DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 4 décembre 2019, à 18 h 30
955, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 novembre 2019
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Profondeur d’une case de stationnement, aires de manœuvre et aménagement d’un espace de
stationnement – 1452, rue Jupiter (secteur Saint-Romuald) – Lot 5 698 789
4.2 Dimensions de terrains desservis, distances entre une rue et un cours d’eau et profondeur de terrains desservis adjacents à un cours d’eau – Boulevard du Centre-Hospitalier (secteur Charny) – Partie des lots : 2 602 089, 2 158 840 et 2 746 226 – Lots projetés : 6 284 082, 6 284 095, 6 284 096, 6 284 126, 6 284 127, 6 284 162 à 6 284 165, 6 284 179, 6 284 180, 6
284 195 et 6 284 196
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 500, rue de la Concorde (secteur Saint-
Romuald) – Home Depot
6.2 Travaux d’aménagement d’un espace pour des contenants de matières résiduelles (compostage) – 1400, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald) – La
Financière Agricole du Québec
6.3 Travaux d’installation d’enseigne appliquée – 1996, 3e Rue (secteur Saint-Romuald) –
Athlétique performe +
6.4 Travaux d’installation d’enseignes (appliquées et autonome) – 1175, rue de Courchevel, local
101 (secteur Saint-Romuald) – Entrecôte Riverin
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31 7.1 Aucune
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 4 DECEMBRE 2019 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux d’aménagement d’un patio et d’une terrasse au sol avec installation d’un spa – Secteur à fortes pentes associé au talus rocheux – 1467, chemin du Sault (secteur Saint- Romuald)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
