 1984

1977-1984

20120243/14 Années 1985 à 1986

1985-1986

Conditions d'accès

L'article 14 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

(9)

Années 1987 à 1988

1987-1988

Conditions d'accès

L'article 15 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/16 Années 1990 à 1992

1990-1992

20120243/17

Année 1993 (1er janvier- 15 juillet)

1993

20120243/18

Année 1993 (19 juillet 1993 - 26 avril 1995)

1993-1995

20120243/19 Année 1994

1994

20120243/20

Année 1995 (1er janvier - 27 octobre)

1995

20120243/21

Année 1995 (7 novembre 1995- 2 février 1996)

1995-1996

20120243/22 Année 1996

1996

20120243/23 Année 1997

1997

20120243/24 Année 1998

1998 20120243/25

Année 1999

(10)

1999

20120243/26 Année 2000

2000

20120243/27 Année 2001

2001

20120243/28 Années 2002 à 2003

2002-2003

20120243/29-20120243/36 Exécution du budget

1975-1994

20120243/29-20120243/30 Crédits déconcentrés et délégués

1985-1994 Gestion : notes, comptes rendus de réunions, ordonnances de délégation, tableaux et bilans budgétaires, conventions, fiches techniques, propositions et bordereau d'engagement.

20120243/29

Année 1986 (crédits délégués), année 1988 (crédits déconcentrés)

1985-1988

20120243/30

Années 1989 à 1993 (crédits déconcentrés), année 1994 (crédits délégués)

1989-1994

20120243/31-20120243/32 Marchés publics du CNAP

1981-1991 Exécution : notes, actes et propositions d'engagement, tableaux, cahiers des clauses administratives particulières, budgets, contrats, projet de convention, factures, devis, fiches financières et de notification, avenants, attestations, comptes rendus de réunions, protocole, rapport de mission, avis d'appel de candidatures, certificats, règlements, plans (1981, 1984-1991).

20120243/31

Années 1984 à 1985 et 1987 à 1988

1981-1988 20120243/32

Années 1989 à 1992

(11)

20120243/33

Subventions de fonctionnement (compte 657-22 - FEMA)

1975-1989 Dossiers de subvention : décisions, notes, mandats, conventions, avenants, tableaux budgétaires, statuts, récépissés de déclaration d'association, ordonnances de délégation, comptes rendus financiers, dossiers de demande de subvention, propositions d'engagement, brochure, certificat, organigramme, fiche technique (1975, 1977, 1979, 1982, 1984-1989).

Dossiers 1987 (n° 1 à 40).

Dossiers 1988.

Conditions d'accès

L'article 33 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/34

Subventions de recherche

1989-1993 Gestion : tableaux des subventions, notes, arrêtés, fiches budgétaires et techniques, compte rendu de réunion, décisions, organigramme (1989, 1991-1993).

20120243/35

Écoles nationales d'arts plastiques

1981-1993 Établissement des tarifs : notes, décisions, fiches techniques, tableaux budgétaires, conventions, comptes rendus de réunions, état des ventes, listes des tarifs, arrêtés (1981, 1983-1990, 1992-1993).

20120243/36

Missions et recherches de mécénat

1991-1993 Comptes budgétaires : certificats, fiches financières et techniques, notes, rapports d'activité, convention, cahier des clauses administratives particulières, avenants, acte d'engagement, contrats, études, tableaux, comptes rendus de réunions.

Compte 622.

Compte 628.

20120243/37-20120243/38 Contrôle financier

1980-1994

20120243/37

Contrôle financier du CNAP

1983-1994 Modalités : notes, tableaux budgétaires, projet de décision, circulaire, arrêté, formulaire, arrêts de la Cour des Comptes, certificat, mandat, ordres de recette, questionnaire (1983,

(12)

1985-1988, 1990-1994).

20120243/38

Contentieux et remises de dettes

1980-1994 Suivi des procédures : notes, jugement du tribunal de grande instance de Sancerre, procès- verbaux et dénonciation de saisie, états exécutoires, attestation, conventions, contrats, extrait du registre du commerce et des sociétés, tableaux budgétaires, factures, rapport (1980, 1984-1985, 1988-1994).

Affaire Bernard Thimonier.

Collectif pour l'histoire de l'art.

Editions Cercle d'art.

Editions Fourniture.

EURL Bernadette Buffet.

SARL Solo.

Société dix heures dix.

Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF).

Conditions d'accès

L'article 38 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/39

Gestion du personnel

1998-1999 Comités techniques paritaires des écoles nationales d'art plastiques, dossiers de séance : notes, arrêtés, tableaux, comptes rendus de réunions, feuilles d'émargement, ordre du jour, décisions, études.

14 mai 1998.

20 novembre 1998.

6 mai 1999.

20120243/40-20120243/42 Affaires immobilières

1979-1994

20120243/40

Fonds national d'art contemporain (FNAC)

1984-1988 Implantation à la Défense, élaboration du projet : notes, comptes rendus de réunions, fiches techniques, tableaux financiers, études, calendrier; convention, communiqué de presse, plans, devis, cahier des charges (1984, 1986-1988).

20120243/41

Manufacture nationale de Sèvres

1984-1994 Magasin, modalités d'occupation des locaux : notes, avenants, baux, états liquidatifs, avis du Domaine et de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, tableaux budgétaires (1984-1985, 1987-1991, 1993-1994).

(13)

Maison Hantaï

1979-1985 Acquisition par le CNAP : notes, acte de vente, arrêté, comptes rendus de réunion, délégation de pouvoir, avis, attestation, projet de convention, fiches techniques, notification, mandat, bail, statuts (1979, 1982-1985).

20120243/43-20120243/192

Fonds national d'art contemporain (FNAC)

1972-2011

20120243/43-20120243/68 Acquisitions

1980-2002

20120243/43-20120243/64

Commissions consultatives chargées des acquisitions d'œuvres du Fonds national d'art contemporain

1980-2002 Dossiers de séance : comptes rendus de réunions, notes, organigrammes, décisions, arrêtés, ordres du jour, tableaux, fiches techniques et de candidature, certificat, avenants, listes des artistes et des œuvres présentés, coupures de presse, feuilles d'émargement, rapport, statistiques, propositions d'achat, graphiques, fiches budgétaires, bibliographies, brochures, calendriers.

20120243/43

3 décembre 1980 au 15 décembre 1983

1980-1983 3 décembre 1980 (photographie)

6 mai 1981 (photographie).

2 et 3 décembre 1981.

24 juin 1982.

29 juin 1982 (photographie).

28 octobre 1982 (photographie).

8 novembre 1982.

3 décembre 1982 (art décoratif).

7 janvier 1983.

3 février 1983 (photographie).

23 juin 1983 (photographie).

28 octobre 1983 (œuvres d'art).

8 et 9 novembre 1983 (œuvres d'art).

1 décembre 1983 (photographie).

15 décembre 1983 (art décoratif).

20120243/44

21 et 22 mars 1984 (œuvres d'art) au 8 et 9 novembre 1989 (arts plastiques)

1984-1989

(14)

21 et 22 mars 1984 (œuvres d'art).

6 avril 1984 (art décoratif).

19 avril 1984 (photographie).

20 septembre 1984 (photographie).

18 avril 1985 (art décoratif).

6 juin 1985 (photographie).

10 octobre 1985 (photographie).

24 octobre 1985 (art décoratif).

6 février 1986 (photographie).

25 mars 1986 (photographie).

25 mars 1987 (photographie).

23 septembre 1987 (photographie).

8 et 9 mars 1988 (peinture-sculpture-arts graphiques).

23 mars 1988 (photographie).

14 et 15 juin 1988 (peinture-sculpture-arts graphiques).

7 septembre 1988 (peinture-sculpture-arts graphiques).

5 octobre 1988 (photographie).

26 octobre 1988 (arts décoratifs).

9 et 10 novembre 1988 (peinture-sculpture-arts décoratifs).

2 décembre 1988 ((peinture).

10 janvier 1989 (peinture-sculpture-arts décoratifs).

28 février et 1er mars 1989 (arts plastiques).

21 avril 1989 (photographie).

11 mai 1989 (arts plastiques).

11 septembre 1989 (peinture-sculpture-arts plastiques).

4 octobre 1989 (arts décoratifs).

20 octobre 1989 (photographie).

8 et 9 novembre 1989 (arts plastiques).

20120243/45

13 et 14 février 1990 (peinture-sculpture-arts plastiques) au 17 et 18 septembre 1990 (peinture-sculpture-arts graphiques)

1990 13 et 14 février 1990 (peinture-sculpture-arts plastiques).

23 mars 1990 (photographie).

18 mai 1990 (peinture-sculpture-arts graphiques).

23 mai 1990 (arts décoratifs).

17 et 18 septembre 1990 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20120243/46

3 octobre 1990 (arts décoratifs) au 18 juillet 1991

1990-1991 19 octobre 1990 (photographie).

28 mars 1991 (peinture-sculpture-arts graphiques).

29 mai 1991 (photographie).

5 et 6 juin 1991 (peinture-sculpture-arts graphiques).

18 juillet 1991.

(15)

1 et 2 octobre 1991 au 5 et 6 novembre 1991 (peinture-sculpture-arts graphiques)

1991 1 et 2 octobre 1991

9 octobre 1991 (arts décoratifs).

