DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 21 février 2018, à 18 h 30
711, avenue Albert-Rousseau, Lévis (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2018
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Régularisation - Distance d’une ligne latérale d’un garage attenant – 639, rue de la Clairière
(secteur Saint-Nicolas) – Lot 2 287 667
4.2 Régularisation - Marge de recul avant pour une maison mobile – 1528, rue Vallières (secteur
Saint-Nicolas) – Lot 3 851 816
4.3 Aménagement d’un espace de chargement ou de déchargement – 1260, rue J.-A.-Bombardier
(secteur Saint-Nicolas) – Lots 1 963 195 et 5 178 182 – Groupe BC 2
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Rénovation extérieure des bâtiments – 1250, chemin de la Coopérative (secteur Saint-
Nicolas) – Motorisés de la Capitale
6.2 Rénovation extérieure et enseigne appliquée - 1505, route des Rivières (secteur Saint- Nicolas) – Couche Tard
6.3 Travaux de rénovation, d’aménagement d’espaces de chargement ou de déchargement, d’installation d’une clôture et d’aménagement paysager – 1260, rue J. A. Bombardier (secteur
Saint-Nicolas) – Bâtiment commercial / industriel – Groupe BC2
6.4 Travaux de rénovation extérieure d’une habitation unifamiliale jumelée – 177, rue de la Seine (secteur Saint-Nicolas)
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 21 FEVRIER 2018, A18 H 30 PAGE 2
Réunion ordinaire du conseil d’arrondissement du 21 février 2018
6.5 Enseigne appliquée – 1896, route des Rivières, local 102 (secteur Saint-Nicolas) – Salon de coiffure
6.6 Enseigne autonome – 770, route des Rivières (secteur Saint-Nicolas) – Encan International
6.7 Enseignes appliquées et utilitaires, remplacement des messages de l’enseigne autonome – 227, route Marie-Victorin (secteur Saint-Nicolas) – Point S City
6.8 Aménagement de terrain – 1020, chemin Olivier (secteur Saint-Nicolas) – Pro remorque
7.0 Demande de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31
7.1 Travaux d’agrandissement - 1460, rue des Pionniers (secteur Saint Nicolas)
7.2 Travaux de rénovation – 1090, chemin Vire-Crêpes (secteur Saint-Nicolas)
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Agrandissement d’une habitation unifamiliale isolée, construction de terrasses avec pergola et spa et d’une piscine creusée – Zone à risque d’éboulis – 394, rue du Jusant (secteur Saint- Nicolas)
9.0 Affaires nouvelles
9.1 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d’arrondissement pour l’année 2018
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
