Territoires et Biologie Territoires et Biologie Territoires et Biologie Territoires et Biologie
XIVème journée professionnelle de l’AFTLM XIVème journée professionnelle de l’AFTLM Paris le 17 novembre 2017 Paris le 17 novembre 2017
Eric Roussel : Hôpitaux Universitaires Pitié Salpêtrière – Charles Eric Roussel : Hôpitaux Universitaires Pitié Salpêtrière – Charles
Foix (75) Foix (75)
XIVème journée professionnelle de l’AFTLM XIVème journée professionnelle de l’AFTLM Paris le 17 novembre 2017 Paris le 17 novembre 2017
Eric Roussel : Hôpitaux Universitaires Pitié Salpêtrière – Charles Eric Roussel : Hôpitaux Universitaires Pitié Salpêtrière – Charles
Foix (75) Foix (75)
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Les GHT : de quoi parle-t-on ? Les GHT : de quoi parle-t-on ? (1) (1)
o
Les Groupements Hospitaliers de territoire (GHT) ont été Les Groupements Hospitaliers de territoire (GHT) ont été créés par la loi du 26 janvier 2016 dite «créés par la loi du 26 janvier 2016 dite «de modernisation du de modernisation du système de santé
système de santé » en son article 107. » en son article 107.
o
Le décret du 27 avril 2016 relatif aux GHT précise les Le décret du 27 avril 2016 relatif aux GHT précise les modalités de mise en place.modalités de mise en place. Décret complété par différents Décret complété par différents textes dont de simples instructions (cf. celle du 4 mai 2017) textes dont de simples instructions (cf. celle du 4 mai 2017)
o
Aujourd’hui 135 GHT ont été constitués. Ils sont très Aujourd’hui 135 GHT ont été constitués. Ils sont très variables en ce qui concerne le nombre d’établissements variables en ce qui concerne le nombre d’établissements parties (de 2 à 20), les territoires desservis (de 100 000 parties (de 2 à 20), les territoires desservis (de 100 000 habitants à 2,5 millions d’habitants), la masse budgétaire (de habitants à 2,5 millions d’habitants), la masse budgétaire (de moins de 100 millions d’euros à plus de 2 milliards).moins de 100 millions d’euros à plus de 2 milliards).
Nous sommes donc passé de plus de 1000 Nous sommes donc passé de plus de 1000
établissements publics à moins de 140 groupements.
établissements publics à moins de 140 groupements.
Une véritable révolution qui est globalement passée en Une véritable révolution qui est globalement passée en
douceur mais les difficultés commencent douceur mais les difficultés commencent
maintenant !
maintenant !
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Le GHT : de quoi parle-t-on ? Le GHT : de quoi parle-t-on ? (2) (2)
Le GHT héritier des CHT ? Le GHT héritier des CHT ?
« « Le GHT constitue une nouvelle forme de Le GHT constitue une nouvelle forme de coopération coopération conventionnelle
conventionnelle fondée sur une fondée sur une adhésion obligatoire adhésion obligatoire des des EPS… »EPS… »
« « l’objet principal de la coopération consiste à l’objet principal de la coopération consiste à définir une définir une stratégie commune (PMP)
stratégie commune (PMP). Elle vise également à . Elle vise également à rationnaliser rationnaliser les modes de gestion
les modes de gestion, soit par une mise en commun de , soit par une mise en commun de fonctions, soit par des transferts d’activités entre fonctions, soit par des transferts d’activités entre
établissements établissements » »
« En fait une
« En fait une stratégie de prise en charge commune stratégie de prise en charge commune et graduée et graduée du patient » (art. 27)…
du patient » (art. 27)…»»
Un dispositif imposé et contraignant mis en œuvre par le DG Un dispositif imposé et contraignant mis en œuvre par le DG ARSARS
Le GHT : comment fonctionne-t-il ? Le GHT : comment fonctionne-t-il ?
•
Un projet médical partagé Un projet médical partagé
(Cf. dia suivante)(Cf. dia suivante)•
Une convention constitutive sans création de personne Une convention constitutive sans création de personne morale
morale
•
Un établissement support gestionnaire des activités Un établissement support gestionnaire des activités mutualisées : …. Les activités médico-techniques…
mutualisées : …. Les activités médico-techniques…
•
Les membres Les membres
• Les CHU : partis, associés ou établissement support…Les CHU : partis, associés ou établissement support…
• Les EPSMLes EPSM
• Le secteur privé : partenaires par conventionLe secteur privé : partenaires par convention
• Les établissements publics médico-sociaux peuvent être partis à un Les établissements publics médico-sociaux peuvent être partis à un groupement mais à un seul
groupement mais à un seul
• Le secteur libéral ??Le secteur libéral ??