5 et 6 novembre 1991 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20120243/48

11 et 12 février 1992 au 18 mars 1992 (photographie)

1992

20120243/49

20 mai 1992 (arts décoratifs) au 22 et 23 juin 1992

1992 20 mai 1992 (arts décoratifs)

4 juin 1992 (photographie).

22 et 23 juin 1992.

20120243/50

23 septembre 1992 (arts décoratifs) au 5 mars 1993 (arts décoratifs)

1992-1993 23 septembre 1992 (arts décoratifs).

15 octobre 1992 (photographie).

5 mars 1993 (arts décoratifs).

20120243/51

23 et 24 mars 1993 (peinture-sculpture-arts graphiques)

1993

20120243/52

30 avril 1993 (photographie) au 12 et 13 octobre 1993 (peinture-sculpture-arts graphiques) 1993 30 avril 1993 (photographie).

24 et 25 mai 1993 (peinture-sculpture-arts graphiques).

23 septembre 1993 (photographie).

12 et 13 octobre 1993 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20120243/53

15 et 16 mars 1994 (peinture-sculpture-arts graphiques) au 2 juin 1994 (peinture-sculpture- arts graphiques)

1994 15 et 16 mars 1994 (peinture-sculpture-arts graphiques).

8 avril 1994 (photographie).

5 mai 1994 (arts décoratifs et design).

2 juin 1994 (peinture-sculpture-arts graphiques).

(16)

20120243/54

27 septembre 1994 (arts décoratifs et design) au 20 et 21 mars 1995 (peinture-sculpture- arts graphiques)

1994-1995 27 septembre 1994 (arts décoratifs et design).

6 octobre 1994 (photographie).

27 octobre 1994 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20 et 21 mars 1995 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20120243/55

10 avril 1995 (photographie) au 12 octobre 1995 (peinture-sculpture-arts graphiques) 1995 10 avril 1995 (photographie).

10 mai 1995 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

15 juin 1995 (peinture-sculpture-arts graphiques).

13 septembre 1995 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

26 septembre 1995 (photographie).

12 octobre 1995 (peinture-sculpture-arts graphiques).

20120243/56 6 et 7 février 1996

1996

20120243/57

23 février 1996 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle) au 28 novembre 1996 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle)

1996 23 février 1996 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

26 mars 1996 (photographie).

3 juillet 1996 (peinture-sculpture-arts graphiques).

8 octobre 1996 (photographie).

28 novembre 1996 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

20120243/58 Mars 1997

1997

20120243/59

25 mars 1997 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle) au 17 février 1998 (photographie)

1997-1998 25 mars 1997 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

29 avril 1997 (photographie).

7 octobre 1997 (photographie).

2-3 février 1998 (peinture-sculpture-arts graphiques).

17 février 1998 (photographie).

(17)

(photographie)

1998 18 mars 1998 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

2 avril 1998 (photographie).

19 mai 1998 (peinture-sculpture-arts graphiques).

29 septembre 1998 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

20 octobre 1998 (peinture-sculpture-arts graphiques).

3 novembre 1998 (photographie).

20120243/61

1-2 février 1999 (peinture-sculpture-arts graphiques) au 10 mars 1999 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle)

1999

20120243/62

24 mars 1999 (photographie)

1999

20120243/63

3 juin 1999 (peinture-sculpture-arts graphiques) au 30 mars 2000 (photographie)

1999-2000 3 juin 1999 (peinture-sculpture-arts graphiques).

29 septembre 1999 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

21 octobre 1999 (peinture-sculpture-arts graphiques).

9 novembre 1999 (photographie).

6 et 7 mars 2000 (peinture-sculpture-arts graphiques).

30 mars 2000 (photographie).

20120243/64

11 mai 2000 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle) au 6 mars 2001 (arts décoratifs et design)

2000-2002 11 mai 2000 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

30 mai 2000 (peinture-sculpture-arts graphiques).

26 septembre 2000 (arts décoratifs, métiers d'art, création industrielle).

12 octobre 2000 (peinture-sculpture-arts graphiques).

6 mars 2001 (arts décoratifs et design).

20120243/65-20120243/68 Engagements financiers

1991-1999 Achats: décisions, mandats, factures, notes, extraits du registre des commerces, certificats, conventions, statuts, avenants, bordereaux, ordres de paiement, fiches vendeur, comptes rendus de commissions, tableaux budgétaires, fiches techniques, contrats, dossiers.

(18)

20120243/65 Années 1992 à 1995

1991-1995

Conditions d'accès

L'article 65 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/66 Année 1996

1996

Conditions d'accès

L'article 66 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/67 Année 1997

1997

Conditions d'accès

L'article 67 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/68 Année 1998

1998-1999

Conditions d'accès

L'article 68 contient des informations d'ordre personnel sera librement communicable dans 50 ans.

20120243/69-20120243/192 Prêts et dépôts

1972-2011

20120243/69 Dossiers de séance

1995-1996 Comptes rendus de comité, ordre du jour.

16 novembre 1995.

11 janvier 1996.

23 mai 1996.

13 juin 1996.

12 septembre 1996.

20120243/70-20120243/182 Prêts acceptés

(19)

prêt et d'accrochage en salle, actes d'engagement, demandes d'autorisation de sortie, fiches techniques, contrats, bons de dépôt, bibliographies, tableaux, certificats, budgets, avenants, rapports, calendriers, attestations d'assurance et de retour, plans, décrets, télégrammes diplomatiques, dossiers de presse, devis, questionnaires, procurations, décharges, organigramme, statuts, arrêtés (1983, 1986, 1988-2010).

20120243/70

Comité du 12 décembre 1996

1983-1996 [expositions 1996-136, 1996-141, 1996-142, 1996-143, 1996-145, 1996-146, 1996-147, 1996- 148, 1996-150, 1996-151, 1996-152, 1996-154, 1996-157].

20120243/71

Comité du 23 janvier 1997

1996-1997 [expositions 1996-140, 1996-254, 1997-8, 1997-9, 1997-11, 1997- 12, 1997-13, 1997-16, 1997- 19, 1997-20, 1997-21, 1997-23, 1997-26, 1997-30, 1997-32, 1997-34, 1997-35, 1997-36, 1997-37, 1997-115, 1997-122].

20120243/72

Comités des 20 février et 20 mars 1997

1996-1997 Comité du 20 février 1997 [expositions 1996-137, 1997-18, 1997-60, 1997-62, 1997-63, 1997-66, 1997-78, 1997-80, 1997-89, 1997-112, 1997-205].

Comité du 20 mars 1997 [expositions 1997-90, 1997-140, 1997-141, 1997-143, 1997-144, 1997-146, 1997-148, 1997-149, 1997-150, 1997-152, 1997-153, 1997-154, 1997-155, 1997-158, 1997-165, 1997-166, 1997-168, 1997-169, 1997-173, 1997-174, 1997-176, 1997-177, 1997-178, 1997-181, 1997-186, 1997-190].

20120243/73

Comité du 24 avril 1997

1996-1997 [expositions 1996-173, 1996-175, 1997-58, 1997-67, 1997-119, 1997-139, 1997-170, 1997-172, 1997-180, 1997-185, 1997-203, 1997-209, 1997-212, 1997-215, 1997-222, 1997-227, 1997- 229, 1997-245, 1997-251, 1997-268, 1997-269, 1997-272].

20120243/74

Comités des 23 mai et 19 juin 1997

1997 Comité du 23 mai 1997 [expositions 1997-33, 1997-48, 1997-84, 1997-160, 1997-175, 1997- 217, 1997-317, 1997-319, 1997-325, 1997-340, 1997-421].

Comité du 19 juin 1997 [expositions 1997-220, 1997-230, 1997-488, 1997-491, 1997-492, 1997-494, 1997-497, 1997-528, 1997-544].

20120243/75

(20)

Comités des 3 juillet et 11 septembre 1997

1997 Comité du 3 juillet 1997 [expositions 1997-218, 1997-545, 1997-548, 1997-563, 1997-567, 1997-571, 1997-585, 1997-589].

Comité du 11 septembre 1997 [expositions 1997-59, 1997-498, 1997-634, 1997-643, 1997- 779, 1997-782, 1997-786, 1997-807, 1997-808, 1997-815, 1997-816, 1997-817, 1997-818, 1997-821, 1997-823, 1997-827, 1997-838, 1997-840].

20120243/76

Comités des 16 octobre et 16 novembre 1997

1997 Comité du 16 octobre 1997 [expositions 1997-151, 1997-846, 1997-852, 1997-869, 1997-870, 1997-872, 1997-873, 1997-874, 1997-875].

Comité du 16 novembre 1997 [exposition 1997-64].

20120243/77

Comité du 20 novembre 1997

1997 [expositions 1997-221, 1997-893, 1997-894, 1997-895, 1997-896, 1997-897, 1997-898, 1997-902, 1997-903, 1997-908, 1997-910, 1997-932, 1997-943, 1997-966].

20120243/78

Comité du 18 décembre 1997

1997 [expositions 1997-780, 1997-871, 1997-960, 1997-970, 1997-971, 1997-973, 1997-981, 1997- 982, 1997-983, 1997-984, 1997-986, 1997-987, 1997-988, 1997-990, 1997-994].

