MF/MM SEANCE DU 23 JUIN 2008 2008/323 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'UN MONTANT
TOTAL DE 10 000 € A TROIS ASSOCIATIONS
(CROC'ETHIC, INSERTION ET TERROIRS, ARDEAR) QUI OPERENT SUR LES "CIRCUITS COURTS DE DISTRIBUTION" (DIRECTION DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 3 juin 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
« Notre alimentation n’influe pas seulement sur notre santé, mais elle reflète également les choix de production et de consommation de nos sociétés.
Sur ce sujet, le débat sur les OGM permet de mesurer les enjeux autour de l’alimentation de demain.
Depuis plusieurs années, des initiatives se développent partout dans le monde pour maintenir à la fois des exploitations agricoles à taille humaine en périphérie des villes et offrir aux consommateurs des produits frais de qualité au prix le plus juste, dans une logique de développement durable : il s’agit des
« circuits courts de distribution ».
Ces circuits proposent aux consommateurs des aliments de saison produits localement, par des agriculteurs engagés en faveur d’une agriculture paysanne, ce qui permet de favoriser la biodiversité et de diminuer l’impact des transports sur notre environnement.
Caractérisés par une proximité géographique entre producteurs et consommateurs, les circuits courts de distribution s’inscrivent dans des démarches de production et de consommation responsable.
Au Japon, 16 millions de personnes utilisent ces circuits pour s’alimenter et en France ils connaissent un succès croissant.
A Lyon, le nombre d’acteurs s’est multiplié ces dernières années.
Aujourd’hui, ce sont environ 3 000 paniers de produits frais qui sont livrés chaque semaine aux habitants de notre ville dans environ 30 points de distribution et en partenariat avec 70 exploitations agricoles de l’agglomération.
Ces projets d’économie sociale et solidaire ont en commun de créer des emplois, de promouvoir un mode de consommation responsable et de développer le lien social, notamment entre ville et campagne dans une logique de développement durable.
En soutenant ces démarches depuis plusieurs années, notre collectivité favorise ainsi la création d'une solidarité économique et sociale entre des populations urbaines et rurales.
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L’Association "Insertion et Terroirs" propose un service de vente en ligne de produits frais et de saison, dédiés aux salariés d'entreprises et de collectivités de l'agglomération lyonnaise. Parmi les clients de cette Association, il y a le Comité d’entreprise des Laboratoires Mérieux.
L’Association "Insertion et terroirs" a pour objectifs de valoriser l'agriculture paysanne et durable, de rapprocher ville et campagne, producteurs et consommateurs, en organisant des activités d'échanges (visites de fermes, etc…).
La plateforme logistique pour la réalisation des paniers provenant de la production de 30 agriculteurs de l’agglomération fonctionne avec des salariés en situation d’insertion professionnelle. Insertion et terroirs a d’ailleurs pour ambition de devenir une entreprise d’insertion en lien avec "Estime".
La Ville de Lyon apporterait son soutien à cette démarche à hauteur de 4 000 euros pour faciliter son développement.
L’Association Croc’éthic : créée en novembre 2007, cette Association a pour ambition de mettre en place un système de distribution de produits locaux en partenariat avec des producteurs agricoles de l’agglomération.
Croc’éthic soutient et développe une agriculture locale respectueuse de son environnement, en permettant aux producteurs de vivre dignement de leur métier, tout en sensibilisant les consommateurs à une consommation responsable.
Les lieux de distribution seront choisis en priorité dans des structures sociales (crèches, centres sociaux, MJC –Mermoz, Vieux Lyon-, maisons de retraite) afin de tisser des liens entre différents publics. Un producteur sera présent lors de chaque distribution.
La Ville de Lyon apporterait son soutien à cette démarche à hauteur de 3 000 euros pour son fonctionnement.
L’Association ARDEAR (Association Régionale pour le Développement de l'Emploi Agricole et Rural) : a pour but d’initier et de soutenir des projets qui ont des répercussions favorables sur l'activité agricole en Rhône-Alpes. Elle mène des actions de sensibilisation, de formation, d'accompagnement de projets, d'expérimentation et de recherche en faveur d’une agriculture paysanne.
En ce sens, elle appuie l’installation en milieu rural et l'émergence d'alternatives de production et de commercialisation.
L'ARDEAR mène plusieurs projets autour des thématiques suivantes : les liens ville-campagne, l'installation en milieu rural, les circuits de distribution.
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La Ville de Lyon apporterait son soutien à cette démarche à hauteur de 3 000 euros pour réaliser une plaquette d’information sur les « circuits courts de distribution », engagés en faveur d’une agriculture paysanne ».
Vu l’avis émis par le Conseil du 2e arrondissement ;
Ouï l’avis de sa Commission Economie locale – Relations internationales – Universités ;
D E L I B E R E
1- Une subvention de 10 000 euros est allouée aux associations ci- dessous, selon la répartition suivante, pour renforcer les "circuits courts de distribution", dont le détail suit :
- 4 000 € à l'Association Insertion et Terroirs (siège social 8, quai Maréchal Joffre – 69002 Lyon) ;
- 3 000 € à l'Association Croc'Ethic (siège social 23, rue de Brest - 69002 Lyon) ;
- 3 000 € à l'Association ARDEAR (siège social 8, quai Maréchal Joffre - 69002 Lyon).
2- Pour les associations Insertion et Terroirs (4 000 euros) et Croc’Ethic (3 000 euros), la dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget de l’exercice en cours au programme : ESS01 ; opération : ESSPROMOB ; ligne de crédit 25188 ; fonction 90 ; nature comptable : 6236.
Pour l’Association ARDEAR (3 000 euros) la dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget de l’exercice en cours au programme : ESS04 ; opération : ESSKALRI ; ligne de crédit 17689 ; fonction 90 ; nature comptable : 6574.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, G. GOUZOU-TESTUD
