AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 17 - NOVEMBRE 2017
PUBLIÉ LE 22 NOVEMBRE 2017
SOUS-PREFECTURE de NARBONNE
SOMMAIRE
SOUS-PREFECTURE de NARBONNE
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 22 juillet 2016 et portant extension de l’agrément d’un établissement d’enseignement assurant la préparation du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et leur formation continue, ainsi que la formation à la mobilité des conducteurs de taxi
à Carcassonne………...………..…1 Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 22 juillet 2016 et portant
extension de l’agrément d’un établissement d’enseignement assurant la préparation du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et leur formation continue, ainsi que la formation à la mobilité des conducteurs de taxi
à Narbonne………...………..…….4 Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 22 juillet 2016 et portant
extension de l’agrément d’un établissement d’enseignement assurant la préparation du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi et leur formation continue, ainsi que la formation à la mobilité des conducteurs de taxi
à St-Martin-de-Villereglan………..7
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