20120243/79

Comité du 22 janvier 1998

1996-1998 [expositions 1996-137, 1997-243, 1997-388, 1997-639, 1997-781, 1997-968, 1997-979, 1997- 996, 1998-4, 1998-5, 1998-6, 1998-7, 1998-10, 1998-12, 1998-13, 1998-15, 1998-16, 1998- 17, 1998-20, 1998-23, 1998-34, 1998-35, 1998-36, 1998-39, 1998-40].

20120243/80

Comité du 19 février 1998

1997-1998 [expositions 1997-915, 1997-918, 1998-43, 1998-207, 1998-210, 1998-211, 1998-212, 1998- 213, 1998-214, 1998-215, 1998-216, 1998-217, 1998-220, 1998-253, 1998-282, 1998-284, 1998-332, 1998-333, 1998-339, 1998-371].

20120243/81

Comité du 19 mars 1998

1997-1998 [expositions 1997-819, 1998-41, 1998-381, 1998-388, 1998-392, 1998-398, 1998-401, 1998- 407, 1998-413, 1998-416, 1998-419, 1998-420, 1998-421, 1998-422, 1998-423].

(21)

1997-1998 [expositions 1997-907, 1998-372, 1998-395, 1998-426, 1998-431, 1998-433, 1998-442, 1998-444, 1998-445, 1998-447, 1998-451, 1998-453, 1998-455, 1998-456, 1998-457, 1998- 467, 1998-469, 1998-476, 1998-478, 1998-480, 1998-482, 1998-487].

20120243/83

Comité des 14 mai, 11 juin et 2 juillet 1998

1998 Comité du 14 mai 1998 [expositions 1998-208, 1998-417, 1998-515, 1998-519, 1998-533, 1998-538, 1998-559].

Comité du 11 juin 1998 [expositions 1998-278, 1998-573, 1998-575, 1998-576, 1998-577, 1998-578, 1998-582, 1998-627].

Comité du 2 juillet 1998 [expositions 1996-203, 1998-19, 1998-411, 1998-599, 1998-622, 1998-623, 1998-632, 1998-638, 1998-640, 1998-650, 1998-651, 1998-652, 1998-653].

20120243/84

Comité du 10 septembre 1998

1998 [expositions 1998-218, 1998-245, 1998-425, 1998-450, 1998-462, 1998-470, 1998-554, 1998-588, 1998-669, 1998-675, 1998-676, 1998-677, 1998-680, 1998-681, 1998-684, 1998- 687, 1998-689, 1998-690, 1998-691, 1998-693, 1998-694, 1998-695, 1998-696, 1998-697, 1998-698, 1998-719, 1998-720, 1998-725, 1998-733].

20120243/85

Comité du 7 octobre 1998

1998 [expositions 1998-414, 1998-540, 1998-717, 1998-718, 1998-732, 1998-748, 1998-749, 1998-752, 1998-754, 1998-755, 1998-764, 1998-767].

20120243/86

Comité du 12 novembre 1998

1998 [expositions 1998-546, 1998-639, 1998-786, 1998-787, 1998-788, 1998-790, 1998-791, 1998-799, 1998-804, 1998-807, 1998-808, 1998-831, 1998-887, 1998-902].

20120243/87

Comité du 10 décembre 1998

1998 [expositions 1998-412, 1998-432, 1998-710, 1998-908, 1998-909, 1998-917, 1998-918, 1998-922, 1998-923, 1998-943, 1998-961].

20120243/88

Comité du 14 janvier 1999

1996-1999 [expositions 1996-203, 1998-589, 1999-2, 1999-4, 1999-5, 1999-6, 1999-7, 1999-8, 1999-9,

(22)

20120243/89

Comité du 18 février 1999

1998-1999 [expositions 1998-514, 1998-539, 1998-692, 1998-759, 1998-896, 1998-904, 1999-14, 1999- 21, 1999-29, 1999-46, 1999-61, 1999-62, 1999-63, 1999-66, 1999-68, 1999-71, 1999-73, 1999-74, 1999-77, 1999-79, 1999-80, 1999-83, 1999-84, 1999-88, 1999-91, 1999-97].

20120243/90

Comité du 18 mars 1999

1998-1999 [expositions 1998-782, 1998-783, 1998-895, 1999-69, 1999-86, 1999-92, 1999-150, 1999- 157, 1999-158, 1999-159, 1999-160, 1999-164, 1999-185, 1999-190, 1999-191, 1999-192, 1999-195, 1999-196, 1999-197].

20120243/91

Comité du 15 avril 1999

1998-1999 [expositions 1998-626, 1998-709, 1999-20, 1999-162, 1999-168, 1999-194, 1999-207, 1999- 208, 1999-212, 1999-213; 1999-215, 1999-216, 1999-217, 1999-221, 1999-231, 1999-235, 1999-240, 1999-253].

20120243/92

Comité du 12 mai 1999

1998-1999 [expositions 1998-436, 1998-700, 1998-914, 1999-72, 1999-282, 1999-283, 1999-287, 1999-288, 1999-290, 1999-293, 1999-295, 1999-297, 1999-307, 1999-317, 1999-321, 1999- 323].

20120243/93

Comité du 9 juin 1999

1999 [expositions 1999-76, 1999-87, 1999-249, 1999-316, 1999-322, 1999-325, 1999-367, 1999- 368, 1999-375, 1999-380, 1999-383, 1999-384, 1999-386, 1999-387, 1999-389, 1999-420].

20120243/94

Comité du 10 juin 1999

1999 [expositions 1999-78, 1999-214].

20120243/95

Comité du 8 juillet 1999

1997-1999 [expositions 1997-311, 1998-596, 1999-16, 1999-209, 1999-218, 1999-382, 1999-412, 1999- 413, 1999-414, 1999-415, 1999-416, 1999-417, 1999-423, 1999-425, 1999-426, 1999-428, 1999-429, 1999-457, 1999-461, 1999-464].

(23)

1998-1999 [expositions 1998-674, 1999-10, 1999-222, 1999-467, 1999-508, 1999-510, 1999-511, 1999- 512, 1999-513, 1999-514, 1999-517, 1999-519, 1999-524, 1999-525, 1999-526, 1999-531, 1999-532, 1999-534, 1999-537, 1999-538, 1999-543, 1999-553, 1999-559, 1999-571].

20120243/97

Comité du 7 octobre 1999

1997-1999 [expositions 1997-904, 1999-225, 1999-232, 1999-237, 1999-292, 1999-418, 1999-579, 1999-580, 1999-582, 1999-585, 1999-601, 1999-631].

20120243/98

Comité du 10 novembre 1999

1998-1999 [expositions 1998-781, 1999-220, 1999-427, 1999-518, 1999-714, 1999-715, 1999-836, 1999-839, 1999-840, 1999-841, 1999-851, 1999-875, 1999-876, 1999-881, 1999-882, 1999- 974].

20120243/99

Comité du 15 décembre 1999

1999 [expositions 1999-223, 1999-422, 1999-523, 1999-536, 1999-544, 1999-883, 1999-899, 1999-936, 1999-937, 1999-942, 1999-943, 1999-944, 1999-946, 1999-949, 1999-951, 1999- 952, 1999-956, 1999-970, 1999-973, 1999-1045].

20120243/100

Comité du 13 janvier 2000

1999-2000 [expositions 1999-546, 2000-2, 2000-3, 2000-4, 2000-6, 2000-7, 2000-9, 2000-27].

20120243/101

Comité du 17 février 2000

1999-2000 [expositions 1999-279, 1999-289, 1999-291, 1999-581, 2000-34, 2000-38, 2000-51, 2000- 52, 2000-54, 2000-55, 2000-57, 2000-59, 2000-63, 2000-64, 2000-66, 2000-67, 2000- 70, 2000-71, 2000-78, 2000-79, 2000-83, 2000-86, 2000-87, 2000-104].

20120243/102

Comité du 23 mars 2000

1999-2000 [expositions 1999-527, 1999-602, 1999-878, 1999-945, 1999-971, 2000-6, 2000-25, 2000- 109, 2000-111, 2000-113, 2000-114, 2000-119, 2000-120, 2000-121, 2000-122, 2000-123, 2000-126, 2000-127, 2000-128, 2000-129, 2000-132, 2000-143, 2000-148, 2000-152].

20120243/103

(24)

Comité du 20 avril 2000

2000 [exposition 2000-10, 2000-47, 2000-155, 2000-166, 2000-167, 2000-168, 2000-171, 2000-188, 2000-189, 2000-190, 2000-192, 2000-194, 2000-195, 2000-196].

20120243/104

Comité du 25 mai 2000

1999-2000 [expositions 1999-570, 2000-5, 2000-72, 2000-169, 2000-397, 2000-400, 2000-401, 2000-402, 2000-403, 2000-404, 2000-405, 2000-406, 2000-408, 2000-410, 2000-413, 2000-414, 2000-431, 2000-435, 2000-436, 2000-437, 2000-439, 2000-443, 2000-444].

20120243/105

Comités des 21 juin et 13 juillet 2000

1999-2000 Comité du 21 juin 2000 [expositions 1999-516, 2000-451, 2000-452, 2000-456, 2000-457, 2000-459, 2000-489, 2000-657].

