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Analyse de l’offre foncière dans la région de la Franche-Comté (2006-2008).

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Texte intégral

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Analyse de l’offre foncière dans la région de la Franche-Comté (2006-2008).

Tableaux de Bord

ADIL 25 & DREAL Décembre 2010

ADIL du Doubs 30, rue du Caporal Peugeot

25 000 Besançon

Tél. 03.81.61.92.41

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>>> Avant propos

>>> Analyse de l’offre foncière dans le département du Doubs

13 >>> Analyse de l’offre foncière dans le département du Jura

Sommaire

>>> Analyse de l’offre foncière dans le département de la Haute-Saône

>>> Analyse de l’offre foncière dans le département du Territoire de Belfort

2

3

4

22

29

>>> Analyse de l’offre foncière dans la région de la Franche-Comté

33

(3)

Objectif

L’ADIL du Doubs réalise depuis plus de 10 ans une étude qui porte sur l’analyse de l’offre foncière dans le dépar- tement du Doubs. Dans le cadre de l’observatoire régional de l’habitat, la DREAL a souhaité la mise en place du même dispositif pour les départements du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Ainsi, l’ADIL a été sollicitée pour effectuer une enquête foncière régionale auprès de tous les lotisseurs publics et privés ayant obte- nus des autorisations de lotir entre le 1er janvier 2006 et le 1er janvier 2009.

Cette enquête sur l’ensemble des départements de Franche-Comté vise d’une part de se doter d’une connaissan- ce des marchés de l’habitat, et d’autre part d’assurer une forte communication dans ce domaine auprès des ac- teurs du logement et du grand public.

Ainsi, l’objectif est de disposer d’une vision générale de l’activité foncière dans chaque département. L’étude consiste ainsi à produire ces informations sous la forme de tableaux de bord, qui permettront une meilleure connaissance et analyse du marché local de l’habitat.

Méthodologie

Dans un premier temps, les DDT de la région ont fourni à l’ADIL du Doubs un fichier informatique comportant les informations relatives aux autorisations de lotir entre le 1er janvier 2006 et le 1er janvier 2009. L’ADIL a effec- tué une enquête auprès de l’ensemble des lotisseurs (publics et privés). La conception d’un questionnaire a été arrêtée en concertation par l’ADIL et la DREAL. Il comportait tous les éléments jugés nécessaires à l’analyse (rythmes des ventes, surfaces et prix des lots, etc…).

L’ADIL a procédé à la conduite de l’enquête (diffusion des questionnaires, relance, réception, saisie des résultats après vérification de cohérence).

La deuxième phase a été réalisée par l’ADIL à partir du traitement informatique des résultats de l’enquête. L’étu- de a permis de dégager par bassin d’habitat les principales caractéristiques et tendances du marché de l’offre foncière en lotissement. Le document final est constitué de rapports de synthèse (tableaux de bord) auxquels sont annexés des tableaux comportant des indicateurs des terrains à bâtir. Ces tableaux présentent les résultats bruts de l’enquête.

Difficultés rencontrées

Il est important de souligner que l’enquête n'est pas exhaustive. En effet, il est possible que certains lotissements n'ont pas été enquêtés car ils ne figuraient pas dans les fichiers informatiques transmis par les DDT de la région et n'ont pas été signalés par les lotisseurs ou les communes lors de l'enquête.

Par ailleurs, l'enquête repose uniquement sur les réponses apportées par le Public et malheureusement certaines personnes n’ont pas souhaité répondre à nos questions (et ce malgré de multiples relances).

Avant Propos

3

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Evolution des ventes de terrains en lotissement de 2006 à 2008

TABLEAU DE BORD

Décembre– 2010

ADIL 25 & DREAL

Analyse de l’offre foncière dans le département du Doubs de 2006 à 2008

Adil 25 – 30, rue du Caporal Peugeot– 25000 Besançon – www.adil25.org – Tél.: 03.81.61.92.41

Nombre de terrains vendus par bassins d’habitat (de 2006 à 2008)

Bassins d’habitat 2006 2007 2008 Besançon 126 97 50 Montbéliard 31 82 108 Maîche 50 89 67 Morteau 22 31 32 Pontarlier 16 26 34 Mouthe/Zone touristique 50 39 4 Total zone frontalière 138 185 137 Levier 32 41 15 Ornans 18 25 9

Quingey 0 16 26

Baume-les-Dames 43 19 18

Doubs 430 524 428

Total zone rurale 135 160 133 Vercel 42 52 60 Rougemont 0 7 5

En 2008, le nombre de ventes de terrains en lotissement est en diminution par rapport à 2007. Ainsi, seulement 428 lots ont été vendus au cours de l’année, ce qui représente une baisse de 18,3% par rapport à l’année précédente. Le volume des ventes 2008 est équivalent à celui observé deux années auparavant, en 2006.

La diminution des ventes s’observe sur l’ensemble du territoi- re, excepté sur le bassin d’habitat de Montbéliard. Sur ce sec- teur, 108 ventes de terrain en lotissement ont été réalisées au cours de l’année 2008, ce qui représente une augmentation de 31,7% par rapport à 2007. Cette augmentation, corrélée à la diminution observée sur les autres secteurs, participe à l’ac- croissement de la contribution de ce bassin d’habitat dans le total des ventes de terrains en lotissement du département d’année en année. Ainsi, plus de 25% des ventes du départe- ment ont été effectuées sur le bassin d’habitat de Montbéliard, soit 9 points de plus qu’en 2007.

Le bassin d’habitat de Besançon est le plus touché, avec une diminution de 48,4% du volume de ventes de terrain en lotis- sement entre 2007 et 2008.

La baisse du nombre de ventes de terrains en lotissement est également significative sur les bassins d’habitat regroupés sous l’appellation « bassins frontaliers » (Maîche, Morteau, Pontarlier et la Zone Touristique). Malgré tout, les ventes y demeurent les plus nombreuses par rapport au reste du dé- partement du Doubs, avec une contribution à 32% (137 ven- tes sur 428 au total).

Les ventes de terrains en lotissement se concentrent essen- tiellement sur 3 secteurs :Besançon, le bassin d’habitat de

Sources: INSEE

Les bassins d’habitat dans le département du Doubs

Montbéliard, et toute la zo- ne frontalière. On observe également une densification du nombre de parcelles autour de certains bourgs- centres, comme Valdahon et Baume-les-Dames.

Toutes les fluctuations du marché des ventes de ter- rains en lotissement, quel que soit le bassin d’habitat analysé, résultent principa- lement de la disponibilité foncière proposée par les lotisseurs privés ou publics du département sur chacun de ces bassins.

Répartition du nombre de parcelles vendues pendant la période 2006 –2008

Sources: ADIL 25 & DDT 25

4

0 200 400 600

2006 2007 2008

Besançon Montbéliard Zone Frontalière Secteur rural 430

524

428 Nombre de terrains vendus : évolution annuelle

de 2006 à 2008 par bassins d’habitat

Sources: ADIL 25 & DDT 25

(5)

11,3

10

16,7

10,3

12,1

0,0 2,0 4,0 6,0 8,0 10,0 12,0 14,0 16,0 18,0

Besançon Montbéliard Zone Frontalière Zone Rurale Doubs

16%

18%

39%

27%

Besançon Montbéliard Zone Frontalière Zone Rurale

102 113

240

167

31 27

45 40

0 100 200 300

Besançon Montbéliard Zone Frontalière Zone Rurale Nombre de lots viabilisés disponibles Nombre de programmes

L’offre foncière disponible dans le département du Doubs

Répartition de l’offre foncière en lotissement par bassins d’habitat dans le département du Doubs en 2008

Sources: ADIL 25 & DDT 25

L’intervention des collectivités locales

La taille des lotissements et la surface moyenne des parcelles

Taille moyenne des lotissements autorisés et viabilisés (2006-2008)

Sources: ADIL 25 & DDT 25 Sources: ADIL 25 & DDT 25

Nombre de lots viabilisés disponibles et nombre de programmes

par bassins d’habitat en 2008 Depuis 2006, le nombre de lots disponibles ne ces-

sent d’augmenter sur le département du Doubs (391 en 2006, 601 en 2007, 622 en 2008).

Quant à la répartition de l’offre foncière, la zone frontalière demeure la zone géographique présen- tant l’offre la plus importante de foncier en lotisse- ment (39%).

L’offre se répartit ensuite de manière relativement équi- table entre les trois autres secteurs, à savoir les bassins ruraux (27%), le bassin d’habitat de Besançon (16%) et enfin le bassin d’habitat de Montbéliard (18%).

Part des lots communaux dans l’ensemble des lots disponibles au

au 1 er janvier 2009 par bassins d’habitat Au 1er janvier 2009, 288 lots communaux étaient dispo- nibles dans le département du Doubs.

La géographie de la dynamique de l’intervention commu- nale laisse apparaître de fortes disparités à l’échelle du département. Prédominante en secteur rural, l’interven- tion des collectivités locales demeure modeste en bas- sins fortement urbanisés pour lesquels l’initiative privée est plus que dominante. Cette situation est en partie liée au prix important du foncier et au peu de réserves fon- cières réalisées par les communes. Ainsi, aucun lot com- munal était disponible au 1er janvier 2009 sur la zone touristique et un seul lot sur le bassin d’habitat de Be- sançon

La taille moyenne des lotissements (autorisés et viabilisés entre 2006 et 2008) est de 12,1 lots sur l’ensemble du dé- partement. C’est sur les bassins d’habitat de la zone fronta- lière que la taille moyenne des programmes est la plus im- portante (16,7 lots). Les plus petits lotissements se trouvent dans le bassin d’habitat de Montbéliard et dans la zone rura- le (respectivement 10 et 10,3 lots par lotissement).

