Guide de l’apprentissage
en Rhône-Alpes
Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions Lognes – 77437 Marne-la Vallée Cedex 2 Publication de l’ONISEP
Copyright : mai 2007
Délégation régionale de l'ONISEP de Grenoble BP 1411 - 38023 Grenoble cedex 01
� 04 76 74 70 27
courriel : drogrenoble@onisep.fr
Délégation régionale de l'ONISEP de Lyon BP 5016 - 69246 Lyon cedex 015
� 04 78 25 46 30 courriel : drolyon@onisep.fr Directeur de la publication : Hervé de Monts de Savasse
DÉLÉGATION RÉGIONALE DE GRENOBLE ET DE LYON
Directeurs délégués :
Noël Margerit, Philippe Daubignard Rédacteurs en chef : Jacqueline Rivier-May, Georges Craen
Rédaction : Marie-Pierre Benedetti, Dominique Bruyère, Jean-Yves Seguy Conception et mise en page : Maryse Azzara, Gilles Godimier Extraction base de données ONISEP : Georges Craen
Relecture et secrétariat : Danielle Latour Diffusion : Stéphanie Chenel, Mohammed Guessab, Dominique Lopez
Crédit photos (couverture et 4 e de couverture) : L. Barett, D. Bruyère, S. Castelli, D. Cervo, C. Delbert, K. Gorski, T. Irina, C. Lagerek, A. Novikov, J. Pallé, A. Rodriguez, S. Van den Berg, K. Viktoriia Couverture : Gil Godimier Imprimé par : ACTIS-Paris Tirage 23 000 exemplaires BNF : 1768 - 5818
Reproduction, même partielle, avec accord préalable écrit de l’ONISEP.
Ce guide ne peut être vendu.
Il est diffusé gratuitement à tous les établissements de formation publics et privés sous contrat de la région Rhône-Alpes.
Ce guide est édité en partenariat avec la Région Rhône-Alpes, les Chambres de Métiers et de l'Artisanat Rhône-Alpes, les Chambres de Commerce et d’Industrie Rhône-Alpes.
Nous remercions le Service académique de l’inspection de l’apprentissage des Rectorats de Grenoble et Lyon, ainsi que les représentants des Chambres de Métiers et de l’Artisanat Rhône-Alpes, des Chambres de Commerce et d’Industrie Rhône- Alpes et de la Direction régionale de l’Agriculture et de la Forêt, pour leur collaboration.
SOMMAIRE
PAGE 9 L'apprentissage : mode d’emploi
Le contrat d'apprentissage - L'apprenti - Le Centre de formation d'apprentis L'entreprise d'accueil - Les démarches
PAGE 16 Les diplômes par domaine professionnel
Agriculture
� p.16 - Agriculture - Agroalimentaire
Industrie
� p.20 - Automobile - Aéronautique - Machinisme agricole
� p.22 - Bâtiment - Travaux publics
� p.26 - Chimie - Plasturgie - Papier carton
� p.28 - Electricité - Electrotechnique - Electronique - Physique-optique
� p.30 - Imprimerie - Industries graphiques
� p.32 - Industries du bois (bois - ameublement)
� p.34 - Mécanique - Automatismes
� p.38 - Textile - Cuir - Habillement
� p.40 - Travail des métaux - Structures métalliques - Fonderie
Services
� p.42 - Administration - Gestion - Comptabilité - Secrétariat - Communication
� p.46 - Arts appliqués - Artisanat d'art
� p.48 - Commerce - Vente - Distribution
� p.52 - Hôtellerie - Restauration - Alimentation - Tourisme
� p.56 - Informatique - Réseaux de transmission de données
� p.58 - Nettoyage - Assainissement - Environnement - Sécurité
� p.60 - Santé - Travail social
� p.62 - Soins esthétiques
� p.64 - Sport - Animation
� p.66 - Transport - Logistique
PAGE 68 Les centres de formation d’apprentis
Tous les CFA avec leurs formations par ordre de département géographique, puis par ordre aphabétique de ville. Ain (p.69), Ardèche (p.70), Drôme (p.71), Isère (p.72), Loire (p.79), Rhône (p.81), Savoie (p.102), Haute-Savoie (p.103)
PAGE 106 Les diplômes par niveau de formation
Les diplômes sont classés par niveau, du CAP aux diplômes de l'enseignement supérieur, puis par ordre alphabétique d'intitulé.