Comité du 13 juillet 2000 [expositions 2000-25, 2000-515, 2000-519, 2000-523, 2000- 525, 2000-530, 2000-550].

20120243/106

Comité du 7 septembre 2000

2000 [expositions 2000-124, 2000-534, 2000-571, 2000-599, 2000-617, 2000-628, 2000-629, 2000-630, 2000-646, 2000-647, 2000-654, 2000-718, 2000-719, 2000-721, 2000-722, 2000-723, 2000-738, 2000-740, 2000-743, 2000-747, 2000-748, 2000-750, 2000-752, 2000-756, 2000-761, 2000-770].

20120243/107

Comité du 11 octobre 2000

2000 [expositions 2000-187, 2000-407, 2000-440, 2000-745, 2000-746, 2000-772, 2000-776, 2000-777, 2000-778, 2000-779, 2000-782, 2000-786, 2000-790, 2000-817, 2000-818, 2000-823, 2000-824, 2000-825, 2000-826, 2000-828, 2000-834, 2000-835, 2000-841].

20120243/108

Comité du 10 novembre 2000

1999-2000 [expositions 1999-584, 2000-134, 2000-827, 2000-845, 2000-846, 2000-853, 2000-856, 2000-857, 2000-858, 2000-869, 2000-875].

20120243/109

Comité du 7 décembre 2000

2000 [expositions 2000-84, 2000-170, 2000-173, 2000-458, 2000-854, 2000-908, 2000-909, 2000-912, 2000-920, 2000-923, 2000-933, 2000-940].

(25)

2000 [expositions 2000-751, 2000-937, 2000-938, 2000-942, 2000-944, 2000-948, 2000-952, 2000-953, 2000-954, 2001-55, 2001-186].

20120243/111

Comité du 8 février 2001

1999-2001 [expositions 1999-466, 2000-409, 2000-536, 2000-855, 2001-190, 2001-192, 2001-194, 2001-208, 2001-213, 2001-215, 2001-218, 2001-220, 2001-224, 2001-226].

20120243/112

Comité du 15 mars 2001

1999-2001 [expositions 1999-1, 1999-583, 2000-398, 2001-216, 2001-221, 2001-229, 2001-232, 2001- 233, 2001-238, 2001-248, 2001-249, 2001-251, 2001-252, 2001-253, 2001-254, 2001-255, 2001-258, 2001-262, 2001-264, 2001-265, 2001-266, 2001-268, 2001-270, 2001-272, 2001-333, 2001-335, 2001-343].

20120243/113

Comité du 11 avril 2001

2000-2001 [expositions 2000-130, 2000-331, 2000-860, 2001-239, 2001-260, 2001-339, 2001-344, 2001-353, 2001-354, 2001-355, 2001-357, 2001-360, 2001-362, 2001-364, 2001-375, 2001-376, 2001-377, 2001-387].

20120243/114

Comité du 10 mai 2001

2000-2001 [expositions 2000-521, 2000-910, 2000-949, 2001-187, 2001-193, 2001-342, 2001-371, 2001-436, 2001-444, 2001-445, 2001-451].

20120243/115

Comité du 13 juin 2001

2000-2001 [expositions 2000-174, 2000-780, 2001-256, 2001-267, 2001-271, 2001-334, 2001-338, 2001-440, 2001-447, 2001-509, 2001-517, 2001-524, 2001-525, 2001-526, 2001-527, 2001-533].

20120243/116

Comité du 5 juillet 2001

2001 [expositions 2001-189, 2001-537, 2001-542, 2001-544, 2001-563, 2001-565, 2001-567].

20120243/117

Comité du 6 septembre 2001

(26)

2000-2001 [expositions 2000-741, 2000-921, 2000-951, 2001-274, 2001-359, 2001-370, 2001-522, 2001-531, 2001-534, 2001-538, 2001-651, 2001-652, 2001-653, 2001-736, 2001-797, 2001- 798 ].

20120243/118

Comité du 6 septembre 2001

2001 [expositions 2001-799, 2001-801, 2001-820, 2001-821, 2001-830, 2001-831, 2001-837, 2001-838, 2001-849, 2001-850, 2001-851, 2001-858, 2001-868, 2001-877].

20120243/119

Comité du 3 octobre 2001

2001 [expositions 2001-273, 2001-654, 2001-840, 2001-913, 2001-915, 2001-918, 2001-921, 2001-927, 2001-930, 2001-932, 2001-933].

20120243/120

Comité du 7 novembre 2001

2000-2001 [expositions 2000-877, 2001-187, 2001-196, 2001-203 , 2001-336, 2001-337, 2001-455, 2001-521, 2001-935, 2001-944, 2001-949, 2001-951, 2001-953, 2001-958, 2001-959, 2001-960, 2001-962, 2001-964, 2001-965, 2001-971, 2001-972, 2001-973, 2001-977].

20120243/121

Comité du 13 décembre 2001

2001 [expositions 2001-434, 2001-564, 2001-854, 2001-859, 2001-991, 2001-992, 2001-993, 2001-994, 2001-996, 2001-997, 2001-999, 2001-1001, 2001-1002, 2001-1010, 2001-1011, 2001-1012, 2001-1013, 2001-1030, 2001-1035, 2001-1037, 2001-1129].

20120243/122

Comité du 10 janvier 2002

2001-2002 [expositions 2001-532, 2001-998, 2001-1062, 2001-1063, 2002-2, 2002-3, 2002-5, 2002- 7, 2002-9, 2002-10, 2002-11, 2002-12, 2002-13, 2002-15, 2002-19, 2002-22, 2002-23, 2002-24, 2002-25].

20120243/123

Comité du 7 février 2002

2001-2002 [expositions 2001-881, 2002-38, 2002-39, 2002-41, 2002-44, 2002-45, 2002-46, 2002- 49, 2002-51, 2002-52, 2002-53, 2002-57, 2002-59, 2002-61, 2002-63, 2002-64, 2002-65, 2002-68, 2002-69, 2002-71, 2002-72].

20120243/124

Comité du 15 mars 2002

(27)

85, 2002-89, 2002-90, 2002-91, 2002-92, 2002-94, 2002-97, 2002-98].

20120243/125

Comités des 11 avril et 7 mai 2002

2001-2002 Comité du 11 avril 2002 [expositions 2001-530, 2001-853, 2002-2, 2002-42, 2002-93, 2002-115, 2002-118, 2002-121, 2002-122, 2002-123, 2002-124, 2002-130, 2002-131, 2002-133, 2002-135, 2002-136, 2002-140].

Comité du 7 mai 2002 [expositions 2002-16, 2002-147, 2002-152, 2002-154, 2002-155, 2002-158, 2002-163, 2002-164, 2002-165, 2002-167, 2002-168, 2002-170, 2002-191].

20120243/126

Comité du 5 juin 2002

2000-2002 [expositions 2000-433, 2000-727, 2001-541, 2002-5, 2002-88, 2002-116, 2002-128, 2002-177, 2002-183, 2002-184, 2002-186, 2002-188, 2002-192, 2002-193, 2002-194, 2002-199, 2002-200, 2002-201, 2002-204, 2002-208, 2002-209, 2002-210, 2002-212, 2002-213, 2002-214, 2002-220, 2002-221].

20120243/127

Comité du 4 juillet 2002

2002 [expositions 2002-14, 2002-95, 2002-181, 2002-205, 2002-222, 2002-225, 2002-234, 2002-235, 2002-238, 2002-239, 2002-244, 2002-247, 2002-248, 2002-249, 2002-250, 2002-252, 2002-253].

20120243/128

Comité du 11 septembre 2002

2002 [expositions 2002-119, 2002-120, 2002-125, 2002-267, 2002-294, 2002-296, 2002-297, 2002-298, 2002-299, 2002-300, 2002-305, 2002-306, 2002-308, 2002-312, 2002-313, 2002-315, 2002-316, 2002-317, 2002-318, 2002-319, 2002-330, 2002-332, 2002-333, 2002-335, 2002-336, 2002-342].

20120243/129

Comités des 8 octobre et 7 novembre 2002

2002 Comité du 8 octobre 2002 [expositions 2002-8, 2002-127, 2002-129, 2002-344, 2002-345, 2002-348, 2002-522, 2002-629, 2002-633, 2002-636].

Comité du 7 novembre 2002 [expositions 2002-203, 2002-237, 2002-541, 2002-647, 2002-649, 2002-655, 2002-656, 2002-658, 2002-659, 2002-666, 2002-667, 2002-670, 2002-677, 2002-681].

20120243/130

Comité du 4 décembre 2002

(28)

2001-2002 [expositions 2001-1051, 2002-320, 2002-672, 2002-700, 2002-703, 2002-706, 2002-707, 2002-708, 2002-710, 2002-711, 2002-718, 2002-724, 2002-732].

20120243/131

Comité du 9 janvier 2003

2001-2003 [expositions 2001-855, 2002-139, 2002-301, 2002-310, 2002-631, 2002-639, 2002-702, 2003-1, 2003-2, 2003-4, 2003-5, 2003-6, 2003-7, 2003-8, 2003-9, 2003-10, 2003-11, 2003-12, 2003-14, 2003-20, 2003-21, 2003-22, 2003-23, 2003-91].

