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PROCES-VERBAL Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d'École - Année scolaire 20... - 20...

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Academic year: 2022

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(1)

PROCES-VERBAL

Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d'École - Année scolaire 20... - 20...

Académie Département Commune

École maternelle ou élémentaire N°UAI

Circonscription Participation Nombre d'inscrits Nombre de votants

Nombre de bulletins blancs ou nuls Nombre de suffrages exprimés (S) Taux de participation

Résultats

Nombre de sièges à pourvoir (N) Quotient (S/N)

Répartition détaillée des sièges

Listes Nombre

de candidats (titulaires)

Suffrages obtenus

Sièges attribués

au quotient et

au plus fort reste

Sièges attribués

au candidat

le plus âgé

Total

FCPE PEEP UNAAPE

Associations locales non affiliées

Listes parents non constituées en associations Listes d'union Total

Nombre de sièges pourvus Nombre de sièges à pourvoir par tirage au sort

(2)

CANDIDATS PROCLAMES ÉLUS TITULAIRES-SUPPLEANTS

• Nom Prénom • Liste • Qualité

• Le procès-verbal est affiché dans un lieu facilement accessible au public.

• Une copie est conservée dans l’école.

Fait à………, le

Le président du bureau de vote Les membres du bureau de vote

(Signature) (Signatures)

Références

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