INVENTAIRES ARCHÉOLOGIQUES
Texte intégral
Documents relatifs
La Loi sur les Biens culturels du Québec prévoit qu’un registre d’inventaire des sites archéologiques « connus » doit être tenu et que tout site archéologique
Ministère des Transports du Québec Direction de l'Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec Inventaires archéologiques (été 2007) PATRIMOINE EXPERTS s.e.n.c... •
– Dans l’éventualité où des sites archéologiques sont découverts dans les limites des emprises des projets ayant fait l’objet d’un inventaire, proposer des mesures
Cette intervention n’ayant pas conduit à la découverte de nouveaux sites archéologiques, le ministère des Transports du Québec peut donc procéder aux travaux
Ministère des Transports du Québec Direction des Laurentides - Lanaudière Inventaires archéologiques été 2005 PATRIMOINE EXPERTS s.e.n.c.. TABLE
L'examen du registre de l'Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) du ministère de la Culture et des Communications du Québec indique la présence d’aucun site
Tous les sondages effectués dans l’aire d’intervention du projet routier se sont révélés négatifs et aucun nouveau site archéologique n’a été mis au jour au cours de
L’examen du registre de l’ISAQ (MCCCF 2011a) et du Registre cartographique des sites et zones d’interventions archéologiques du Québec (MCCCF 2011b) révèle qu’un seul