20120243/132

Comité du 5 février 2003

2002-2003 [expositions 2002-650, 2003-3, 2003-95, 2003-97, 2003-98, 2003-99, 2003-105, 2003- 106, 2003-107, 2003-111, 2003-117, 2003-119, 2003-161, 2003-213].

20120243/133

Comité du 6 mars 2003

2002-2003 [expositions 2002-242, 2002-303, 2003-16, 2003-159, 2003-172, 2003-173, 2003-177, 2003-178, 2003-180, 2003-181, 2003-182, 2003-183, 2003-190, 2003-193, 2003-207, 2003-208, 2003-210, 2003-212].

20120243/134

Comité du 10 avril 2003

2001-2003 [expositions 2001-925, 2002-243, 2002-634, 2002-660, 2002-683, 2002-718, 2003-18, 2003-104, 2003-176, 2003-222, 2003-223, 2003-224, 2003-231, 2003-233, 2003-241, 2003-242].

20120243/135

Comité du 10 avril 2003

2003 [expositions 2003-246, 2003-248, 2003-249, 2003-250, 2003-256, 2003-257, 2003-262, 2003-265, 2003-273, 2003-277, 2003-278, 2003-281, 2003-287].

20120243/136 Comité du 7 mai 2003

2002-2003 [expositions 2002-310, 2002-321, 2003-103, 2003-110, 2003-228, 2003-302, 2003-304, 2003-305, 2003-306, 2003-308, 2003-311, 2003-312, 2003-313, 2003-315, 2003-316, 2003-318, 2003-323, 2003-325, 2003-326, 2003-330, 2003-331, 2003-333, 2003-334, 2003-341].

20120243/137

Comité du 10 juin 2003

(29)

2003-355, 2003-359, 2003-364, 2003-378, 2003-382].

20120243/138

Comité du 7 juillet 2003

2002-2003 [expositions 2002-657, 2003-96, 2003-276, 2003-360, 2003-388, 2003-389, 2003-390, 2003-391, 2003-392, 2003-393, 2003-396, 2003-397, 2003-400, 2003-404, 2003-411, 2003-412, 2003-413, 2003-418, 2003-421, 2003-423, 2003-428, 2003-429].

20120243/139

Comité du 11 septembre 2003

2002-2003 [expositions 2002-665, 2003-19, 2003-87, 2003-187, 2003-238, 2003-244, 2003-350, 2003-427, 2003-438, 2003-439, 2003-441, 2003-455, 2003-456, 2003-459, 2003-462, 2003-465].

20120243/140

Comité du 8 octobre 2003

2002-2003 [expositions 2002-542, 2002-637, 2003-88, 2003-234, 2003-271, 2003-494, 2003-502, 2003-508, 2003-512, 2003-522, 2003-523, 2003-524, 2003-532, 2003-536, 2003-538, 2003-539, 2003-543, 2003-551, 2003-552].

20120243/141

Comité du 13 novembre 2003

2003 [expositions 2003-377, 2003-504, 2003-565, 2003-566, 2003-567, 2003-568, 2003-570, 2003-579, 2003-581, 2003-583, 2003-585, 2003-598, 2003-599, 2003-601].

20120243/142

Comité des 10 décembre 2003 et 8 janvier 2004

2003-2004 Comité du 10 décembre 2003 [expositions 2003-490, 2003-606, 2003-610, 2003-612, 2003-617, 2003-618, 2003-619, 2003-621, 2003-639, 2003-647, 2003-648, 2003-649, 2003-650, 2003-652, 2003-657, 2003-662, 2003-668, 2003-669].

Comité du 8 janvier 2004 [expositions 2003-317, 2003-464, 2003-569, 2003-674, 2003- 698, 2003-702, 2003-704, 2003-705, 2003-706, 2003-707, 2004-7, 2004-10, 2004-12, 2004-25].

20120243/143

Comité du 5 février 2004

2003-2004 [expositions 2003-240, 2003-259, 2003-519, 2003-700, 2004-11, 2004-109, 2004-114, 2004-117, 2004-122, 2004-123, 2004-125, 2004-126, 2004-127, 2004-128, 2004-129, 2004-130, 2004-132, 2004-133, 2004-137, 2004-139, 2004-140, 2004-144, 2004-145,

(30)

20120243/144

Comité du 10 mars 2004

2003-2004 [expositions 2003-260, 2003-394, 2003-460, 2003-537, 2003-582, 2003-609, 2003-620, 2003-703, 2004-169, 2004-170, 2004-173, 2004-180, 2004-195, 2004-196, 2004-199, 2004-200, 2004-202, 2004-205, 2004-206, 2004-207, 2004-220].

20120243/145

Comité du 8 avril 2004

2004 [expositions 2004-270, 2004-271, 2004-272, 2004-273, 2004-278, 2004-279, 2004-285, 2004-288, 2004-290, 2004-292, 2004-293, 2004-295, 2004-299, 2004-300, 2004-304].

20120243/146

Comité du 5 mai 2004

2003-2004 [exposition 2003-600, 2004-119, 2004-121, 2004-167, 2004-175, 2004-277, 2004-282, 2004-333, 2004-334, 2004-403, 2004-404, 2004-405, 2004-406, 2004-509, 2004-510, 2004-533, 2004-535, 2004-537, 2004-538, 2004-544, 2004-564].

20120243/147

Comités des 9 juin et 8 juillet 2004

2003-2004 Comité du 9 juin 2004 [expositions 2003-362, 2004-534, 2004-577, 2004-578, 2004-579, 2004-582, 2004-587, 2004-588, 2004-590, 2004-594].

Comité du 8 juillet 2004 [expositions 2003-640, 2004-172, 2004-197, 2004-280, 2004- 576, 2004-602, 2004-610, 2004-611, 2004-613, 2004-614, 2004-615, 2004-616, 2004-618, 2004-624, 2004-626, 2004-645].

20120243/148

Comité du 2 septembre 2004

2003-2004 [expositions 2003-25, 2004-182, 2004-276, 2004-281, 2004-382, 2004-532, 2004-632, 2004-667, 2004-689, 2004-695, 2004-699, 2004-706, 2004-707, 2004-715, 2004-716, 2004-717, 2004-719, 2004-722, 2004-723, 2004-724, 2004-729, 2004-750].

20120243/149

Comité du 6 octobre 2004

2003-2004 [expositions 2003-245, 2004-575, 2004-705, 2004-743, 2004- 749, 2004-761, 2004-764, 2004-767, 2004-768, 2004-770, 2004-772, 2004-775, 2004-786, 2004-787, 2004-788, 2004-795, 2004-798, 2004-802, 2004-839].

20120243/150

Comités des 4 novembre et 2 décembre 2004 et du 12 janvier 2005

2004-2005

(31)

Comité du 2 décembre 2004 [expositions 2004-881, 2004-904, 2004-906, 2004-907, 2004-910, 2004-912, 2004-914, 2004-915, 2004-916, 2004-917, 2004-923];

Comité du 12 janvier 2005 [expositions 2004-742, 2004-856, 2004-937, 2005-4, 2005-9, 2005-10, 2005-12, 2005-13, 2005-14, 2005-15, 2005-18, 2005-20, 2005-22, 2005-23].

20120243/151

Comité du 8 février 2005

2004-2005 [expositions 2004-402, 2004-938, 2004-939, 2005-41, 2005-42, 2005-48, 2005-49, 2005-50, 2005-57, 2005-58, 2005-60, 2005-86].

20120243/152

Comité du 10 mars 2005

2004-2005 [expositions 2004-918, 2005-56, 2005-59, 2005-67, 2005-71, 2005-72, 2005-73, 2005-75, 2005-77, 2005-78, 2005-82, 2005-83, 2005-90, 2005-91, 2005-93, 2005-94, 2005-95, 2005-96, 2005-97, 2005-99, 2005-101, 2005-627].

20120243/153

Comité du 7 avril 2005

2005 [expositions 2005-508, 2005-509, 2005-511, 2005-512, 2005-513, 2005-516, 2005-520, 2005-523, 2005-524, 2005-525, 2005-527, 2005-532, 2005-534, 2005-535, 2005-538].

20120243/154

Comité du 12 mai 2005

2005 [expositions 2005-19, 2005-89, 2005-358, 2005-514, 2005-517, 2005-522, 2005-548, 2005-558, 2005-563, 2005-565, 2005-566, 2005-568, 2005-579, 2005-582, 2005-583].

20120243/155

Comité du 7 juin 2005

2003-2005 [expositions 2003-266, 2005-20, 2005-29, 2005-61, 2005-98, 2005-546, 2005-580, 2005- 592, 2005-604, 2005-605, 2005-607, 2005-608, 2005-612, 2005-618, 2005-619, 2005- 620, 2005-625, 2005-632, 2005-641].

20120243/156

Comité du 12 juillet 2005

2004-2005 [expositions 2004-749, 2005-21, 2005-35, 2005-547, 2005-581, 2005-643, 2005-644, 2005-659, 2005-672, 2005-673, 2005-675, 2005-683, 2005-686, 2005-687, 2005-690, 2005-693, 2005-695, 2005-698].