En 2006, la taille moyenne des parcelles sur le département du Doubs est de 976 m². L’analyse des surfaces moyennes par bassins d’habitat révèle certaines disparités spatiales. La taille des parcelles est très élevée sur certains bassins ru- raux: Baume-les-Dames et Valdahon (respectivement 1309m² et 1014 m²). Précisons que nous ne disposons pas d’informations concernant les bassins d’habitat de Quingey et d’Ornans. En 2007, la taille moyenne des parcelles dans le département du Doubs est de 983 m². La diminution de la taille des terrains concerne une grande partie des bassins d’habitat du Doubs. Seuls les secteurs de Besançon, Montbéliard , Morteau, Levier et Ornans échappent à ce phénomène et connaissent une légère augmentation de la superficie moyenne des lots en lotissement.

5

1

34,5

49,2

77,8 99

65,5

50,8

22,2

0,0 20,0 40,0 60,0 80,0 100,0

Besançon Montbéliard Zone Frontalière Zone Rurale Lots communaux Lots non communaux

Sources: ADIL 25 & DDT 25

(6)

48,5 €

73 € 38,8 €

30,2 €

63 € 74,8 €

89,6 € 64,4 €

28 € 31 €

60,5 € 31,1 €

35 € 27,1 €

35,5 €

53,4 €

78,4 € 49,3 €

34€

65,8 € 77 €

104,8 € 70,4 €

37,2 € 31,5 €

68,4 € 24,4 €

38 € 31,7 €

38,5 €

0,0 20,0 40,0 60,0 80,0 100,0 120,0

Doubs Besançon Montbéliard Maîche Morteau Pontarlier Mouthe/Zone touristique Zone Frontalière Baumes‐les‐Dames Levier Ornans Quingey Rougemont Vercel/Valdahon Zone Rurale

Prix moyens en euros (HT/m²) des parcelles disponibles à la vente en 2008 Prix moyens en euros (HT/m²) des parcelles vendues (de 2006 à 2008)

Doubs

Zone frontalière Zone Rurale

Les prix des terrains

Surface moyenne des parcelles (disponibles et vendues) par bassins d’habitat

Surface moyenne des parcelles (m²)

Bassins d’habitat Parcelles vendues (de 2006 à 2008)

Parcelles disponi- bles à la vente en

2008

Besançon 916 1040

Montbéliard 982 875

Maîche 993 950

Morteau 953 1042

Pontarlier 798 818

Mouthe/Zone touristique 825 836

Sous-total zone frontalière 892,3 911,5

Levier 1020 951

Ornans 746 690

Rougemont 955 941

Quingey 1348 1280

Vercel-Valdahon 1039 982

Baume-les-Dames 1090 862

Sous-total zone rurale 1033 1426,5

Doubs 972 939

Les prix des parcelles vendues (entre 2006 et 2008): sur le département du Doubs le prix moyen des parcelles vendues est de 48,5€/m². La fourchette des prix s’étend de 7€/m² à 120€/m².

La zone rurale est le secteur le moins cher du département (35,5€/m²). Les prix pra- tiqués dans la zone frontalière atteignent 89,9€/m², ce qui en fait le secteur le plus cher du département.

Les prix des parcelles disponibles à la vente en 2008: sur l’ensemble du dépar- tement, le prix moyen au m² a augmenté de 4,9€ (par rapport au prix des terrains vendus entre 2006 et 2008).Seul le bassin de Quigley enregistre une baisse du prix moyen au m².

La hausse des prix est particulièrement spectaculaire dans la zone touristique du département (+15€/m²). En effet, ce sec- teur voit le prix moyen au m² des terrain en lotissement dépasser le 100€.

Prix moyens des terrains vendus (entre 2006 et 2008) et des terrains disponibles à la vente en 2008 par bassins d’habitat (prix moyens en euros HT/m²)

Sources: ADIL 25 & DDT 25

6

Taille des parcelles vendues: la tailles moyenne des parcelles ven- dues entre 2006 et 2008 est de 972 m² en moyenne sur le département du Doubs. C’est sur le bassin d’habi- tat de Quingey que la superficie moyenne des parcelles vendues est la plus importante (1348 m²).

Taille des parcelles disponibles:

En 2008, la taille moyenne des par- celles est de 939 m². La situation varie en fonction des secteurs géo- graphiques.C’est sur le bassin d’habi- tat d’Ornans que la superficie des parcelles est la plus faible du dépar- tement (690 m² en moyenne). Préci- sons que les terrains disponibles sur ce secteur sont issus de deux lotisse- ments importants (30 et 27 lots au- torisés). La taille moyenne des ter- rains est inversement proportionnelle au nombre de parcelles d’un lotisse- ment. Plus un lotissement comprend

de lots, plus la superficie moyenne des lots sera petite. Le bassin d’habitat de Baume-les-

Dames perd ainsi plus de 260 m² par parcelle (1124 en m² 2007), du fait d’un lotissement de

48 parcelles autorisé sur la commune (la superficie moyenne des lots de ce lotissement est de

850 m²).

(7)

Indicateur des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 dans le département du Doubs

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Besançon Route de Tallenay 26/06/2005 5 5 0 850 130 000,00 CORREIA Agosthino 10, chemin du Barlot 25000 BESANCON 03.81.80.09.74

Besançon Chemin des Essarts de l'Amour 23/03/2006 4 2 0 1 000 90,00 Société SOUILAH - SOUILAH Mohammed 30, chemin des Essarts de l'Amour 25000 BESANCON 09.53.16.57.21

Besançon Chemin des Montarmots 07/12/2006 8 0 8 1 000 JEANNIN Daniel 34, chemin des Montarmots 25000 BESANCON 03.81.50.54.39

Besançon Chemin du Château de Vregille 19/11/2007 3 3 0 900 150,00 105 000,00 165 000,00 ORLANDI Sarl 11, chemin de Courvoisier 25000 BESANCON 03.81.50.17.62

Besançon Chemin de Bonnay 25/01/2008 7 7 0 1 000 110,00 110 000,00 120 000,00 SARL Les Relançons - OBLIGER Jean-Michel 20, chemin de Bonnay 25000 BESANCON 03.81.50.75.34

27 17 8 938 126,47

Amagney Saint Martin 05/06/1992 4 1 0 1 000 BARDAUX Daniel 5, Allée des Charmilles 25200 GRAND CHARMONT 03.81.94.31.43

Pouilley-les-Vignes Lieu dit "derrière le moulin" 07/11/2003 5 1 0 1 300 78,00 JEANNIN IMMOBILIER

JEANNIN Gilles 23, rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Morre Lieu dit "Route des Buis" 13/05/2004 13 4 0 2 355 36,83 73 000,00 95 000,00 SCI Les Vignottes 4 chemin du Pautey 25660 MORRE 03.81.81.46.30

Châtillon le Duc Lieu dit "Les Vignes aux Chênes" 15/06/2004 31 2 0 1 250 59,00 74 000,00 Société Néolia - Service Lotissement 26, rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Serre les Sapins Lieu dit "A la Combe Roucheret" 14/06/2004 15 5 0 800 SA Constructions de GIORGI 30, rue Denis Papin - BP 5 25301 PONTARLIER 03.81.46.71.87

Tallenay Lieu-dit "Vretille" 19/07/2004 9 1 0 1 626 KOHN Albert 2, rue Ariane 25480 MISEREY-SALINES

Gennes Lieu dit "A la Corvée" 26/05/2005 3 1 0 1 000 71,00 GENILLOUX Jean-Pierre 11, rue de la Maltière 25660 GENNES

Pirey Lieux dits "Aux Rattes" "Combotte Fort Poix" "A

Chenaux" 19/07/2006 35 2 0 1 211 78,36 79 794,00 110 000,00 Société Néolia - Service Lotissement 26, rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Morre Lieu-dit "Tournant de la Route" 02/08/2006 10 3 0 950 69,00 47 920,00 77 940,00 Société Néolia - Service Lotissement 26, rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Ecole-Valentin Lieu-dit "Aux Ranchots" 31/10/2007 12 7 0 750 113,50 81 947,00 93 751,00 Société AFON - Mme Fanny MOYSE 59, chemin des Planches 25000 BESANCON 03.81.47.41.10

Pouilley-les-Vignes "Champs du Crai I et II" 2007 13 7 0 830 90,00 JEANNIN IMMOBILIER

JEANNIN Gilles 23, rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Pouilley-les-Vignes "Les Vergers" 01/04/2008 6 4 0 750 90,00 JEANNIN IMMOBILIER

JEANNIN Gilles 23, rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Thoraise Lieu-dit "Aux Champs d'Ombre" 14/07/2008 13 13 0 1 200 80,00 60 000,00 100 000,00 Commune de Thoraise Mairie - 1 Rue Surotte 25320 THORAISE 03.81.56.61.06

Franois Lieu-dit "Terre Rouge" 18/08/2008 28 28 0 861 91,00 70 000,00 98 000,00 Société Néolia - Service Lotissement 26, rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Torpes 2008 5 4 0 70,00 JEANNIN IMMOBILIER

JEANNIN Gilles 23, rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Pirey "Chemin du Moulin" 2008 2 1 0 800 110 000,00 JEANNIN IMMOBILIER

JEANNIN Gilles 23, rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Sous total BESANCON 1ère couronne 204 84 0 996 85,20

Bonnay Lieux-dits "La Courbe" 'et "Les Petits Rangs" 03/10/2005 15 1 0 968 72,13 Société AFON - Mme Fanny MOYSE 59, chemin des Planches 25000 BESANCON 03.81.47.41.10

Auxon-Dessous Lieu-dit "A Netery" 18/07/2006 36 2 0 1 172 75,00 86 000 89 000 Société Néolia - Service Lotissement 26, rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Mamirolle Lieu-dit "Courts Champs et Chenevières" 07/11/2006 4 1 0 820 62,00 Mairie de Mamirolle - M. Le Maire Mairie 25620 MAMIROLLE 03.81.55.71.50

Venise Lieu-dit "Aux Criquolants" 12/09/2007 9 5 0 1 000 65,00 65 000 EURL Claude CONTEY 27, Rue Clément Marot - Parc Astréa 25000 BESANCON 06.07.10.74.46

Mamirolle Rue du Stade 09/11/2007 17 2 0 850 GAUMIER Philippe 84, Rue de Besançon 25220 THISE 09.75.49.62.96