• Possibilité de GHT inter-régionauxPossibilité de GHT inter-régionaux
Le projet médical partagé (PMP) Le projet médical partagé (PMP)
Dans chaque groupement, les établissements parties élaborent un projet médical partagé garantissant une offre de proximité ainsi que l'accès à une offre de référence et de recours (Art. L. 6132-1.-II).
Le comité stratégique est chargé de se prononcer sur la mise en œuvre de la convention et du projet médical partagé. Il comprend notamment les directeurs d'établissement, les présidents des commissions médicales d'établissement et les présidents des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico- techniques de l'ensemble des établissements parties au groupement.
Ce PMP doit structurer les filières de soins de proximité, spécialisées et de recours entre les différentes « parties » amis aussi avec les « associés ». Il est donc structurant mais aussi potentiellement générateur de réorganisations des activités cliniques et par voie de conséquence du fonctionnement des activités des plateaux techniques
Le GHT : sa gouvernance ? Le GHT : sa gouvernance ?
•
Un Comité stratégique Un Comité stratégique
(directeurs, présidents de CME et de CSIRMT)(directeurs, présidents de CME et de CSIRMT)•
Un comité territorial des élus Un comité territorial des élus
(représentants des collectivités (représentants des collectivités territoriales au CS)territoriales au CS)
•
Les délégations obligatoires suivantes : Les délégations obligatoires suivantes :
• SIHSIH
• DIMDIM
• Les achats (à l'exception de l’approvisionnement pharmaceutique)Les achats (à l'exception de l’approvisionnement pharmaceutique)
• La formation initiale et continueLa formation initiale et continue + éventuellement
+ éventuellement
• Trésorerie et EPRD communsTrésorerie et EPRD communs
• Consolidation des comptes (avec certification conjointe)Consolidation des comptes (avec certification conjointe)
Le GHT n’est pas gestionnaire direct mais agit par Le GHT n’est pas gestionnaire direct mais agit par
délégation ou transfert de compétence
délégation ou transfert de compétence
Le GHT :
Le GHT : Compétences du directeur de Compétences du directeur de l’établissement support
l’établissement support
Pour piloter la mise en œuvre des activités, fonctions Pour piloter la mise en œuvre des activités, fonctions
et missions dévolues à l’établissement support, et missions dévolues à l’établissement support, déléguées ou organisées en commun, l’article L.
déléguées ou organisées en commun, l’article L.
6143-7 du code de la santé publique transfère au 6143-7 du code de la santé publique transfère au
directeur de l’établissement support les compétences directeur de l’établissement support les compétences
dont disposent en propre les directeurs dont disposent en propre les directeurs
d’établissements : d’établissements :
La conduite de la politique générale à mener, La conduite de la politique générale à mener,
La représentation légale dans les actes de la vie civile et La représentation légale dans les actes de la vie civile et en justice,en justice,
L’exercice d’un pouvoir de nomination, L’exercice d’un pouvoir de nomination,
L’exercice de l’autorité sur l'ensemble du personnel, L’exercice de l’autorité sur l'ensemble du personnel,
L’ordonnancement des dépenses et des recettes, L’ordonnancement des dépenses et des recettes,
Le pouvoir de transiger et de déléguer sa signature.Le pouvoir de transiger et de déléguer sa signature.Et le territoire dans tout cela !
Et le territoire dans tout cela !
La notion de
La notion de territoire territoire ne va pas de ne va pas de soi !
soi !
Car le terme est polysémique et a plusieurs définitions Car le terme est polysémique et a plusieurs définitions
selon les auteurs et son champ d’application selon les auteurs et son champ d’application
A l’origine A l’origine (XIIème siècle) (XIIème siècle) le territoire est synonyme de contrée, le territoire est synonyme de contrée, province ou région. Puis il désigne la ville et sa périphérie. Ce province ou région. Puis il désigne la ville et sa périphérie. Cen’est que très récemment
n’est que très récemment (les (les années années 1970-1980) 1970-1980) et la et la décentralisation que le concept va se développer en particulier décentralisation que le concept va se développer en particulier
dans les sciences humaines et politiques.
dans les sciences humaines et politiques.