20120243/157

(32)

Comités des 8 septembre et 13 octobre 2005

2004-2005 Comité du 8 septembre 2005 [expositions 2005-88, 2005-544, 2005-716, 2005-720, 2005- 721, 2005-723, 2005-726, 2005-731, 2005-732, 2005-741, 2005-745, 2005-751, 2005-752, 2005-754, 2005-755, 2005-757, 2005-765, 2005-783].

Comité du 13 octobre 2005 [expositions 2004-903, 2005-564, 2005-591, 2005-606, 2005- 667, 2005-779, 2005-798, 2005-800, 2005-803, 2005-806, 2005-813, 2005-815, 2005- 821, 2005-822, 2005-823, 2005-824, 2005-827, 2005-828].

20120243/158

Comités des 9 novembre et 15 décembre 2005

2004-2005 Comité du 9 novembre 2005 [expositions 2005-55, 2005-609, 2005-610, 2005-727, 2005- 804, 2005-887, 2005-889, 2005-890, 2005-896, 2005-901, 2005-902, 2005-904, 2005- 909, 2005-912, 2005-914, 2005-917].

Comité du 15 décembre 2005 [expositions 2004-771, 2005-733, 2005-925, 2005-926, 2005-930, 2005-935, 2005-937, 2005-941, 2005-949, 2005-951, 2005-953, 2005-959, 2005-962].

20120243/159

Comité du 5 janvier 2006

2004-2006 [expositions 2004-623, 2005-649, 2005-906, 2005-977, 2005-980, 2005-981, 2005-982, 2005-984, 2005-985, 2005-986, 2006-245, 2006-257].

20120243/160

Comité du 9 février 2006

2005-2006 [expositions 2005-908, 2005-929, 2006-259, 2006-262, 2006-263, 2006-264, 2006-267, 2006-270, 2006-271, 2006-276, 2006-277, 2006-278, 2006-281, 2006-287, 2006-288, 2006-293, 2006-295, 2006-299, 2006-302, 2006-303, 2006-307, 2006-308, 2006-367].

20120243/161

Comité du 9 mars 2006

2005-2006 [expositions 2005-685, 2005-688, 2005-689, 2005-724, 2006-260, 2006-286, 2006-380, 2006-381, 2006-386, 2006-388, 2006-390].

20120243/162

Comité du 9 mars 2006

2006 [expositions 2006-392, 2006-393, 2006-394, 2006-397, 2006-398, 2006-399, 2006-401, 2006-402, 2006-403, 2006-407, 2006-408, 2006-409, 2006-410, 2006-412, 2006-413, 2006-416, 2006-422].

20120243/163

Comité du 6 avril 2006

(33)

2006-425, 2006-430, 2006-434, 2006-436, 2006-437, 2006-439, 2006-440, 2006-445, 2006-450, 2006-452, 2006-453, 2006-456, 2006-457, 2006-459, 2006-460, 2006-462, 2006-463, 2006-464, 2006-465, 2006-466, 2006-467, 2006-468, 2006-469, 2006-471].

20120243/164

Comité du 11 mai 2006

2006 [expositions 2006-285, 2006-301, 2006-396, 2006-400, 2006-415, 2006-446, 2006-485, 2006-486, 2006-487, 2006-488, 2006-490, 2006-492, 2006-493, 2006-494, 2006-495, 2006-499, 2006-503, 2006-509, 2006-510, 2006-518].

20120243/165

Comité du 8 juin 2006

2006 [expositions 2006-261, 2006-451, 2006-454, 2006-455, 2006-516, 2006-520, 2006-521, 2006-535, 2006-536, 2006-541, 2006-548, 2006-550, 2006-555].

20120243/166

Comité du 6 juillet 2006

2005-2006 [expositions 2005-613, 2006-557, 2006-558, 2006-562, 2006-563, 2006-567, 2006-572, 2006-573, 2006-578, 2006-588, 2006-589].

20120243/167

Comité du 5 septembre 2006

2005-2006 [expositions 2005-942, 2006-498, 2006-523, 2006-538, 2006-579, 2006-602, 2006-603, 2006-616, 2006-618, 2006-620, 2006-621, 2006-622, 2006-623, 2006-624, 2006-628, 2006-631, 2006-633, 2006-634].

20120243/168

Comité du 5 octobre 2006

2005-2006 [expositions 2005-718, 2006-298, 2006-432, 2006-433, 2006-583, 2006-637, 2006-638, 2006-640, 2006-642, 2006-643, 2006-657, 2006-668, 2006-670, 2006-673, 2006-675, 2006-684, 2006-686, 2006-694, 2006-695].

20120243/169

Comité du 9 novembre 2006

2006 [expositions 2006-574, 2006-682, 2006-727, 2006-729, 2006-733, 2006-736, 2006-738, 2006-747, 2006-750, 2006-753].

20120243/170

Comité du 7 décembre 2006

(34)

2006 [expositions 2006-420, 2006-552, 2006-566, 2006-671, 2006-723, 2006-740, 2006-767, 2006-768, 2006-770, 2006-773, 2006-775, 2006-778, 2006-780, 2006-783, 2006-786, 2006-787, 2006-788, 2006-791, 2006-794, 2006-798, 2006-804, 2006-808, 2006-809, 2006-811].

20120243/171

Comité du 11 janvier 2007

2006-2007 [expositions 2006-442, 2006-546, 2006-568, 2006-575, 2006-580, 2006-604, 2006-724, 2006-726, 2006-762, 2006-774, 2006-817, 2006-834, 2007-8, 2007-9, 2007-13, 2007-15, 2007-16, 2007-18, 2007-19, 2007-22, 2007-23, 2007-24].

20120243/172

Comité du 6 février 2007

2005-2007 [expositions 2005-938, 2006-387, 2006-577, 2006-581, 2006-785, 2007-36, 2007-39, 2007-41, 2007-58, 2007-59, 2007-61, 2007-66, 2007-70, 2007-73, 2007-75, 2007-80, 2007-81, 2007-83, 2007-84].

20120243/173

Comité du 8 mars 2007

2004-2007 [expositions 2004-302, 2006-435, 2006-681, 2006-741, 2006-769, 2006-777, 2007-11, 2007-52, 2007-107, 2007-124, 2007-125, 2007-126, 2007-127, 2007-129, 2007-133, 2007- 134, 2007-139, 2007-141, 2007-143, 2007-145, 2007-149, 2007-156, 2007-173, 2007-181].

20120243/174

Comité du 5 avril 2007

2005-2007 [expositions 2005-892, 2006-672, 2007-137, 2007-140, 2007-195, 2007-199, 2007-200, 2007-203, 2007-206, 2007-207, 2007-209, 2007-211, 2007-212, 2007-213, 2007-214, 2007-217, 2007-228, 2007-230, 2007-232, 2007-234, 2007-235, 2007-239, 2007-240, 2007-242, 2007-247, 2007-248, 2007-251].

20120243/175

Comité du 10 mai 2007

2006-2007 [expositions 2006-818, 2006-831, 2007-14, 2007-45, 2007-57, 2007-131, 2007-229, 2007- 241, 2007-259, 2007-277, 2007-279, 2007-280, 2007-281, 2007-283, 2007-285, 2007- 286, 2007-287, 2007-289, 2007-290, 2007-291, 2007-292, 2007-293, 2007-295, 2007- 296, 2007-297, 2007-300, 2007-303, 2007-305, 2007-307].

20120243/176

Comité du 14 juin 2007

2006-2007 [expositions 2006-570, 2006-742, 2007-57, 2007-191, 2007-210, 2007-250, 2007-278,

(35)

20120243/177

Comité du 12 juillet 2007

2006-2007 [expositions 2006-626, 2006-729, 2007-70, 2007-331, 2007-347, 2007-364, 2007-370, 2007-376, 2007-377, 2007-380, 2007-383, 2007-388, 2007-397, 2007-407].

20120243/178

Comité du 6 septembre 2007

2006-2007 [expositions 2006-549, 2006-734, 2006-776, 2007-218, 2007-233, 2007-288, 2007-302, 2007-306, 2007-366, 2007-375, 2007-416, 2007-419, 2007- 431, 2007-432, 2007-433, 2007-434, 2007-435, 2007-440, 2007- 444, 2007- 453, 2007- 454, 2007- 457, 2007- 465, 2007- 466, 2007- 468, 2007- 474].

20120243/179

Comité du 4 octobre 2007

2006-2007 [expositions 2006-748, 2007-231, 2007-374, 2007-480, 2007-483, 2007-485, 2007-486, 2007-493, 2007-495, 2007-497, 2007-501, 2007-502].

20120243/180

Comité du 8 novembre 2007

2007 [expositions 2007-372, 2007-373, 2007-539, 2007-540, 2007-545, 2007-552, 2007-556, 2007-557, 2007-561, 2007-565, 2007-566, 2007-576, 2007-577, 2007-579, 2007-580, 2007-581, 2007-582].

20120243/181

Comités du 6 décembre 2007 et des 10 janvier et 7 février 2008

2006-2008 Comité du 6 décembre 2007 [expositions 2006-537, 2007-405, 2007-445, 2007-524, 2007-591, 2007-592, 2007-593, 2007-595, 2007-596, 2007-598, 2007-599, 2007-601, 2007-602, 2007-605, 2007-606, 2007-612, 2007-617, 2007-625, 2007-626, 2007-628, 2007-630, 2007-632].