Roulans "Sous les Vignes Montperroux" et "Champ du

Sellier" 29/07/2008 16 16 0 800 60,00 Commune de Roulans Mairie - 34, Grande rue 25640 ROULANS 03.81.55.52.88

Sous total BESANCON 2ème couronne 97 27 0 875 62,57

Noironte Lieu-dit Fan 11/05/2007 6 2 0 900 80,00 78 000 84 000 Notaires Associés Pasquier-Boichard-Viennet La City - 4, Rue Gabriel Plançon 25044 BESANCON Cédex 03.81.65.79.80

Mercey-le-Grand Lieu-dit "Mémarange" 14/02/2008 9 9 0 900 60,00 81 000 GIBEY Dominique 12, Rue de Saint-Vit 25410 MERCEY-LE-GRAND

Montrond-le-

Château "Chemin des Vaches - Rue du Tacot" 03/10/2008 6 4 0 1 100 65,00 DECREUSE Isidore 17, Rue du Tilleul 25660 MONTROND-LE-

CHÂTEAU 03.81.86.72.37

Sous total BESANCON partie rurale 21 15 0 953 64,00

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE BESANCON 349 143 8 962 83,59 47 920 165 000

Contact vente Prix moyen au

m² viabilisé (en €)

Sous total BESANCON ville

Commune Désignation de l'opération Prix mini du lot

(en €)

Prix maxi du lot (en €) Date

d'autorisation

Surface moyenne (m²) Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non viabilisés BASSIN D'HABITAT DE BESANCON

(8)

Indicateur des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 dans le département du Doubs

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Cour Saint Maurice Boichoutey 12/09/1986 18 2 4 900 20,00 Commune de Cour-Saint-Maurice 1, Place de l'Eglise 25380 COUR-SAINT-MAURICE 03.81.44.30.11

Belleherbe Les Champs de la Paule (2ème tranche) 24/01/1997 21 11 0 928 23,70 21 994 26 046 M. SALVI Lucien Rue du Romêtre 25380 BELLEHERBE 03.81.44.31.90

Courtefontaine La Craie (+ extension) 07/08/1998 14 8 0 800 Commune de Courtefontaine 25470 COURTEFONTAINE 03.81.44.42.88

Montandon Lieu-dit "Au village" 28/07/2005 14 11 0 1 000 50,00 DOLTIP SARL - M. Olivier DROMARD Sous les Charrières 25500 NOEL CERNEUX 03.81.67.22.05

Le Russey Lieu-dit "Les Rondeys" 11/10/2005 43 3 0 750 38,00 Commune Le-Russey Mairie 25210 LE RUSSEY 03.81.43.72.35

Maîche Lieu-dit "Sous le Rond Buisson - Extension" 16/10/2006 39 1 0 963 35,00 33 705 Commune de Maîche 1, rue du Général de Gaulle 25120 MAICHE 03.81.64.03.01

Cernay-l'Eglise Lieu-dit "Sous La Velle" 25/06/2007 15 9 0 900 35,12 25 602 35 927 Commune de Cernay-l'Eglise Mairie 25120 CERNAY-L'EGLISE 03.81.64.27.44

Les-Fontenelles "Champ de l'Ecorce" 07/09/2007 18 13 0 843 43,23 27 616 58 949 SARL CPHN - NICOL Henri 5, Rue Gauthier 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-

CAMP 03.81.58.32.88

Les-Fontenelles Lieu-dit "Clos du Cornay" et "le Grand Clos" 10/09/2007 19 3 0 950 31,77 29 196 30 944 Commune de Les-Fontenelles Mairie - 13, Rue Principale 25210 LES-FONTENELLES 03.81.43.70.32

Bonnétage "Les Combes" - 1ère et 2ème tranches" 08/11/2007 22 11 0 1 000 37,50 33 975 42 187 Commune de Bonnétage Mairie 25210 BONNETAGE 03.81.68.91.61

Charquemont Lieu-dit "Au village" 09/11/2007 19 14 0 950 48 000 51 000 M. FRANCELOT et M. LAMIRI 50, Rue Marc Seguin - BP

52444 68067 MULHOUSE Cédex 02 03.89.428.828

Frambouhans Lieu-dit "Ban aux Vaux" 2ème tranche 05/12/2007 7 6 0 970 35,12 31 924 36 524 Commune de Frambouhans Mairie 25140 FRAMBOUHANS 03.81.68.60.63

Les-Bréseux Lieu-dit "Les Mialettes" 29/01/2008 14 13 0 900 35,95 29 658 36 848 Commune des Bréseux 35, Route Principale 25120 LES-BRESEUX 03.81.64.13.23

Bretonvillers VC du Saucet à la Racine - 1ère tranche 09/10/2008 6 6 0 1 000 26,76 23 495 32 911 Commune de Bretonvillers Rue Pierrefontaine 25380 BRETONVILLERS 03.81.44.32.36

Maîche Lotissement de l'Europe 13/11/2008 12 12 0 800 38,00 Commune de Maîche 1, rue du Général de Gaulle 25120 MAICHE 03.81.64.03.01

Cernay-l'Eglise Lieu-dit "Au Bourbey" 20/11/2008 9 0 9 SCI Les Aflolises - CHOPARD LALLIER Gérald Rue Racine 25390 FOURNETS-LUISANS 03.81.43.60.46

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE MAICHE - LE RUSSEY 290 123 13 910 37,48 9 760 58 949

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Arc-Sous-Cicon Lotissement le Moulin - Lieu-dit "La Fontaine" 31/01/2006 10 1 0 795 28,00 Commune de Arc-sous-Cicon Mairie 25520 ARC-SOUS-CICON 03.81.69.90.54

Les-Granges-Narboz Lieu-dit "Champ du Sentier-Champ Carré-Clos

Parrod" 24/04/2006 31 18 0 850 SAS DE GIORGI - DE GIORGI Patrick 30, rue Denis Papin 25300 PONTARLIER 03.81.46.71.87

Goux-les-Usiers Lieu-dit "La Corvée Nord" 18/12/2006 14 1 0 770 49,33 Commune de Goux-les-Usiers Mairie 25520 GOUX-LES-USIERS 03.81.38.20.70

Les-Alliés Lieu-dit "Au Village" et "La Pérouse" 18/12/2006 8 6 0 976 75,00 68 775 81 000 Société AFON - MOYSE Fanny 59, Chemin des Planches 25000 BESANCON

Bugny Lieu-dit "La Cloison" 11/06/2007 6 1 0 1 000 70,00 DROZ-BARTHELET Jean-Marie 18, Impasse des Champs

Passeret 25000 BESANCON 03.81.88.80.46

Houtaud Lieu-dit "Champs Brenin' 09/07/2007 18 1 0 901 120,00 108 120 SARL MARCEAU Promotion - MARCEAU Régis 49, Rue de la Chaussée 25300 DOUBS 03.81.39.38.03

Maisons du Bois-

Liévremont Lieu-dit "Sur les Clos et Pré Jacquier" 16/11/2007 5 3 0 1 108 55,00 Commune de Maisons du Bois-Liévremont Mairie 25650 MAISONS DU BOIS-

LIEVREMONT 03.81.38.14.43

92 31 0 901 86,72 22 260 108 120

Contact vente Surface

moyenne (m²) Lots

disponibles non viabilisés Commune Désignation de l'opération Date d'autorisation Lots

autorisés

Prix maxi du lot (en E /HT) Prix moyen au

m² viabilisé (en E /HT)

Prix mini du lot (en E /HT) BASSIN D'HABITAT DE MAICHE - LE RUSSEY

Lots disponibles

viabilisés

BASSIN D'HABITAT DE PONTARLIER

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE PONTARLIER

Commune Désignation de l'opération Date d'autorisation Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non

viabilisés Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en E /HT)

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT)

Contact vente

(9)

Indicateur des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 dans le département du Doubs

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Grand Charmont Lieu dit "Les Jonchets" 22/01/2004 32 2 0 696 78,00 52 900 54 900 Société Néolia 34, rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD 03.81.99.16.40

Bethoncourt Rue de Chatenois - "Devant la Bouloie" et

"Champvallon" 12/12/2006 21 8 0 1 220 45,00 42 000 60 000 SCI Les Coteaux - BENCETTI Michel 18 ter, rue de la Liberté 25200 BETHONCOURT 03.81.96.69.75

Seloncourt 81 Rue Neuve 04/01/2007 5 0 5 SCI NEDEY - NEDEY Valère Zone industrielle de la Cray 25420 VOUJEAUCOURT 03.81.90.78.00

Seloncourt 77 Rue Neuve (1ère et 2ème tranches) 12/11/2008 5 5 0 650 65,00 34 300 63 500 Habitat Résidences 21 - ADOBATI Samuel 11, Rue Philippe Goudey 25400 EXINCOURT 03.81.94.13.04

Sous total MONTBELIARD Zone Urbaine Agglomérée 63 15 5 960 52,56

Voujeaucourt Rue du 152ème RI et Rue des Prés 21/10/2005 6 5 0 855 Indivision SAOCIE - M. et Mme LAMY Guy 1, rue des Vergers 25420 VOUJEAUCOURT 03.81.90.50.27

Voujeaucourt Lieu-dit "Sur les Chauffours" 16/08/2007 17 7 0 898 68,00 51 000 79 000 Société SERRA - STEGO Eric 464, Avenue René Jacot 25460 ETUPES 03.81.94.20.75

Voujeaucourt Lieu-dit "Combe Bouvard" - Rue du Vernois 20/11/2008 31 31 0 470 90,00 31 500 49 500 Gestion Foncière d'Alsace - Mrs SEILER et

WAROQUET 5, Rue Bertrand Monnet 68000 COLMAR 06.15.77.58.59/

06.03.84.12.95

54 43 0 584 84,79

Lougres Lieu dit "Sur les Lardiers" 26/04/2004 3 2 0 680 56,00 36 000 M. JEANNIN Gilles 23 rue du Chatelot 25440 ABBANS DESSUS 03.81.63.62.29

Le Vernoy Lieux-dits "Le Village - Prés Saveton - Prés

sous les Vergers" 11/05/2006 16 5 0 Commune de Le Vernoy 12, rue de la Mairie 25750 LE VERNOY 03.81.93.54.47

