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Ville de Montréal. Section des archives
Instrument de recherche - Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910 (P080)
Generated by Access to Memory (AtoM) 2.2.0 Imprimé: février 02, 2016 Langue de la description: français
Table des matières
Information sommaire ... 3
Histoire administrative / Notice biographique ... 3
Portée et contenu ... 3
Notes ... 4
Mots-clés ... 4
Contenu du fonds ou de la collection ... 4
P080-D1, Avis publics et règlements . - 1883-1910 (1883-1910) ... 4
P080-D2, Procès-verbaux . - 1859-1863 (1859-1863) ... 4
P080 Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910
Information sommaire
Institution de conservation:
Ville de Montréal. Section des archives
Titre: Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910 Cote: P080
Date(s): 1883 à 1910 (date(s) de création) Langue: anglais
Langue: français Description
matérielle:
0,5 cm de documents textuels.
Histoire administrative / Notice biographique
Note
La Corporation du comté d'Hochelaga est créée le 30 mai 1855 en vertu de l'Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada (1855, 18 Victoria, chap. 100). Cet acte entre en vigueur le 1er juillet 1855. La Corporation semble cesser d'exister au moment d'annexion des municipalités à Montréal en 1910.
À son apogée la Corporation comprend les municipalités suivantes: Outremont, village Notre-Dame-des- Neiges Ouest, ville Notre-Dame-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Côte Saint-Luc, Saint-Pierre-aux- Liens, Montréal Ouest, Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Westmount, Saint-Gabriel, Maisonneuve, Petite Côte, De Lorimier, Saint-Louis, Hochelaga, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Duvernay, Pointe-aux- Trembles, Beaurivage de la Longue-Pointe, Longue Pointe, Rivière-des-Prairies, Saint-Léonard-de-Port- Maurice, Sault-au-Récollet, Bordeaux, Ahuntsic et Villeray. Le mandat de la Corporation est de gérer le territoire commun des municipalités formant la corporation.
Historique de la conservation
Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives sont inconnues.
Portée et contenu
Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et
Notes
Notes du titre
• Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Groupe de documents reliés
Fonds E-7 conservé aux Archives nationales du Québec Fonds CUM3,SA,SS3,D1 - Livre des délibérations (1890-1936).
Autres notes
• Statut de la notice: publié
Mots-clés
• Corporation du comté d'Hochelaga
Contenu du fonds ou de la collection
Dossier: P080-D1 - Avis publics et règlements . - 1883-1910
Titre: Avis publics et règlements . - 1883-1910 Cote: P080-D1
Date(s): 1883-1910 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-01-06-03
Dossier: P080-D2 - Procès-verbaux . - 1859-1863
Titre: Procès-verbaux . - 1859-1863 Cote: P080-D2
P080 Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910 Date(s): 1859-1863 (date(s) de création)
Description matérielle: 0,5 . - Cm de documents textuels.
Localisation physique: 001-01-06-03