Comité du 10 janvier 2008 [expositions 2006-819, 2007-382, 2007-594, 2007-610].

Comité du 7 février 2008 [expositions 2006-669, 2007-417, 2007-597, 2007-623].

20120243/182

Comités des 6 mars, 13 mai, 3 juin, 4 septembre et 2 décembre 2008

2006-2008 Comité du 6 mars 2008 [expositions 2006-663, 2007-204, 2007-338].

Comité du 13 mai 2008 [expositions 2007-146, 2007-298, 2007-604, 2007-609].

Comité du 3 juin 2008 [exposition 2007-542].

Comité du 4 septembre 2008 [expositions 2006-627, 2007-603].

(36)

20120243/183-20120243/191 Prêts refusés ou annulés

1972-2011 Notes, comptes rendus de comité et de réunion, fiches de prêt, dossiers et communiqués de presse, plans, décisions, tableaux, fiches techniques, cahiers des charges, attestations d'assurance et de retour, actes d'engagement, contrats, constats d'état, rapports, conventions, devis (1972, 1984, 1993, 1995-2008, 2011).

20120243/183

Comités du 23 janvier 1997 au 19 février 1998

1972-1998 Comité du 23 janvier 1997 [expositions 1997-10, 1997-14, 1997-17, 1997-22, 1997-31].

Comité du 20 février 1997 [expositions 1997-61, 1997-68, 1997-76, 1997-79, 1997-83, 1997- 85].

Comité du 20 mars 1997 [expositions 1997-142, 1997-145, 1997-156, 1997-163, 1997-179, 1997-187, 1997-188, 1997-189].

Comité du 24 avril 1997 [expositions 1997-84, 1997-154, 1997-211, 1997-213, 1997-214, 1997-216, 1997-219, 1997-228, 1997-267, 1997-270, 1997-273].

Comité du 23 mai 1997 [expositions 1997-285, 1997-313, 1997-322, 1997-326, 1997-384].

Comité du 19 juin 1997 [expositions 1997-168, 1997-490].

Comité du 3 juillet 1997 [expositions 1995-66, 1997-558, 1997-572].

Comité du 11 septembre 1997 [expositions 1997-640, 1997-813, 1997-820].

Comité du 16 octobre 1997 [expositions 1996-154, 1997-868, 1997-878].

Comité du 20 novembre 1997 [expositions 1997-892, 1997-899, 1997-932, 1997-939].

Comité du 18 décembre 1997 [expositions 1997-969, 1997-977, 1997-978].

Comité du 22 janvier 1998 [expositions 1997-997, 1998-33, 1998-38].

Comité du 19 février 1998 [expositions 1998-3, 1998-209, 1998-219, 1998-223, 1998-238, 1998-240, 1998-369].

20120243/184

Comités du 19 mars 1998 au 15 décembre 1999

1998-1999 Comité du 19 mars 1998 [expositions 1998-266, 1998-389, 1998-403, 1998-409, 1998- 418].

Comité du 23 avril 1998 [expositions 1998-239, 1998-461].

Comité du 11 juin 1998 [expositions 1998-391, 1998-574].

Comité du 10 septembre 1998 [exposition 1998-666, 1998-667, 1998-668, 1998-715].

Comité du 7 octobre 1998 [expositions 1998-750, 1998-751, 1998-756, 1998-758].

Comité du 12 novembre 1998 [expositions 1998-416, 1998-781, 1998-784, 1998-789, 1998- 800, 1998-806].

Comité du 10 décembre 1998 [expositions 1998-683, 1998-905, 1998-921, 1998-956].

Comité du 14 janvier 1999 [expositions 1999-3, 1999-29].

Comité du 18 février 1999 [expositions 1998-2029, 1999-75, 1999-82, 1999-85, 1999-93, 1999-96].

Comité du 18 mars 1999 [expositions 1998-903, 1999-44, 1999-165, 1999-169, 1999-187, 1999-188].

(37)

1999-305, 1999-306, 1999-319].

Comité du 9 juin 1999 [expositions 1999-374, 1999-385].

Comité du 8 juillet 1999 [expositions 1999-419, 1999-421].

Comité du 9 septembre 1999 [expositions 1999-478, 1999-533, 1999-539, 1999-540, 1999- 541, 1999-547, 1999-548, 1999-549, 1999-550, 1999-569].

Comité du 7 octobre 1999 [exposition 1999-518].

Comité du 10 novembre 1999 [expositions 1999-874, 1999-887, 1999-888].

Comité du 15 décembre 1999 [expositions 1999-900, 1999-941, 1999-947, 1999-953, 1999- 955].

20120243/185

Comités du 13 janvier au 25 mai 2000

2000 Comité du 13 janvier 2000 [expositions 2000-24, 2000-28].

Comité du 17 février 2000 [expositions 2000-37, 2000-50, 2000-53, 2000-56, 2000-61, 2000-68, 2000-69].

Comité du 23 mars 2000 [expositions 2000-58, 2000-110, 2000-131, 2000-149].

Comité du 20 avril 2000 [expositions 2000-164, 2000-165, 2000-175, 2000-193, 2000- 196, 2000-197, 2000-204].

Comité du 25 mai 2000 [expositions 2000-206, 2000-399, 2000-427, 2000-436, 2000- 441, 2000-823].

20120243/186

Comités du 13 juillet 2000 au 10 mai 2001

2000-2001 Comité du 13 juillet 2000 [expositions 2000-23, 2000-518, 2000-527, 2000-549, 2000- 569].

Comité du 7 septembre 2000 [expositions 2000-465, 2000-660, 2000-726, 2000-730, 2000-744, 2000-749, 2000-755, 2000-762].

Comité du 11 octobre 2000 [expositions 2000-742, 2000-775, 2000-787, 2000-789, 2000- 801, 2000-804, 2000-806].

Comité du 10 novembre 2000 [expositions 2000-861, 2000-878].

Comité du 7 décembre 2000 [expositions 2000-172, 2000-911, 2000-930, 2000-931].

Comité du 11 janvier 2001 [expositions 2000-943, 2000-947, 2000-950, 2000-964, 2001- 54].

Comité du 8 février 2001 [expositions 2000-932, 2000-946, 2001-195, 2001-198, 2001- 201, 2001-204, 2001-217, 2001-223].

Comité du 15 mars 2001 [expositions 2001-231, 2001-247, 2001-250, 2001-259, 2001-261, 2001-263, 2001-267, 2001-269].

Comité du 11 avril 2001 [expositions 2001-367, 2001-374].

Comité du 10 mai 2001 [exposition 2001-456].

20120243/187

Comités du 13 juin 2001 au 11 septembre 2002

2001-2002

(38)

Comité du 13 juin 2001 [expositions 2001-515, 2001-529].

Comité du 6 septembre 2001 [expositions 2001-738, 2001-739, 2001-816, 2001-825, 2001- 829, 2001-852, 2001-856, 2001-874].

Comité du 3 octobre 2001 [expositions 2001-197, 2001-926, 2001-931].

Comité du 7 novembre 2001 [expositions 2001-946, 2001-975].

Comité du 13 décembre 2001 [expositions 2001-952, 2001-995, 2001-1000, 2001-1008, 2001-1038, 2001-1042, 2001-1050, 2001-1053].

Comité du 10 janvier 2002 [expositions 2002-4, 2002-6].

Comité du 7 février 2002 [expositions 2002-47, 2002-48, 2002-50, 2002-70].

Comité du 15 mars 2002 [expositions 2002-81, 2002-86, 2002-87, 2002-96].

Comité du 11 avril 2002 [expositions 2002-114, 2002-117, 2002-126, 2002-137, 2002-138].

Comité du 7 mai 2002 [expositions 2002-161, 2002-166, 2002-169].

Comité du 5 juin 2002 [expositions 2002-182, 2002-189, 2002-215].

Comité du 4 juillet 2002 [expositions 2002-254, 2002-260].

Comité du 11 septembre 2002 [expositions 2002-280, 2002-302, 2002-311, 2002-322, 2002-329].

20120243/188

Comité des 8 octobre 2002 à 2003

2002-2003 Comité du 8 octobre 2002 [expositions 2002-346, 2002-573].

Comité du 7 novembre 2002 [expositions 2002-632, 2002-654].

Comité du 4 décembre 2002 [expositions 2002-671, 2002-705, 2002-709, 2002-712].

Comité du 9 janvier 2003 [expositions 2003-13, 2003-15, 2003-17, 2003-24, 2003-32, 2003-92, 2003-93].

Comité du 5 février 2003 [expositions 2003-101, 2003-112, 2003-115, 2003-151].

Comité du 6 mars 2003 [expositions 2003-174, 2003-175, 2003-179, 2003-191, 2003-209, 2003-215].

Comité du 10 avril 2003 [expositions 2003-225, 2003-226, 2003-232, 2003-235, 2003- 236, 2003-237, 2003-261, 2003-263, 2003-264, 2003-267, 2003-268, 2003-280, 2003- 284].

Comité du 7 mai 2003 [expositions 2003-295, 2003-301, 2003-303, 2003-311, 2003-320, 2003-321, 2003-328].

Comité du 10 juin 2003 [expositions 2003-349, 2003-356, 2003-357, 2003-358, 2003-361, 2003-375].