Blamont Lieu-dit "Champs sur le Chaudfourg" 26/12/2007 3 3 0 995 Commune de Blamont Rue Jules Ferry 25310 BLAMONT 03.81.35.18.03

L'Isle-sur-le-Doubs Lieu-dit "Les Champs du Moulinot" - Rue du

Moulinot 12/02/2008 2 2 0 SIEGER Martine 80, Rue du Moulinot 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS 06.03.94.86.32

L'Isle-sur-le-Doubs Lotissement "La Vie de Blussans" 04/07/2008 14 1 0 836 50,00 41 800 SAS PARRET - GUENARD Louis 3, Lieu-dit "La Barbèche" 25250 FEULE 03.81.96.94.13

Arcey Lieu-dit "Combarand" - Rue des Chênes 18/09/2008 13 10 0 800 VINCENZI Michel 24, Rue de la Douane 68700 CERNAY 03.89.39.92.30

Villars-sous-Ecot Lieu-dit "La Craie" 10/10/2008 15 15 0 1 041 47,00 45 000 53 000 Société Néolia 34, rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD 03.81.99.16.40

Echenans Lieu-dit "Aux Longues Queues" 21/10/2008 5 5 0 1 000 48,00 GIROD Hugues 41, Grande Rue 25550 LAIRE 03.81.92.33.61

Pierrefontaine-lès-

Blamont Lieu-dit "La Brière" - Rue du Lomont 24/10/2008 2 2 0 1 200 50,00 VANNIER Marie-Noëlle 11, Rue du Lomont 25310 PIERREFONTAINE-LES-

BLAMONT 03.81.35.16.72

Etouvans Lieu-dit "Sur Montfort" - Rue des Carrières 08/12/2008 16 0 16 STEGO Eric 464, Avenue René Jacot 25460 ETUPES 03.81.94.20.75

89 48 16 958 50,14

Saint-Hippolyte Le Pré au Port 05/01/1990 10 1 0 860 19,82 Commune de SAINT-HIPPOLYTE Place de l'Hôtel de ville 25190 SAINT-HIPPOLYTE 03.81.96.55.74

Rahon Lieu dit "Le Guty" 18/03/2004 8 1 0 1 000 14,21 14 210 Commune de RAHON Mairie - Grande rue 25430 RAHON 03.81.86.89.01

Provenchère Lieu dit "Aux Combes" 22/06/2005 5 1 0 1 300 13,00 16 900 Commune de Provenchère Mairie - 4 rue de l'Eglise 25380 PROVENCHERE 03.81.44.30.15

Solemont Lotissement Les Campenottes 19/05/2006 5 1 0 21,80 Commune de Solemont En Mairie 25190 SOLEMONT 03.81.93.32.33

Solemont Lotissement Les Campenottes 2006 21/12/2006 6 1 0 700 21,80 Commune de Solemont En Mairie 25190 SOLEMONT 03.81.93.32.33

Valonne Lotissement communal du Stade 17/04/2007 6 2 0 1 200 14,00 18 300 Commune de Valonne Grande Rue 25190 VALONNE 03.81.93.35.25

Soulce-Cernay "A la Saunerie" 11/10/2007 4 1 0 1 100 20,00 Commune de Soulce-Cernay Mairie 25190 SOULCE-CERNAY 03.81.96.55.39

Valoreille Lieu-dit "Clos Planchet" 25/01/2008 5 2 0 1 284 24,00 30 288 31 344 Commune de Valoreille Mairie 25190 VALOREILLE 03.81.93.32.69

49 11 0 1 057 19,69

255 117 21 827 60,87 14 210 81 000

Prix moyen au m² viabilisé (en €)

Prix mini du lot (en €)

Contact vente

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE MONTBELIARD Sous total MONTBELIARD Partie Rurale Sous total MONTBELIARD 2eme couronne Sous total MONTBELIARD 1ere couronne

Surface moyenne

(m²) Lots disponibles non viabilisés BASSIN D'HABITAT DE MONTBELIARD

Date d'autorisation

Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés Commune Désignation de l'opération

Prix maxi du lot (en €)

(10)

Indicateur des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 dans le département du Doubs

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Déservillers Lieu-dit "Les Crêtes et les Grands bois"

"Bellevue" 17/09/2001 15 2 0 869 22,00 18 194 20 042 Commune de Déservillers 8, rue de l'Ecole 25330 DESERVILLERS 03.81.86.50.65

Frasne Lieu dit "La Croix de mission I et II " 22/05/2003 12 1 0 827 50,00 Commune de Frasne 25560 FRASNE 03.81.49.83.17

Labergement du Navois Lieu dit "Au village" 16/06/2003 13 7 0 900 35,00 35 000 Commune de Labergement-du-Navois Grande rue 25270 LABERGEMENT DU

NAVOIS 03.81.89.55.67

Fertans Lieu-dit "Les Longes Dessous" 2ème

tranche 10/09/2006 12 1 0 1 100 Commune de Fertans Mairie 25330 FERTANS 03.81.86.02.51

Eternoz Lieu-dit "Aux Tates" Lotissement du

Bois des Bornes 11/09/2006 13 10 0 1 170 22,16 20 985 48 109 Commune de Eternoz Mairie 25330 ETERNOZ 03.81.86.50.42

Frasne "Champs Fondray" 2007 5 2 0 1 000 82,00 SARL Les Cèdres - TP Chagrot ZA Lhotaud - Rue Ecoulant 25560 FRASNE 03.81.49.82.49

Levier Lieu-dit "La Nue" 29/01/2008 5 4 0 750 45,00 Commune de Levier Place Bugnet 25270 LEVIER 03.81.89.53.22

75 27 0 988 34,72 18 194 82 000

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Baume-les-Dames "Les Côteaux 3 et 4" 28/07/2006 51 16 0 800 Commune de Baume-les-Dames - Service

Urbanisme 3, Place de la République 25110 BAUME-LES-DAMES 03.81.84.41.67

Ougney-Douvot Allée des Prés - Lieu-dit "La Combe" 06/11/2008 2 2 0 32,00 TRONCIN Louis 25640 OUGNEY-DOUVOT 03.81.63.20.92

Ougney-Douvot Lieux-dits "Les Chenevières" et "Le

Cheval Blanc" 10/11/2008 5 5 0 1 000 30,00 20 610 30 690 Commune d'Ougney-Douvot Mairie - Place de l'Houtaud 25640 OUGNEY-DOUVOT 03.81.63.21.66

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE BAUME-LES-DAMES 58 23 0 861 33,31 20 610 38 400

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Rougemont Lieu dit "Aux Longues Rayes" 08/08/2005 3 1 0 926 25,00 23 400 NEOLIA- Service Lotissement 26, Rue Xavier Marmier 25000 BESANCON 03.81.41.27.29

Cuse-et-Adrisans Lotissement lieu-dit "Es Brosses" 07/11/2006 9 2 0 900 Mairie de Cuse-et-Adrisans Mairie 25680 CUSE-ET-ADRISANS 03.81.86.09.36

Valleroy Lieu-dit "La Planchotte" 26/02/2007 7 3 0 1 000 60,00 60 000 60 000 BINETRUY Christian 9, Route de Thurey 25870 VALLEROY 03.81.62.50.02

Flagey-Rigney Lotissement "La Cocotte" 29/06/2007 8 8 0 35,30 27 534 43 630 Commune de Flagey-Rigney Mairie 25640 FLAGEY-RIGNEY 03.81.86.06.96

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE ROUGEMONT 27 14 0 980 38,74 23 400 60 000

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Abbans-Dessus "Bellevue" 2003 7 3 0 900 46 000 JEANNIN IMMOBILIER - JEANNIN Gilles 23, Rue du Chatelot 25440 ABBANS-DESSUS 03.81.63.62.29

Quingey Lieux-dits "Saint Renobert" et "Champs

l'Hoste" 23/11/2005 68 10 0 Commune de Quingey Place d'Armes 25440 QUINGEY 03.81.63.63.25

Chay Lieu-dit "Bas de la Rougeolle Dessous" 19/12/2006 4 3 0 1 150 35,00 M. et Mme DAGUET Roland 22, rue Paul Cézanne 77680 ROISSY 01.60.29.46.98

Myon Lieu-dit "Les Chausselles" 11/07/2007 10 4 0 1 250 Commune de Myon 2, Place de la Mairie 25440 MYON 03.81.63.75.40

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE QUINGEY 89 20 0 957 41,58 29 262 46 000

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Ornans Lieu-dit "Sur la Combe" 21/02/2005 30 1 0 700 72,00 52 000 FIMOGEST - BONNEFOY Jean-Claude 14, Rue de l'Industrie 25660 SAONE 03.81.55.93.00

Ornans Lieu-dit "En Sevirey Dessus" 28/02/2006 27 8 0 784 54,00 37 650 48 750 SA CAPELLI - CAPELLI Christophe 2 bis, Chemin du Coulouvrier - ZI

du Tronchon

69544 CHAMPAGNE AU MONT

D'OR Cédex 04.78.47.49.29

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE ORNANS 57 9 0 775 56,00 34 650 52 000

BASSIN DE ORNANS

Contact vente

BASSIN DE QUINGEY

Commune Désignation de l'opération Date

d'autorisation Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non

viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

E /HT)

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT)

Contact vente Lots

disponibles non viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

E /HT)

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT)

Commune Désignation de l'opération Date

d'autorisation Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés

Contact vente Lots

disponibles non viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT)

Contact vente

BASSIN DE BAUME-LES-DAMES

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non

viabilisés

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT) Prix moyen au

m² viabilisé (en E /HT) Date

d'autorisation Lots autorisés

Lots disponibles

viabilisés Commune Désignation de l'opération

Prix mini du lot (en E /HT)

Prix maxi du lot (en E /HT)

Contact vente

BASSIN DE ROUGEMONT

Lots disponibles

viabilisés Désignation de l'opération Date

d'autorisation BASSIN D'HABITAT DE LEVIER

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

E /HT)

