H ISTORIQUE DES MODIFICATIONS DES DONNÉES SOCIO - ÉCONOMIQUES
2010
MISE À JOUR DE 2010, INCLUANT LES DONNÉES AU 31 DÉCEMBRE 2010
É DUCATION
Commissions scolaires francophones
SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE
Nom, statut
Code géographique
Date Type Géométrie Nom, statut
Code géographique
C.s. des Draveurs
771000
C.s. des Haut-Bois-de-l’Outaouais 774000
2010/06/26 ANNPAR
DEMEMB
SDA-socio20K SDA-socio250K
C.s. des Draveurs 771000
C.s. des Haut-Bois-de-l’Outaouais
774000
COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES MODIFICATION
Date Type Géométrie
C.s. des Draveurs
C.s. des Haut-Bois-de-l’Outaouais C.s. des Portages-de-l’Outaouais C.s. au Cœur-des-Vallées C.s. des Laurentides C.s. de la Rivière-du-Nord
C.s. de la Seigneurie-des-Mille-Îles C.s. des Trois-Lacs
C.s. de la Vallée-des-Tisserands C.s. des Samares
C.s. des Affluents C.s. de Laval
C.s. de la Pointe-de-l’Île C.s. de Montréal
C.s. Marguerite-Bourgeoys C.s. Marie-Victorin
C.s. des Grandes-Seigneuries C.s. des Hautes-Rivières C.s. des Patriotes C.s. de Sorel-Tracy C.s. de sainte-Hyacinthe C.s. des Chênes
C.s. du Val-des-Cerfs C.s. des Sommets
C.s. de la Région-de-Sherbrooke C.s. des Hauts-Cantons
C.s. des Appalaches C.s. de la Bauce-Etchemin C.s. de la Riveraine C.s. du Chemin-du-Roy C.s. de l’Énergie C.s. de Portneuf C.s. des Navigateurs C.s. de la Capitale C.s. des Découvreurs
C.s. des Premières-Seigneuries C.s. de la Côte-du-Sud
C.s. de Kamouraska-Rivière-du-Loup
2010/08/06
Ajustement sur la géométrie des municipalités dont les limites ont été adaptées sur la rénovation cadastrale (fichier SDA).SDA-socio 20K
COMMISSIONS SCOLAIRES ANGLOPHONES MODIFICATION
Date Type Géométrie
C.s. Eastern Townships C.s. Central Québec C.s. Riverside C.s. English-Montréal C.s. Lester-B.-Pearson C.s. New Frontiers C.s. Sir-Wilfrid-Laurier C.s. Eastern Shores
2010/08/06
Ajustement sur la géométrie des municipalités dont les limites ont été adaptées sur la rénovation cadastrale (fichier SDA).SDA-socio 20K
COMMISSIONS
scolaires à statut
PARTICULIER MODIFICATIONDate Type Géométrie
C.s. Littoral C.s. crie
2010/08/06
Ajustement sur la géométrie des municipalités dont les limites ont été adaptées sur la rénovation cadastrale (fichier SDA).SDA-socio 20K
COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES MODIFICATION
Date Type Géométrie
C.s. des Samares C.s. des Patriotes C.s. de Sorel-Tracy C.s. des Appalaches C.s. de la Beauce-Etchemin C.s. de la Riveraine
C.s. du Chemin-du-Roy C.s. de l’Énergie C.s. de Charlevoix C.s. des Navigateurs C.s. de la Capitale C.s. des Découvreurs
C.s. des Premières-Seigneuries C.s. de la Côte-du-Sud
C.s. de Kamouraska-Rivière-du-Loup C.s. du Fleuve-et-des-Lacs
C.s. des Phares
2010/12/31
Ajustement sur la géométrie des municipalités dont les limites ont été adaptées sur la rénovation cadastrale (fichier SDA).SDA-socio 20K
COMMISSIONS SCOLAIRES ANGLOPHONES MODIFICATION
Date Type Géométrie
C.s. Central Québec C.s. Eastern Shores C.s. Eastern Townships C.s. Riverside
C.s. Sir-Wilfrid-Laurier
2010/12/31
Ajustement sur la géométrie des municipalités dont les limites ont été adaptées sur la rénovation cadastrale (fichier SDA).SDA-socio 20K
COMMISSIONS
scolaires à statut
PARTICULIER MODIFICATIONDate Type Géométrie
É LECTION
SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE
Nom, statut
Code géographique
Date Type Géométrie Nom, statut
Code géographique
J USTICE (distict judiciaire)
SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE
Nom, statut
Code géographique
Date Type Géométrie Nom, statut
Code géographique
S ANTÉ
SITUATION ANTÉRIEURE MODIFICATION SITUATION NOUVELLE
Nom, statut
Code géographique
Date Type Géométrie Nom, statut
Code géographique