Comité du 7 juillet 2003 [expositions 2003-395, 2003-403, 2003-424, 2003-434].

Comité du 11 septembre 2003 [expositions 2002-127, 2003-440, 2003-463, 2003-466, 2003-481].

Comité du 8 octobre 2003 [expositions 2003-498, 2003-533].

20120243/189

Comités du 13 novembre 2003 au 2 décembre 2004

2003-2004 Comité du 13 novembre 2003 [expositions 2003-548, 2003-584, 2003-592].

Comité du 10 décembre 2003 [expositions 2003-614, 2003-615, 2003-616, 2003-642, 2003-645, 2003-651, 2003-658].

Comité du 5 février 2004 [expositions 2004-112, 2004-134, 2004-135, 2004-136, 2004-

(39)

Comité du 8 avril 2004 [expositions 2004-294, 2004-297, 2004-301].

Comité du 5 mai 2004 [expositions 2004-275, 2004-330, 2004-381, 2004-536, 2004-543].

Comité du 9 juin 2004 [expositions 2004-581, 2004-591].

Comité du 8 juillet 2004 [expositions 2004-620, 2004-637, 2004-647].

Comité du 2 septembre 2004 [expositions 2004-688, 2004-690, 2004-694, 2004-718, 2004-720, 2004-725].

Comité du 6 octobre 2004 [expositions 2004-765, 2004-769, 2004-774].

Comité du 4 novembre 2004 [expositions 2004-859, 2004-860, 2004-865, 2004-866].

Comité du 2 décembre 2004 [expositions 2004-878, 2004-905, 2004-919].

20120243/190

Comités du 12 janvier 2005 au 6 juillet 2006

2004-2006 Comité du 12 janvier 2005 [expositions 2005-11, 2005-16, 2005-17, 2005-24].

Comité du 8 février 2005 [expositions 2005-36, 2005-37, 2005-38, 2005-62, 2005-64].

Comité du 10 mars 2005 [expositions 2005-74, 2005-76, 2005-84, 2005-85, 2005-87, 2005-92, 2005-100, 2005-358].

Comité du 7 avril 2005 [expositions 2005-518, 2005-519, 2005-522, 2005-526].

Comité du 12 mai 2005 [expositions 2005-549, 2005-550, 2005-552, 2005-553, 2005-560, 2005-576, 2005-578].

Comité du 7 juin 2005 [expositions 2005-603, 2005-611].

Comité du 12 juillet 2005 [expositions 2005-645, 2005-656, 2005-668, 2005-684, 2005- 697].

Comité du 8 septembre 2005 [expositions 2005-713, 2005-719, 2005-750].

Comité du 13 octobre 2005 [expositions 2005-799, 2005-812, 2005-819].

Comité du 9 novembre 2005 [expositions 2005-891, 2005-893, 2005-920].

Comité du 15 décembre 2005 [expositions 2005-950, 2005-957].

Comité du 5 janvier 2006 [expositions 2005-978, 2006-244].

Comité du 9 février 2006 [expositions 2004-771, 2005-907, 2006-279, 2006-283, 2006- 284, 2006-289, 2006-296].

Comité du 9 mars 2006 [expositions 2006-414, 2006-417].

Comité du 6 avril 2006 [expositions 2006-383, 2006-438, 2006-441, 2006-443, 2006- 444, 2006-461].

Comité du 11 mai 2006 [expositions 2006-484, 2006-489, 2006-511, 2006-514, 2006-515, 2006-524].

Comité du 8 juin 2006 [expositions 2006-522, 2006-525, 2006-547, 2006-551].

Comité du 6 juillet 2006 [exposition 2006-601].

20120243/191

Comités du 5 septembre 2006 au 6 décembre 2007

2006-2011 Comité du 5 septembre 2006 [expositions 2006-582, 2006-617, 2006-625].

Comité du 9 novembre 2006 [expositions 2006-731, 2006-732, 2006-743, 2006-745, 2006-749, 2006-755].

Comité du 7 décembre 2006 [exposition 2006-587].

(40)

2007-17].

Comité du 6 février 2007 [expositions 2007-40, 2007-49, 2007-63, 2007-69, 2007-71, 2007-86].

Comité du 8 mars 2007 [expositions 2007-77, 2007-128, 2007-142, 2007-150, 2007-244].

Comité du 5 avril 2007 [expositions 2007-186, 2007-198, 2007-201, 2007-202, 2007-205, 2007-208, 2007-220, 2007-225, 2007-226, 2007-227, 2007-236, 2007-237, 2007-238, 2007-245].

Comité du 10 mai 2007 [expositions 2006-571, 2007-138, 2007-246, 2007-282, 2007- 294].

Comité du 14 juin 2007 [expositions 2007-332, 2007-333, 2007-335].

Comité du 12 juillet 2007 [expositions 2007-330, 2007-365, 2007-368, 2007-369, 2007- 378, 2007-385, 2007-398, 2007-403].

Comité du 6 septembre 2007 [expositions 2007-418, 2007-420, 2007-436, 2007-437, 2007-446, 2007-477].

Comité du 4 octobre 2007 [expositions 2007-481, 2007-492, 2007-496, 2007-499, 2007- 514, 2007-518, 2007-521].

Comité du 8 novembre 2007 [expositions 2007-558, 2007-563].

Comité du 6 décembre 2007 [expositions 2007-410, 2007-590, 2007-624, 2007-631].

20120243/192

Prêts d'œuvres à d'autres administrations

1989-1997 Notes, décision, fiches technique et individuelle, acte d'engagement, tableaux, demandes de dépôt, biographies, fiches de prêt, plan.

Ambassade de France à Vienne.

Banque de France.

Mairie de Blois.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Ministère du travail et des affaires sociales.

Sénat.

Tribunal de grande instance de Paris.

20120243/193-20120243/260 Soutien à la création

1976-2004

20120243/193-20120243/248

FIACRE (Fonds d'Incitation à la Création)

1976-2004

20120243/193-20120243/196 Aide à la première exposition

1984-2003 Commissions consultatives d'aides à la première exposition, 1ère et 2ème sessions (compte 657- 47) : bilans, notes, procès-verbaux de commission, brochures, tableaux budgétaires, décisions, conventions, curriculum vitae, plans, bordereaux, fiches techniques, avis de la commission nationale du FIACRE, dossiers de demande d'aide, bibliographie, statuts, attestations, récépissés

(41)

20120243/193 Année 1994

1984-1994

20120243/194 Année 1998

1995-1998

20120243/195 Année 1999

1999

20120243/196 Années 2000 à 2001

2000-2003

20120243/197-20120243/203

Aide à l'édition d'art contemporain et à la théorie-critique d'art

1976-2001 Aides à l'édition d'art contemporain et à la théorie-critique d'art (compte 657-46), dossiers d'engagement : notes, arrêtés, statuts, fiches techniques, dossiers de demandes d'aides, comptes rendus de commissions et de réunions, conventions, décisions, bibliographies, curriculum vitae, bordereaux, avenants, contrats, avis de la commission nationale du FIACRE, mandats, catalogues, annuaires, attestations, certificats, tableaux budgétaires, récépissés de déclaration d'association, feuille d'émargement, extraits du registre des commerces, organigrammes, ordres du jour (1976, 1980, 1982-2001).

20120243/197 Années 1988 et 1991

1976-1991

20120243/198 Année 1994

1992-1994

20120243/199 Années 1995 à 1997

1995-1997

20120243/200 Année 1998

1998 20120243/201

Année 1999

(42)

1999

20120243/202 Année 2000

2000

20120243/203 Année 2001

2001

20120243/204

Aide individuelle à la création en région

1989-1999 Commissions d'aides individuelles à la création en région, procès-verbaux de la commission : notes, comptes rendus de commissions, tableaux et bilans des aides, arrêtés, fiches techniques, graphique, décision, dossiers de demandes d'aides (1989, 1991-1999).

Année 1993.

Année 1994.

Année 1995.

Année 1996.

Année 1997.

Année 1998.

Année 1999.

20120243/205-20120243/218

Allocation de recherche et de séjour en France et à l'étranger

1983-2004 Commissions d'allocations de recherche et de séjour en France et à l'étranger du FIACRE (compte 657-41) : notes, fiches de suivi, catalogues, formulaires d'allocation, conventions, arrêtés, dossiers de demande d'allocation, certificats, budgets, photographies, coupures et dossiers de presse, plaquettes, affiches, rapports de recherche, bandes dessinée, brochures, avis et comptes rendus de la commission nationale du FIACRE, comptes rendus de voyages d'étude, fiches techniques, graphiques, curriculum vitae, mandats, propositions et états d'engagement, décisions, organigrammes, feuilles d'émargement, ordres du jour, tableaux, comptes rendus de réunions, bordereaux, plans, attestations, avenants (1983-1985, 1987-2004).

Type de classement

Dossiers classés par catégories (art vidéo, arts décoratifs, arts plastiques, atelier Calder, bandes dessinée, création typographique, design, graphisme, gravure/dessin, installation, mode, nouvelles technologies, peinture/estampe, photographie, restauration, sculpture, théorie et critique d'art)

20120243/205

Années 1987 à 1988 (design), année 1990 (design)

1983-1990 20120243/206

Références

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