Lots autorisés TOTAL BASSIN D'HABITAT DE LEVIER

Lots disponibles non

viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

E /HT) Commune

Date d'autorisation

Lots autorisés Commune Désignation de l'opération

(11)

Indicateur des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 dans le département du Doubs

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Grand'Combe Chateleu Lieu-dit " Le derrière la ville" 14/10/2003 17 2 0 850 60,00 57 240 57 240 Goursoll'Immo - GOURSOLLE Patrick 9, Rue de Besançon 25300 DOUBS 03.81.39.84.50

Villers le Lac Lieu-dit "Le Chaney" 17/09/2004 21 1 0 1 329 SARL UGIMMO - TOSSERI Hugo 1, Rue Le Murgillet 25300 DOUBS 03.81.39.16.85

La Longeville Lieu-dit "Clos aux Roux" 05/06/2007 8 3 0 1 000 SARL UGIMMO - TOSSERI Hugo 1, Rue Le Murgillet 25300 DOUBS 03.81.39.16.85

Morteau "Les Champs Caresses n°4" 28/05/2008 7 2 0 810 Indivision RIEME - RIEME Henri 12, Chemin de la Baigne

aux Oiseux 25500 MORTEAU 03.81.67.39.31

La-Chenalotte Lieu-dit "Clos du Fourg" 07/10/2008 11 0 11 SARL Pro Immo 25 - GRILLET Olivier 8, Champs du Clos 25390 ORCHAMPS-VENNES

Noël-Cerneux Lieu-dit "Clos l'Empisseur" 20/10/2008 21 21 0 800 SMCI - JEANNOT Fabrice 25, Rue Proudhon 25000 BESANCON 03.81.25.05.25

Le-Bélieu Lieu-dit "Clos Dessous" 18/11/2008 13 9 0 800 SARL Nova Promotion - BERNARD Patrick 11, Rue Granvelle 25000 BESANCON 03.81.40.30.00

Grand'Combe Chateleu Lieu-dit "L'Ouvotte" 17/12/2008 7 7 0 963 BOBILLIER Michel 2, Les Forges 25570 GRAND'COMBE-CHATELEU 03.81.68.83.18

La-Bosse Lieu-dit "Le Plan" 19/12/2008 2 2 0 Commune de La Bosse Le Village 25210 LA-BOSSE 03.81.43.81.64

107 47 11 817 81,35 56 438 116 676

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Valdahon Lotissement " Vie Neuve 2006" 25/07/2006 45 15 0 662 36,79 27 334 39 328 Commune de Valdahon Mairie 25800 VALDAHON 03.81.56.23.88

Nods Lotissement Lieu-dit "Clos Derrière" 07/08/2006 11 1 0 1 100 30,00 Commune de Nods Mairie 25580 NODS 03.81.60.04.06

La Sommette Lotissement Lieu-dit "Combe Renaud" 08/12/2006 4 2 0 1 300 20,00 26 000 26 000 Commune de la Sommette Mairie 25510 LA SOMMETTE 03.81.56.05.82

Guyans-Vennes Lotissement "Les Crêts" 04/09/2007 8 8 0 1 337 35,00 35 237 62 347 Commune de Guyans-Vennes Mairie 25390 GUYANS-VENNES 03.81.43.52.03

Loray Lotissement "Clos Girardot" 03/10/2007 4 1 0 1 100 32,61 Commune de Loray 1, Rue de la Mairie 25390 LORAY 03.81.43.20.66

Chasnans Lieu-dit "Les Pièces" 04/01/2008 14 13 0 862 33,78 28 060 52 530 SARL CPHN - NICOL Henri 5, Rue Gauthier 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 03.81.58.32.88

Etalans Lieu-dit "Rue d'Oupans - Rue des Frênes" 25/07/2008 4 4 0 47,00 41 647 62 294 PHARISAT Henri 1, Hameau Croix de Pierre 25580 ETALANS 03.81.59.20.66

Pierrefontaine-les-Varans Lieu-dit "Sous Combonnotte 3" 2008 24 11 0 27,50 Commune de Pierrefontaine-les-Varans Au Village 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS 03.81.56.12.72

114 56 0 937 35,49 26 000 62 347

Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Les Hopitaux Vieux Lieu dit "Champ la Bégaude" 08/03/2004 9 1 0 968 SARL UGIMMO - TOSSERI Hugo 1, Rue Le Murgillet 25300 DOUBS 03.81.39.16.85

Jougne Lieu-dit "Le Moulin - La Côte - Sur le Moulin" 22/07/2005 21 2 0 792 95,00 69 920 80 465 SARL Promotion Comtoise - M. CLIMENT - Mme PETREQUIN 9, route d'Audincourt - BP

9 25420 VOUJEAUCOURT 03.81.36.35.80

Les Hopitaux Vieux Lieu-dit "Champs Cassards Sus et Champs

Cassards" 08/12/2006 7 3 0 705 SARL UGIMMO - TOSSERI Hugo 1, rue le Murgillet 25300 DOUBS 03.81.39.16.85

Montperreux Lieu-dit "Chaon et Champ Montigny" 08/01/2007 8 1 0 800 110,00 88 000 SARL Promotion Pellegrini - PELLEGRINI Rémy 9, Rue des Ecoles 25160 OYE ET PALLET 03.81.89.41.68

Malbuisson Lieu-dit "Aux Grands Champs" 20/09//2008 9 9 0 715 96,00 58 862 82 650 ALTER IMMO - MOULINIER Philippe 32, Chemin de Vieilley 25000 BESANCON 03.81.88.04.17

Jougne Lieu-dit "Jougne le Faubourg" 07/12/2008 21 21 0 SMCI - JEANNOT Fabrice 25, Rue Proudhon 25000 BESANCON 03.81.25.05.25

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE LA ZONE TOURISTIQUE 75 37 0 744 102,75 58 862 116 160

TOTAL Doubs 1588 647 53

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE VALDAHON

Prix mini du lot (en €)

Prix maxi du lot (en €)

Contact vente

BASSIN DE VALDAHON

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

€)

Commune Désignation de l'opération Date

d'autorisation Lots autorisés

Surface moyenne (m²)

Contact vente Désignation de l'opération

TOTAL BASSIN D'HABITAT DE MORTEAU

Lots disponibles

viabilisés

Prix moyen au m² viabilisé (en

€)

Prix maxi du lot (en €) BASSIN D'HABITAT DE MORTEAU

Date d'autorisation

Prix mini du lot (en €) Lots

autorisés

Lots disponibles non viabilisés Commune

Prix mini du lot (en €

Prix maxi du lot (en €)

Contact vente

BASSIN DE LA ZONE TOURISTIQUE

Lots disponibles

viabilisés Lots disponibles non viabilisés

Surface moyenne (m²)

Prix moyen au m² viabilisé (en

€)

Commune Désignation de l'opération Date

d'autorisation Lots autorisés

(12)

Liste des opérateurs qui n'ont pas répondu à l'enquête sur l'offre foncière dans le département du Doubs

Commune Désignation de l'opération Date d'autorisation Lots autorisés Lotisseur Adresse Code postal ville Tél

Etupes Champs La Derrière 02/12/2008 2 Invest Promotion ‐ LORENZI Claude 35 Avenue d'Helvétie 25200 MONTBELIARD 03.81.32.58.32

Fesches‐le‐Châtel Lieu‐dit "A la Voivre" 27/11/2008 1 SCI VIC BER ‐ CLERGET Jean 14 Rue Frédéric Japy 25200 MONTBELIARD 0

Ecot Lieu‐dit "Au Village" 13/07/2007 7 SARL Pierre et Foncier ‐ MARTIN Pierre‐Alain 3, Rue de Belfort 25200 MONTBELIARD 03.81.91.15.55

Colombier‐Fontaine Rue des Ouches 24/07/2008 4 CHAUVIN Jean‐Luc et Valérie 28 Rue des Prés 25260 COLOMBIER‐FONTAINE 03.81.93.76.78

14 14

Contact vente

Total Doubs

Total bassin d'habitat de Montbéliard

(13)

0 50 100 150 200 250

2006 2007 2008

Besançon Dole Lons‐le‐Saunier Zone frontalière Zone Rurale 44

209 173

Nombre de terrains vendus : évolution annuelle de 2006 à 2008 par bassins d’habitat

D’après l’enquête réalisée, 294 opérations ont été recen- sées dans le département du Jura. Pourtant, l’analyse porte uniquement sur 113 d’entre elles (chiffre comprenant uni- quement les réponses pertinentes).

426 lots ont été vendus dans le département du Jura entre 2006 et 2008 (la moyenne annuelle est respectivement de 44 en 2006, 173 en 2007 et 209 en 2008).

Evolution des ventes de terrains de 2006 à 2008

TABLEAU DE BORD

Décembre– 2010

ADIL 25 & DREAL

Analyse de l’offre foncière dans le département du Jura de 2006 à 2008

Adil 25 – 30, rue du Caporal Peugeot– 25000 Besançon – www.adil25.org – Tél.: 03.81.61.92.41

Nombre de terrains vendus par bassins d’habitat (de 2006 à 2008)

Bassins d’habitat 2006 2007 2008

Besançon 4 1 11

Dole 8 47 53

Lons-le-Saunier 23 55 35

Salins-les-Bains 0 3 15

Poligny 1 0 0

Champagnole 3 13 14

Nozeroy 0 7 34

Clairvaux-les-Lacs 0 13 8

Arinthod 1 17 22

Saint-Claude 0 14 10

Total zone rurale 5 67 103

Morez/ Zone frontalière 4 3 7

Jura 44 173 209

Les bassins d’habitat ru- raux voient leurs ventes de terrains augmenter d’année en année. Les Bassins d’habitat de Dole et de Lons-le-Saunier re- censent à eux deux la ma- jeure partie des ventes réalisées entre 2006 et 2008 dans le département (respectivement 108 et 113 ventes). Dans le bas- sin d’habitat de Dole, les

communes de Fourcherans et de Sampans regrou- pent une part importante des ventes (respectivement 24 et 36 ventes entre 2006 et 2008).

