Demande d’Agrément Fourniture
☐ Eaux Usées ☐ AEP
☐ Eaux pluviales ☐ GEMAPI ☐ Autre
Réservé au Maitre d’ouvrage Métropole
N°
De m an d e d e l’E n tr e p ri se
Date de la demande :
Chantier / Opération : Commune Rue
Nom de l’opération dans le cadre du projet de l’aménagement Marque :
Référence :
Destination et caractéristiques de l’équipement, de la fourniture :
Pièces jointes :
☐ Doc technique
☐ Autre :
Nom de l’entreprise : Nom Prénom du demandeur : Visa du demandeur :
Vi sa d u m ai tr e d ’o e u vre
Nom Prénom du maitre d’œuvre : Fonction :
Mail : Téléphone : Date de l’avis du maitre d’œuvre :
Visa du maitre d’œuvre :
Va lid ati o n d u M ai tr e d ’o u vrag e M é tr op ol e
Date de réception de la DAF par le maitre d’ouvrage métropole : Validation du maitre d’ouvrage :
☐ ACCORD Durée de l’agrément :
☐ ACCORD avec observations
☐ REFUS avec commentaires Observations/commentaires :
Nom Prénom du maitre d’ouvrage : Fonction :
Date et visa du maitre d’ouvrage métropole :
Fiche retournée au maitre d’œuvre le :
Pour les DAF qui concernent l'AEP merci de les envoyer à daf_aep_deci@grandlyon.com
Pour les DAF qui concernent l'assainissement,les eaux pluviales et la GEMAPI merci de les envoyer à daf_ep_eu@grandlyon.com