« …un espace habité, partagé, transformé par le travail « …un espace habité, partagé, transformé par le travail humain »humain » (C.Raffestin)(C.Raffestin)
« …un espace géographique qualifié par une appartenance « …un espace géographique qualifié par une appartenance juridique, une spécificité naturelle ou culturelle »juridique, une spécificité naturelle ou culturelle »
Dans tous les cas a un territoire est toujours associée une Dans tous les cas a un territoire est toujours associée une
frontière ou une limite
frontière ou une limite
Quelques caractéristiques du Quelques caractéristiques du
territoire territoire
C’est un lieu, un espace : C’est un lieu, un espace :
Avec un dedans et un dehors car borné,Avec un dedans et un dehors car borné,
Socialisé, occupé, approprié, contrôlé (parfois par la force)Socialisé, occupé, approprié, contrôlé (parfois par la force)
De plus en plus lié aux réseauxDe plus en plus lié aux réseauxC’est aussi «
C’est aussi « un agencement de ressources matérielles et symboliques capables de structurer les conditions pratiques de l'existence d'un individu ou d'un collectif social et d'informer en retour cet individu ou ce collectif sur sa propre identité ».
Le territoire est à la fois une réalité physique et une notion symbolique qui renvoie aux notions d’appropriation et
d’appartenance
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Aucun territoire n’est donné ou Aucun territoire n’est donné ou
préexistant à la conscience que l’on en préexistant à la conscience que l’on en
a ! a !
Le territoire est un construit social qui Le territoire est un construit social qui
structure l’existence (le travail) des structure l’existence (le travail) des
individus qui l’habitent individus qui l’habitent
Le territoire est donc un espace Le territoire est donc un espace
transformé, auquel l’Homme a donné un transformé, auquel l’Homme a donné un
sens et y exerce pouvoir et puissance.
sens et y exerce pouvoir et puissance.
Les limites de la notion de
Les limites de la notion de territoire territoire
Il est souvent réduit aux pratiques dominantes et Il est souvent réduit aux pratiques dominantes et oublie les minorités
oublie les minorités
Le territoire physique n’est pas toujours superposable Le territoire physique n’est pas toujours superposable aux pratiques sociales
aux pratiques sociales
Le territoire est de plus en plus contesté par la Le territoire est de plus en plus contesté par la mobilité de… et dans l’espace
mobilité de… et dans l’espace
Le territoire bientôt remplacé par les réseaux ?? Le territoire bientôt remplacé par les réseaux ??
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Quid de la biologie ? Quid de la biologie ? (1) (1)
• Depuis quelques années un engagement dans des coopérations nécessité par l’accréditation des laboratoires et la contrainte économique (et démographique ?).
• + dans le privé que dans le public,
• Pour mémoire en 2004 il y avaient autant de laboratoires à l’AP-HP que dans toute l’Allemagne réunifiée,
• Qui s’accélère et facilite la mise en place d’une biologie de territoire…
Biologie et GHT
• « L'établissement support du groupement hospitalier de territoire peut gérer pour le compte des établissements parties au groupement… ainsi que des activités administratives, logistiques, techniques et médico-techniques »
.
• Les établissements parties au groupement hospitalier de territoire organisent en commun les activités d'imagerie…, le cas échéant au sein d'un pôle inter-établissement. Ils organisent en commun, dans les mêmes conditions, les activités de biologie médicale.
Quid de la biologie ? Quid de la biologie ?
(2)(2)
L’exemple du GHEF
(Grand Hôpital de l’Est Francilien) Une réorganisation mise en œuvre sur 4 ans (2012-2016)
Un laboratoire spécialisé commun + 2 laboratoires à réponses rapides
Quelques mouvements de personnels (environ 15%)
Une vraie réussite financière et fonctionnelle. Concurrentielle avec le privé
L’exemple de PSL-CFx
Le passage de 16 à 4 sites d’implantation de laboratoires entre 2013 et 2018
La centralisation des examens de CFx sur PSL
2 exemples qui n’ont pas attendus la mise en place des GHT pour se déployer mais dont les réalisations ont été
favorisées par 2 facteurs :
Une structure juridique favorable; une direction commune.
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Gouvernance des GHT… mutualisation et Gouvernance des GHT… mutualisation et
incidences sur les professionnels incidences sur les professionnels
L‘instruction interministérielle N° DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4 L‘instruction interministérielle N° DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4 mai 2017 précise que :
mai 2017 précise que :
les missions et les tâches décrites dans les dispositions du statut les missions et les tâches décrites dans les dispositions du statut particulier du corps de l’agent restent la règleparticulier du corps de l’agent restent la règle
l’organisation en commun que les établissements parties mettent en l’organisation en commun que les établissements parties mettent enœuvre n’implique pas nécessairement l’exercice du pouvoir de nomination œuvre n’implique pas nécessairement l’exercice du pouvoir de nomination dans les fonctions par le directeur de l’établissement support.
dans les fonctions par le directeur de l’établissement support.