Sources: ADIL 25 & DDT 39

Répartition du nombre de parcelles vendues pendant la période 2006 –2008

Les bassins d’habitat dans le département du Jura

Sources: INSEE

Sources: ADIL 25 & DDT 39

13

(14)

14,2%

9,8%

22,2%

9,2%

44,6%

Besançon Lons‐le‐Saunier Dole Zone frontalière Zone rurale

9,9

8,3

8,9

8,5

6,7

7,8

0,0 2,0 4,0 6,0 8,0 10,0 12,0

Besançon Lons‐le‐Saunier Dole Zone frontalière Zone rurale Jura

0

20 40 60 80 100 120 140 160

Besançon Lons‐le‐Saunier Dole Zone frontalière Zone rurale 46

32

72

30

145

6 3

14

4

32

Nombre de lots viabilisés disponibles Nombre de programmes

L’offre foncière disponible dans le département du Jura

Nombre de lots viabilisés disponibles et nombre de programmes par bassins d’habitat (en 2008)

Sources: ADIL 25 & DDT 39

En 2008, 325 lots viabilisés étaient disponi- bles. On note le niveau important de l’offre foncière dans la zone rurale (145 lots viabili- sés disponibles, soit 44,6% de l’offre fonciè- re disponible dans le département du Jura).

Répartition de l’offre foncière en lotissement par bassins d’habitat dans le département du Jura (en 2008)

Sources: ADIL 25 & DDT 39

Avec 30 lots , l’offre foncière disponible et viabili- sée dans la zone frontalière est la moins importan- te dans le département.

L’intervention des collectivités locales

Part des lots communaux dans l’ensemble des lots disponibles au 1 er janvier 2009 par bassins d’habitat

41,3

3,1 48,6

73,3

62,1 58,7

96,9

51,4

26,7

37,9

0%

20%

40%

60%

80%

100%

Besançon Lons‐le‐Saunier Dole Zone frontalière Zone rurale lots communaux lots non communaux

Sources: ADIL 25 & DDT 39

L’implication des communes dans le marché foncier dans le département est important. Le nombre de lots communaux disponibles viabi- lisés au 1er janvier 2009 est de 167 lots contre 158 non communaux.

La géographie de la dynamique de l’interven- tion communale laisse apparaître de fortes disparités à l’échelle du département. Prédo- minante dans les bassins d’habitat frontaliers et ruraux, l’intervention des collectivités loca- les demeure modeste dans le bassin d’habitat de Lons-le-Saunier (respectivement 73,3%, 62,1% et 3,1%).

La taille des lotissements et la surface moyenne des parcelles

Taille moyenne des lotissements autorisés et viabilisés (2006-2008)

Sources: ADIL 25 & DDT 39

La plus petite opérations foncières compte 1 parcelle et la plus grande en dénombre 42 (à Dole).

La taille moyenne des lotissements (autorisés et viabilisés entre 2006 et 2008) est de 7,8 lots sur l’ensemble du département du Jura.

C’est sur les bassins d’habitat de Besançon, Dole et dans la zone frontalière que la taille moyenne des programmes est la plus impor- tante (respectivement 9,9, 8,9 et 8,5 parcel- les en moyenne par lotissement).

Les plus petits lotissements se trouvent dans la zone rurale du département (6,7 lots en

14

(15)

34€

40,1€

31€

45,7€

32,5€

37,3€

34,8€

25,5€

17€

23€

32€

33,1€

50,6€

38€

34€

34€

45,7€

36,9€

41,8€

39,9€

30€

20€

25€

52,7€

44,4€

50,2€

0 10 20 30 40 50 60

Jura Morez/zone frontalière Total zone rurale Saint‐Claude Arinthod Clairvaux‐les‐Lacs Nozeroy Champagnol Poligny Salins les Bains Lons le Saunier Dole Besançon

Prix moyen (€/HT/m²) pour les parcelles disponibles à la vente en 2008 Prix moyen (€/HT/m²) pour les parcelles vendues entre 2006 et 2008

Jura Morez Total zone frontalière Zone rurale

Taille des parcelles vendues: la tail- le des parcelles vendues entre 2006 et de 2008 est de 1192 m² en moyenne sur le département du Jura. La situa- tion varie en fonction du secteur géo- graphique. C’est sur le bassin d’habitat de Poligny que la superficie moyenne des parcelles vendues est la plus im- portante (1515 m²). Il faut préciser ici que ces terrains sont issus de lotisse- ments de faible taille (6 lots en totali- té). C’est sur le bassin d’habitat de Be- sançon que la superficie des parcelles vendues est la plus faible (967 m² en moyenne).

Taille des parcelles disponibles: la taille des parcelles en cours de com- mercialisation est de 1092 € en moyenne dans le département du Jura.

C’est sur les bassins d’habitat de Saint- Claude et de Clairvaux-les-Lacs que l’on trouve les parcelles ayant la plus grande superficie du département (respectivement 1375 m² et 1386 m²).

Les prix des terrains

Surface moyenne des parcelles (disponibles et vendues) par bassins d’habitat

Surface moyenne des parcelles (m²) Bassin d’habitat Parcelles vendues

(de 2006 à 2008) Parcelles disponibles à la vente en 2008

Besançon 967 980

Dole 1130 1088

Lons le Saunier 1214 1161

Salins les Bains 1289 805

Poligny 1515 1100

Champagnole 1264 1000

Nozeroy 1030 926

Clairvaux-les-Lacs 1110 1386

Arinthod 1181 1066

Saint-Claude 1224 1375

Total zone rurale 1230 1090

Morez/zone frontalière 1185 1125

Jura 1192 1092

Sources: ADIL 25 & DDT 39

Prix moyens des terrains vendus (entre 2006 et 2008) et des terrains disponibles à la vente en 2008 par bassins d’habitat (prix moyens en euros HT/m²)

• Les prix des parcelles vendues (entre 2006 et 2008): Sur le département du Jura, le prix moyen des parcelles est de 34€/m². La four- chette des prix s’étend de 8€/m² à 89€/m².

Globalement, la zone rurale est le secteur le moins cher dans le département (31€/m² en moyenne). Les prix pratiqués sur le bassin d’ha- bitat de Besançon atteignent une moyenne de 50,6€/m², soit le secteur le plus cher du dépar- tement du Jura.

Les prix des parcelles disponibles à la ven- te en 2008: sur l’ensemble du département, le prix moyen au m² a augmenté de 4€ par rap- port aux prix des terrains vendus entre 2006 et 2008. Seuls les bassins d’habitat de la zone frontalière enregistrent une baisse du prix moyen de 6€/m². Précisons ici que les prix concernant la zone frontalière doivent être considérés avec précaution. En effet, pour la période 2006-2008, les opérations foncières dans ce secteur ne sont pas nombreuses (8) et sont situées exclusivement sur le bassin d’habi- tat de Morez.

Les autres bassins d’habitat du département voient leur prix moyen augmenter. Cette hausse est particulièrement spectaculaire sur les bas- sins de Lons-le-Saunier et Dole (respectivement +21€/m² et +11€/m²).

15

(16)

Indicateurs des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 (tableau non exhaustif: figurent uniquement les lotisseurs qui ont répondus à l'enquête sur l'offre foncière dans le département du Jura)

Commune Désignation de l'opération Date d'autorisation Lots autorisés Lots disponibles viabilisés

Lots non viabilisés

Surface moyenne

(m²) Prix moyen (m²/€) Prix mini du lot (€) Prix maxi du lot (€) Lotisseur Adresse Code postal ville Téléphone

Malange "Les Jonquilles" 25/10/2007 2 2 0 1100 35 38 500 38 500 Commune de Malange 3 place du souvenir Français 39700 MALANGE 03 84 81 06 79

Orchamps "Bel Air" 13/08/2007 3 1 0 895 55,87 50 003 50 003 BAUDIERE Jacques 22 rue Joseph Desbois 69330 MEYZIEU 09 63 22 76 81

Pagney "Les Cornayes" 14/06/2007 24 17 0 793 51,84 38 465 52 047 Commune de Pagney 19 grande rue 39350 PAGNEY 03 84 81 06 98

Ranchot "Les Combettes" 25/01/2008 3 2 0 1050 47 46 000 46 000 Tisserend Johann 28 rue du chasnot 25000 BESANCON 06 60 97 65 80

Rans "Le Haut Pré" 05/05/2008 20 20 0 800 62,5 50 000 SARL ADEV 27 Rue d'Orgemont 39110 SALINS‐LES‐BAINS 03.84.37.97.58

Rans "Les Chênes" 21/03/2007 13 4 0 1239 49 55 159 56 047 SARL AFON 59 Chemin des planches 25000 BESANCON 03 81 47 41 10

Salans "Les Mûriers" 16/03/2006 4 0 0 Commune de Salans 2 Impasse des Demoiselles 39700 SALANS 03.84.71.17.23

69 46 980 50,2 46 355 48 519

Abergement‐la‐Ronce "Les Prés Clercs 3" 07/04/2008 15 15 0 800 42 33 600 Commune d'Abergement‐la‐Ronce 1 Rue Samerey 39500 ABERGEMENT‐LA‐

RONCE 03.84.71.40.19

Amange "Le Pré Fouchard" 10/09/2007 6 2 0 1000 44 44 000 GFA du pré Fouchard 11 rue de la fontaine 39700 AMANGE 03 84 70 61 34

Champrougier "Le Meix Froissard" 28/08/2006 4 1 0 1764 8 14 112 Commune de Champougrier 39230 CHAMPOUGRIER 03 84 85 59 95

Damparis "Les Prés de l'Etang" 28/02/2008 2 2 0 985 50 49 250 SARL Neptune 16 rue roger siblot 39100 DOLE

Foucherans "A L'Aigeotte" 28/08/2006 33 4 0 846 56,5 51 000 62 000 SARL CPHN PRETRE Claude 2 rue général burney 25800 VALDAHON 03 81 56 23 08

Foucherans "Au Breuil" 14/06/2007 5 2 2 1000 68 68 000 68 000 PARROT Jocelyn 63 rue de Crissey 39100 DOLE 06 61 78 08 98