PAGE 130 Adresses utiles
Les Centres d’Information et d’Orientation
Les Services universitaires d'Information et d'Orientation Les Chambres de Métiers et d’Artisanat
Les Chambres de Commerce et d’Industrie
Les Chambres d’Agriculture
Apprentissage : mode d’emploi
Editorial
L a formation professionnelle est l’un des défi s majeurs auxquels sont confrontées les sociétés contemporaines. Face à l’instabilité du marché du travail et aux mutations technologiques, elle doit favoriser l’accès à l’emploi des plus jeunes tout en sécurisant les parcours professionnels des salariés en place. Elle doit aussi aider à la construction de trajectoires professionnelles plus choisies que subies.
C’est pourquoi, la Région Rhône-Alpes a fait de la formation professionnelle l’une de ses toutes premières priorités. L’apprentissage en est, aux côtés de la formation professionnelle sous statut scolaire, un levier essentiel. Je me réjouis de constater qu’en deux ans, déjà 6 000 jeunes supplémentaires ont pu accéder à des formations par l’apprentissage grâce à l’action déterminée de la Région. Notre objectif de 50 000 apprentis d’ici à 2010 est en bonne voie !
Ce développement voulu de l’apprentissage a été rendu possible par des mesures incitatives en direction des jeunes mais aussi des employeurs. Il s’est également accompagné d’un effort de valorisation qualitative pour améliorer les conditions de vie des apprentis pour lesquels nous avons doublé l’aide au transport, à l’hébergement et à la restauration. Le dispositif
« Apprenti Gagnant », le Prix de l’égalité Rhône-Alpes ou encore la Semaine de l’apprentissage, dont la 3 e édition aura lieu en mars 2008, ont permis une information plus complète des jeunes et des familles sur les opportunités de formation et d’emploi offertes par l’apprentissage.
Je suis convaincu que ce guide, élaboré en partenariat avec l’ONISEP (Offi ce National d’Information sur les Enseignements et les Professions), permettra également d’approfondir vos connaissances sur les possibilités de formation par la voie de l’apprentissage et favorisera ainsi votre insertion durable dans l’emploi.
Jean-Jack Queyranne Président de la Région Rhône-Alpes
L e développement de l'apprentissage est une priorité nationale dans le cadre de la politique de mobilisation pour l'emploi et la cohésion sociale.
L'Education nationale participe activement à la mise en oeuvre de cette politique en améliorant les conditions d'information et d'orientation des jeunes et des familles dont le choix se porte sur l'apprentissage.
La longue expérience du partenariat développée au bénéfi ce de la formation professionnelle initiale en région Rhône-Alpes nous conduit naturellement avec l'ONISEP et aux côtés du Conseil régional, des Chambres de Commerce et d'Industrie et de la Chambre régionale de Métiers et de l'Artisanat à la production de ce guide dont l'édition précédente a été très appréciée.
Cet ouvrage vient soutenir les acteurs et les
professionnels de l'orientation ainsi que la qualité de leurs conseils et de leurs prescriptions.
Il doit contribuer également à lutter contre les sorties prématurées d'un parcours de formation et à atteindre notre objectif d'une insertion durable des jeunes dans l'emploi et ce dans les meilleures conditions possibles.
Nous souhaitons vivement que l'ensemble des actions des partenaires de la formation professionnelle en région Rhône-Alpes convergent effi cacement pour la réussite de tous.
Jean Sarrazin
Recteur de l’académie de Grenoble
Roland Debbasch
Recteur de l’académie de Lyon
L’apprentissage
un contrat de travail qui réunit un apprenti, un centre de formation et une entreprise
L’APPRENTI >12
Quelles conditions pour le devenir ? Quels engagements pour lui ? Les jeunes handicapés
LE CFA :
CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS >13 Quelles modalités de formation ? Spécialisés ou généralistes ? Contrôles pégagogiques et financier
L’ENTREPRISE D’ACCUEIL >14 Habilitation de l’employeur
Quels engagements pour l’employeur ? Charges sociales
Mesures d’aide Le secteur public LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE >10
Qui signe le contrat ? Qu’y a-t-il dedans ? Peut-on rompre le contrat ? Quel salaire ? Quelle durée ? Quels horaires ? Quels congés ? Les avantages sociaux
En cas de difficultés
Les jeunes handicapés Les avantages sociaux
L’ENTREPRISE D’ACCUEIL >14
CONTRA T DʼAPPRENTISSA
GE ou déclaration article L. 117-1
et suivants du Code du travail
Type de contrat (voir notice
- cadre A) 1
2 N° 10102
* 03 FA 13a Nom et prénom
ou dénomination Adresse de lʼétablissement dʼexécution
du contrat Nom et adresse
de la caisse de retraite
complémentaire de l’apprenti Convention collectiv
e applicab
le Nom et prénom Adresse Dernière
classe fréquentée Intitulé
du diplôme le plus
élevé obtenu
Dates du contratDébut
Fin Diplôme
ou titre préparé
et spécialité Nom et adresse
du CFA Nom, prénom, qualification
(diplôme , expérience professionnelle)
du maître
dʼapprentissage Travail sur machines
dangereuses ou exposition
à des risques particuliers : oui
non SALAIRE
(voir notice - cadre
H) (Utiliser la par
tie droite du tableau ci-dess
ous en cas de changement de classe
d’âge en cours d’année).