Les déplacements au sein du GHT sont possibles. Ils nécessitent un ordre Les déplacements au sein du GHT sont possibles. Ils nécessitent un ordre de mission. Le déplacement est compté dans le temps de travailde mission. Le déplacement est compté dans le temps de travail
Un éventuel changement de situation administrativeUn éventuel changement de situation administrative MAD (Titulaire et contractuel)MAD (Titulaire et contractuel)
Changement d’établissement (Titulaire)Changement d’établissement (Titulaire)
Transfert de contrat (Contractuel)Transfert de contrat (Contractuel)
Exercice partagé, changement d’établissement ou MAD pour les médecinsExercice partagé, changement d’établissement ou MAD pour les médecins
L’adhésion du professionnel doit systématiquement être L’adhésion du professionnel doit systématiquement être
recherchée recherchée
Elaboration d’un schéma des mobilités à présenter aux instances Elaboration d’un schéma des mobilités à présenter aux instances
des établissements parties et la conférence territorial de des établissements parties et la conférence territorial de
Quels rôles des TLM dans les GHT ? Quels rôles des TLM dans les GHT ?
• Du fait de la territorialitéDu fait de la territorialité
• Construction, appropriation et transformation du territoireConstruction, appropriation et transformation du territoire
• Territoire et parcoursTerritoire et parcours
• Graduation des soinsGraduation des soins
• Alternative/compléments au territoire (les réseaux….) Alternative/compléments au territoire (les réseaux….)
• Du fait de son objetDu fait de son objet
• Stratégie de prise en charge communeStratégie de prise en charge commune
• Pour les cadresPour les cadres
• Pour les professionnels (hospitaliers et autres…)Pour les professionnels (hospitaliers et autres…)
• Pour les patientsPour les patients
• Rationalisation des moyensRationalisation des moyens
• Pour les cadresPour les cadres
• Pour les médico-techniquesPour les médico-techniques
• Pours les autres paramédicauxPours les autres paramédicaux
Une place à construire et une amplification de Une place à construire et une amplification de
l’évolution du métier l’évolution du métier
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Et ensuite ? Et ensuite ?
GHT : le premier pas vers une fusion ?
Merci de votre Merci de votre
attention ! attention !
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Quelques références Quelques références
• LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santéLOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
• Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoireDécret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire
• Décret n° 2017701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des Décret n° 2017701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des
activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 61323 du code de la santé activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 61323 du code de la santé publique, au sein des GHT
publique, au sein des GHT
• C.Raffestin , 1986, « C.Raffestin , 1986, « Écogenèse territoriale et territorialité Écogenèse territoriale et territorialité » in Auriac F. & Brunet R. (eds.), » in Auriac F. & Brunet R. (eds.), Espaces, jeux et enjeux, Paris : Fayard, p. 173-185
Espaces, jeux et enjeux, Paris : Fayard, p. 173-185
• F.Giraut ., 2008, « Conceptualiser le territoire », in dossier Construire les territoires, Historiens et géographes no 403, p. 57.
• Guide de l’ANAP, sept. 2013, Coopération territoriale en biologie médicale, 16p.
• L.Houdart, L.Houdart, (mars-avril 2015), Coopération ou fusion ? Mutualisation ou délégation ? L’ambiguïté (mars-avril 2015), Coopération ou fusion ? Mutualisation ou délégation ? L’ambiguïté du « groupe-ment » hospitalier de territoire,
du « groupe-ment » hospitalier de territoire, in Revue hospitalière de France, pp 52 - 57in Revue hospitalière de France, pp 52 - 57
• GHT : Vers un nouveau modèle social ? Acte du colloque Syncass du 9 septembre GHT : Vers un nouveau modèle social ? Acte du colloque Syncass du 9 septembre 20152015
• Biologiste infos, novembre 2015, Groupements Hospitaliers de Territoire : vers la pré-fusion ?Biologiste infos, novembre 2015, Groupements Hospitaliers de Territoire : vers la pré-fusion ?
• C.Evin, L.Houdart, (juillet-août 2016), C.Evin, L.Houdart, (juillet-août 2016), Et maintenant ? Groupement hospitalier de territoire Et maintenant ? Groupement hospitalier de territoire état des lieux et feuille de route,
état des lieux et feuille de route, in Revue hospitalière de France, pp 32 - 36in Revue hospitalière de France, pp 32 - 36
• Blog du cabinet Houdart…Blog du cabinet Houdart…