Gevry "Le Brejon" 18/07/2007 6 1 0 929 59,2 55 000 SARL ARIL 37 rue joseph Bonnin 71100 LUX 03 85 41 86 31

Jouhe "Les Picaudes" 15/06/2006 11 11 0 Commune de JOUHE 1 place de la mairie 39100 JOUHE 03 84 79 06 45

Le Deschaux "Canton Vernois" 28/11/2007 2 0 0 DUPRE Albert 11 Route de Chaussin 39120 LE‐DESCHAUX 03.84.71.50.34

Le Deschaux "La Coudre 2" 20/06/2007 4 1 0 1700 22,6 38 500 CHEVALIER Denis 2 Rue du Moulin 39380 Nevy les Dole 03 84 71 06 93

Les Hays "Route de la Grangerie" 14/06/2007 5 0 0 Commune de LES HAYS 2 route du centre 39120 LES HAYS 03 84 81 40 48

Montmirey‐le‐Château "Champagnolot" 11/10/2007 5 5 0 980 30 28 000 30 000 VERNE Pierre 18 rue de varenne 39290 CHAMPAGNEY 03 84 70 32 39

Parcey "Les Erables" 12/10/2006 1 0 0 PELISSARD 33 grande rue 39120 CHAUSSIN 03 84 81 82 18

Rochefort‐sur‐Nenon "Les Buis" 15/10/2007 8 8 0 1050 60 49 860 76 200 Commune de rochefort sur nenon 2 rue du moulin 39700 ROCHEFORT sur

NENON 03 84 70 63 19

Saint‐Aubin "Le Clos Saint‐Aubin" 16/02/2007 17 12 0 800 40 27 000 37 000 SARL le PARC 1 rue merey 25620 VILLERS SOUS

MONTROND 03 81 80 10 78

Sampans "Les Prés Vignes 1 et 2" 23/03/2006 42 6 0 SARL ADEV 27 Rue d'Orgemont 39110 SALINS‐LES‐BAINS 03 84 37 97 58

Tassenières "Le Meix Bourge" 04/05/2007 6 2 0 1200 26 BONNIN Monique 1 petite rue 39120 TASSENIERES 03 84 81 47 10

Tassenières "La Source" 25/07/2007 1 0 0 26 BONNIN Monique 1 petite rue 39120 TASSENIERES 03 84 81 47 10

Champvans "Les Champs Fontaine III" 17/07/2007 10 0 0 Commune de Champvans 2 Rue André Gleitz 39100 CHAMPVANS 03.84.72.03.69

Belmont "Le Chatelot" 01/06/2006 7 0 0 Commune de Belmont Rue de l'Ecole 39380 BELMONT 03.84.81.53.70

Baverans "La Croix de Pierre" 08/11/2007 3 0 0 Indivision POUTHIER 17 Rue des Acacias 39100 BAVERANS 03.84.79.09.24

Baverans "La Machotte" 23/01/2007 11 0 0 Indivision POUTHIER 17 Rue des Acacias 39100 BAVERANS 03.84.79.09.24

Santans "Fond Clause" 02/01/2007 1 0 0 Commune de Santans 41 Rue Principale 39380 SANTANS 03.84.81.52.03

205 72 2 1088 44,4 40 536 52 386

Aiglepierre "Creux des Orcières" 25/01/2008 7 7 0 1200 25 Commune d'Aiglepierre 1 Place des Tilleuls 39110 AIGLEPIERRE 03.84.73.19.41

Cernans "Les Epinettes" 12/04/2006 10 3 0 978 25 Commune de Cernans 4 Rue de Pontarlier 39110 CERNANS 03.84.73.52.17

La Chatelaine "Au Bas des Carres" 15/10/2007 1 0 0 Commune de la chatelaine grande rue 39600 LA CHATELAINE 03 84 37 48 34

La Chatelaine "A la Baume aux Chèves" 18/12/2007 5 0 0 Commune de la chatelaine grande rue 39600 LA CHATELAINE 03 84 37 48 34

Les Arsures "La Molaine" 07/01/2008 8 0 0 Commune de les arsures 9 grande rue 39600 LES ARSURES 03 84 66 18 89

Aiglepierre Ancien site "Usines Pansard" 09/11/2007 9 3 0 238 SARL BATIMMO Aménagement 3 Chemin du Breux 39110 AIGLEPIERRE 03.81.77.39.89

40 13 0 805 25

Besain "La Lattière" 12/03/2008 5 4 0 1100 20 22 000 Commune de Besain 1 place du chalet 39800 BESAIN 03 84 51 72 20

Aumont "May Brenot" 09/05/2006 1 0 0 BEAUPERE Dominique 8 Rue Victor Hugo 77860 QUINCY‐VOISINS 01.60.04.13.71

6 4 0 1100 20 22 000

Beaufort "Champ Bouvier" 17/05/2006 6 0 0 Commune de BEAUFORT 1 Place de la Mairie 39190 BEAUFORT 03.84.25.00.89

Beaufort "Champ Bouvier" 05/03/2007 3 0 0 Commune de BEAUFORT 1 Place de la Mairie 39190 BEAUFORT 03.84.25.00.89

Briod "La Laitte" 20/07/2007 2 0 0 BALLAS Chantal 345 rue du chalet 39570 BRIOD 03 84 48 26 81

Crançot "La Liade 2" 28/08/2006 6 0 0 commune du crançot 10 route de lons 39570 CRANCOT 03 84 48 22 08

Macornay "Au Marteret" 02/07/2007 14 3 0 850 65 52 302 63 516 Indivision JANEY 411 rue du bulliez 01150 LAGNIEU 04 74 35 73 91

Mirebel "La Vie de Lyon" 18/09/2007 1 0 0 Commune de Mirebel 154 Grande Rue 39570 MIREBEL 03.84.48.28.60

Montmorot "Les Trois Fontaines" 24/07/2008 32 28 0 855 70 46 000 73 000 NEOLIA 34 rue de la combe aux biches 25205 montbeliard

Poids‐de‐Fiole "La Pelouse" 11/03/2008 5 0 0 BARRAUX Hubert 10 rue d'orgelet 39130 PONT DE POITTE 03 84 48 30 11

Verges "Aux Essards" 15/11/2006 4 1 0 1778 23 40 894 40 894 Commune de Verges Place Saint‐Michel 39570 VERGES 03.84.48.28.58

Villeneuve‐sous‐Pymont "En Chamois" 28/08/2006 12 0 0 Commune de Villeneuve 129 rue du village 39570 Villeneuve sous

pymont 03 84 24 88 50

Villevieux "Le Bas du Village" 13/07/2006 8 0 0 Commune de Villevieux 121 rue de la nationale 39140 VILLEVIEUX 03 84 85 05 23

Perrigny "Les Plantées" 18/03/2005 18 0 0 Commune de Perrigny 26 Rue du Moulin 39570 PERRIGNY 03.84.24.13.85

Crançot "En Grange" 31/07/2006 3 0 0 GIROD Jean‐Paul 7 Route de Lons 39570 CRANCOT 03.84.48.24.52

Courlaoux "Au Curtil Raffin" 13/12/2007 1 0 0 MILLET Danièle 5 Rue de l'Ecole 39270 PRESILLY 03.84.25.43.60

Passenans "Le Chardonnay 2" 10/03/2006 8 0 0 Commune de Passenans Lieu‐dit "Place" 39230 PASSENANS 03.84.85.24.03

La Chassagne Chez Trossat Désiré 25/09/2007 1 0 0 Commune de La Chassagne 3 Rue Chiffogne 39230 LA‐CHASSAGNE 03.84.48.65.41

La Marre "Tartre Dondieu" 26/06/2006 1 0 0 Commune de La Marre 2 Rue Haute 39210 LA MARRE 03.84.85.33.52

Saint‐Laurent‐La‐Roche "Sur l'Echaux" 14/03/2006 4 0 0 Commune de Saint‐Laurent‐La‐

Roche 2 Place de la Mairie 39570 SAINT‐LAURENT‐LA‐

ROCHE 03.84.44.24.75

Trenal "Au Champ Devant" 02/06/2006 4 0 0 SARL SMC ‐ CHARDONNERET Joël 2 Rue Sonoys ‐ BP 85 21700 NUITS‐SAINT‐GEORGES 03.80.62.34.63

Contact vente

Total bassin d'habitat de Besançon

Total bassin d'habitat de Dole

Total bassin d'habitat de Salins‐les‐Bains

Total bassin d'habitat de Poligny

(17)

Indicateurs des terrains disponibles à la vente au 01 janvier 2009 (tableau non exhaustif: figurent uniquement les lotisseurs qui ont répondus à l'enquête sur l'offre foncière dans le département du Jura)

Chilly‐le‐Vignoble "Les Tèpes" et "Au Poirier" 28/04/2004 33 0 0 Commune de Chilly‐le‐Vignoble 135 Grande Rue 39570 CHILLY‐LE‐VIGNOBLE 09.65.22.52.70

166 32 0 1161 52,7 46 399 59 137

Champagnole "En Chevru" 29/08/2006 1 0 0 MICHELIN Jacques 211 route de Pontrlier 39300 CHAMPAGNOLE 03 84 52 32 90

Crotenay "Sur les Poisets" 12/05/2007 7 0 0 MARSAUD Hervé 88 boulevard des belges 69000 LYON

Crotenay "La Pratz" 06/04/2006 6 0 0 Commune de crotenay 4 place de franche comté 39300 CROTENAY

Fontenu "Champs de l'Abreuvoir" 24/05/2007 4 0 0 Commune de Fontenu 23 Rue Roclins 39130 FONTENU 03.84.25.76.94

Ney "A la Corvée" 03/01/2006 7 0 0 Commune de NEY 241 route de champagnole 39300 NEY

Picarreau "Sur le Tartre" 16/03/2006 6 0 0 Commune de PICARREAU Rue de la Mairie 39800 PICARREAU

Pont‐du‐Navoy "Lacuzon" 07/02/2008 0 0 9 1050 Non Défini ARTUS André 7 bis Rue Pigache 92210 SAINT‐CLOUD 01.47.71.82.40