*Préciser sʼil sʼagit du SMIC
ou du SMC(salaire minimum
conventionnel) 1reannée
du au
: . . . . .. . . % du du
au : . . . . .% du 2eannée
du au
: . . . . .. . . % du du
au : . . . . .% du 3eannée
du au
: . . . . .. . . % du du
au : . . . . .% du AVANTAGES
EN NATURE À DÉDUIRE DU SALAIRE
BRUT :Nourriture
€ Logement
€Total par mois
€ (voir notic
e - cadre H) Les soussignés sʼengagent
à respecter les obligations
du Code du travail et le cas échéant
de la Con vention collectiv
e.
Signature de l’emplo
yeur
Signature de l’apprenti
Signature du représentant
légal Fait à le N° dʼhabi
litation du CFA(le cas échéant)
N° RNE du CFA . . . .. . . .. . . .. . N° dʼordre
du contrat donné par le service
interface Date
du visa du contr at . . . .. . . .. .
Service d’enregistreme
nt Code
du diplôme préparé
. . . .. . . . Code
de la spécialité préparée
. . . . .
J. Date de réception du contrat Début du cycle
normal de formation . Nombre dʼheures de form
ation assurées sous la responsa bilité du CFA par année
de formation : 1re
année du au
heures 2eannée du
au
heures 3eannée du
au
heures
L’emplo yeur
Déclaration n°
N° SIRET de lʼétablissement
dʼapprentissage Code
APE. . . .. . . .. . . .. . . . Téléphone
. . . Télécopie
. . . . Nombre
de salariés. . . .. . . . (voir notic
e - cadre B) Secteur
dʼactivité . . . .. . . .. . . .. . . .. . . . . (voir notice
- cadre C) Sexe ...
Nationalité...
(M
= 1, F = 2)
(voir notice - cadre D) Date
de naissance ...
Lieu de naissance
...
Téléphone ...
Niveau de formation
actuel . . . .. . . .. . . .. . (voir notice
- cadre Diplôme E)
le plus élevé obten
u . . . .. . . .. . . .. . (voir notice
- cadre F) Situation
avant lʼapprentissage . . . .. . . .. . . . . (voir notice - cadre G) Durée
du contr at . . . .. . . .. . . . .
mois Durée hebdomadaire
de travail . . H/sem.
Salaire mensuel à lʼembauche
. . . .. . .
€ Niveau
du diplôme préparé
. . . .. . . .. . . .. . (voir notice
- cadre E) Type
dʼexonération Loi de 1979 (voir notice
- cadre E)
Loi de 1987 Le contrat
et la formation L’apprenti 17
Code postal
21 Code
postal
Code postal APPRENTI
MINEURNom, prénom, adresse
et qualité du représentant
légal :père mère
tuteur Nom et adresse
de lʼorganisme où est versé
son salaire - N°
de compte 41
42 43
44
45 46
47 48 Code
postal
19 22
25 26
30 3
16
32
31
38 39
40
58 33 36
37 34
35
49 50 51
52 53
57
*
**
*
** Cachet
du CFA
59 61 67
69 70
74 62 63 75
76
88 89 92
93 66 64
65
77 78
90 91 94
95 79
81 85
87 82
84 Date de lʼenregistrement
exprès ou de droit (J + 16) Numéro
dʼenregistremen
t
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
relativ e à lʼinformatique
, aux fichiers et aux liber
tés, sʼapplique aux
réponses faites sur ce
formulaire par les personnes
physiques . Elle garantit
un droit dʼaccès et de rectification
pour les données vous concernant
auprès de la direction dépar
tementale du Travail et
de lʼEmploi.
Service dʼenregistrement : DDTEFP
SDITEPSA Transpor
ts
Volet 1 destiné au service
d’enregistrement CADRES
RÉSER VÉS
Minist ère de l'emploi et de la solidarit
é
1/4
00202141_pdf 25/02/027:43
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