Pont‐du‐Navoy "Les Echaillons 4" 17/07/2006 4 2 0 950 30 25 650 28 500 Commune de Pont‐du‐Navoy 5 Rue du Vieux Pont 39300 PONT‐DU‐NAVOY 03.84.51.22.52

Syam "Côte Claudet" 04/02/2008 5 0 0 Commune de SYAM 20 chemin roussillon 39300 SYAM

40 2 9 1000 30 25 650 28 500

Bief‐du‐Fourg "Les Favières 2" 02/10/2007 7 5 0 900 30 30 000 30 000 Commune de Bief‐du‐Fourg Grande Rue 39250 BIEF‐DU‐FOURG 03.84.51.35.77

Censeau "Clos Pasteur" 08/01/2007 8 1 0 800 25 20 150 20 150 Commune de Censeau 4 Rue Magasin 39250 CENSEAU 03.84.51.31.14

Cuvier "A Plaissard 2" 19/03/2007 2 0 0 Commune de Cuvier Rue de la Mairie 39250 CUVIER 03.84.51.34.40

Esserval‐Tartre "Aux Marets" 01/10/2007 11 4 0 1200 22,73 27 276 Commune d'essert tartre grande rue 39250 ESSERT TARTRE 03 84 51 32 62

Foncine‐le‐Haut "Le Grand Clos 2" 21/12/2006 9 1 0 813 33 26 500 Commune de foncine le haut 58 grande rue 39460 FONCINE LE HAUT 03 84 51 90 77

Foncine‐le‐Haut "Bayard Rutillet" 21/03/2008 33 25 0 918 89 60 000 110 000 Commune de foncine le haut 58 grande rue 39460 FONCINE LE HAUT 03 84 51 90 77

Foncine‐le‐Haut "Les Berthets" 15/06/2007 3 0 0 MAIRIE Bureau aide sociale 58 grande rue 39460 FONCINE LE HAUT 03 84 51 90 77

Mignovillard "Les Frênes" 07/08/2007 15 0 0 Commune de MIGNOVILLARD 4 rue de champagnole 39250 MIGNOVILLARD 03 84 51 31 02

88 36 0 926 39,9 32 785 110 000

Clairvaux‐les‐Lacs "Au Muret" 03/09/2007 5 3 0 1500 50 75 000 75 000 Commune de Clairvaux‐les‐Lacs 9 Rue du Parterre 39130 CLAIRVAUX‐LES‐LACS 03.84.25.82.42

Clairvaux‐les‐Lacs "La Combe au Prieur" 01/03/2007 8 2 0 1000 58 58 000 64 000 QUILLOT Gérard chemin de l'echenaud 39570 MONTAIGU

Meussia "A la Campagne" 15/05/2006 10 0 0 Commune de Meussia 5 Place du 8 mai 1945 39260 MEUSSIA 03.84.42.01.81

Meussia "A la Campagne II" 26/11/2007 2 1 0 1110 25 Commune de Meussia 5 Place du 8 mai 1945 39260 MEUSSIA 03.84.42.01.81

Orgelet "Les Perrières" 14/11/2006 4 1 0 755 45 31 050 36 945 Commune d'Orgelet 2 Rue du Château 39270 ORGELET 03.84.35.54.54

Orgelet "Mont Teillet" 13/05/2008 12 9 0 1000 44 43 824 56 452 Commune d'Orgelet 2 Rue du Château 39270 ORGELET 03.84.35.54.54

Soucia "Les Gentianes" 27/03/2008 2 1 0 1472 29 42 688 Commune de SOUCIA 2 rue de la mairie 39130 SOUCIA 03 84 25 27 88

Publy "Le Pinson" 08/11/2006 4 0 0 1481 22,5 Commune de Publy 105 Rue de l'Esplanade 39570 PUBLY 03.84.48.39.65

47 17 0 1386 41,8 50 112 58 099

Les Piards "A l'Ecluse" 26/10/2006 2 0 0 Commune de Les Piards 2 Rue du Haut 39150 LES‐PIARDS 03.84.60.43.24

Les Piards "Au Cressamoiron" 26/10/2006 1 0 0 Commune de Les Piards 2 Rue du Haut 39150 LES‐PIARDS 03.84.60.43.24

Les Rousses "En Février" 19/02/2008 5 0 0 SCAF du Plateau des Rousses 137 Rue Pasteur 39220 LES‐ROUSSES 03 84 60 03 10

Longchaumois "Tré la Roche" 19/07/2007 15 6 0 876 46 40 296 Commune de Longchaumois 3 Rue de l'Eglise 39400 LONGCHAUMOIS 03.84.60.61.90

Prémanon "Les Jacobeys Sud" 23/04/2008 0 0 13 GALVAING Damien 1 Chemin du Rocher 77123 NOISY‐SUR‐ECOLE

Saint‐Laurent‐en‐Grandvaux "Aux Perrières" 18/03/2008 16 8 0 SA Foyer Jurassien 79 Avenue de la République 39300 CHAMPAGNOLE 03.84.53.01.80

Saint‐Pierre "Les Crêts" 29/10/2007 9 2 0 1500 23,5 35 000 41 000 Commune de St Pierre 30 grande rue 39150 SAINT PIERRE 03 84 60 11 58

Prénovel Lotissement "Les Bouchets" 30/09/2005 20 14 0 1000 32,5 20 142 46 512 Commune de Prenovel mairie 39150 PRENOVEL 03 84 60 41 34

68 30 13 1125 34,0 31 813 43 756

Chazelles "Le Cerisier" 04/10/2006 3 1 0 1300 22 30 000 30 000 SARL SOVEPRO 2 Rue Henri Bouchard 69270 ROCHETAILLE‐SUR‐

SAÔNE 04.78.22.23.46

Coisia "Du Montain" 15/12/2006 9 7 0 1086 43 42 500 50 000 SA HLM De l'Ain ‐ LINAGE Robert Maison des Entreprises ‐ 247

Chemin de Bellevue ‐ BP 21 01960 PERONNAS 04.74.32.17.40

Cousance "Le Parc" 30/07/2007 10 5 0 890 35 28 788 31 520 Commune de Cousance 85 Grande Rue 39190 COUSANCE 03.84.85.90.21

Cousance "Champs de la Croix" 17/01/2008 10 5 0 900 35 31 500 31 500 BOUILLIER Stéphane 16 Rue de l'Eglise 39190 DIGNA 03.84.48.93.91

Cuisia "Le Ravaillon" 18/07/2007 8 5 0 1200 36 BLANC Pierre Rue des Merisiers 39190 CUISIA 03.84.85.93.85

L'Aubepin "Aux Buclières" 21/02/2007 1 0 0 Commune de L'Aubepin Rue Principale 39160 L'AUBEPIN 03.84.48.82.95

Maynal "Les Vignes de Bry" 29/08/2007 4 1 0 1200 18 24 930 Commune de Maynal 1 Rue de l'Ecole 39190 MAYNAL 03.84.48.97.60

Nanc‐les‐Saint‐Amour "Les Granges" 11/09/2007 10 5 0 1000 32 32 000 Commune de Nanc‐les‐Saint‐

Amour Grande Rue 39160 NANC‐LES‐SAINT‐

AMOUR 03.84.48.72.51

Saint‐Amour "Les Acacias" 22/09/2006 7 0 0 Commune de Saint‐Amour 1 Place des Armes 39160 SAINT‐AMOUR 03.84.44.02.00

Saint‐Amour "La Tannerie" 28/07/2007 6 1 0 1095 forfait 20 000 Commune de Saint‐Amour 1 Place des Armes 39160 SAINT‐AMOUR 03.84.44.02.00

Saint‐Julien‐sur‐Suran "Sur le Moulin" 24/01/2006 3 1 0 1560 12 18 720 Commune de Saint‐Julien‐sur‐

Suran Place de la Mairie 39320 SAINT‐JULIEN‐SUR‐

SURAN 03.84.85.42.37

Thoirette "En Farneaux" 08/01/2007 35 29 0 740 70 Société Foncière de Montréal 2 Rue des Narcisses 01460 MONTREAL‐LA‐CLUSE

Thoirette "Sur Crave" 29/09/2006 12 1 0 750 66 Société Foncière de Montréal 2 Rue des Narcisses 01460 MONTREAL‐LA‐CLUSE

118 61 0 1066 36,9 28 555 35 755

"Les Orchidées" 31/07/2006 8 5 0 1101 57,5 59 800 66 700 Com com du Val de Bienne 32 Rue du Pré ‐ BP 157 39206 SAINT‐CLAUDE CEDEX 03.81.41.42.30

Lamoura "Les Foueneurs" 16/06/2006 5 2 0 1200 78 93 600 93 600 DARFEUILLE Max Chemin Michaud 39310 LAMOURA 03.84.41.27.49 /

06.42.45.37.54

Les Molunes "La Cernaise" 16/05/2006 5 2 0 1500 27 40 500 40 500 Commune des Molunes Lieu‐dit "Vie Neuve" 39310 LES MOLUNES 03.84.41.61.79

Vaux‐les‐Saint‐Claude 03/10/2007 10 2 0 900 42 37 800 37 800 Commune de Vaux‐les‐Saint‐

Claude 589 Route de la Vallée 39360 VAUX‐LES‐SAINT‐

CLAUDE 03.84.42.42.25

Villards d'Héria "La Pelesse" 17/10/2006 3 1 0 2176 23,89 52 000 52 000 Commune de Villards d'Héria 1 Place de la Mairie 39260 VILLARDS‐D'HERIA 03.84.42.03.85

Viry "Les Alouettes" 18/03/2007 0 0 15 SARL Ain Jura Lotissement 2 Avenue du Président Roosevelt 01100 OYONNAX 04.74.81.85.31

Total bassin d'habitat de Champagnole

Total bassin d'habitat de Clairvaux‐les‐Lacs Total bassin d'habitat de Nozeroy

Total bassin d'habitat de Morez

Total bassin d'habitat d'Arinthod Total bassin d'habitat de Lons‐le‐Saunier

Références

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